IV. — Extension des liens de parenté
§ 1. — HABIAGB. — HÉPUDIATI05. — OIVOBCE.
La Famille gauloise était fondée sur la base naturelle, le mariage, la puissance paternelle, la puissance maritale.
Sous l’influence des Druides , qui participaient à plusieurs actes de la vie civile, le mariage était-il un engagement religieux et indissoluble? — Jules César, qui rend compte d’une institution importante, dont l’efTet se produisait à la dissolution du mariage, parle seulement de la dissolution par It^prédécès de l’un des époux' .
1 Uter eorum vita superarit ad eum pars utriusque. (Comm., vi. 19. )
CHAP. III. ESPRIT DU DROIT GALLIQUE. SECT. II. 65 — Dans un chant gallois du vi" siècle, le ministère du Barde cambrien , qui représente l’ancien Druide du continent , est déclaré nécessaire au mariage d’une princesse de Bretagne*. D’après les lois de Howel, les Bardes devaient intervenir nécessairement au mariage des filles nobles; et de nos jours, dans la Bretagne armoricaine, oü l’on comprend difficilement le mariage en dehors des idées religieuses, le Barz-, image dégénérée du Barde antique , est présent encore et entouré des soins de la fiancée aux noces des villageois’^. Mais si César fait allusion seulement à la dissolution du mariage par prédécès, et si le caractère religieux s’attachait dans les Gaules à l’union des époux, on ne peut en induire cependant l’indissolubilité absolue. Même sous la loi de Moïse , la répudiation avait été accordée à la durelé du coeur des Juifs*. Le mari qui, dans les mœurs galliques, avait sur l’épouse une grande supériorité de puissance, ainsi qu’on le verra bientôt, devait avoir à son égard un privilège de répudiation , comme dans les mœurs primitives de Rome. Les lois de Howel prévoient la séparation qui résulte de la répudiation exercée par le mari , et le savant Wotton regarde cette faculté de répudiation comme un usage celtique, qui aura résisté jusqu’au x* siècle à
3 Chant de Mebzin ( vulgairement Meblin, celui appelé le Sauvage, et qui vivait de l’an 530 à l’an 603.) { Foir l'Examen des Sources bretonnes , par M. de la Yillemarqué , t. il des Contes populaires de la Bretagne) [1842J.
3 Bxbzas Bbeiz, chants populaires de la Bretagne, par M. de la Yillemarqué. ( Introduction. )
4 S. Marc. x. 5. — S. Mathieu, v. 32. — Du Divorce dans la Synagogue, par le chevalier P.-L -B. Dbach. (/iKroduclion, p. xx, — et p. 20. 32, Rome [1840] ); ouvrage très-savant et très-curieux.
CG LIV. II. — ÉPOQUE CrXTIQUE.
l’influence chrétienne®. Le mari, d’après les lois galloises, pouvait se repentir de la répudiation et reprendre sa femme ; mais s’il en avait épousé une autre après la répudiation de la première, celle-ci devenait libre de se marier une seconde fois®. Ainsi la liberté de la femme répudiée était subordonnée à l’usage que le mari ferait de sa liberté propre : c’est bien là le caractère d’une institution primitive où domine le pouvoir de l’homme. Au surplus, le premier mariage était le plus honoré dans les mœurs, comme on le voit aussi dans les traditions rabbiniques’. L’honneur dù à la première union et à l’épouse répudiée se réfléchissait dans une disposition , remarquable des lois galloises : Si la seconde épouse étai t admise dans la meme couche que la première, une réparation était accordée à la femme répudiée, dont le souvenir n’avait pas été respecté*. La coutume, qui ne
5 Wallicac Leges , p. 38 , note P. C’est à une tradition bretonne que des magistrats , en Angleterre , attribuaient l’usage de répudier la femme du peuple, en la vendant en place publique : tel est, du moins, le renseignement recueilli en Angleterre par un Français qui l’a long-temps habitée. {L'AngteUrre vue o Londres , par le GK Pillet, [tS15],ch. 34.)
6 Wall. Leg. , II. 1. 26. 27. Il y avait , comme dans la loi mosaïque (Deul., XXIV. 1), un libelle de répudiation par lequel le mari aflirmait que la femme était renvoyée. (H o/ioti, Glossar., v° Dilvsdawd.) .
