CHAPITRE II

MONUMENTS DU DROIT FÉODAL NÉS HORS DE FRANCE , MAIS AYANT AVEC LA FÉODALITÉ FRANÇAISE DES RAPPORTS D'ORIGINE ET D’INFLUENCE.

SOMMAIRE

Obsbrvation préliminaire. — Accessoires des Assises et du Livre des fiefs.

Section I. — Assises de Jérusalem. — Cour des Barons , Cour des Bourgeois.

S*- — Histoire externe des Assises de Jérusalem , de leur propagation dans l'Orient et la Grèce; et accessoirement du Liber consuetudinum imperii Romaniæ.

S 2. — Histoire interne, ou Esprit du Droit contenu dans les Assises et rapproché du Droit commun de la France féodale et coutumière des xil* et xin* siècles.

Observations préliminaires.— Opinions des jurisconsultes français sur les Assises de Jérusalem : Chopin, Brodead, Delalande, Hévin, Ddcange. — Observations sur le silence gardé à ce sujet par De Laurière, le Président Bouhier et Montesqoied. — Différence fondamentale entre le droit commun de la France et le droit des Assises.

I. — Esprit du droit des Assises. — Cour des Barons. n. — Esprit du droit des Assises. — Cour des Bourgeois.

S 3. — Bisumé de Droit féodal comparé.

Section II. — Le Livre des fiefs. — Accessoirement , Lois lombardes, Constitutions du royaume de Aaplet et île Sicile. — Libellus antiquus de beneficiis. — Miroir de Saxe et Miroir de Souabe.

Observations préliminaires. — Caractère juridique du Livre des fiefs.

S 1. — Origine du Litre des fiefs. — Rapports avec les Lois lombardes.

S 2. — Éléments du Livre des fiefs. — Sources des textes.

S 3. — Principes et institutions féodales selon le Livre des fiefs.

— Différences fondamentales avec le Droit féodal français. — Transition.