‹ Histoire du droit francais précédée d'une introduction sur le droit civil de RomeChapitre 136 sur 219 · CHAP. I. SKCT. 1. BÉNÉFICES ET FIEFS · texte numérisé non relu

CHAP. I. SKCT. 1. BÉNÉFICES ET FIEFS

de Marculfe : « Par ces expressions, aul super proprie- » laie , oui super fisco, sont marquées deux espèces de

* biens , et la grande division des choses qui était reçue

• dans ce siècle (le vu0). Tous les biens, en effet, » étaient propres ou fiscaux. — Les biens propres ou pro- » priétés se disaient de ceux qui n’étaient soumis à » aucun droit, mais qui, au contraire, étaient possédés » en toute liberté , au meilleur titre possible, et se trans- » mettaient aux héritiers. — Les biens fiscaux ou béné- » fices se disaient des biens concédés le plus souvent » par le roi , et, depuis, par d’autres propriétaires , de T> manière à ce que leur possession, assujettie à certaines » conditions et à certains services , ditt finir avec la vie » des possesseurs*. »

III. Fiefs. — Étymologie. — Premiers documents (pii mentionnent les fiefs. — Nous avons vu, au tome précédent que dans le ix* siècle, et surtout vers la fin du règne de Charles le Chauve, il se manifesta un grand mouvement de transformation dans le caractère des possessions allodiales et bénéficiaires. Les bénéfices devinrent généralement héréditaires par le Capitulaire de l’an 877 , et les biens libres furent placés sous le patronage des grands par l’usage fréquent de la recommandation, qui s’étendit de plus en plus à partir de Charlemagne. — Les Bénéfices se transformèrent dès lors en Fiefs héréditaires et masculins; et les biens libres perdirent en partie, par l’effet de la recommandation, leur caractère d’allodialilé.

8 Bignon, ad Marculf. (Baluï., t. il, p. 875); voir aussi Chan- TEKEai'-Lefèvre, liv. m, ch. yi, p. 156; Fürgole, Fravc-ollnt, t, r, p 26 ( in-8“> >

ftlO LIV. ¥!. ÉPOQUE FÉODAL B. DROIT PRIVÉ.

Dans la plus grande partie de la France les terres devinrent des fiefs ou des dépendances de fiefs.

L’étymologie du mot fief a été l’objet de diverses recherches et conjectures. — L’opinion la plus généralement reçue, et à laquelle M. Augustin Thierry a donné de nos jours son assentiment , est que le nom de fief vient du mot allemand feh-od, solde en terre, d’où fettdum et feodum 9. — Au xvn' siècle, de savants jurisconsultes français, et notamment Charondas et Brodeau, après avoir passé en revue loules les étymologies allemandes et saxonucs, s’arrêtèrent *de préférence au mot fié, te! qu’il était orthographié dans les anciens manuscrits des assises de Jérusalem et de nos vieux coutumiers. Brodeau disait que ce mot fie ( quasi a fide ) dénotait la foi , en vieux français la fè qui était le lien fondamental entre ceux qui donnaient et acceptaient le bénéfice10. — Quoi qu’il en soit de la vérité étymologique, il est certain que le fiof était le domaine tenu d’un seigneur à foi et hommage, que la foi était de l’essence du fief1* , et que si l’origine du mot est germanique, scion l’opinion la plus probable, le sens resté définitivement attaché au mot et à la chose n’était plus en rapport avec l’étymologie : l’idée prédominante était celle de la foi, qui constituait le principe des obligations du vassal envers le seigneur.

Le nom de fief parait employé pour la première fois dans une constitution de Charles le Gros , vers l’an 884,

9 Hévm, sur Frais, donnait l’étymologie de feod, t. 1, p. 360.

10 Brodeac, Coût, de Paris, 1. 1, p. 24.

11 Charondas, Mémorial, v“ Fief, p. 124 : « La propre différence qu’a le fief des autres héritages, est la foi et hommage en quoi consiste sa vraie substance cl nature. »

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