OBLIGATIONS
SOMMAIRE
Obtervatioru prélimtnairet. — ffoliotu de l’obligation principale et accettoire chez le» Celtes.
51. — Division entre les contrats par sermml et les pactes. — Preuve des contrats et des pactes. — Contrats des mineurs.
S 2. — Cautionnements ou pièges conventionnels.
Ç 3. — Gage mobilier et immobilier sa transformation en cas de non paiement.
OBSEBdTID^S PRlUinURES.
ROTIONS DB l’obligation PBIRCIPALB BT ACCBSSOtBE CHEZ LES CELTES.
Les Obligations sont une des parties les plus vastes et les plus savamment élaborées du Droit romain; leur théorie suppose une culture avancée de la science , que l’on ne peut rencontrer chez les peuples celtiques. Mais le point de départ était le même , savoir , la notion de l’obligation comme lien de droit et lien personnel.
Le verbe celtique obligea a le même sens que le verbe
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latin obligare ‘ . L’obligation à Rome était considérée primitivement comme affectant la personne elle-même à la sûreté de l’engagement; de là, sous le droit rigoureux des XII Tables, l’asservissement du débiteur insolvable au créancier. Il en était de même chez les Gaulois : d’après le récit de Jules César, les débiteurs accablés sous le poids de leurs dettes (^obœrali), tombaient en servitude; ils se livraient à discrétion à leurs créanciers, qui les attachaient le plus souvent à la glèbe.
Les rapports multipliés, qui existaient entre les individus de chaque nation gauloise et entre les cités ellesmêmes, étaient sans doute une source abondante de droits et d’obligations. En suivre les détails dans la vie gauloise, au temps de la conquête, serait chose impossible; mais on peut en saisir le caractère général, car ces • rapports chez les Gaulois comme chez les autres peuples* primitifs, se ramenaient à trois choses qui contenaient les obligations principales et accessoires : — l’obligation elle-même, avec ou sans serment; — les garants; — le gage mobilier et immobilier.
Le serment', dans Rome antique et d’après la Loi des XII Tables, était considéré comme le lien le plus étroit des engagements entre les citoyens romains et les divers peuples du Latium , réunis par le culte de Jupiter La- TiALis. Chez les Gaulois, soumis à la suprématie druidique et à l’autorité absolue de leur religion, le serment était le fondement même de l’obligation publique ou privée? il était profondément respecté. Ainsi, l’éduen Diviaticus,
I D. Pezbon, Antiq. de la Nation et de la Langue des Celtes. — Table comparative du latin et du celtique.
Di-Hz.
CHAP. III. ESPRIT DU DROIT GALLIQUE. SECT. V. 1 39 que Cicéron connut à Rome, était allé solliciter le secours du Sénat contre le germain Arioviste, parce que SEUL de sa nation il n’avait pas juré de n’y point recourir*; ainsi, les chevaliers gaulois rassemblés sous le commandement de l’héroïque Vercingétorix, jurèrent par le plus saint des serments, satielissimo jurejurando, de traverser deux fois les rangs des Romains avant de revoir leurs familles; ainsi, les cités fédératives de la Gaule, voulant se liguer contre la domination romaine, et ne pouvant échanger les otages selon la coutume, réunirent tqjites les bannières et Jurèrent sur les drapeaux de se soulever contre les Romains et de ne point abandonner ceux qui auraient donné le signal de la guerre nationale^.
Le serment et les otages étaient le lien et . la garantie des conventions publiques ; — de même le serment, les PLÉGEs, le GAGE RÉEL, étaient le lien le plus fort et la garantie des conventions privées. Les institutions dérivées des origines celtiques, chez les Gallois et les Armoricains , offrent le témoignage explicite de ces trois choses.
2 Connu., i. 31. Discours de Divitiacus à César ; • Coactos esse
Sequanis obsides dbre nobilissimos civitatis et jurejurando civitatem übstringere, sese neque obsides repetituros, neque auxilium a popula romano imploraturos.... Uncm se esse ex omni civitate Ælduorum qui adduci non potuerit, ut jurabet, aut suos llberos obsides daret; ob eam reui se ex civitate profugisse , et Romam ad Senatum venisse , auxilium postulatum , quod solus neque jurejurando, neque obsidibu* teneretur.
3 Comm., vu. 66. — ni. 8. Per suos principes inter se conjurant. — VII. 3. Et quoniara in præsentia obsidibus cavere inter se non possent, ne res efferatur; ut jurejurando ac fide sanciatur petunt(coIlalis mililaribus signii, quo more eorum gravissimæ cieriraoniæ continentur }, ne facto initio belli a reliquis deserantur.
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