CH. 1. SECT. I. ALLEUX. MORD ET MIDI ; DISTINCTION

«manoir, ne peut tenir d’alueux **. » — La maxime nulle terre sans seigneur, qui fut plus tard inscrite dans les ordonnances, exprime le résultat principal de cet envahissement tie la féodalité absolue.

Vf. Distinction entre le Nord et le Midi quant aux alleux. — Toutefois, dans le jugement des faits qui s’accomplirent alors, il faut distinguer entre les deux graudes régions de la France.

La différence est profonde, mais elle existe à divers degrés. C’est en appréciant , pour chaque province, les monuments de ses coutumes que nous pourrons suivre tous les degrés de la différence qui sépara le droit du nord et de l’ouest du droit des provinces méridionales. Dès ce moment, nous devons constater la distinction et en donner la raison historique et générale.

L’invasion des Francs n’avait pas été aussi forte au midi qu’au nord de la Gaule ; les vainqueurs, à la suite de Clovis et après la bataille de Voug!é(ou Vouillon), ne s’étaient établis qu’en petit nombre dans les provinces méridionales. Ils n’étaient pas les premiers conquérants; ils succédaient à la conquête des Visigoths, qui avaient déjà fait , depuis un siècle , avec les habitants du pays, le partage général des terres. Le fisc des rois francs eut donc beaucoup moins de domaines à recueillir, et, par conséquent, à concéder en Bénéfices dans l’Aquitaine, la Septimanie, la Narbonnaise, que dans les provinces du Nord. Éginhard rapporte que Louis le Débonnaire,

24 Coût, de Beauvolsis, ch. xxiv, n* 5; üeaumanoih, édit. Lathaumass., p. 123; édit. Beugnot , 1842, l , 340.

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à peine établi par Charlemagne dans son royaume d’Aq ui laine , se trouva presque sans ressource et obligé de recourir à l’empereur, ce qui prouve non- seulement l’imprudente facilité du jeune prince à distribuer des bénéfices , mais aussi le peu de richesse de sou fisc royal *5. L’histoire générale du Languedoc atteste que toutes les terres étaient encore possédées en alleux jusqu’à l’an 712 , et qu’à la fin de la deuxième dynastie [987], une quantité peu considérable de domaines avait été donnée par les roia de la première et de la deuxième race ÎS.

La condition des Bénéfices faisait celle des Fiefs. Lorsque les bénéfices devinrent héréditaires, les fiefs et arrière-flefs qui naquirent de la transformation se trouvèrent nécessairement moins nombreux dans le midi que dans le nord : les seigneurs féodaux ne furent pas assez forts pour dominer les propriétaires libres; et les guerres privées, qui naissaient de l’ambition des seigneurs et entraînaient les inféodations d’alleux , ne trouvèrent pas le même aliment dans le midi que dans le nord. L’inflnence de la propriété libre ou allodiale protégea le pays contre l’oppression des seigneurs féodaux et prévint le fléau des guerres privées. Ainsi donc, à eèté de la nouvelle propriété des fiefs se maintint avec avantage, dans les provinces méridionales , l'ancienne propriété des alleux ou terres libres.

De là one grave conséquence pour l’histoire du droit: la maxime nulle terre sans seiyneur, qui a été appliquée

26 Ecinhard, Vita Carol. magni , et Annales.

26 D. Yaissittr, Hist. génér. du Languedoc, Ht. tu, n’93: liv. i, n* 121, et Furgole, Ou franc-alleu, t. v, p. 68 et 76, édit. in-8".