II. — Justice extraordinaire ou politique
III. — Juridiction suprême ; Parlement druidique. Sanction des arrêts.
Interdiction des sacrifices.
Les Druides , comme on l’a vu dans le chapitre de l’organisation politique , formaient le premier Ordre de l’Etat; leur influence supérieure ne s’exerçait pas seulement à l’égard de la religion et de l'éducation; elle dominait aussi les institutions judiciaires.
Selon les témoignages antiques, les Druides avaient la renommée d’une grande vertu et d’une intégrité à toute épreuve; aussi la décision des diflerends que les peuples avaient entre eux était souvent confiée à leur sagesse* : hommage de haute estime que reçut plus d’une fois en France l’ancien Parlement de Paris.
11 y avait dans les Gaules trois espèces de juridictions : une Justice ordinaire, une Justice extraordinaire ou politique , une Juridiction suprême.
1 Strab., IV. 4.
I. — La Justice ordinaire était celle des Druides qui résidaient dans les villes , les bourgs et les cantons de la Gaule, division que Jules César indique à l’égard des Helvétiehs, et qui était commune aux Gaulois, selon son propre témoignage*. Les druides étaient juges au civil et au criminel ; ils connaissaient de presque tous les différends publics ou privés : — qu’il s’agît d’un meurtre ou d’un autre grand crime , qu’il fût question d’hérédité ou de propriété , les mêmes juges statuaient et décernaient les peines ou les récompenses*.
Les druides connaissaient de la plupart, mais non de fouies les affaires : César fait une restriction expresse à ce sujet , FERE de omnibus controversiis. Ils jugeaient généralement les causes graves qui concernaient l’hérédité, la propriété, la vie des personnes; mais les causes moins importantes, qui ne touchaient ni aux droits de famille, ni au droit de propriété, ni à l’existence des individus, restaient en dehors de leur compétence, et devaient naturellement subir la puissance de l’aristocratie territoriale; elles appartenaient à la juridiction des grands propriétaires, par la vertu de l’héritage, comme disent les lois Galloises.
Les nobles, les puissants de la Gaule avaient des habitations de campagne, situées le plus souvent dans le voisinage des bois*. La population des champs était consi-
3 Comm., i. 5. 13. Quant aux Helvètes: Oppida , vici, pagi. Quant aux Gaulois : In omnibus civitalibus , pagit, parlibusque. ( vi. 11. )
3 Febe de omnibus controversiis, publiais, privatisque constituunt, et si quod^st admissum faeinu*, si cadet facta , si de heredilate, de finibut controversia est , iidem decemunt : præmia poenasque constituent. (Comm., VI. 13. )
4 Comm., passim. Le mot pare , dans le même sens qu’en français, est de toute ancienneté dans la langue celtique. ( D. Petron. }
<58 UV. n. — ÉPOQUE CELTIQUE.
dérable et répandue sur tous les points du territoire. On en peut juger par ce qui se passait dans les grandes circonstances qui intéressaient le pays : le cri significatif d’un événement partant d’une cité, était répété à travers champs , et parcourait dans un jour une immense étendue. César nous apprend , par exemple , que la nouvelle de la prise de Gembum (Orléans) parvint du matin au soir sur les confins de l’Arvernie , à quatre-vingts lieues de distance ®. — Lorsque les Germains , qui s’étaient récemment établis sur les bords du Rhin, demandèrent à passer dans la Gaule, César leur répondit qu’il n’y avait pas dans le pays de terres vacantes qui pussent être données sans injustice, surtout à une grande multitude^.
Pour juger les différends et régler les intérêts journaliers de ces populations rustiques , il fallait des chefs qui fussent au milieu d’elles; et les possesseurs des terres cultivées par les esclaves , par les débiteurs déditiees, les serviteurs, les clients, les tenanciers, exerçaient par la force des choses une juridiction territoriale sur des hommes ainsi placés sous leur dépendance. Ces hommes, que les nobles gaulois appelaient généralement ambacti, colons, clients, sont déjà qualifiés de vassaux dans les Cartulaires de la Bretagne , antérieurement à la féodalité.
