CHAP. II. SECT. II. RÉGIME DES PRINCIPAUX. S

On pourra passer du peuple dans la Curie , par des moyens publics et privés : l’élection , la désignation des magistrats, l’adoption, et, plus tard, l’oblation des enfants naturels, que les pères, par ce moyen, voudront légitimer.

On pourra passer de la simple curie dans le sénat des Principaux , par l’élection de la curie ou du sénat lui-même; et l’ordre de priorité dans les délibérations distinguera ceux qui , lors de la même élection , auront recueilli le plus de suffrages **. Les dix premiers inscrits sur X Album seront chargés, sous le titre de decEMPRiMi, de PRiMARii, de PRIMATES, de l’administration de la cité ; ou bien ils la délégueront, soit à l’un , soit à plusieurs d’entre eux , en restant solidaires de son exercice Honorius, en 409, statua que les principaux, chargés du gouvernement des Villes , au lieu d’être pris

perdue; mais les textes que l’on invoque supposent comme celui-ci que pour une cité, pour une région , il peut y avoir une loi ( la loi de b Gaule Cisalpine , par exemple, ou la loi d’Héraclée), mais non qu’il existait une loi municipale générale pour l'Empire. Il n’y en avait certainement pas pour la Gaule Transalpine où nous signalons trois régimes différents. — On peut voir Ottos, Thés., i. 2. Raynouard , t. I, et notre 1. 1. p. 202.

28 Qui pluribus eodem tempore suffragiis jure decurionis decorati

sunt. ( D.. L. 2. 6. 0. 0. ) — Le texte doit s’appliquer au Conseil

des prindpaiu comme au Conseil des décurions.

29 Dans une constitution adressée au préfet du prétoire des Gaules, Gratien exempte des coups de plumbala les dix premiers de l’ordre , Decem primat tantum ordinis curialis. [An 376.] — Primates civitatum. ( Cod. Theod., ix. 35. 2. Godef., t. ii. p. 421.)

30 Magistratus municipales cuin unum magistbxtusi administrant, etiam un tus Houinis vice» susTinEnv; et hoc plerumque quidem lege municipali ei datur ; verum etsi non sit datuin , durnmodo non denegatum , MOBiBUS coupetit. ( D., l. 1. 25. UlpUn, ad ediclum. )

2ii LIV. III. — ÉPOÇUE GALLO-ROM^U.NE.

selon le rang du tableau, seraient élus du consentement de la curie , afin de rendre plus eilicace et moins rigoureuse en apparence, par l’assentiment de tous, la responsabilité des actes de quelques-uns Il établit, au reste, que l’élection* désignerait deux Principaux, qui occuperaient un premier et un second rang dans l’administration, sans marquer entre les deux une grande distance ’*.

Après avoir passé du peuple dans la Curie, de la curie dans le conseil des Principaux, le citoyen galloromain aura la possibilité de s’élever encore.

Les Principaux ne seront pas libres de sortir, il est vrai, de la curie gallo-romaine avant d’avoir resté quinze ans dans l’administration de leur Ordre. Mais , après cette révolution d’années et de fonctions, ils seront de plein droit revêtus des ornements, de la dignité et des privilèges de sénateurs de l’Empire : sanction ou récompense , rappelée et confirmée par Honorius”, qui explique cette

31 Sane quoniam Prineipalem locumetGubernacula urbium probatos administrare ipsa Magnitudo deposcit , fin; Ordinii prtrjudieio, con- S6DSU Curiæ eligendos esse censemus , qui, contemplatione actuum , omnium possint respondere judicio. [An 409. ](C. rh.,xii. 1. 171.)

32 Cum vero qui usque ad secundum evectus locum administrationem aut ætate implere aut debilitate nequiverit, suffragium iheritorum et transactæ testinionium vitæ, tanquam pbiuus, constituto tempore , Curiam rexerit , obtiuere conveniet. t Id., ibid. )

Ce premier et ce fécond rappellent le maire et le tout-maire de Tancienne commune de Bordeaux et d’autres villes du moyen-âge. Dans la première des Formules angevines [vi* siècle], on mentionne le Principalit et omnit Curia publica.

33 Municipes esse desinit senatoriam adeptus dignitatem , quantum ad niunera non quantum ad honorera. ( D., l. 1. 23. Uermogen. )

Nec (]uemquam convenitconstituta salubriter annorura spatia reçusare , quaiuio explelit omnibut , tplendorit et honorit onuimenta tuccedunl [an. 409]. (Cod. Theod., xii. 1. 171. Honor.) '

CHAP. II. SECT. II. RÉGIME DE^ PRINCIPAini. âio

parole de saint Augustin, dans la Cité de Dieu, < qu’il y avait dans les provinces un grand nombre de sénateurs qui n’avaient jamais vu Rome ’■*. »

Telles sont, dans toute l’étendue des Gaules , les diversités du Régime municipal -, telles sont les trois classes de Curies qui embrassent :

1® Les cités libres ou alliées, dont le titre remonte aux concessions de Jules César et d’Auguste;

2" Les cités méridionales fondées ou renouvelées par les colonies romaines, et les villes municipales de la Narbonnaise ou de l’Aquitaine, qui les ont imitées;

3* Les cités gallo-romaines du nord, de l’ouest et du centre, qui, sous le gouvernement des proconsuls ou des présidents de province, ont associé l’élément indigène et l’élément romain dans le régime curial des Principaux.

Au milieu de ces variétés d’organisation, un résultat était commun : c’était la libre administration de la cité et de son territoire. La Curie et le sénat des Décurions ou Principaux, étant réunis, avaient même le droit de statuer par des Décrets; et ces Décrets ne pouvaient être rescindés que pour cause d’utilité publique. Les Statuts municipaux étaient obligatoires et sanctionnés par des peines. Adrien avait reconnu ce droit de faire des Statuts**.

34 Numquid non muiti senatores sunt in aliis terris qui Romam ne fade qiiidem norunt?(de Civ. Dei. v. 17.)

35 Ilia Décréta quæ non legitimo numéro decurionum coacto facta «nnt non valent. {D. l. 9. 2. Siarcian. ) — Lege autem municipali ut Ordo non aliter habeatur quam duobus partibus adhibitis. (D.l. 3, Vlp. ) Quod semel Ordo decrevit non oportere rescendi D. Hadrianus

246 LIT. 111. — ÉPOQUE GALLO-ROMAüiE,

L'administration municipale avait la plus grande latitude d’action pour tous les intérêts de la cité. Ses relations avec les Officiers de l’Empire concernaient seulement la juridiction et le paiement des tributs. La répartition, la perception, la responsabilité des impôts, liaient surtout la Curie à l’administration impériale, et devinrent , plus tard , pour l’une et l’autre une chaîne fatale®*.

rescripsit, nisi ex causa, id est, si ad publicam utilitatem respiciat rescisio prions Decreti. (D. l. 9. 5 , Caüiti. )

36 Voir infrà ch. iii, sect. 3, $ 1.

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CHAP. H. LES ROMAINS DANS LA GAULE. SECT, IH. 2i7

SECTION in.

FAITS BT CAUSES QUI OST SECONDÉ LA CIVILISATION ROMAINE DANS LES GAULES.

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