CHAPITRE IV

RAPPORTS DO DROIT GALLIQOE ET DO DROIT CIVIL DE ROME. DIFFÉRENCES ESSENTIELLES.

Notre exposé du droit gallique présente un résultat bien digne d’attention : c'est la grande analogie qui existait, sur des points fondamentaux, entre le droit primitif des Gaulois et le droit primitif des Romûns.

La division des personnes, les caractères absolus de la puissance paternelle et maritale dans la constitution personnelle de la famille; — la distinction de l’amer publicus et de l’amer privalus, l'inviolabilité de la propriété privée et des limites du champ patrimonial; — le fondement personnel des obligations, le lien rigoureux qui enchaine la liberté du débiteur et transforme le gage réel en propriété ; — le respect pour la sainteté du serment, la foi accordée au témoignage et l'intervention des garants judiciaires : ce sont là, malgré les dissemblances d’organisation , des bases identiques , sur lesquelles reposaient et l’ancien droit civil de Rome et l'ancien droit de la Gaule.

Deux différences principales , cependant , nous sont apparues ;

1“ Dans la constitution personnelle de la famille Gauloise , l’É-VIANCIPATIOX par MARIAGE ;

2" Dans la constitution réelle , l’affectation du pa- TRIMOI.NE A LA FAMILLE.

L’émancipation, par le mariage, constitue Chefs de la famille le père et le mari, non l’aieul et le beau-père. Le pouvoir du père est bien moins étendu qu’à Rome, puisqu’il s’arrête devant le mariage du fils , et devant la famille nouvelle qui va naître du mariage.

L’affectation du patrimoine attache à la constitution réelle de la famille gallique le grand principe de la conservation des biens dans les familles. Ce principe détermine les rapports des époux à l’égard de leurs biens respectifs et du don mutuel ou gain de survie; il maintient l’hérédité du sang , comme seul mode de transmis, sion universelle ; il fonde le retour des propres et le retrait lignager , en faveur de la parenté collatérale des deux lignes paternelle et maternelle. — A Rome, au contraire, la loi d’affectation n’existe pas; les époux sont libres de se donner leurs biens à cause de mort, sauf la mesure restrictive de la loi Voconia, à l’égard des plus riches : l’institution d’héritier est le principe dominant; l’hérédité légitime est secondaire.

Cette différence dans la constitution réelle de la famille Gauloise et de la famille romaine s’explique par la différence d’organisation sociale. — Dans la Gaule, du temps de César, la vie politique n’a pas absorbé la vie de Clan ou de Tribu. Les Tribus galliquës se composent d’un ensemble de familles dont les liens sont étroitement serrés , .bien que les degrés de parenté soient très-mnltipliés, comme on le voit encore dans les populations de race celtique. Ces liens naturels, protégés par l’organisation sociale , imposent la transmission légitime , la conservation des biens , à fin que chaque

1 70 LIV. il. — ÉPOOUE CELTIQUE.

famille soit conservée avec ses ressources, à fin que la force, la richesse, la considération de la tribu soient maintenues. — Dans Rome républicaine, au contraire, la vie civile et politique a prévalu : le droit de tester, de créer des héritiers autres que les héritiers du sang, tient à l’organisation de la Cité. La Cité domine la famille; le citoyen' s’élève au dessus de l’homme : le pouvoir de tester tient au génie même dé la liberté romaine ; il apparaît à sa naissance comme un attribut de la souveraineté individuelle du citoyen combinée avec la souveraineté collective du peuple romain.

Cette différence fondamentale , dans la constitution réelle des familles , forme le trait caractéristique du droit civil de la Gaule et du droit civil de Rome, au milieu des rapports qui les unissent.

Si le génie de Montesquieu ne l’avait pas égaré dans ses investigations sur les premières Lois des Romains , cette différence même n’aurait pas existé dans la constitution originaire de l’hérédité romaine. La loi de la division des terres, faite par Romulus, demanda , dit Montesquieu , que < les biens d’une famille ne passas- » sent pas dans une autre;.,., et de là dérivaient les lois

» de Rome sur les successions ' » Montesquieu s’est

trompé sur un point essentiel : la femme, placée sous la puissance de l’époux et du beau-père, ne restait pas, il est vrai, et n’béritait pas dans sa propre famille; elle entrait et succédait dans la famille de son mari ; — mais' elle avait pu, avant son mariage, partager égale.me.\t avec ses frères les biens paternels ; et tous scs biens , au moment du mariage , étaient acquis au mari peu

