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§ 1. — Elal drt assemblées de provinees dans la Gaule romahie. — Esprit de la conslilulion d'Ilonorius sur la cunvocalion périodique des prorinces du midi.

§2. — Conciles provinciaux. — Importance de leur inslilulion et de leur objet.

§ I. — ÉTAT DES ASSEMBLÉES DE FBOVINCES DANS LA GAULE BO- MAINE. — ESFBIT DE LA CONSTITUTION d’HOHOBIUS SUB LA CONVOCATION FÉBIODIQUE DES FBOVINCES DU MIDI.

Dans les mœurs Galliqucs, les assemblées délibéranles étaient d’un fréquent exereice. Le Sénat de chaque cité, le Conseil représentatif des Gaules formaient, d’une manière permanente ou périodique, des assemblées locales et générales. D’après l’usage des clientelles nationales, les Cités de la Gaule se plaçaient sous le patronage des plus puissantes , dont la suprématie était reconnue : il devait y avoir, par conséquent, entre le sénat de chaque cité et l’assemblée générale, des assemblées intermédiaires qui réunissaient les représentants de chaque région ou parti; mais ces assemblées ne pouvaient. avoir le caractère d’une institution régulière.

Sous l’Empire, les sénats locaux sp maintinrent comme conseils de décurions et de principaux.

3IjJ LIV. III. — ÉPOQUE GALLO-ROMAINE.

L’assemblée générale des Gaules, dont Jules César et Auguste tirèrent un si grand parti, ne disparut pas complètement : dans le iv' siècle , on rencontre encore des assemblées par Diocèse entier ou par Vicariat, comme le Diocè.se de la Gaule ou le Vicariat de l’Espagne * ; mais c’était une forme vainc employée pour choisir quelques personnages et les députer vers l’empereur, afin de porter des félicitations ou des plaintes : les intérêts généraux du pays n’y étaient pas représentés.

Enfin, des assemblées intermédiaires existaient aussi, et l’on trouve dans le Code Théodosien des assemblées” pour représenter diverses provinces composant une Région , ex diversis Provincils; mais on trouve surtout des assemblées pour représenter les cités de chaque Province, singula; Proviiiciæ, qui constituaient, à proprement parler, I’a' semblée provinciale, lue constitution de Gratien, Valentinien et Tbéodosc, en 380, défendait aux gouverneurs de province d'y porter aucun obstacle*, et une autre constitution de l’an 31)2 qualifiait cette sorte d’assemblée de provinciale concililm

1 Cod. Tlieod., xii. 12. 9, de Légat, [an. 382] : Sive integra Diocesis coimnuue consulerit.

Id. , XII. I. 2.5 [an. 338] : Qui vel judicio provinciarum iu oflicium legationis electi suut.

2 Quotiescunique ex diversis provinciis ad saeruni comitatum legationes quas instru.\erc décréta. (Cod. Theod., xii. 12. 10. An. 385.)

Sire singulœ inter se voluerint jirocinciÆ convenire nullius judicis poteslate tractatus ulilitali earum congruus differatur. (Cod. Theod., XII. 12. 9, ad provinriales. 382. )

3 Pbovixci.\le concilicm quo teinpore iniri debeat, cum adsensu omnium atque consilio propria auctoritate deliniat ( sedes tua ) : ita ut ipse coxvENTCS iu una opulciitiorc totius provinciæ urbe absque

♦ ullius ( urbis ) injuria celebretur. (Cod. TItcod., xii. 13. .In. 392. )