‹ Histoire du droit français par m. F. Laferrière Droit germanique, droit mérovingien et carlovingienChapitre 107 sur 199 · CHAP. VII. SECT. III. D1VIS. TËRRIT. — PAROISSES · texte numérisé non relu

CHAP. VII. SECT. III. D1VIS. TËRRIT. — PAROISSES

nistratiou des domaines, au recouvrement des redevances , à l’économie rurale et domestique. La Décanie, en dernière analyse, ne fut qu’une certaine réunion de terres et de familles placée sous l’administration commune d’un même propriétaire , une division domaniale et d’ordre privé ,6.

VII. Mais une division plus importante, formant tantôt l’image, tantôt une subdivision de la centaine, s’établit dans l’ordre ecclésiastique et passa plus tard dans l’ordre administratif et géographique : c’est la Paroisse ( Parochia ), dont le nom se confondit d’abord avec celui de Diocèse , mais qui est employé déjà par Grégoire de Tours dans le sens propre do paroisse dépendant d’un diocèse épiscopal17.

11 y avait uue grande différence entre les paroisses urbaines et les paroisses rurales.

Les paroisses urbaines furent instituées dés les premiers temps du christianisme. Les prêtres de ces paroisses étaient considérés comme le Conseil ou le Sénat de l’évêque. Ils avaient reçu de celle situation , ainsi que

10 Capitul. De faillis, c. x. Capit. ann. 811, c. iv. Polypt. Irm. (texte), p. 6 et 23, Prolég., § 220, p. 45G et suiv.

17 Grec. Tur., ti,38. Sed adsumto episcopatu, confestim Urcisinum Cadurcinæ urbis episcopum lacessere cœpit, dicens, quia diceceses Rutenæ ccctesiæ débitas relinerct. L'mlc factum est ut... post aliquot annos conjunrlus metropolis ( métropolitaines ) cum suis provincialibus apud urbem Arvcroam rcsideus, judicium emanarct, Bcilicet ut parochia t, quas nunquain Rutcna ecclesia tenuisse recolebatur, recipcret : quod ita factum est.

Ibid. C. 39. Hic synodum iltam pro parochiis Cadurcinis fleri

commonuit.

Daus le Capitulaire de l’an 794 (art. lt) parochia est encore pris dans le sens générique. Dans le Capitulaire de 844, l’art. 14 l’emploie dans le sens général et équivalent i diocèse ; l’art. 7, dans le sens spécial.

l’atteste une épltre du pape Zacharie , la dénomination de prêtres cardinaux ( presbyteri cardinales ) qui s’est restreinte dans la suite au Conseil de l’Église de Rome18.

Les paroisses rurales ne commencèrent à s’établir dans la Gaule que vers les v* et vi* siècles : le poète Ausone , qui mourut l’an 374, parle d’une église très-fréquentée dans un bourg 19; c’est un fait isolé. Grégoire de Tours nomme St. Brice, évêque de Tours en 400 et successeur de St. Martin, comme le premier auquel on attribuait le mérite d’avoir institué des églises dans les bourgs de sa province40. Les prêtres des paroisses rurales semblaient figurer dans un rang inférieur ( rurales presbyteri quasi minores ); ils se trouvaient placés sous la surveillance des eborévêques, chargés spécialement de protéger les intérêts de la religion dans les campagnes.

Les paroisses urbaines restèrent une division de l’ordre ecclésiastique.

Les paroisses rurales, qui comprenaient une portion de territoire dont la population éparse avait l’habitude de se réunir dans une seule et même église pour la participation aux sacrements , devinrent pour le territoire rural des cités une division particulière et durable. — Les Francs, après la conquête, ne s’étaient pas renfermés dans les villes; les chefs avaient reçu de vastes bénéfices, sur lesquels leurs anciens compagnons d’armes vivaient en qualité d’hommes libres, de clients, ou de colons : chefs et soldats s’étaient ainsi répandus dans les cam-

18 Haeteserre , Dissert, iuris canonici, lib. v, c. 5 (édit, de Naples, t. 9, p. 123). V. aussi le Traité de l'origine des Cardinaux du Saint- Siege (in-18, 1670), attribué à Gcill. Dcpetrat, aumônier du roi.

