HO.AORIUS ET THÉODOSE AUGUSTE A V. J. AGIUCOLA , PRÉFET DES GAULES

« Sous rinfluence très-salutaire tic votre gestion, in- » formé de plusieurs besoins de la République et éclairé » par vos avis, nous avons décrété que nos provinciaux, » c’est-à-dire ceux qui demeurent dans les sept provin- » ces , observeraient fidèlement à l’avenir un usage dans » lequel les provinciaux eux-mêmes ont dû toujours es- » pércr. A raison des nécessités sociales et privées , » l’intérêt des possesseurs et le bon exercice des fonc- » tions publiques exigent que non seulement de chaque » PROVINCE, mais de chaque cité, les Honorés se réu- B nissent au siège de votre Magnificence , ou envoient » des Députés. Nous jugeons très-opportun et très-utile » que la coutume soit désormais observée chaque année, » et que les sept provinces concourent à avoir leur as- » semblée, à une époque fixe, dans la ville métropolitaine.

10 HOXOBIUS ET Tiieodosius Augcst. V. Agbicolæ fbæfecto Galliabcu.

Saluberrima Magnificentiæ tuæsub gestione inter reliquas Reipiib. utilitates evidenter instructi , observandum provincialibus nostris, id est, per septem provincias mansuris in ævumdeeernimus, quod sperari plane ab ipsis provincialibus debuisset. Nam cum propter privatas et publicas nécessitâtes, de singulis civitatibus, non solum de provinciis singulis, ad eNanien Alagnilicentiæ tuæ, vel Honorâtes conlluere, vel initti Legatos, aut Possessorum utilitas, aut publicarum ratio exigat fnnctioniim : maxime opportunum et condiicibile judicanius, ut servata postbac , annis singulis , consuctudinc , constituto tempore in metropolitaua, id est, in Arelatensi urbe, incipiaat septem Provinciæ

Di.

Googli

CIIAP. 111. ÉDIT d'hONORIL’S. 317

» c’est-à-dire dans la cité d’Arles. En cela nous cher- » clions l’intérêt de chacun et de tous. D’abord, que » sur chaque chose, en présence du Préfet lui-même,

» si les circonstances le permettent , cette assemblée des » meilleurs citoyens donne les plus salutaires conseils.

» x\lors, ce qui aura été discuté, et constitué par l'effet » d’une mûre délibération , ne pourra être inconnu aux » plus puissantes provinces, et il y aura nécessité que » les formes de la justice et de l’équité soient observées » également envers les provinces absentes. — Ensuite,

» et après les vues d’utilité publique, nous avons été » dirigé par le désir d’être agréable aux peuples, en or- » donnant que l’assemblée annuelle se réunisse dans la » ville de Constantin. [Suit un grand éloge de la ville * d'Arles. )

» Ce que nous ordonnons ici , déjà l’excellent préfet » du prétoire Petronius, par un conseil sage et approuvé,

» en avait prescrit l’observation *. Mais l’usage en avait » été interrompu par l’incurie des temps ou l’indifférence

liabere Concilium. In quo plane tam singulis quam omnibus in commune consulimus. Primuin, ut optiniorum conventu, sub illustri præsentia Præfecturæ, si id tamen ratio publicæ dispositiouis ôbtulerit, saluberrinia de singulis rebus possint esse consilia. Tum quicquid tractatum fuerit, et disaussis ratiociniis constitutum, nec latere potiores provincias poterit, et parem necesse est inter absentes æquitatis furinam jiistitiæque servari. Ac plane præter nécessitâtes publicas, etiani bumanæ ipsi conversationi non parum eredimus commoditatis accedere, quod in Constantina urbe jubemus annis. singulis esse Concilium ( Sequilur dcscriplio urbis. )

Siquidem hoc, ratiouabili plane probatoque consilio, jam et eir illustris præfectus Petronius observari debere præceperit , quod inter-

• LVdil Tout probablement indiquer non le l’elionius, palricecn J65, mais le retroniiis qui (Hait Vicaire de l'Espagne en 393 , et pr(;fet des Gaules en l'an AOS, .

