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Cicéron, en est la complète démonstration**. Mais les geritet patriciennes étaient les plus nombreuses et les plus influentes. La gentilité formait un lien politique, religieux et civil, entre tous les hommes sortis d’une même origine'^. — Chaque gens avait ses sacrifices en commun (tacra gentililia), ses tomhealix; et vers la fin de la République , Cicéron disait encore, en parlant de lui et de son frère, et en montrant les bords du Fibrène : « Nous sommes nés sur ce« bords d’une souche très-antique; là sont pour nous les sacrifices , la race et les nombreux vestiges de nos ancêtres : Hinc orti stirpe antiquissima sumus ; hic sacra , hic genus , hic majorum multa vestigia**. »
III. — Les trente curies des premiers âges se composaient, selon Niebuhr, d’un certain nombre de gentes ou familles politiques. Les votes des curies auraient eu lieu , dans ce système , non par citoyen , mais par chef de famille politique. L’opinion de Niebuhr est contraire aux faits et à l’opinion consignés dans Titc-Live : ellepeut donc
13 Cic., Top. 6. Gentilesqui inter se eodem Domine sunt,qui a&tngenuit oriundi sunt
13 Varro f de Ling. lat., vu. 3. Ab Æmilio homines orti Æmilii ac genlUes.
14. Cic., de Rep., I. 6. — De Legibus, ii. 1 . Cenua est employé souvent pour gens. — Niebuhr considère la geiu comme la famille politique ; et la gens pour lui est exclusivement patricienne. Son système a été combattu par M. Ortolan ( Inst, comment, iii. '49 , et Revue de législation , t. 2. p. 363 ) , qui en a montré le cdté vulnérable. M. Ortolan propose un système' nouveau qui réduit le droit de gentilité à la famille affranchissante dans ses rapports avec la famille affranchie. Nous traiterons ce sujet dans le chapitre sur la famille romaine.
rester seulement comme un objet de controverse**. Mais ce qui est au dessus de toute contradiction,x’est l’influence prédominante exercée par les patriciens dans les comices par curies. — En Iais.sant à l’écart la question du vote par tête ou par gens, on voit que les patriciens avaient une grande supériorité d'influence ; 1® par les auspices , qui dépendaient d'eux seuls en vertu de leur qualité d’augures; 2“ par l’examen préalable des propositions et le droit de sanction qui appartenaient au sénat **.
IV. — Dès les premiers temps, la misère des plébéiens fut grande. L’agriculture et la guerre étaient les deux seules occupations permises aux citoyens. Les arts mécaniques, les travaux mercantiles, les métiers sédentaires, étaient abandonnés aux esclaves et aux derniers de la classe du peuple. Cicéron rappelle , dans sa République, que pour soulager la misère des citoyens, Numa fit une distribution des terres conquises et des terres publiques * ; son exemple fut suivi. Mais les terres revenaient bientôtaux riches, par suite des dettes que contractait le pauvre; et la classe
15 Tite-Live dit que les suffrages étaient pris par tête ; ce qui donnait à tous les mêmes droits. (Lib. i. cap. 43. )
M. Giraud, Uiiloire du Droit rom., a suivi le système de Niebubr , sur la composition des curies ( p. 60. )
16Tit. Liv., lib. i. cap. 17-22-33. ISieburh.t. 3. p. 46.
17 Cic., de Rep., lib. ii. 11. Denys d'Halic., liv. ii. ch. 16. Plutarque. — vie de Numa.
Des terres du domaine royal furent aussi distribuées au peuple par Tullus Hostilius. {Denyt d'Halic., liv. iii. ch. 1. )
— Une autre distribution de terres eut lieu sous Ancus. ( Cic., Rtp., lit). II. H» 18. )
Anetss enferma l'Aventin dans l'enceinte de Rome, et y plaça les Latins incor|>orés à la cité , comme plébéiens. ( Niebuhr , t. 3. p. 145.)
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plébéienne eut sa partie infime et nombreuse, qui se composa des prolétaires.
V. — Servius Tullius frappa la classe prolétaire d’impuissance politique , et modifia profondément la constitution de la Cité.
L’établissement du Cens [176], registre public dans lequel chaque chef de famille faisait inscrire, tous les cinq ans , les personnes de sa famille et la quotité de ses biens meubles et immeubles, la division du peuple en 1 93 Centuries et en six Classes qui les comprenaient, enfin la création des Comices par centurie;, apportèrent dans la Constitution politique un grand changement. Le cens mit en évidence, dans la société romaine, un nouvel élément, la richesse. L’aristocratie de la richesse fut associée par Servius Tullius à l’aristocratie du patriciat; la division par centuries et par classes fut fondée sur l’inégalité des patrimoines. — Les Assemblées par centuries enlevèrent le pouvoir législatif aux Curies; mais les comices par curies, cependant, ne furent pas abolis. C’est par eux que les pontifes faisaient statuer sur les matières religieuses; ces comices étaient convoqués , deux fois par an , pour les solennités des adrogations ou des testaments, actes civils et politiques des citoyens; V imperium était aussi conféré aux Généraux par une loi Curiate.
La pensée créatrice des comices par centuries résidait dans la distribution des centuries et des classes.
La 1 " classe, composée de 98 centuries , supposait un cens ou patrimoine de ' . . 100,000 as.
La 2* classe 21 centuries . 75,000
La 3* classe 2f centuries . 50,000
La i® classe 21 centuries . 25,000
La 5* classe 31 centuries . 11,000 as.
