COMMUNES DU NORD ET CELLES DU MIDI
La révolution des communes a des caractères infinis de variété; mais elle offre aussi , dans les causes locales qui les ont produites et dans les formes d’organisation, des rapports essentiels qui permettent de les classer par grandes régions , et de tracer ainsi une sorte de topographie des communes.
L’illustre historien entre les mains duquel ont été centralisées de notre temps toutes les richesses de no# archives municipales , M. Augustin Thierry, a divisé le sol communal delà Francedu moyen âgeen cinq régions du nord, de l’ouest, du centre, de l’est et du midi; et il a marqué les différences d’origine et de système municipal qui correspondent à ces divisions topographiques, de la manière suivante :
« 1* Dans la région du nord, les chartes des communes sont en général des traités de paix entre la ville et son seigneur après une insurrection populaire.
» 2° Dans celle de I’ouest , on ne voit aucune intervention de la royauté pour l’affranchissement des communes ; toutes les chartes primitives sont de concession seigneuriale.
n ;/ Dans celle du centre paraissent les grandes villes <le bourgeoisie , privilégiées quant aux droits civils, mais sans libertés pratiques.
» 4° Dans celle de I’est et du sud-est domine le système régulier d’une double assemblée représentative, d’un grand et petit Conseil convoqués périodiquement.
» 5° Enfin la région du midi , moins abondante en chartes de commune proprement dites, offre une foule de grands monuments de législation municipale, lois de justice et de police , lois d’élection pour les magistratures , lois organiqqos pour la réforme des constitutions existantes. — Du cours de la Vienne et des montagnes de l’Auvergne aux Pyrénées et aux Alpes, les anciens statuts des villes, avec plus de science et de méthode, sont de véritables codes civils et criminels , débris , pour la plupart, de l’ancienne législation écrite du Code Théodosien qui, pour les cités méridionales, était toujours la règle du droit'. »
De l’ensemble de ces divisions et observations, fçmdées sur le classement des chartes municipales envoyées de tous les points de la France, il résulte que les Communes ont été constituées ou par des traités, après insurrection , ce sont les chartes des Communes jurées; — ou par des chartes de concession et û' affranchi ssemen i émanées soit des seigneurs , soit des rois ; — ou sans chartes , dans les villes de Consulat , par la transformation du régime municipal et ecclésiastique des anciens Gallo-Romains.
Ces causes différentes ne s’appliquent pas cependant d’une manière exclusive à chacune des cinq régions qui
1 Rapport du 10 mars 1837, par M. Augustin Thiebrv, au Ministre de l'inst. publique.