318 UV. UI. — ÉPOÇUE GALLO-nOM.VINE.

» des usurpateurs. Nous le rétablissons de notre légitime » autorité. Ainsi votre Magnificence , suivant notre pré- » sent Edit et la première intention de son Siège, fera » garder à perpétuité cette règle publique , à savoir, que » tous les ans des Ides d’août aux Ides de septembre in- » clusivement, les Honorés, les Possesseurs**, les Juges » (ou recteurs) de chaque province seront tenus de se » réunir en conseil dans la ville d’Arles. Que si les gou- » verneurs ou juges des provinces les plus éloignées, la » Novempopulanie et la deuxieme Aquitaine, sont retep nus par leurs occupations , ces provinces enverront des P députés, selon la coutume, juxfa consuetudinem.

P Par ce Statut, nous croyons manifester notre bienp veillance envers nos provinciaux et pourvoir à leur P utilité , ainsi que nous acquitter par une grande disp tinction envers la cité d’Arles, à la fidélité de laquelle

polatum vel incuria temporum , vel desidia tyrannonim reparari solita

prudentiæ nostræ auctoritate decerninius Unde illustris Magni-

ficentia tua et hanc præceptionem nostram, et priorem Sedis suæ dispositionem secuta , id per septem provincias in perpetnum faciet custodiri , ut ab idibus Augusti , quibuscuinqne mediis diebus in idus septembris in Arelatensi urbe noverint Honorati , velPossessores, Judices singularum provinciarum , annis singuiis Concilinin esse servandum. Ita ut de Noveinpopulania et secunda Aquitania, quæ provinciæ longius constitutæ sunt , si earum Judices certa occupatio tenue- Vit, sciant Legatos, juxta consuetudinem, esse mittendos. Qua provisione plurimum et provincialibus nostris gratiæ nos intelligimus utilitatisque præstare, et Arelatensi urbi, cujus fidei, secundum testi-

** Cccicst tout h fait en rapport nTCC la remarque que nous a suggérée une lettre de Sidoine Apollinaire. Lcfi grandi» propridiaires sont A c6td des titulaires^. — llautcserrc fait observer que les ilonorHy dont il est question, sont les sénateurs municipaux, et les Pouct$eur$ ceux qui avaient les terres provinciale<; U ajoute que les Gotli.s, innitrcsd'uue partie des s^pt provinces, ne prohibèrent point ce ConvenUtê. Aquit. , iv. c. 2. )

CHAP. 111. ÉDIT d’hONORIUS. 319

» nous (levons beaucoup , d’après le témoignage de notre » père et patrice. — Que votre Magnificence sache enfin » qu’une peine de cinq livres d’or devra être prononcée » contre le Juge et de trois livres d’or contre les Honorés » ou les Curiales qui auraient manqué de se rendre au » lieu indiqué, dans le délai prescrit. »

D’après la constitution d’IIonorius, les juges ou recteurs des provinces, les honorés, les possesseur sont appelés à former l’asscmhléc des provinces. Les possesseurs sont désignés aussi sous le nom de Curiales , parce que tous les possesseurs de plus de vingt-cinq jugères de terrain étaient membres de la curie, sauf les grands dignitaires et sénateurs , qui n’en faisaient plus partie. La haute administration, la propriété foncière, les cités, sont ensemble représentées dans l'Assemblée annuelle; et les élections, pour nommer des délégués, étaient tellement usuelles dans la Gaule romaine (juxla consucludinem), qu’en parlant des honorés et des possesseurs ou curiales, l’édit n’indique pas s’ils se rendront à l’assemblée comme élus et députés par leurs cités. Mais la délégation était ici sous-entendue, car on n’avait pas sans doute l’intention de convoquer dans la ville d’Arles tous les sénateurs municipaux et grands possesseurs des sept provinces. ,

Ainsi et en dernier résultat , dans la Gaule des iv' et

monium atquc suffragia parentis patriciique nostri , multa debemus , non parum adjicere nos constat oruatui. Sciât autein Magnificentia tua,quinis auri libris Judicein esse mulctandum, ternis Honoratos vel Curiales , qui ad constitutum locum iiitra deliiiituin teinpus venire distulerint. ( Data, xv. k'al. lUniat , accepta Àrcl., x. k'al. Junias , DD. A’iV. Homr., xii, cl Theodosio, viii. Aiigg. Coss. — An. 418.1

LIV. ni. — ÉPOQUE GALLO-ROMAINE, v” siècles , il y avait, au moins dans la forme, des assemblées générales par diocèse entier ou vicariat; mais il y avait surtout deux espèces d’assemblées provinciales ; l’assemblée particulière à chaque province, et l’assemblée collective des différentes provinces d’une région.