Dans les lois Galloises , il y a une justice patrimoniale et territoriale attachée à la qualité de propriétaire’; et le mo-
5 Clamore per agros repton«jtque significant : hune alü deinceps excipiunt et proxioiis tradunt. ( Comm., vu. 3. )
C Neque ullos in Gallia vacare agros qui dari tanlæ præslrtim multitudini sine injuria possint. ( Comm., ir 8. )
7 Le propriétaire et chef de famille est appelé Penceneld. ( Leges
Digilizr ■ by Gimyli;
CHAP. 111. ESPRIT DU DROIT GAELIQUE. SECT. VI. < 59 DumeDt est ici d’autant plus précieux qu’il atteste expretsèment un usage antérieur aux lois de Howel , et pratiqué dans la Démétie , c’est-à-dire la partie la plus vaste et la plus riche de la Cambrie * : « Il y avait plusieurs juges,
> tous possesseurs de fonds, comme c'était la coutume avant » Us temps d' Bowel-le-Bon , qui connaissaient des causes,
> par la vertu et condition de leur terre, sans qu’aucune
> autorité eût été concédée par le roi ° » et le juge qui exerçait le pouvoir de juger, par le droit de la terre, par la vertu de l’héritage, virtute præou, ne pouvait être dépouillé de la qualité déjugé, tant qu’il possédait le fonds'". — Chez les Gallob, \e champ lui-même était pris pour cour de justice, et les causes réelles ou héréditaires se jugeaient sur la terre, objet de discussion. Champ et Cour de justice étaient exprimés par le même terme, Maes, qui pourrait par analogie rappeler le Mal des Germains, le Madlum de la Loi Salique ".
WalUeœ, ii. 22. 6, 20: Conférer avecL. ii. 14. 10.— L. n. 17.24,28.) — Le juge de la terre est appelé Brawdwr fraint tyr {Triad. iv. 273); le juge de canton Ynguad^ymmwd ( Glott. Wallon. )
8 La Démétie ( Dyfel, en gallois ), comprenait anciennement le pays dePembrock et toute la plage occidentale. {Wotum, p. v. note 1.)
Il y avait sept évêchés dans la Démétie , y compris Mynyw ( Menevia), la métropole de toute la Cambrie. ( JLegM Wallicœ, ii. 9.
9 < Et complures judices , omnes nempe fundorum postetsores ,
prout mos erat ante tempera Hoëli Boni, qui virlule slatus fundi sut , absque ulla alia auctoritate a rege concessa , caussas çognoscerent. ( Leges WalUcœ, ni. Prœfatio alia, p. 187. }
10 Judex (Sratedtor ] qui judicium exercuerit virlule pradii, dignitate judicis non exuetur , quamdiu terram illam possèdent. ( Leges WaUiea, l. 16. 29. )
11 Leges Wallicæ, ii.'lO. 11, '25. — Wotton , dans son Glossaire,
Dans les usements de la Basse-Bretagne, qui reproduisaient les traditions galloises, au sujet du domaine congéable, les tenanciers étaient soumis à la justice du propriétaire foncier , en vertu du droit de la terre , et bien qu’il n’y eût entre eux, comme le disait d’Argentré, aucun lien de léodalité; car il est bien reconnu par les jurisconsultes bretons que la justice sur les domaines des colons était indépendante de la justice féodale. — Le même principe existait à l’égard des Espagnols établis dans la Gaule méridionale du ix' siècle. Ceux qui s’étaient placés dans les domaines des premiers possesseurs étaient soumis à leur Justice pour les causes inférieures ‘®. — Et enfin , malgré le Régime féodal qui a séparé, dans la généralité de la France coutumière. Injustice et le fief, la Justice en Bretagne et dans le Maine, l’Anjou, le Poitou'*, est demeurée toujours attachée au Fief, à la terre patrimoniale : tant l’usage d’origine celtique avait jeté de
dit, au mot mnet : Maes, vulgo, aoer : in Lpgibus sa:pissime pro CURIA accipitur. — La Loi galloise dit ; • Actor si voluerit de fun- » dis lege agere , dominum adibit istis temporibus ad petenduin diem
> quo causa sua de ista hereditate(uprr^undumip«umaudia(ur(n<> II).
> Et omnes requirentur testes suos secum adducere ad fundum de » quo litigatur in illo die. • ( N» 25. ) — Dans ces passages, le Gallois emploie le mot mars pour cun'a ou commola (cour, lieu de justice.)
La Loi Salique ( tit. i. art. 1 ) dit ; Si quis ad mallum Ugibut dominiez mannilus fuerit , et non fcnerit.... — Et l’on sait que mat/um est employé là pour lieu où l'on discute et l'on juge ; Ad mallum, vel eu't. Hum judieum disposiiionem. P. Pitbou. Glotte., ad Leg. Salie, et ad Capital. — M. Pardessus, Loi Salique, p 565.
