MONUMENTS DU DROIT ROMAIN DANS LES GAULES

SOMMAIRE

§ 1. — Edictum provinciale. — Rapport de /'Édit perpétuel d'Adrien avec /'Édit provincial commenté par Gaiui.

§ 2. — Constitution d'Àntonin Caracalla sur le droit de Cité accordé aux habitants des provinces.

§ 3. — Œuvres des jurisconsultes romains.

I. — Méthode des jurisconsultes et vue d'ensemblî sur les principaux ouvrages des jurisconsultes du Digeste.

II. — Livres spécialement suivis dans la Gaule. — Institutes de Gaius. — Sentences de Paul.

S 4. — Code Grégorien et Hermogénien. — Loi des citations.

Code théodosien — Conférence (Collatio) des Lois mosaïques et romaines.

S 5. — Code d’Alaric II. — Loi romaine des Burgondes. — Code de la loi des Wisigolhs ; ses différences caractéristiques ; son application territoriale.

§6. — Maximes romaines relativement au maintien des Coutumes provinciales.

S 7. — Formulée veteres. — Anciennes formules <f Arvernie et d'Anjou.

§ 1. — EDICTUM PROVINCIALE. — B APPORT DK t-'ÈDIT PBBPÈTVEL d' ADRIEN AVEC h'ÉDlT PROVtyCtÀL COMMENTÉ PAR GAIUS.

Cicéron nous avait appris comment se forjnait, de son temps , l'Édit provincial , ou de quels éléments sc composait \e Jus provinciale* . Les proconsuls, les présidents des provinces avaient égard, dans leurs Édits,

1 In Verrem, iii. 45. 4G. F.pist. ad Alt., v. U.

360 uv. in. — ÉPOQUE gallo-romaine.

aux usages de chaque pays, en donnant un caractère prédominant à l’élément romain. Ces Édits particuliers des présidents ou recteurs de provinces ont dû régir, dans les premiers siècles de la conquête , les peuples de la Gaule, hormis ceux déclarés par les empereurs peuples libres ou alliés. Mais postérieurement, et lorsque les empereurs ont voulu améliorer la condition générale des provinces, le Droit provincial a fixé leur attention , et nous trouvons dans le Digeste de nombreux fragments d’un commentaire de Gains ad Edicfum Provinciale.

Quel est cet Édit provincial qui mérita qu’un Jurisconsulte tel que Gains en fit le commentaire en trentedeux livres, œuvre considérable à la<]uellc les Pandectes de Justinien ont emprunté trois cent quarante lois?

Gains vivait au second siècle de l’ère chrétienne; il écrivit son commentaire sur l’Edit provincial sous Antonin-le-Picux , de l’an 138 à l’an 161 , et il mourut, sous Commode, vers l’an 180*. — Dans la première période de ce siècle, les Édits des préteurs avaient été coordonnés et perfectionnés, sous le nom A'Ediclum perpetuum , par Salvius Julien. Mais, parmi les jurisconsultes contemporains ou successeurs de Gains , nul n’a commenté, nul n’a mentionné un recueil qualifié d’Edit

2 La preuve que le Commentaire sur VEdil proriitcial fut rédigé sous le règne d'Antonin-le-Pieux, est fournie par un texte des Pandectes, liv. XXIV. lit. 1. loi 42. Il y est dit ; « Dernièrement (nuper), par l'indulgence du pieux Antonin , une antre cause de donation a été reçue , que Ton qualifie causa honoris. > Ce fragment est tiré du liv. iiv du Commentaire sur l’Edit provincial; et l'expresskm nuper indique bien que c'est peu de temps après la Constitution d' Antonin que ce passage a été écrit.

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