Voyons comment l’Eglise des Gaules, dont nous avons reconnu les bases, va faire correspondre ses institutions extérieures avec cet ordre administratif, et quelle force l’épiscopat gallo-romain va communiquer à la constitution provinciale.

§ 2. — CONCILES PBOVINCIAUX. — RAPPOBTS DE L'ÉPISCOPAT AVEC LA CONSTITUTION PBOVINCIALE.

L’Eglise gallicane , se conformant à la division reçue dans l’ordre civil cl politique, eut ses trois espèces d’assemblées d’évêques.

Il y eut assemblée générale par Diocèse ou Vicariat des Gaules; et l’évêque d’Arles avait reçu du pape Zozime, précisément à l’époque de l’édit d’IIonorius, le titre de Vicaire du saint-siége, avec le droit de convoquer le concile des Gaules". Pour le diocèse d’Espagne, le litre de Vicaire fut conféré, quelque temps après , par le pape Simplicius , à l’évéque de Séville.

Il y eut aussi assemblée de diverses provinces ; et la qualité de Primat fut conférée à quelques mélropoli-

11 Zozimi papæ, Epistola i. .id episcopos Galliæ. [An. 417.]Concil. antiq. Gall-, i. p. 42. Baronius , Annal, ecc. [An. 4(7.]

Ad Arelatensis episcopi arbilrium synodus coiigreganda; ad quain urbem ex omnibus nuindi partibus pr.Tcipue Gallicanis, sub sancti Mariui teinpore [314] legimus celcbralum fui.ssc conrilium atquecouventuoi. ( CoiiW/iHm Arein' <» 4:, 2 '

CHAP. m. CON'CILES PROVINCIAUX. 321

tains, avec juridiction sur un certain nombre de provinces, et avec la faculté de convoquer le concile des évêques de ces provinces. C’est ainsi que les titres de Primat furent donnés successivement à l’évêque de Vienne et d’Arles, à celui de Bourges, primat d’Aquitaine, à celui de Sens, primat des Gaules et de la Germanie, et en dernier lieu, sous Grégoire VII [1079], à l’archevêque de Lyon et à ses successeurs, sur les églises de Lyon, Sens, Tours et Rouen. — Mais ces titres restèrent plus honorifiques que réels , et la résistance des évêques , selon l’observation du P. Thomassin, a rendu souvent inutiles les décrets destinés à changer l’ordre établi dans l’Eglise **.

La troisième assemblée , celle des évêques d’une même province au siège du Métropolitain , fut pour l’épiscopat des Gaules l’institution permanente et régulière qui, sous le titre de Conciles provinciaux, développa l’action des évêques sur la société. La division en cent quinze cités , qui comprenaient chacune des villes , des bourgs et un certain territoire , et en dix-sept provinces qui avaient chacune une métropole ( mère des villes), siège du président de la province, cette division territoriale et administrative devint fondamentale pour les diocèses épiscopaux et pour les provinces ecclésiastiques. Et si le titre ou la classification des provinces gallo-romaines disparut sous le rapport politique et administratif, aux sixième et septième siècles, par suite de la conquête de Clovis et du partage des Gaules entre ses

13 De la Discipline de l'Eglise , par le P. Thomassin , part. ii. liv. l. ch. 4.

322 LIV. m. — ÉPOQUE gallo-romaine.

successeurs , la division se maintint sous le rapport ecclésiastique, et conserva ainsi, malgré le cours des siècles , le caractère d’immutabilité qui s’attache au Catholicisme.

Les Conciles provinciaux prirent place , comme partie essentielle, dans la discipline de l’Cglise gallicane. L’Eglise universelle reconnaissait et le concile de INïcée avait proclamé, comme règle disciplinaire, la réunion périodique et rapprochée des conciles provinciaux. Ces synodes étaient convoqués, par l’évêque métropolitain, dans la ville de son siège, et tous les évêques de la province devaient y assister; ils devaient être assemblés deux fois par an , si les circonstances le permettaient (si qvies temporum erit) , au moins une fois par année; et chaque concile, en terminant sa session, devait indiquer le concile suivant. La précieuse collection du P. Sirmond (Concilia anliqua Galliœ) atteste que ces règles étaient suivies dans les Gaules. Elle contient des documents qui annoncent tout le prix que les évêques de Rome mettaient au maintien des métropoles, à la convocation régulière des Conciles provinciaux.