7 Rabbi Samuel Yaphé , traduit et cité dans le livre sur le Divorce , par M. Drach, p. 34 : « On n’est odieux que pour la répudiation de sa
» première femme Il est permis.au mari de renvoyer sa seconde
> femme sans être odieux pour cela. »
8 Wall. Leg., ii. 1.6 : Uxori répudiât» muleta honoris violali dabitur.
Le premier mari qui regrettait son époüse , passée à d’autres noces, pouvait reprendre sa femme sur le second mari , s’il trouvait celle-ci ayant un pied dans le lit conjugal et un pied hors du lit. ( Ancieni
CHAP. III. ESPRIT DU DROIT GALLIQUE. SECT. II. 67 pouvait maintenir l’indissolubilité du lien, donnait du moins à l’honneur de la première épouse une pudique protection.
La répudiation par l’époux était un acte libre du pouvoir marital ; mais elle- s’exerçait avec des conséquences plus sévères et prenait le caractère du divorce , dans les lois galloises, lorsque la femme avait déserté le domicile conjugal. L'épouse alors était punie .comme ayant violé les lois de la pudeur ; elle perdait sa dot et payait une amende®. — Les lois galloises, au surplus , ne refusaient pas complètement le divorce à l’épouse; elles l’accordaient pour cmse physique et déterminée’, la femme pouvait abandonner son mari , pour cause d’hydrophobie , d’haleine infecte, et d’impuissance. Le mariage n’était pas élevé, dans les mœurs des peuples primitifs, jusqu’à cette notion sublime, consortium omnis viiœ, 6ù l’union des âmes domina l’union corporelle. La femme, qui rompait ainsi le lien du mariage, reprenait sa dot et tous ses biens
Jules César a cru reconnaître dans l’ile de Bretagne, comme on l’a dit plus haut, la communauté des femmes ; et, en parlant des habitons de l’intérieur du pays, il suppose la promiscuité entre frères , même entre parents et descendants"! L’autorité de César, pour les mœurs de la Bretagne, qu’il avait peu observée par luiméme, ne peut être aussi imposante que pour les mœurs
Lawt and InstUutes of Wales, t. il. p. 850, art. 46, dans l'édition des Lois galloises faite à Londres en 1841, 2 vol. grand in-8». }
9 Pro pudore violato. ( Vallicœ Leges, ii. 1. il.)
10 Vallicæ Leges, ii. 1. 12.
1 1 Uxores habent déni duodenique inter se communes et maxime fratres cuin fratribus, parentesque cum liberis. ( Comtn., v. 14. )
de la Gaule, qu’il avait habitée pendant dix ans. Aussi , un écrivain moderne n’a pas craint d’affirmer que César avait été trompé par de fausses apparences et par un mode d’habitation commune, qui est encore pratiqué chez les paysans de la Basse-Bretagne, sans qu'il y ait atteinte à la sainteté du foyer domestique **. Cette remarque peut avoir sa justesse et sa valeur. — Nous y ajeuterons que Strabon n’attribue point l’usage de la communauté des femmes aux habitans de l’ile de Bretagne; il l’attribue à ceux de l’Irlande, qu’il représente comme bien plus sauvages et comme vivant encore à l’état d’anthropophages; il prend le soin d’avertir, toutefois, qu’il n’avance ces choses que d’après des relations peu dignes de confiance
En prenant même pour certain le récit de César sur ce point, qu’en résulte-t-il? — Il en résulte un fait particulier aux habitans de l’intérieur de file de la Bretagne. Mais les habitans de la région maritime, ou du pays de Kent, sont représentés par César comme bien plus civilisés que les autres et comme s’éloignant peu
IJ. M. de Courson, Hist. des Orig. de la Bret. armor.
Lehuérou ( Hitl. det Inttil. Mérov. et Caroling., ii. p. 64 ), a trop facilement admis l'opinion de César , et surtout il a eu tort de la généraliser et delà représenter comme une coutume bretonne.
