CHAP. II. 8ECT- IV. JUSTICE FONCIÈEK. ORIGINE

au sol , comme l'entrevoyait le grand jurisconsulte à travers une Novelle de Justinien , que les justices seigneuriales ont pris souvent le simple caractère de justice foncière , justitia de fundo terræ 1 3 . Dans un grand nombre de coutumes, la justice foncière est tantôt égale » tantôt inférieure dans ses attributions à la basse justice. Ou la trouve avec l’un ou l’autre de ces caractère§, notamment dans les coutumes du Loudunois (ebap. 1, art. 4 3), d’Anjou (Uy. I, lit. 12, cliap. 13) du plaine (art. 297), de Chôteauneuf (art. 142), de Çhaftres (art. 109), du Poitou (lit. 21, ait. 55), de \’AngqumQjs (lit. 12, art. 35). Elle est mentionnée, ayant (g rédaction q(ficiel|q des coutumes, par le grand Coutumier (IV, cly ü), par la Somme rurale de Bonteillier (1 , lit. 91); et c’est une juridiction tellement inhérente à la terre elle-même qu’elle est qualifiée par les a u (purs de jurisdklio pr œdialis, spu fondiana , et fundaria y Le droit de rendre Injustice , dit Hervé , n’était » ^s, à proprement parler, concédé , il était transmis » ayeç les terres. Dans les premiers temps on ne concé- \> doit pas plus une justice qu’on ne concédait des ^ serfs, pu concédant ou eu vendant une terre; ils paa- » saient de main en main avec la terre , compie un ac- » cessoire de la terre., et le droit de justice passait avec v, eux aussi de main eu main , parce qu’il était inhérent » à la culture et à l’exploitation des terres. Le droit de

13 Brodeaü, Coût, de Paris, i, p. 826.

14 Lorgovall., de Jurisdict — Brodeaü, Cont. de Paris, 1-826. — Chopin , Coût, de Paris, i, tit. 2, n" 9. — Dumoulin , Coût de Paris, § 526, n“ 68-77-164. — Ad Galli Ouest. 52. — Loyseau, Seigneuries , cliap. 7, n* 38-44-51. — IIouard, Dict. du droit normand . v* Fief, p. 451.

» rendre la justice alors était bien moins un droit qu’un » devoir et une charge indispensable de la propriété*1. » — L'opinion de Dumoulin et celle d’Hervé, à deux siècles de distance, sont identiques, sauf la citation erronée de la Novcllc 80. — Cette justice foncière , inhérente au sol de temps immémorial , ne peut aucunement se concilier avec l’origine des justices, telle que M. Championnière a cru la découvrir dans des institutions romaines. Son origine celtique est attestée nonseulement par les vieilles traditions des provinces que nous avons indiquées plus haut, mais par la très-ancienne coutume de Bretagne, et surtout par les lois galloises de Howcldda , dont le texte reconnaît formellement que longtemps avant Hoël le Don la justice patrimoniale existait en vertu de l’héritage, virtuie prœdii **.

Toutefois , cette origine la plus lointaine de la juridiction terrienne et patrimoniale ne peut contenir et expliquer entièrement l’existence des justices seigneuriales de la féodalité; et pour marquer avec précision la filiation et le caractère des justices du moyen âge , il faut se rapprocher de temps plus accessibles à la certitude historique.

Nos recherches et les vues déjà exposées sur le jugement par les pairs ont préparé la solution de la question relative aux justices seigneuriales.