1 Esprit des Lois, Uv. xxvip, chapitre unique ( in principio. )

Digilizri b> Gini^k’

UNi>"ERSiTATEM. C’était l’effet de la Ma.\üs , et le texte de Gaius a fait évanouir sur ce point le système de Montesquieu. Il reste toujours vrai, cependant, que dans l’hérédité romaine ab intestat , il y avait égalité entre tous les enfants du père de famille, comme dans l’hérédité du sang selon les mœurs galliques; et qu’ainsi le PRINCIPE d’égalité se trouvait au fond des mœurs de chacun de ces deux peuples , avant que le droit de tester eût été conféré au père de famille, Citoyen romain , comme attribut de la souveraineté domestique et politique. — Preuve nouvelle que l’unité se retrouve toujours à certaines profondeurs; et que plus on creuse dans les institutions humaines , plus on approche tle cette loi fondamentale du Genre humain ! '

Les rapports que nous avons signalés entre le droit Celtique et le droit primitif de Rome donnent une grande importance à certaines traditions.

C’était une tradition généralement admise parmi les anciens , que les Ombriens de ritalie centrale étaient une Colonie gauloise et avaient occupé primitivement , selon le récit d’Hérodote , un vaste territoire dans la péninsule*. «Les Ombriens, dit Florus, étaient le plus ancien peuple de l’Italie’; » et Servies, ainsi que d’anti’es écrivains , attestent la tradition qui représentait les Ombriens comme une branche des anciens Gaulois*. —

2 VOmbrica d’Hérodote s’étend du golfe Adriatique jusqu’aux Alpes. (Niebuhr, Uitl. rom., l. 205. )

3 Urabri in id tempus intacti (circaannum 444 } , antiquissimus Italiae popnlus. (Florus, t. 17. )

4 Sane Umbros Gallonim veterum propaginem esse Marcus Antonius refert. ( Servi us ad Æneidos, lib. xii. )

Mi LIV. U. — ÉPOyUE CELTIQUE.

Les Ligures de l’Ilalie n’étaient également qu’un rameau détaché du tronc celtique : quand les Cimbres firent leur grande invasion en Italie, ilu temps de Marins, les Ligures reconnurent leur cri de guerre, et répondirent au cri national des Ambrons®. Strabon place des Kimméi’iens jusque dans la Campanie, non loin de Cume et dePartbénope®, et il est aujourd'hui bien avéré que les Kimmérien», Cimbres ou Kymris sont une dénomination de la race gallique''.

Les Ombriens, contraints de restreindre leurs possessions devant des colonies et des transmigrations nouvelles, conservèrent cependant leurNationalité; ils se liguèrent au v" siècle de Rome, avec les Étrusques et les Samnites , pour la défendre contre l’ambition romaine [456 — 481]. Resserrés sur la rive gauche du Tibre et maîtres encore d’une certaine étendue sur les rivages de la mer et du Pô, ils formaient des peuples distincts, selon l’antique usage des Gaulois. Tile-Live dit, d’une manière collec-

De même, Solin. x : Bocchus asserit Gallorura veterum propaginem timbres esse.

Notre savant Lehuérou dit que Corlona , capitale des Ombriens , est un mot celtique , et que l'Ombrio , qui traversait leur pays , rappelle VHumber de la Grande-Bretagne. i Orig. celt., p. 9. note 8. Dict. d'Ogée, nnunelle rdilion. ) Leur ville Àmcria avait été bâtie 400 ans avant Rome, selon Caton. (Niebuhr, i. 204. )

5 Plutarque, Vie de Marius , xx : « Ils répondirent aux Barbares par le même cri , qui fut aussi répété plusieurs fois dans les deux armées, avant qu'elles en vinssent aux mains. >

6 Strabon, v. 10. § 2.

7 Lehuérou ( Orig. celt. ), a démontré cette identité de la manière la plus irrésistible. (P. 18, et passiin. ) Toutes les préfaces des Lois de Uowel portent Cymru Brenin, roi de Galles. ( Voir aussi WoUon , Leges Wallica, p. 8. note 1. )

tive, « les peuples de l’Ombrie, Umbri.e populi*; » et ces peuples , d’apres son témoignage , se partageaient encore en Tribus au temps de Scipion®. Les Ombriens étaient réputés, parmi les anciens, avoir exercé une > grande influence sur les mœurs primitives de Rome et par eux-mêmes et par l’intermédiaire des Étrusques, qui les remplacèrent dans la Toscane et communiquèrent à Rome naissante le droit pontifical *'*. Cette ancienne tradition, sur les rapports primitifs de Rome et de l’Ombrie, peut puiser une force toute nouvelle dans les rapprochements établis entre le droit civil de Rome et le droit Celtique.