13 Strabon , Géogr., iv. c. 6. S 2. p. 82 : • Les habitans ( de l’Ir- > lande ) sont encore plus sauvages que ceux de i'ile de Bretagne, qui « ne sont pas anthropophages. Ils mangent le cadavre des auteurs de » leur vie; action qu’ils regardent comme louable. Il en est de même » de l’usage d’avoir publiquement commerce avec les femmes , même » leurs mères et leurs sœurs » — L’auteur ajoute : « Cependant ,
• nous n’avan<;ons tout cela que d’après des relations qui ne méritent
• pas une grande confiance. »
CHAP. III. ESPniT DM DDOIT GAELIQUE. ^EC^. II. 69
de la coutume gauloise or, le fait de promiscuité ne leur est point imputé. Cette distinction entre les peuplades bretonnes prouve que les Bretons de l’intérieur de File étaient retombés à l’état sauvage , ou qu’ils étaient , selon l’expression de Strabon , plus barbares que les Gaulois. Ils méprisaient l’agiiculture, dit César; ils vivaient de lait et de chair ; ils se peignaient le corps : , leurs mœurs s’étaient donc modifiées et abruties dans l’isolement de la vie insulaire. — Ainsi, du fait rapporté par César , on ne peut induire ni une coutume générale dans l’île de Bretagne, ni surtout une coutume dans la Gaule plus civilisée, qui ne présentait aucune apparence d’une semblable habitude. Certes, un vice aussi grossier dans les mœurs générales d’un peuple n’aurait pas échappé à un observateur ordinaire, et, à plus forte raison, à un observateur tel que César *®. — Si des désordres de ce genre existaient, iis ne pouvaient donc avoir qu’un caractère partiel ; et c’est dans ce sens seulement que doivent être prises les expressions d’un Concile du midi , de l’an 506, sur les unions incestueuses
Il résulte de ees observations que chez les peuples de
14 Ex his omnibus longe sunt hunianissimi qui Cantium incolunt, quæ régie» est maritima omnis ; neque multum a oallica diffbbunt
CONSDBTCDINB. ( Comm., T. 14. )
15 M. BerKer ( Prècit kùt., p. 278 1, croit que la polygamie existait dans la Gaule du temps de César, et il se fonde seulement sur le pluriel uxoribus des Commentaires (vi. 19); mais cette indication est sans force, car le mot viri est en tête du passage ; et ailleurs , il est dit ad uxorem; dans le serment des chevaliers gaulois (vu., C6. Infrd,p. 75.)
16 Concile d’Agde. {Coneilium Agalhetue., Sirm,, t. i.)
Voir infra, liv. iii, époque gallo-romaine, ch. iii, Etablùsenunt et Progrh du ChrUtianieme dont let Gaules , $ 5.
la Gaule, au moment de la conquête romaine, il n’y avait ni communauté, ni pluralité des femmes, et que même la polygamie, tolérée par la loi mosaïque et proscrite à Rome, n’y était pas pratiquée ”.
Ainsi, dans les mœurs galliques, c’était le mariage, allié aux idées religieuses , et conforme au droit naturel , qui constituait la base delà famille.
5 2. — PUISSANCE PATERNELLE ET MARITALE. — ÉMANCIPATION PAR MARIAGE. — RAPPORTS DE LA MÈRE AVEC LES ENFANTS. ESPRIT DE FAMILLE. — EXTENSION DES LIENS DE PARENTE.
I. — La puissance paternelle, chez les Gaulois, portait le caractère absolu : le père avait le droit de vie et de mort sur ses enfants; César le dit expressément **. C’était avec le droit civil de Rome un rapport que Gains remarquait encore de son temps, entre le Droit romain et les mœurs des Galates ; dénomination qui se rapporte , soit à la colonie celtique anciennement établie dans l’Asie- Mineure, soit aux babitans même de la Gaule, les anciens employant indifféremment l’expression Galli ou Galalœ Les Gaulois ne permettaient pas à leurs en-
17 «La Loi mosaïque tolère la polygamie.» (Du Divorce dans la Synagogue, par le Chevalier Dracb, Biblioth. de la Propag. de la Foi, p. 194.)
18 In liberos vitæ necisque habent potestatem. ( Comm., vi. 19. )
19 Gaius, i. § 55 : In potestate nostra sunt liberi nostri Quod
jus proprium civium romanorum est.... ISec me præteritGALATARUM gentem credere in potestate parentum liberos esse.
Saint Paul , en s'adressant aux Galates , emprunte l'idée de la puissance paternelle pour frapper leur espait.
Epist. Pauli ad Galatas, iv. 1. 2. Dico autem : quanto tempore hæres parvulus est, nihil differt a servo, cum sit dominus omnium; — sed sub tutoribus et actoribus est , usque ad prælinitum tempus a pâtre.