13 Et liceat ILLI eos distringeread Justitias faciendas quales ipsi inter se deniiire possunt/'PrscepIum proHùpanis, An. 815. Baluz, i. 551.)
14 Tit. I, Coût. d'Anjou. Du Pineau. — Coût, de Poitou, art. 108. De Laurière sur Loysel. Instit. Coutum., ii. 2. H. 44.
CHAP. ni. ESPRIT DU DROIT GAELIQUE. SECT. VI.
profondes racines dans la province restée celtique la dernière, et dans celles qui l’avoisinaient !
Le principe de la justice territoriale et héréditaire des propriétaires du sol existait donc dans les Coutumes gauloises. Les textes et l’induction nous conduisent à cette affirmation ; mais nous ne devons pas aller au-delà. L’autorité de César ne permet pas de regarder cette partie de la juridiction ordinaire comme la plus importante dans la Gaule, ait temps delà conquête. Il est évident, d’après son témoignage, que la juridiction ordinaire, de premier degré, appartenait principalement, pour le civil et le criminel , aiux druides des divers cantons ; et l’on ne peut, sur le développement de la juridiction des propriétaires du sol, invoquer les Coutumes galloises %
ou bretonnes , avec la même confiance que sur d’autres points. Les institutions judiciaires de la Gaule et de nie de Bretagne ont nécessairement éprouvé , après la conquête romaine, de profondes modifications par l’abolition du druidisme. Alors la Justice patrimoniale, combinée avec les innovations romaines, aura pu s’enrichir des débris de la juridiction des Druides.
Mais l’histoire du droit ne peut présenter, comme coutume celtique antérieure à la conquête, des résultats qui se sont développés seulement par la suite, et pour remplacer les institutions absentes ou se soustraire aux institutions nouvelles *®. Il doit donc nous suffire d’avoir
15 De nos jours, en Irlande, dans cette contrée si profondément celtique, O’Connel, pour anéantir en fait la Justice royale d’Angleterre , avait institué des arbitrer, de la race et du sol de l'Irlande ; entreprise hardie qui aurait promptement entraîné la séparation, si l'Angleterre ne s’était jetée au devant du péril.
constaté , sans sortir des limites d’une induction prudente, que le germe de la juridiction territoriale et patrimoniale existait dans les mœurs primitives.
La prédomination de la Justice druidique est un fait certain. Elle donne une nouvelle force à ce que nous avons dit sur l’importance du serment dans les rapports des Gaulois entre eux. Le serment, qui était le fondement de l’obligation conventionnelle , devait constituer aussi la preuve judiciaire. La juridiction des druides étant la principale, le serment, avec le concours des parents, clients ou témoins cojurateurs , est devenu nécessairement la base, et de la preuve j udiciairc, et de la procédure.
Ce que nous avons exposé déjà , relativement à la preuve des obligations et à l’importance des escondits, se trouve ainsi en parfaite harmonie avec la nature de la juridiction attestée par César et avec les institutions galloises du serment et des compurgaleurs*^ . La tradition à cet égard s’est maintenue constamment dans 1^ Bretagne ; l’usage journalier du serment et fles témoins s’y retrouve à toutes les époques. « La délation du serment, » dit llévin , a été , de tout temps , fort pratiquée dans » cette province , et la forme du serment dépendait au- * trefois de la volonté de celui qui le déférait, ce que la » très-ancienne Coutume appelait choix de lay, choix de » serment”. » La Coutume, sur le nombre des témoins, laissait la grande latitude de deux à quinze; mais elle ad-
16 Les lois galloises qualifient Penraith le jurant principal qui ap-, pelle les compurgateurs ou ceux qui disent croire qu’il a Juré la vérité. ( Triad. 250. § 3. Glott. Wallon, r» penrailh. )
17 Héviu sur Frain, t. ll. p. 688. T. A. C. , 158. 159. — Lay est pour loi ; de In , enlayer , pour déférer le serment.
CHAP. III. ESPRIT DU DROIT GAELIQUE. SECT. VI. 163 mettait formellement encore, comme base de toute preuve , selon la tradition celtique , l’emploi simultané des TÉMOINS et du serment de la partie**.
