‹ Histoire du droit français par m. F. Laferrière Droit germanique, droit mérovingien et carlovingienChapitre 64 sur 199 · CHAP. V. DROIT GBRM. § 3. DOT, MORGENG. ET DOUAIRE · texte numérisé non relu

CHAP. V. DROIT GBRM. § 3. DOT, MORGENG. ET DOUAIRE

mais l’usage existait. Marculfe nous a transmis la formule de la dot : c’est le père du futur mari qui la constitue en faveur de sa bru future ; et le libellé comprend , dans l’énumération des objets, une maison d’habitation, des domaines, des esclaves, de l’or et de l’argent, des chevaux , des bœufs et des troupeaux. — La dot était constituée envers la fiancée avant le jour du mariage <a.

V. — Morgengabe. Origine du douaire. — L e Morgengabe était le don du matin que l’époux offrait à la mariée le lendemain de ses noces; il n’est mentionné, ni par Tacite , ni par la loi Salique ; mais il est reconnu explicitement par les lois des Ripuaires, des Burgondes, des Lombards, des Anglo-Saxons, et par le traité d’Andelot, de l’an 598 ,3. — 11 est distinct de la dot germanique et tout à fait en rapport avec des temps barbares où les libéralités sont plutôt inspirées par la satisfaction des sens que par la générosité de l’âme. Les lois écrites

Germ., v° Witemon , et Canciani, Leg. fiarb., t. iv, p. M, établissent la différence. Nous avons adopté cette dernière opinion et traité séparément du mtindt'um ; cependant il peut y avoir de l'analogie dans l’origine de l’institution. La mêla des Lombards semble bien près de la dot : les Lombards connaissaient aussi le faderfium , qui exprimait les dons que le père ou le frère conférait A la femme en vue de son mariage. C’était l’idée de la dot même des Romains. ( L. Rotharis , i, 199) : « De faderfio aulem , id est de alio dono quantum paler aut frater dederit ei quando ad marilum ambulaverit (Voir Galland , Du. Franc aleu , et M. En. Laboclave , Histoire du droit de propriélé, p. 508. — Ve la condition des femmes , p. 85.

12 Marcdlp. Form., n, 15, Libellus dolis et xvi. La fiancée était qualifiée sponsa vel desponsata.

13 L. Rip., xxxvih, 2. — L. Burgund. , xlii, 2. — L. Longob. (Rotharis), 201, 233, et Mdratori , Antiq. Italie. Dissert. xx.

Pour les lois anglo-saxonnes , eoi'r L. OEdelb., 81 ; L. Henri, 70, 22. — Pour le Traité d’Andelot, Grég. de Tours, ix, 20.

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par les Germains cédèrent à la nécessité de défendre l’homme contre lui-même, et de limiter l’étendue du Morgentjabe. Il en fut ainsi plus tard du douaire qui tire de lui son origine , et qui en traduisait le sens exact par cette règle de l’ancienne coutume de Normandie et de notre droit coutumier : au coucher, gagne la femme son douaire u. — Le morgengabe , appliqué aux immeubles, ne constituait pas seulement un don d’usufruit , comme le supposent quelques auteurs. La preuve en est dans le traité d’Andelot , où des villes entières , telles que Caliors , Bordeaux , Limoges , conférées tant à titre de dot qu’à titre de Morgengabe à Galsuinthe, épouse de Chilpéric, sœur de Brunehaut, sont déclarées appartenir après sa mort, en toute propriété, à sa sœur et aux héritiers de cette dernière 1S.

14 Ancien Coutumier de Normandie , c. 101. Nouv. Coût., art. 367: « Au coucher ensemble gaigne femme son douaire, selon la coutume de Normandie. — Voir Loysel , liv. rr, lit. 3, règle v* (dans la nouvelle édition de MM. Dupin et Laboulaye, 1. 1", p. 173).— De Laurière sur Loysel, liv. ii, 5 (même édit., p. 349), assimile expressément le worgengabe et le douaire. — V. aussi l'ouvrage de M. Ed. Laboulaye sur la Condition des femmes, p. 132 et 173.

15 De civitatibus vero , hoc est Burdegala, Lemovica, Cadurcus, Benarno et Bigorra , quas Gailesuindam germanam Domnæ Brunechildis tant in dote quant in morgagemba (seu morgemgeba ), hoc estmatutinalc dono , in Franciam venienlem certain est adquisisse ; quas etiam per judiçium gloriosissimi Domni Guntchramni regis vel Francorum superstitibus Chilpericoet Sigebcrlo regibus, Domna Brunechildis noscitur adquisisse; ïta convenit scilicet ut Carducum civitatem, cum lerminisét cum cunclo populo suo Domna Brunechildis de præsenti in sua proprietate percipiat. Beliquas vero civitales, ex hac, conditione superius nominatas, Domnus Guntchramnus dum advivit possideat, ita ut quaudo que post ejus transitum, in dominalioncm Domnæ Brunechildis, heredumque suorum cum omni soliditale Deo propitio revertantur. (Grég. Tur., ix, 20 ; — t. 3, p. 308.) Sur le mariage de Chilpéric et de Galsuinthe, voir Grég. Tur., ix, 28.

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