Une épitre du pape Boniface à Hilaire , évêque de Narbonne en 422 , porte : « Personne n’ignore la constitution du Concile de Nicce, qui veut, pour employer ses propres termes , que chaque Métropolitain ait son droit par chaque province , et que deux provinces ne soient pas soumises à un seul.'^. » Une épitre du pape Célestin, en 428, porte aussi que, « selon les décrets des canons , chaque province doit se contenter de son

13 Concil. antiq. Gall , i. p. 49.

CHAP. III. COACILES PnOVINCIAUX, 323

Métropolitain; » et le pape saint Léon, en 445, écrit aux évêques de la province Viennoise que « chaque province doit se contenter de ses Conciles’*. » Cette derniere épître fournit la preuve que certains métropolitains voulaient étendre leurs droits et usurper la primatie : « Qu’Hilaire n’ose pas à l’avenir indiquer des syno- »,des {conventuB synodales) hors de sa province, et trou- » hier par son intervention les jugements des prêtres du » Seigneur. Ce n’est pas pour nous , dit le pape , que » nous défendons les droits de vos provinces; c’est pour » vous que notre sollicitude les revendique; c’est afin » que l’esprit de nouveauté ou de présomption ne vienne » pas porter atteinte à vos privilèges. . •

Les évêques de la province étaient de droit , jure suo, membres du Concile. Ceux qui ne pouvaient se rendre à 1 assemblée devaient s’y faire représenter'®.

Voilà donc un résultat entouré de toute la certitude historique. Aux iv' et v« siècles, il existait dans les Gaules, à côté des assemblées provinciales , qui avaient pour objet les intérêts administratifs du pays , des conciles provinciaux périodiquement tenus par les évêques de chaque province, sous la présidence du Métropolitain, ou des conciles provinciaux qui réunissaient les évêques de plusieurs provinces sous la présidence d’un Primat. Les formes et les conditions de ces assemblées, de

14 Suis unaquæque provincia sit contenta conciliis. (LeonU papa, Episl., 111. 4. ConcU. antiq., i. 83. 84. )

15 Si quis commonitus inflrinitatis causa defuerit personam vice sua dirigat. {Concil. Aretaf., ii. 17. An. 452. )

Nous avons constaté les mêmes conditions dans les Assemblées de province, de l’ordre civil , et nous les retrouverons plus tard dans les Etats provinciaux.

324 trv. ni. — époque gallo-romaine.

l’ordre civil et de l’ordre ecclésiastique, avaient des raj>ports évidents ; mais la grande différence entre les deux espèces d'institutions , c’est que la vie manquait , pour ainsi dire, à l’assemblée provinciale de l’ordre temporel, et que la vie animait pleinement l’assemblée provinciale de l’ordre spirituel. La forme qui recouvre une institution languissante n’est pas sans quelque valeur; ar toute forme qui subsiste recèle encore quelque principe de vie qui pourra se ranimer ou s’allier à une autre institution ; mais la forme qui est soutenue par une institution jeune, vivace, remplie d’avenir, est celle qui attirera les autres éléments , et finira par dominer les institutions analogues. Envoyer des députés à l’Empereur, donner des avis aux préfets du Prétoire , c’était l’objet presque stérile des assemblées administratives. — Agir sur les doctrines et sur les mœurs, sur l’organisation morale de la famille , sur les différentes causes de désorganisation sociale : tel était, au contraire, le grand objet des conciles provinciaux.

Et ici se montre le rapport de l’épiscopat gallo-romain avec la constitution provinciale de la Gaule.

La division territoriale et administrative des provinces allait périr bientôt, par suite de l’invasion des Barbares : — l’immutabilité du Catholicisme l’a maintenue intégralement dans l’ordre ecclésiastique, et a protégé, comme on le verra plus tard , la permanence et l’harmonie des coutumes locales.

La constitution des assemblées provinciales allait périr, malgré les lois qui ordonnaient aux Gouverneurs de ne pas entraver les réunions , et malgré le sage édit