La nétessité des garanties reconnue à l’occasion des Pièges conventionnels reçoit ici une nouvelle application. Les Garants en justice se retrouvent généralement au berceau des institutions judiciaires. Celui qui exerce une action dans les temps primitifs , ou force son adversaire à lui donner caution qu’il se présentera devant le magistrat pour répondre à sa demande , ou offre luimême une garantie à l’appui de son action. Quelquefois la garantie est réciproque; quelquefois l’objet litigieux est placé pendant le litige sous la main de la justice. Les cautions judiciaires interviennent fréquemment dans la procédure romaine des XII® Tables. Le défendeur ne peut se préserver d’une main qui l’entraînerait de force devant le magistrat, qu’en trouvant un citoyen qui répondra pour lui : c’est la garantie personnelle. Dans la procédure la plus ordinaire , l’action de la Loi fer tacramenlum, la consignation d’une somme est un gage réel fourni par l’une et l’autre partie. — Le eau tionnement ou le plègement en justice est aussi une institution générale dans les Coutumes Galloises et Bre-
18 L’importance du serment et des témoins reparaît bien fréquemment dans la T. A. C. de Bret. :
« On peut bien mettre à serment de toute action de héritage et d'au- Ue action. » (Ch. tS8. )
< Toute preuve peut être faite là où le prouveur trouve deux Umoitu de son advoué.el ion serment ( ch. 15i) }, ou trois témoins. [ G4. 159. 179. )
« Au principal de garantie l’on peut donner quinze témoins. > { Ch. 160. )
tonnes; et il s’y produit sous les deux formes de garantie personnelle et de gage réel. En Gallois , la caution judiciaire s’appelait !\Iach ou Gu'ysdl : Je premier terme équivalait au vas des Latins, lequel promettait pour une autre personne qu’elle sc présétiterait à jour fixe devant le magistrat ; le second équivalait à PR.ts , ou celui qui cautionnait publiquement un plaideur en présence du magistrat. Gwijsdl s’appliquait pareillement au gage réel*®; et toutes les fois qu’on voulait appeler d’une sentence, on déposait un gage dans les mains du chef ou Brenin : on attaquait le jugement et le juge*®.
Les memes usages ont laissé leur empreinte dans les Coutumes de Bretagne. Le plajemenl occupe une trèsgrande place et dans l’ancienne et dans la nouvelle Coutume. Il s’y prend tantôt pour cautionnement et assurance, tantôt pour complainte et action en justice, tantôt pour saisie L’idée de cautionnement judiciaire s'identifie tellement avec l’idée d’action en justice, dans la très-ancienne Coutume , que le même mot appl'eger
19 Varro, de Lijigua latina, vi. § 73 ; Yat appeilatur qui pro altero vadimonium promittebat. — Yrat, qui a niagistratu iuterrogatus iu publicum ut pnns siet; aquo, et, quuni respondet, dicit ; Pras. .
Vadibiu cavebitur ut utraque pars curiæ judicio stet. { Legrs n'allieæ. II. 10. 13. ) — Dominus mutes sistendi reum in judicio dari postulabit. ( Loges Wallirœ, v. 1. 12. )— Gloss. U'oHon, M\cn : Vas iii causis vadiinonii ; Gwysül, — prees — pigmis.
20 Leges AVallicæ, l. 16. 23. ( Voir noies de Wallon, p. 28. ) — Le roi , dit Wotton , était séquestre entre les parties et renvoyait la cause à d’autres juges. L’appelant et le juge attaqué à raison de la sentence, fournissaient leur gage.
21 Comment, du président Perchambault sur l’art. 103, N. C.
signifie ajourner et donner caution ou gage. Les dé-, tails à ce sujet seraient superflus. **.
Nous en avons dit assez pour caractériser :
1“ La Juridiction ordinaire des Druides, en vertu de leur qualité, et celle des grands propriétaires, en vertu de leurs fonds;
2" La procédure et la preuve par serment des parties , et par témoins cojurateurs ou compurgateurs ;
3* Les garanties ou plègements en justice par cautionnement personnel ou réel.
II. — La Justice extraordinaire ou politique était confiée soit au Veroobret, soit au Brean, au Roi, à tout autre Cdief de la cité, élu par le sénat ou par le peuple. Cette justice politique renfermait le droit de vie et de mort*’. Elle était exercée, dans les circonstances qui intéressaient le salut du pays, par le magistrat qui en était investi , ou par le chef militaire dans les assemblées d’armes. Ainsi nous avons vu Induciomare condamner son gendre comme traître, dans le Conseil de l’armée. Et sans doute, en certains cas, la justice extraordinaire était souveraine et prompte dans l’exécution de ses arrêts. — Mais , dans l’ordre général des institutions gauloises, il y avait une Justice suprême de laquelle relevaient généralement toutes les juridictions.