La 6* classe se composait des prolétaires , des cajnU censi, qui n’avaient pas de patrimoine appréciable**.
Les comices par centuries eurent trois grands objets : la nomination des magistrats qualifiés majores, le vote des lois, les jugements en matière criminelle par suite de l’appel au peuple. On consultait les auspices avant les opérations, et si même les augures déclaraient que les auspices étaient vicieux , les actes de l’assemblée étaient annulés.
Pendant la tenue des comices , on recueillait d’abord les suffrages dans chaque centurie , en suivant l’ordre des classes ; et , pour déterminer le résultat définitif des votes, on ne donnait qu’une voix à chacune des centuries votantes. La première classe, qui comprenait, selon la tradition commune , quatre-vingt-dix-huit centuries , c’està-dire plus que la majorité, ou quatre-vingt-huit, selon Cicéron , c’est-à-dire un peu moins que la majorité , votait avant les autres classes. Celles-ci n’étaient successivement appelées à voter qu’en cas de division dans les
18 II y a divergence sur quelques points entre Denys d’Halicarnasse , Tite-Live, Cicéron. {Rrp., ii. 22.)
Nous avons suivi la tradition commune donnée par Denys. — Selon Cicéron , qui devrait avoir le plus d'autorité ,1a première classe ne comprenait que 88 centuries ; ce qui nécessitait le concours de 8 centuries des çlasses suivantes pour la majorité. Selon Tite-Live , il y avait 194 centuries.
Niebuhr croit devoir même en compter 195. Les prolétaires et les capile censi t dans son système , ne formaient pas une , mais deux centuries. En cela , il est contraire à N Gruccliius , qui admet aussi une distinction entre les prolétaires et les capite cmrt , mais en le.s comprenant en une seule centurie. {De Comif. Rom. i. — In Sigonio. Uistor., de rebus Bononiens. , p. 685 , édit. 1604. )
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centuries de la première ou des premières classes. La sixième, qui embrassait la populeuse, mais unique centurie des prolétaires , n’avait point de participation active au résultat des délibérations. — Dans la suite , le mode d’opération fut moins aristocratique. Le sort indiquait la centurie qui devait voter la première , et qui recevait de cette priorité la qualification de prerogativa.
Les classes de citoyens établies au cens payaient les impôts publics proportionnellement à leurs richesses ; la surveillance du Trésor était confiée à des questeurs, institués sous les rois, dit Tacite, comme on le voit par la loi Curiate que Brutus renouvela '9. La classe des prolétaires fut exempte de tributs; de là le nom de capiie centi. Elle fut même exemptée ou privée du droit de milice jusqu’au temps de Marius , qui , le premier , enrôla les prolétaires dans les légions romaines.
Le mont Esquilin fut compris dans l’enceinte de la ville, et livré au petit peuple, qui forma la tribu e$quiline. Les tribus urbaines furent ainsi portées au nombre de quatre, qui correspondaient à la division de Rome en certains quartiers*®. Mais, de plus, le territoire romain fut partagé en vingt-six tribus rustiques selon diverses circonscriptions établies dans la campagne de Rome , à mesure que Yager romanus s’étendait par la conquête ; ces tribus rurales, qui furent depuis au nombre de trente et une , étaient désignées d’après la dénomination du lieu ou
19 Quæstores regibus etiam tum imperaotibus institut! sunt; quod Lex Curiata ostendit ab L. Bruto repetita. ( Tac., Annal., xi. 23. )
20 Les quatre tribus s'appelaient Suburrana, Palatina, Coltina, Esqvilina. ( Gravina, de Ortu et Progr., cap. 9. )
les noms de quelque grande famille**. Les citoyens distingués, répandus dans la campagne de Rome, se trouvaient toutefois inscrits dans les tribus de la ville , alors réputées les plus honorables. — Les curies ne devinrent point , comme les tribus , une division qui s’appliquât au territoire rural de la cité. Elles furent'toujours concentrées dans les murs de Rome; et lorsqu’à une époque postérieure , le régime municipal se généralisera dans le monde romain , c’est le nom antique de curie qui représentera l'organisation intérieure des Cités.
La richesse du patrimoine, en devenant un avantage politique, d’après la constitution de Servius Tullius, ne mit pas les patriciens hors de la première Classe , car ils possédaient la plus grande masse de propriétés territoriales; mais elle fit surgir dans l’Etat, avec une nouvelle importance, l’Ordre des Chevaliers. La possession d’une fortune déterminée devint une condition indispensable pour entrer danscet Ordre honorable, lequel se développa de plus en plus comme un Ordre intermédiaire entre les patriciens et les plébéiens. Le taux de fortune nécessaire s’éleva pro-' gressivement à 400,000 sesterces , ce qui paraît correspondre au cens de la 2* classe**.
Entre la réforme de Servius Tullius, à Rome , et celle de Solon , à Athènes , il y a une relation de temps et de
21 Par exemple , les tribus Romilie, Crustumine , d'après des noms de lieu; les tribus Fabienne, Iloraticnne, d'après des noms de famille.
22 Les 400,000 sesterces valaient 77,496 fr. de notre monnaie; ce qui représente à peu près la valeur des 75,000 as de poids , taux de la 2' classe des centuries. (L’as de cuivre , d’airain ou de bronze pesait une livre entière). {Kiebuhr, t.'2. p. 210. ) D. Delainalle , i. cli. 3.