LIV. I

— KroyuE noMAi.NE.

pul)lic , de droit privé, était générale, et pouvait embrasser toutes les choses, d’après leur nature ou leur destination; niais une autre division eoneernait plus spécialement les biens dans leur rap[*ort avec le domaine privé des citoyens.

Toutes les choses immobilières , mobilières ou incorporelles étaient comprises sous la division antique des res Muncipi nul nec Mancipi'^.

Cette seconde division , consacrée par la Loi des Xll Tables”, a pris son origine dans l’idée de la propriété, considérée par les Romains, d’après l’une de ses causes primitives, la victoire ou la prise sur l’ennemi :«Aucunc «chose, dit Cicéron, n’est dans le domaine privé par la » nature, mais par une ancienne occupation ou par la victoire'*.»— M.VNciriLM, quoil MAMJ capitur, disait Vairon; MANCIPIA vero dicta qttod ab IIOSTIBUS manu capiuntur, disait k* jurisconsulte Florentinus, en parlant des esclaves”. Cette idée primitive, l'un des fondemeiils du droit de propriété, est restée dans le droit civil. « Les choses • que nous avons prises sur rennemi deviennent nôtres, » par la raison naturelle , dit Caius : le Romain regar-

12 Krag. Ulp., XIX. I : Omnes res aut maiicipi sont , aut nec mancipi. (/d., II. 27. )

13 Gaius, II. 47. M. Blondeau, s'appuyant sur l'opinion d'un Savant étranger , a cru pouvoir regarder cette doctrine comme douteuse ; mais c'était trop de condescendance pour une opinion, et la distinction des re* mancipi et non, qui est dans le texte de Gaius , est nii.se, par M. Blondeau, au rang des fragments restitués des Xlt Table.s. t V. CiiBESTOMATiiiE, p. H0d,— etJus ante Justinianeum, Tabula v. 2.)

14 II ajoute ; I.eüe, r.vcxioxE , c.o.xditioxe, soete. (.Off., i. 7.)

15 Varro, de Liug. lat., 85. § vi. l'Ioreut., D. i. 4 $ 3. )

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»dait surtout comme sienne la chose qu’il avait jirisc » sur 1 ennemi » — De là l’antique usage de la lance, comme symbole du droit de propriété". La lance était dressée devant le tribunal des Centumvirs, juges des questions de propriété. Dans la revendication réelle ou fictive d une chose ou d un esclave, on se servait d’une baguette, image de la pique guerrière**. L’idée de conquête , de prise sur l’ennemi , se retrouvait sans cesse dans le droit de propriété romaine. Aussi le mot manciPiLM a d’abord exprimé la i)ropriété elle-même, par l'indication de sa cause principale ; il a exprimé ensuite le caractère supérieur , atUicbé aux objets les plus importants, compris dans le domaine du citoyen; et il a fini par indiquer le moyen civil employé pour faire passer, d’un citoyen à un autre, le droit de propriété sur certains objets. Dans cette dernière signification , mmeipium fut employé pour mancipalio"\ C’est le sens qui s’at- Uche définitivement à la division des choses mancipi et non : les res mancipi .sont celles dont la propriété est transférée d’un citoyen à un autre par la mancipation ; les res nec mancipi celles dont la propriété est transférée pr la simple tradition.

16 Ea quæ ex hostibus capiuntur uaturali ratione nostra liant. {Gaiut, II. 69. ) — Maxime enim sua esse credebaut quæ ex hostibus cepissent. (Gaiut, iv. § 16.)

17 La dénomination de quifiles et de domaine ex jure quiritium tire sa racine du vieux mot latin quir, quiris, qui veut dire lance, selon Vico ( Scienza nuova. )

18 Festuca autem utebautur quasi hast.* loco, signo quodam

JUSTI DOMIMI. (Gaius, IV. § 16.)

19 Gaius, II. S 121 ; Hlancijialio dicitur, quia rcs manu capitur.

caractère des Res Mancipi s’applique aux choses qui étaient connues des premiers Romains , et qui , par leur nature immuable et renfermée dans un étroit territoire, ou par leur individualité facile à reconnaître, devenaient entre les citoyens la base d’une propriété durable. — Nous devons constater ce caractère ou son absence , à l’égard des choses immobilières , mobilières et incorporelles.

1® Les immeubles, c’est-à-dire les maisons et les fonds de terre, compris dans l'Ager romanus, avaient seuls, dans les premiers temps , et sous l’empire de la Loi des XII Tables , la qualité de Res Mancipi : les autres terres , situées hors de ces étroites limites , étaient Res non Mancipi.

2® Parmi les choses mobilières («* movenlcs vel mobile»), les esclaves et les animaux qui servaient à l’exploitation des terres ou aux transports , et sur lesquels chacun exerce, à raison de leur individualité, une propriété permanente, sont Res Mancipi*®; mais les animaux sauvages, dont la propriété se perd dès qu’ils se sont dérobés à notre garde , et les animaux d’origine étrangère inconnus aux premiers Romains, comme les éléphants, qui étonnèrent l’armée romaine lors de la guerre de Pyrrhus, sont Res non Mancipi. — De même, les choses qui ne forment pas un corps certain, une individualité, mais qui peuvent se remplacer les unes par les autres, qui se pèsent , se mesurent , se comptent , comme l’huile , le blé, le vin , les étoffes , le numéraire, sont Res nec Mancipi.

20 Servi et (|uadrupedes qui dorso , collo domautur, velut boves , uiuli, eqiii, asiui. ( LIp , Frag. xjx. )

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Et ici l’on doit remarquer combien était judicieuse la classification des choses mobilières parmi les Res Mancipi aut nec Mancipi , faite par les Romains des premiers siècles. Au mouvement libre et naturel de la tradition , ils avaient laissé les objets de consommation et les signes de valeur, ce qui constituait le commerce primitif; et, dans la suite, par l’effet de leur division, les choses de luxe, matière du commerce de terre et de mer, les métaux, l’or, les pierreries, les diamants, les objets de tout genre les plus précieux , se trouvèrent confondus dan'" la classe illimitée des choses non Mancipi; de sorte que la division des Ret Mancipi vel non , appliquée aux choses mobilières, ne pouvait nullement entraver le commerce et l’industrie des âges postérieurs, ni comprimer les besoins d’une. civilisation plus avancée ou plus exigeante.

3“ Les choses incorporelles , en général (Jura) , comme les droits de servitude prédiale , le droit d’usufrpit , le droit d’hérédité, les obligations ou créances,- étaient considérées comme Res nec Mancipi. — Toutefois, il existait, à ce sujet, une grande distinction entre les servitudes rustiques et les servitudes urbaines. Les servitudes rustiques , presque aussi anciennes que la propriété des champs , furent assimilées aux fonds de terre pour l’utilité desquels elles étaient créées, et réputées Res Mancipi, comme les héritages eux-mèmes. — Les servitudes urbaines, au contraire, sont considérées comme Rcs non Mancipi; et cette différence, qui parait d’abord difficile à expliquer, trouve sa raison dans l’un des carac- .

31. lier, actus, via, aquæ-ductus; — aquæ haustuœ, Jiu pascendi, areaæ fodieodæ, etc.... {Inst. ii. 3.)