22 T. A. C. c. 9 : « Il est de coutume que quiconque veut soy appléger contre aucune partie, ou faire adjournrment , il doit aller au Sergent du lieu.... et le Sergent est tcnu'de lui faire à sçavoir menant piège de fournir à droit....
23 Comm., I. 16 ; « Quem Veigobretum appellantÆdui, quicreatur , *’
> annuus, et vitæ necisque in suos habet potestatem. >
166 LIV. Il, — ÉPOQUE CELTIQUE.
III. — Ce tribunal souverain était l’assemblée même dos Druides , qui , chaque année , à une certaine époque, tenait ses assises ou ses grands jours dans un lieu consacré , sur les frontières du pays Chartrain , considéré comme le centre de la Gaule. Là se réunissaient de toutes parts des Druides et ceux qui avaient des dificrends publics ou privés. Là se révisaient les sentences dont les parties croyaient avoir à se plaindre. Les jugements et les décrets de celte Assemblée , de ce Parlement Druidique , étaient reçus avec une grande soumission par les peuples , les cités ou les individus qui avaient eu des débats ou des procès **. « Cette institution , selon la juste remarque de M. Berlier, dut être d’une grande utilité pour arrêter les dissensions civiles dans un pays divisé en tant de gouvernements particuliers, et agité par tant de factions. »
Les Druides avaient, pour l’exécution de leurs sentences, une sanction terrible, I’interdiction des sa- CRU’iCES. Elle était prononcée contre l’homme public ou privé qui n’obéissait pas aux arrêts druidiques. Ceux qui en étaient frappés étaient mis au nombre des impies ou des scélérats. On se retirait d’eux, on fuyait leur abord , leur parole , de peur' d’être atteint par la contagion du mal. Pour eux, dans la cité, il n’y avait plus d'honneurs, plus de justice même à espérer*®.
24 li ( Druides ) certo anni tempore in Qnibus Camutum , quæ regio totius Galliæ media habetur , consident in loco cousecrato. Hue omnes undique qui controrersias habeut, conveniunt; eorumquejudiciis decretisque parent. (Comm.,vi. 13. Strabon, iv. 4, p. 68). — Actbicüm (CH.4BTBES) était probablement le siège du Parlement Druidique.
iS Si quis aut privatus, aut publicus eorum décrété non stetit , sa-
i y Coogic
C’était ce que Jules César, par analogie avec les institutions romaines, appelait ixterdiutio.n du feu et de l’eau; c’était ce que, dans le langage du moyen-âge^ on aurait appelé, avec plus de vérité encore, excom-
MUNIC.VTION.
Avèc cette sanction redoutable, la théocratie judiciaire des Druides se comprend et s’explique dans un pays si favorable au culte religieux; et l’on a peine à se défendre d’un soudain rapprochement entre la sanction de la Juridiction druidique dans les Gaules, et la sanction de la Juridiction ecclésiastique dans la France du moyenâge.* La même sentence d’ixterdit avait dans ses effets la même universalité*'’.
Ce rapprochement inévitable, entre deux époques placées à de grandes distances, est propre à faire sentir de plus en plus les liens de filiation nationale qui »
existent entre la Gaule et la France.
crificiis interdicnnt. Hæo pcena apud eos est gravissinia : quibus ita est inUrdictum, ii numéro impiorum ac sceleratoruni habentur, iis omoes deceduut, aditum eorum, sermbnemque defugiunt, ne quid ex contagione incomraodi accipiaut. Xeque iis petentibusjus redditur, neque honos ullus commuuicatur. ( Cumm., vi. 13. )
26 Voir infra , le livre sur le Droit canonique, et le reproche que les prélats de France adressent à Saint-Louis de laisser périr la Chrétienté. ( Joinville, édit, de Ducange, p. 13. )
En Bretagne, la T. A. G. commençait à trouver juste que l’excommunication fût limitée dans ses effets à la personne de l’excommunié : « Et aussi n’ont que faire les gens ne leurs voisins , qui n’y ont coulpe, » d’en être travaillés. » ( Ch. 335. )
La Bretagne était certainement le pays où l’excommunication devait le plus long-temps garder toute sa vertu. La réflexion des rédacteurs do Coutumier atteste la permanence de l’usage au xiv° siècle.
