SA CURIE , SUÆ CURIÆ SENATOREM

Ainsi , le Conseil ou sénat des Principaux a conservé l'élément indigène et aristocratique de la cité gauloise ; et la simple Curie ou l’ordre des Curiales, qui formait la classe moyenne entre le peuple et le sénat , est l’élément d’institution romaine qui est venu se joindre à l’organisation de la cité pour la développer. — C’est par là que Rome a d’abord versé sur la Gaule le bienfait de la civilisation ; elle a créé la classe moyenne , qui est devenue par des transformations successives la classe bourgeoise. Dans la Gaule, avant la soumission aux Romains, il y avait un peuple privé de presque toute participation à la vie publique ; la clientelle plaçait sous le patronage des Grands tout ce qui n’était pas dans la servitude. Après la conquête, la clientelle et le patronage s’affaiblissent ; la Curie gallo-romaine attire à elle les petits propriétaires, les commerçants, plus tard les classes industrielles, tout ce qui fait la vie active et laborieuse de la société ; et , pour leur donner l’indépendance , pour les empêcher de retomber sous

35 Si quis forte judicum...., audeat Principalem ac Decurionem et svx ( sic dici oportet) Curiœ Senalorem.... (Cod. Theod., xii. 1. 8S.J

(La lui de 381 est sous le nom de Gratien, Valentinien et Théodose ; mais ils n’étaient qu'associés à l’Empire. Le grand Thcudose n’est décédé qu’en l’an 39i.)

Godefroy ne s’est pas spécialement occupé de la Gaule dans son Pabatilton du titre de Decurionibut ; mais il a fait bien expressément la différence entre les Principaux, les Curiales et les Décurions.

> Principales qui etiam a Curialibus , seu Decurionibus hac appellatioîie distinguntur. » (Cod. Theod., xn. 1. De Drrur., t. iv. p. 356.;

le patronage des puissants , Rome attache les citoyens à la Curie par les liens de l’hérédité. Les curiales doivent à la cité leurs soins , le support et l’exercice des charges municipales, en échange de l’indépendance et de la protection qu’ils en reçoivent. L’incorporation à la curie n’est pas seulement un droit, elle devient une nécessité; on ne pourra s’en alTranchir, même en abandonnant la terre possédée; on ne pourra vendre la terre curiale qu’avec la permission du président de la province. L’hérédité , qui fait le fond du sénat des prlvcipaux , fait donc aussi le fond de la curie*®.

Toutefois, par l’influence romaine, l’hérédité ne sera pas exclusive et ne fermera pas une porte inexorable devant l’homme nouveau. La curie et même le sénat pourront s’ouvrir successivement pour lui.

L’Album curiæ, dont la surveillance est confié^c au proconsul ou président de la province, recevra pour la Curie proprement dite les noms de ceux qui se seront élevés par le travail, par le commerce, à la qualité de possesseurs et de citoyens honnêtes, et, pour le Sénat et les magistratures municipales, les noms de ceux qui, par les services rendus à la chose publique , mériteront les suffrages et les dignités *’.

26 Une Novelle de Valentinien i'r[de l’an 4SI], fait la distinction expresse des Curiale» et des Primore» curiæ : A die saiie latæ liujus saluberrimæ jussionis , cuni prœdia sua distrahunl Curiales , Primores etiain Curiæ, qui vendendi necessitatem ignorare non possunt, in conlegæ venditionem suscribant (tit. x).

27 D., L. 3. I, de AIbo scribeiido : Decuriones in AIbo ita scriptos esse oportet ut lege municipali præcipitur; sed si lex cessât, tune dignitates erunt spectandæ. f L'Ip., de Off. proe.j

On voit qu’Ulpien parle ici de loi municipale. On a voulu prétendre qu’il y avait une Loi générale pour les municipalités, qui aurait été