CHAP. III. ESPRIT DU DROIT GALLIQUE. SECT. II. 7l
fants de les aborder en public, avant qu’ils eussent atteint l’âge de porter les armes ; ils regardaient même comme honteux que le fds en bas âge parût publiquement en leur présence
La puissance maritale sur la personne de la femme était identique à la puissance paternelle. Le mari avait le droit de vie et de mort sur sa femme comme sur ses enfants*'. Quand un Gaulois des bords du Rhin soupçonnait sa femme d’infidélité, il la contraignait à jeter elle-même^dans le fleuve l'enfant qu’elle avait mis au inonde. Si l’enfant restait au fond de l’eau, la femme était livrée à la mort; s’il surnageait, la femme était reconnue innocente **. — Un tribunal de famille était convoqué, lorsque le mari, d’une haute naissance, venait à mourir inopinément : si la femme pouvait être accusée de sa mort , la question lui était infligée comme aux esclaves ; était-elle convaincue? elle périssait par le feu et les plus cruels tourments**. Les
20 In reliqnis vitæ instKntis , hoc fere ab reliquis diffenint , quod snos liberos, niai cum adoleverint, ut munus militiæ sustinere possint, palam ad se adiré non patiantur; filiuraque in puerili ætate, in publico, in conspectu patris assistere, turpe diicunt. (Comtn., vi. 18.)
21 Viri in uxores sicuti in liberos vitæ necisque babent potestatem. (Comm., vi. 19.)
22 Julien ( empereur. ) , orat., xvi.
23 Comm., VI. 19 ; Ejus { patris-familias ) propinqui conreniunt;
et de uxoribus in servilem modum quæstionem babent
Dans les mœurs les plus anciennes de l'Inde, selon Strabon (xv), il y avait des peines sévères contre les femmes soupçonnées d'avoir empoisonné leurs maris.
Les mœurs de la Corse représentaient, il y a peu de temps encore, des coutumes analogues à l'usage gaulois. La femme était en quelque sorte responsable de la mort de son mari. • La veuve , dit un obser-
parents les plus proches du mari composaient ce redoutable tribunal.
II. — Mais quelle était la condition du fds de famille qui avait contracté mariage? Pouvait-il exercer le pouvoir marital par lui -même? Cessait -il d’être soumis à la puissance paternelle ? — En un mot , le fds marié était-il émancipé de plein droit par le mariage ?
Chez les Romains, le fils marié restait sous la puissance de son père. Ses propres enfants et sa femme étaient aussi sous l’autorité de l’aïeul et du beau-père. Il n’y avait pas d’émancipation par mariage. L’aïeul était le c.bef de la famille.
Chez les Gaulois, l’aïeul n’apparait point investi de la qualité prédominante de chef de famille. C'est le père qui a le droit de vie et de mort sur ses enfants, le mari sur son épouse. Le mari ayant même positivement le pouvoir absolu sur sa femme, devait être nécessairement en possession de ses droits, . sui jums ; car, ainsi que le disaient Papinien et L'Ipien en pariant du fils de fahiille, mari et père, à qui la loi Jtilia de aduUeriü refusait le droit de vie et de mort sur sa femme coupable : « On ne peut pas avoir la puis- » sance, quand on est soi-même en puissance : /n $ua
valeur contemporain, se voyait souvent exposée aux mauvais traitements de la famille du défunt , et il n’était pas rare qu'elle sortit des mains de ces furieux chargée de coups et détigurée. — Cet usage avait pour but, dit-on, d'agir en guise de leçon , et d’intéresser d’autant plus les femmes à veiller assidûment sur les jours de leurs maris. » ( Lellret »ur la Corte [1844], par SI. Uermilliod , avocat , diputi. )
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CHAP. III. ESPRIT DU DROIT GAELIQUE. SECT. II. 73 » poleslale non videtur habcre, qui nontst suœ poteslati»**.» Le pouvoir suprême, reconnu par Jules César, dans la main du mari, suppose donc que le mari était maître de ses droits ; qu’il était aflranehi de la puissance paternelle par sa qualité même de mari, ou, en d’autres termes, qu’il était é.ma.ncipé par le mariage.
Dans les lois de Howel, rien ne montre le fils marié soumis au pouvoir du père. Au contraire, et lorsqu’il s’agit de désavouer, de rejeter un enfant de la famille, le premier, parmi les trois modes légitimes de désaveu, est celui où le père seul nie et désavoue, en posant sa main gauche sur la tète de fenfant et la droite sur l’autel. — Ce n’est qu’à défaut du père, décédé, que les parents formant la tête de la race ( caput genlis ) , désavouent, avec le concours de six cojurateurs. — A défaut du père et des chefs de la race, quarante hommes nient la filiation légitime^®.
