SUA TENERE.NT

La division première de l'Ager romarus , indiquée par Cicéron, est donc une origine historique utile à recueillir, mais qui ne doit pas être transportée dans la théorie fondamentale du droit de propriété, comme si la

4. Cic , de OfT., ii. 21 : liane enim ob causam maxime ut sua tenerent, respublicæ civitatesque constitulæ sunt. ISam etsi duce natura , congregabantur homines , tamen spe custodiæ rerum suaniii) urbiuin præsidja quærrbant.

Diyiiî^

'.oosk

aiAP. IV. DROIT DES XII TABLES. SECT. III. i I f

propriété n’avait pour principe que la volonté du corps social.

S 2. — DIVISION DES CHOSES , d’APBÈS LE DBOIT CIVIL DE BOUE, j

La division originaire du territoire romain en trois par* ties avait conduit à une division des choses en trois grandes classes : en res .\ullius , de droit divin ; res nul- Lius, de droit humain , et choses de notre patrimoine.

I. — Les choses de droit divin , consacrées aux Dieux supérieurs par l’autorité du peuple romain , res sacræ; à la Gté elle-même par la sanction pénale de la loi , comme les portes , les murs de Rome , res sanctæ aux Dieux Mânes par le propriétaire, qui imprimait au sol un caractère religieux , en y déposant la dépouillle mortelle de l’hooime libre ou esclave, res religiosæ : — toutes ces choses étaient en dehors de la propriété des citoyens, du jvt Commerça : elles étaient imprescriptibles, et ne pouvaient être aliénées qu’en vertu d’une loi *.

II. — Les choses dépendant du domaine public, dont l’usage est à tous les citoyens , comme les fleuves , les ports, les voies publiques, res publicæ , sont enlevées également au commerce , soit par leur nature , soit par leur destination sociale.

L’oser publicus qui , par sa nature , était susceptible de culture , de revenus , de propriété privée , mais qui défi Gaius, II. 48; Liberos homines et res sacras et religiosas usueapi DOD posse manifestum est.

<1 \ 2 LIV. I. — ÉPOOLE ROMAINE,

vait , par la destination de ses produits , subvenir aux dépenses de la République, était placé aussi en dehors de la propriété des citoyens ; il ne pouvait être acquis par usucapion®; il était réputé inaliénable; il ne pouvait se confondre dans le domaine des citoyens que de l’autorité du peuple romain et en vertu d’une loi''. — La possession de l’ager publicus , non converti par une loi en domaine privé , était livrée cependant à des citoyens qui payaient à la Cité une redevance (vccligal). Ces champs , ainsi détenus , et qnebiuefois usurpés par les citoyens riches, patriciens ou chevaliers, sont appelés possessiones . Dès les premiers siècles de Rome, l’équivoque et fructueuse possession est reprochée aux patriciens. Ïite-Live dit, en parlant de la première proposition d’une loi agraire , faite par Sp. Cassius ; « Elle effrayait beaucoup les sénateurs, » possesseurs eux-méines de ces terres , et menacés dans • leur jouissance*. » Les puissants détenteurs des domaines de la République en concédaient à leurs clients la culture précaire*; et c’est à cette concession secondaire, faite par les patrons en faveur de leurs clients plébéiens, mais révocable à volonté, que Niebuhr et Savigny ont rapporté , avec toute vraisemblance , l’origine du PRÉCAIRE , et de l'interdit de precaiuo , destiné

6 Aggenus de Controv. agr. : Quod solum populi R esse cœpil nullomodo usucapi a quoquam morlalium posse. {Ed. üoeiii, p. 69.)

7 Publica res in privatini deduei potest. {Intl., ui. t9. 2.)

8 Id multos quidem patruni ipso» possestoret periculo reruna suarum terrebat. {Tile-Live, ii. 41.)

Les détenteurs étaient dits avoir I’iwm* et possessio.

9 li Patres dicti sont quia agrorum partes adtribuerant lenuioribnt periude ac liberis. (Fcslt Frag. Cod. Farn., lib. xvi, ed. Muller, p. 240.)

d’abord à faire déguerpir le client de mauvaise volonté

III. — La propriété privée , ager privalus, reposait sur la qualité romaine , tant du fonds que du propriétaire, et sur le caractère romain des moyens d’aliénation et de transmission. Il faut être citoyen romain pour être propriétaire, et chaque citoyen est propriétaire selon le droit de la Cité, ou il n’est pas propriétaire. L’unité primitive a été formellement établie par Gaius ; « Aul enim ex jure > QUiRiTiUM unusquisque domims erat, aul non inlelligehatur • dominas. » (il. §40). La propriété privée a donc, à Rome, dans la première période du droit , un caractère unique , celui du DO.MAINE gUlRlTAlRE.

Et non seulement le droit de propriété , mais les droits analogues ou accessoires , savoir, l’usufruit et les servitudes prédiales, sont aussi constitués ou acquis ex jure Quirilium * ‘ .