19 Celcbrique frequens ecclesia vico. (Acsor. epist. ad Paulin.)

20 Ilunc ferunt instituisse ecclesias per vicos. (Grec. Tur., x, 31.)

Cil A P. VJl. SRCT. lit. DIVIS. TF.HR1T. — PAROISSES. 289

pagnes. Les prêtres catholiques, sous la direction des évêques, les y avaient suivis pour maintenir, pour développer les résultats de leur conversion au culte orthodoxe; et la règle s’établit, d’après le concile d’Orléans de l’an 541 , que les laïques pouvaient , avec l’autorisation épiscopale, fonder des paroisses : « Celui qui avait ou » qui postulait, dit le concile, l'établissement d'une paj> misse dans l’étendue de scs possessions , devait y affec- » 1er dos terres et y entretenir des clercs pour que la di- » gnité du lieu saint fût respectée**. » — L’origine du droit de patronage, en faveur des laïques, sur les églises fondées par eux , est rapportée à ce quatrième concile d’Orléans, souscrit par cinquante prélats.

De droit commun , les évêques eux-mêmes établissaient les paroisses selon les besoins de la population. Dix maisons ou familles suffisaient pour que l’établissement fût possible : on trouve cet usage expressément confirmé en 683 par le xvi’ concile de Tolède sur l’union des paroisses qui n’auraient pas cette population **. Le village, désigné sous le nom de Villa33 dans la basse latinité (d’où la dénomination de Vilani appliquée aux

21 Concil. Aurelan., ir, ann. 541. C'est une sorte de concile national.

22 Ecclesia, quæ usque ad decem habuerit mancipia super se babeat sacerdolein : quæ vero minus decem mancipia habuerit aliis conjungatnr ecclesiis. (Concil. Tolet., xvi, can. 4.)

Haiteserrf. , sur ce concile, dit : mancipiorum nomine intelliguntur parochiani : lidelesenim laici, piclalis studio. SPseKrdesiæ servo» et mancipia profltenlur.

Ce nombre de dix, adopté par le concile , était un souvenir du droit romain : d<cem faciunt lurbam. Dig. De ci Don. flapi. L. 4, § 3.)

23 Donationem quam fecil Idema in pago Oximcnso, in cenlena Carbonensi , in cilla quæ dicilurPontis. (Polvpt. irm., t«xlf\ p. 124.'.

290 UV. IV. — EPOQUE Fit ANC AISE. l“ PÉRIODE.

habitants ) , formait quelquefois , par sou territoire , la paroisse rurale : il précédait le plus souvent et préparait la paroisse Les églises rurales et nouvelles , dont les moindres devaient posséder un manse entier, selon un capitulaire de Louis le Débonnaire ** , devenaient le centre d’une division territoriale, ou égalé à la centaine, ou moins étendue et mieux adaptée aux relations journalières , aux habitudes rustiques des habitants de la campagne. Walafrid Strabon, dans la comparaison qu’il fait des olliecs civils et ecclésias- » tiques , dit : « Les cënlenicrs qui sont préposés aux » centaines, ou les vicaires, établis dans quelques parties » des cantons , peuvent être comparés aux prêtres des » campagnes qui sont attachés aux églises baptismales, » ou à de moindres presbytères **. » Les évêques, qui autorisaient l’établissement des paroisses, multiplièrent les autorisations dans le ix° siècle. Un capitulaire de Charles le Chauve , de l’an 844 , réprouve les motifs de cupidité qui se mêlaient quelquefois aux vues de civilisation chrétienne et entraînaient la subdivision des paroisses établies *7. Du v' au xc siècle, les paroisses rurales se

24 Capit. 816, c. xn (Balijz., i, 566). Sancitum est de tillis nom et ecclesiisin iisdem noviter cunstruclis ut dcciinæ de illis villisad easdetn eccicsias confcrantur.

25 Capitul. 816, c. x. Le manse ecclésiastique avait ordinairement la contenance de 12 bonniers, valant 60 jugères ou 15 hectares.

26 Cenlenarii qui et centcnarioncs, vcl vicarii qui per pagos statut! sunt , presbyteris plebium , qui baptismales eccicsias tenent et minoribus presbyteris præsunl, conferri queunt. (Dccccl. oIT. cap. ull.)

Les signes ordinaires de la paroisse étaient les fonds baptismaux , le clocher, le cimetière et la perception des dîmes. (llAiTi.st.nnE, lue. cil., v, c. 3.)

27 Episcopi parocliias presbylerorum propter inhouestum et periculosum lurrtim non dividant. .Capit. 844, art. vil. Baluz., ii , p. 230

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