CII.VP. III. ASSEMBLÉES PROVINCIALES
Le Conseil provincial se composait des Preniici’s, des Honorés de la province*; ceux que leur Honneur séparait ainsi du peuple, devaient figurer personnellement dans l’assemblée selon leur rang, ou faire connaître leur volonté par des fondés de pouvoir, condition qui s’est retrouvée dans nos États provinciaux*. Ces assemblées, dans chaque province, étaient réputées ordinaires. Elles * se faisaient d’apres l’usage à l’époque indiquée, et dans les cités les plus ricbcs de la province, en respectant toutefois la prérogative acquise à certaines villes®. Sidoine Apollinaire en marque l’babitude régulière par sa lettre à Eutropius, dans laquelle il le blâme de se consacrer exclusivement à l’agriculture, à l’accroissement de son patrimoine, et de s’exposer à ne paraître, à côté d’un Honoré pauvre , qu’un rustique inglorieux , un Noble incapable et confus au jour de l’Assemblée, concilii tempore’. Cette lettre prouve que dans l’usage gallo-romain , non seulement les Honorés figuraient dans l’assemblée provinciale, mais que les Nobles, grands propriétaires, y figuraient aussi en leur propre qualité : condition qui s’est
4 Quos emeritos Ilonor .1 plebe secernit. (C., Tlieod. , xii. 12. 13.)
— Qui Primatum honorautur insignibus. ( /rf., I. 12.)
5 Ire debebit, vel procuratoribus destinatis sentenliæ sux pro>
niere voluolatem. ( Cod. l'heod., xii. 12. 13. )
6 Absque ullius ( urbis ) injiiria. ( Id., ibid. ) •
Il y avait aussi des assemblées extraordinaires ; Si quod extraordi-
narium coocilium postuletur Id quod inter omnes communi con-
cilio tractatuque, convenerit minime in examen Cognitoris ordinarii ( Rectoris ) perferatur. ( Cod. Theod., xii. 12. 12. An. 392. )
7 Quo spectattani fxculento patrimonium promovisse compendio?...
Non nequiter te concüii lempore post sedentes censentesqiie juvenes, inglorium rusticum, sencm stantem, N’obilem latitandum pauperis Ilonorati senteutia premet, cum eos, quos esse indignum, si vestigia nostra sequereutur, videris dolens antecessisse. (Ap.. Sid., Ep., 1. 6.)
31 i LIV. m, — ÉPOQUE GALLO-ROMAINE.
encore retrouvée dans nos Étals provinciaux. — Une autre lettre de Sidoine atteste que, de son temps, on donnait le nom général de provinciales aux membres de l’assemblée provinciale, et, par conséquent, aux notables habitants^.
C’est donc un résultat incontestable qu’il y avait dans la Gaule romaine des assemblées provinciales par région et par chaque province.
Ces assemblées, qui avaient pour objet de délibérer sur les intérêts collectifs d’une région ou de chaque province en particulier, et d’élire des députés chargés de défendre l’intérêt provincial devant l’Empereur ou son Conseil, n’eurent pas toujours, à raison des circonstances, une tenue périodique, malgré le principe de leur existence. Mais lorsqu’à la fin du iv® et au commencement du V* siècles, la préfecture du Prétoire, pressée par les mouvements des hommes du Nord , se replia de Trêves vers ^ l’autre extrémité de la Gaule, dans la cité d’.\rles [402], Honorius tâcha de relever l’institution et de lui donner une force nouvelle. Alors fut rendu le célèbre Edit de l’an 41 8 , dont le véritable caractère était non de rétablir l’assemblée générale des Gaules , qu’Auguste avait présidée à Narbonne, mais de redonner vigueur aux assemblées de différentes provinces , et de protéger une importante région de la Gaule par son propre concours.
Honorius voulut concentrer au nouveau Siège des pré-
8 laterea legaü provinciæ Galliæ, Tonantius, Ferreolus præfectorias, Thaumastus et Petronius , maxinna rerum verborumque scieiitia prædili et inter prineipalia patriæ nostra décora ponendi , prævium Arvanduin publiée nomine accusaturi, cum gestis decretalibus, insequuntur : qui inter cæiera quæ sibi pboyincules agenda niandaverant.... {Apolt. SUI., EpisÇ., I. 7. )