D’un autre côté, Rome avouait des liens d’une antique parenté entre elle et la nation des Éduens, qui occupait le centre de la Gaule. Jules César, ("icéron. Tacite ont eu soin de rappeler ces liens mystérieux d’alliance et de fraternité Auguste donna son nom à la principale ville des Éduens, qui étaient qualifiés de frères par Cicéron , fratres .nostri hedui

Les traditions de l’Arvernie représentaient également les Arvernes comme les frères du Latium, ainsi que

8 Tit. I.iv., xxviii. 45. — Polybe distingue également plusieurs peuples. ( II. 24. )

9 Tit. Liv., XXXI. 2 : Per Umbriam ( (jimm Tri'fmm Sapiniam vacant ) agruni Boïorum invadere jussit.

10 Niebuhr a fait une dissertation intéressante sur les Elru-^quet et les Ombriens. ( Hisl. rom., t. i. ) — Voir spécialement les p. tC2. 198. 209 et suiv.

11 César, Comm. , i et passim. Cic. , Epist. famil. xxix ad Trebatiuni. — Epist. ad Atticuni , l. 18. — Tacite, Annal., lib. xi. c. 7.

t2 Auguslodunum, Aulun, l’ancienne Bibraele, l’une des principales cités de la Gaule.

l’a rappelé plusieurs fois Sidoine Apollinaire *®. Dans ce sentiment des peuples, dans ces souvenirs traditionnels, exprimés constamment et à de grandes distances, se trouve un témoignage historique et imposant en faveur d’une souche commune, en faveur delà fraternité des races primitives; mais cette fraternité se révèle plus sûrement encore par les antiquités, lès usages et les monuments du droit.

D’après l’intime analogie que nous avons établie entre le droit civil de Home et le droit gallique , sauf l'émancipation par mariage, la transmission héréditaire des biens et l’organisation judiciaire , on ne devra plus s’étonner de la propagation rapide du droit romain dans les Gaules. Ce résultat devait naître, selon l’expression de Tacite, de l’union des moeurs. En adoptant le droit romain , les Gaulois purent croire qu’ils retenaient en grande partie leur droit national; en s’identifiant à la civilisation romaine, ils ajoutaient nécessairement à leur fond primitif un développement nouveau. Le droit Celtique, sous l’empire des druides, était resté pour les peuples à l’état de coutume et de tradition. Le droit civil de Rome , sous l’influence d’abord des pontifes et puis des jurisconsultes, était parvenu à l’état de science et d’enseignement théorique.

13 Arvenorum, proh dolor! servi lus, qui, si pn'<ca replicarentur ,

audebant se quondam [ralres Latio dicere ( Ep. vu. 1.) — Même

souvenir dans le panégyrique d’Avitus. v. 139, eu parlant de l’Arvénie ;

O Est inihi , quq; Latio se sanguine tollit alumnam ,

• Tellus Clara viris »

Rome conquérante pouvait légitimement devenir, par la science du droit , l’institutrice des nations. La Gaule vaincue, en entrant dans le monde romain, était propre, plus que tout autre peuple, à recevoir ses enseignements et à continuer un jour son œuvre.

Nous allons donc nous replacer en présence de Rome, qui a passé rapidement du pouvoir de Pompée et Crassus à la dictature de César, de la glorieuse dictature au Triumvirat de Lépide, Antoine et Octave, et qui, fatiguée des discordes civiles , s’est reposée sous l’empire d’un seul.

Nous allons contempler la révolution qui se fait dans le droit romain , dans le monde moral et religieux , et suivre l’action de Rome sur les Gaules.

C’est pour l’histoire générale , l’Époque des Césars, des Constantin et Théodose. — , C’est pour nous, dans cet ouvrage, l’époque gallo-romaine.