Dans le Droit Breton , la puissance paternelle est aussi reconnue; mais l’émancipation se fait de plein droit par le mariage*®. « Puisque l’enfant est marié ô (avec) » l’assentement de son père , il est émancipé par la
34 D., ad Leg. Jul., de Adult., xlviii. S. 20. 2t.
2ô Ancien texte latin inséré dans la collection des Ancien! Lates and Imtitules of Wales. ( London tl84t], t. il. p. 774. )
Le texte réserve à la mère noble le droit de maintenir la filiation légitime , en jurant avec sept femmes de même noblesse et dignité qu'elle a engendré de sou mari , et non d’un autre. C'était un adoucissement apporté par las mœurs ou par ies réformateurs des lois galloises , mais qui révèle son origine plus nouvelle par le démenti solennel donné au mari.
36 Voir d’Argentré sur l'art. 498 de la Coutume de Bretagne. Il reprend vivement Balde d'avoir nié l'existence de la puissance paternelle chez les Bretons. Il cite César et Prosper d'Aquitaine.
» Coutume , dit le vieux coutumier ( ch. 203 ) , et la » femme est soumise à son seigneur époux. » (Ch. 221.)
Le meme principe, sur l’émancipation par mariage, se retrouve dans une grande partie des provinces de la France coutumière, et notamment dans lès Coutumes de Reims (art. 10 j, de Cler.mokt (190), de Troyes ( 21 ) , de Nivernais ( xxiii. — 126), de Berry (1. — 3), de Chartres (63), de Meaux (57); Coutumes que nous citons comme les plus remarquables à ce sujet, parce que les peuples des provinces qu elles régissaient avaient été déclarés ( comme on le verra au livre suivant), par Jules César et par Auguste , PEUPLES LiRRES OU ALLIÉS , et autoi'isés dès lors à conserver leurs lois et usages celtiques
L’émancipation par mariage est donc un principe d’origine gallique.
III. — La puissance paternelle et maritale, portée au plus haut degré, concentrait avec force, dans la main du père et de l’époux, le principe de la famille, mais n’empêchait pas les rapports de la vie domestique. Les enfants , jusqu’à la puberté, restaient sous la direction de leur mère : or, les soins, la surveillance de l’amour maternel, forment un des éléments les plus précieux de la vie de famille, et supposent que la femme n’est pas abaissée au rang vil de l’esclave La femme gauloise, au surplus,
27 Voir le 8* liv., époque gallo-roraaine , in princip.
Ces coutumes oorrespondent aux peuples dénommés dans les Commentaires, Remi, Arverni , Heiui , BUuriget, Camufi, MeUi.
28 Nous ne pouvons admettre la proposition de M. Amédée Thierry (t. 2. P 68 et 69, 2‘ édit.), « que nulle vie de famille n'existait eliez » les nations gauloises. >
était vraiment entourée d’une grande considération : ainsi, cent cinquante ans avant la conquête de César, dans- le traité d’Hannibal avec les Celtes, lors du passage des Alpes ,il fut convenu que si les Cathagino'is avaient à se plaindre, le jugement des sujets de plainte serait déféré aux femmes gauloises — César nous apprend quel fut dans un moment solennél le serment des Chevaliers gaulois; c’est l’esprit de famille qui en fait la force sublime : « Ils jurèrent de ne pas revoir leur maison, leurs » ENFANS, LEURS PARENTS, LEUR ÉPOUSE, avant d’avoir » traversé deux fois les rangs ennemis » Ils juraient par ce qu’ils avaient de plus cher, par les liens sacrés du foyer domestique ! Ils sentaient même le besoin de se défier, dans l’ordre politique, des affections, des intérêts de famille; et la parenté, comme on l’a vu plus haut, devenait une cause d’exclusion 'des charges publiques , ou du sénat de la même Cité. — L’esprit de famille doit donc être regardé comme formant , avec la puissance paternelle et maritale , un principe essentiel aux institutions et aux mœurs de la Gaule.
IV. — La famille celtique avait, selon les liens du sang, une nature extensive qui la distingue profondément de la famille germanique. En pays gallique, la parenté , qui comprenait les deux lignes paternelle et maternelle, était comptée jusqu’au dix-huitième degré ou
29 Plutarque, — Vertueux faits des femmes. (Amyoi, i. p. 761.)
30 VIT. 66. Conclamant équités tanetissimo jurejurarulo conlirmare oportere ne tecto recipiatur , ne ad liberos , ne ad parentes , ne ad üxoBEU aditum babeat, qui non bis per bostiumagmen perequitarit. — ( Ils ne disaient pas ad uxoret. — Suprà, p. 69 , note 15. }
même indéfiniment. «Les liens’ de la parenté, dit Au-
■ gustin Thierry, en parlant des peuples de la Bretagne,
» étaient la base de leur état social ; » et il rappelle le témoignage précieux du vieil historien des Gallois, Girard de Cambrie : < Chaque homme, même du peuple, edn- » serve la généalogie de sa famille et cite de mémoire , et » immédiatement, non seulement ses aïeux et bisaïeux ,
» mais ses ancêtres de la sixième et de la septième gé- » nération, ou d’une autre encore plus éloignée Cet esprit caractéristique s’est maintenu dans les populations de race celtique. Wotton reconnaît que, de tout temps, les Gallois ont été les vigilants gardiens de la succession des familles, et atteste qu’ils le sont encore**. Le parentage est presque illimité dans la Cambrié, l’Irlande et la Basse-Bretagne , comme dans les anciens Clans des montagnes de l’Ècosse. Les paysans de nos villages ont encore, dans plusieurs contrées de la France, des séries infinies de coutins. « Pour la race celtique, dit l^huérou, » la parenté se prolonge indéfiniment et n’a point d’au- » très limites que celles du nombre des familles qui re- » montent, à travers le cours des âges, à un père » commun » A Rome , dans l’ancien Droit civil ,
31 Giraldi Cambrensis Itinerarium Walliæ : « Genealogiam quoque grneris sui etiam de populo quilibet observât , et non solum avos , atavos, sed usque ad sextam vel septimam, et ultra proeul , generationem memoriter et prompte genus enarrat. ( Thierry, Hist. de ta Conq. des Normands , i. 1 1 . )
32 Wotton , Gloss., V» ach ae edryd {hereditas): In conservandis familiarum successionibus Wall! ab omni memoria diligentes, admodum et curiosi fuerunt, et etiam nunc sunt.
33 Lehuérou, Inst. Mérov. et Carol., ii. p. 8 et 9.
On dit vulgairement, en Basse-Bretagne, que tout le monde est
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l'agnation s'étendait jusqu'au dixième degré, mais quand la parenté civile fut reconnue dans les deux familles paternelle et maternelle, elle ne fut comptée légalement que jusqu’au septième degré — Quant à la famille germanique, elle ne s’étendait que jusqu’au sixième degré inclusivement : cela est attesté par la Loi Salique, et par les lois des différents peuples appartenant aux races du Nord
Les faits relatifs à la constitution personnelle de la famille celtique, l’autoriié des liens du sang et l’étendue des degrés, forment des traits caractéristiques de la race des Celtes. Ils annoncent toute l’importance que l’esprit de famille et de parenté doit avoir dans les institutions civiles des Gaulois; et notre travail sur le régime des biens , dans ses rapports avec la famille , va justifier l'observation qui avait été faite par Augustin Thierrj- sur I’état social des Bretons : nous pourrons, en l’appliquant au Droit gallique , dire aussi que les liens de parenté, chez les Gaulois, formaient l'une des bases de leur Droit privé.
eoutin , et , dans bien d’autres contrées de la France , le 15 août , fête de Notre-Dame , est surtout la fête des eoutxiu , qui se réunissent de tous les points de la campagne au cbef-lieu.
34 Inst. III. 5. § 5 : Adgnationis jure et si decimo gradu sit.
[D., XXXVIII. 10. 4. ) — « Non facile autem quod ad jus nostrum at- • tinet,cum de naturali cognatione, septimum gradum quis excedit. >
35 Pact. l.eg. Sal. antiq., tit. xlvii, § 4 : Si autem nullus, nisi potl texlutn geuiculum proximus fuerit... (édit. Canciani);— tit. xliv. S 10 : Jara potl texlo genuculum si non fuerint (édit. Pardessus, p. 35.) L. Wisig., tit. IV. 1. L. Bajuw., tit. xiv. c. 9. )
SECTION III