‹ Histoire du droit francais précédée d'une introduction sur le droit civil de RomeChapitre 87 sur 219 · CH. IV. SBCT. IV. ÉCOLES DB PARIS. PIERRE LOMBARD · texte numérisé non relu

CH. IV. SBCT. IV. ÉCOLES DB PARIS. PIERRE LOMBARD

aberrations théologiques. Il avait trouvé à Paris deux écoles principales : celle de la cathédrale ou du cloître de Notre-Dame pour la théologie; celle de Sainle-Geneviève du Mont pour les lettres et la philosophie. Guillaume de Champeaux et Abailard en laissèrent après eux beaucoup d’autres qui s’étaient formées dans les églises ou les monastères, comme celle de Saint-Victor, pour soutenir ou combattre leur système. Au nombre des principaux disciples d’Abailard et des imitateurs de sa méthode fut Pierre Lombard, mort évêque de Paris en 1 1 GO, le véritable créateur, par son Liber senlentiarum de la théologie scolastique, celui qui imposa par la force de sa doctrine aux écoles du moyen âge un enseignement orthodoxe et inflexible comme le dogme lui-même, et celui qui aurait le plus de droits au titre de fondateur de l’Université de Paris, si l’histoire pouvait attacher privativement à quelqu’un ce titre glorieux **.

Mais ce droit exclusif ne peut être revendiqué ni pour Pierre Lombard , ni pour aucun autre.

En se reportant aux faits que nous avons successivement rappelés dans ce chapitre , on voit que , pour l’enseignement des lettres divines et humaines, Charlemagne avait pris une grande et féconde initiative ; que depuis la fin du vin* siècle la mission de l’enseignement avait été protégée en France et que Charlemagne avait eu des successeurs pour le patronage des écoles dans Louis le Pieux, Charles le Chauve, Robert fils deHugues- Capet et Henri I"; que la tradition d’un enseignement public des lettres, des arts libéraux et de la théologie n’a pas été interrompue , depuis la fin du vin* siècle

28 f'oir Pàsquiïr. Htcherchet , liv. IX*. ch. iv, p. 901.

jusqu’au milieu du xii*, depuis Alcuin jusqu’à Pierre Lombard ; qu’elle a été soutenue à travers les désordres intérieurs, les ravages des Normands, les oppressions féodales, par les mains fortes et habiles de tous ces hommes d’étude et de conviction qui se transmettaient dans les écoles monastiques, ecclésiastiques ou palatines, les destinées de l’une et de l’autre philosophie, selon la belle expression d’un pape du moyen âge. La loi que Charlemagne avait promulguée en 788 qu’il y aurait une école par chaque évi!ché et par chaque monastère; les dispositions votées par les conciles de Paris et de Savonnières, en 845 et 859, sur l’entretien permanent d’écoles publiques et normales fondées par l’autorité des rois, ont sauvé la civilisation et constitué des foyers d’instruction qui ont préparé, sur divers points de la France, de grandes lumières pour l’Église , pour les lettres, pour la société politique et civile.

L’origine apparente et légale de l'Université de Paris comme Corporation ne prend date dans l’histoire qu’après le xii' siècle ; mais l’établissement des Écoles , comme institution (f enseignement public , est bien antérieur à la uaissance légale de la Corporation universitaire : et retrancher les écoles, qui ont produit l’Université à travers les labeurs de quatre siècles, des origines même de l’Université, c’est faire l’histoire naturelle d’un arbre antique et majestueux , sans s’occuper des racines et du sol où ces racines ont puisé leur sève et leur force productive.

Pxsquier , dans le ix* livre de ses Recherches , a combattu, avec son érudition toujours facile et intéressante et avec plein succès, l’opinion de Vincent de Beauvais et de Dubreuil qui attribuent expressément à Charle-

magne la création de l’Université de Paris. Mais il a trop oublié peut-être que dans les écoles antérieures au xiii' siècle il y avait un caractère d'institution publique de F État et île .'Église qui appartient aussi aux origines de l’Université. Il a fait prédominer les vues du juriste sur celles de l’historien, et n’a pas distingué l’origine scolaire de l’Université de Paris, coromo institution publique, de Forigine légale de l'Université , comme corporation.

Nous avons tftché d’éviter cette confusion ; et après avoir recherché , dans le travail qui précèdo, l’origine scolaire de l’Université comme institution publique, nous allons déterminer l'origine légale de la Corporation universitaire.

S 3. — OBI 01. N B LÉGALE DU l’V!W*RS|T$ COMME CORPORATION.

L’origine apparente et légale de l’Université de Paris, comme Corporation , se trouve au commencement du mu* siècle. C’est lorsque le nombre toujours croissant des étudiants, sous les règnes protecteurs des franchises communales de Louis VI , Louis VII et Philippe-Auguste, a intéressé l’ordre public de la cité, qu’on voit apparaître la Corporation des Schotares dans les Ordonnances des rois et les Décrétales des papes. La dénomination d’Université naît alors de l’idée même de Corporation. Universitas. dans le langage romain et classique, signifiait Corporation; la langue vulgaire en fit le nom d’ Université, qui , d’une qualification générale et applicable à toute Corporation, est resté spécialement, attaché, en français, à la grande Corporation de l’enseignement public.

La Corporation apparaît la première fois pour recevoir

dos droits ou des privilèges : c’est là ce qui constitue le caractère légal de toute corporation reconnue par l'État. Le premier document authentique , en cette matière , est le privilège de juridiction accordé par Philippe-Auguste, en 1200 , aux Parisienses Scliolares. Il résulte de ce privilège que les Scholares (écoüers et maîtres) sont placés sous la protection de la Justice du roi quand ils ont à se plaindre d’injures ou d’ofl'e; ses; etqu’ils sont justiciables seulement de la Cour ecclésiastique , quand ils sont euxmêmes l’objet de la plainte des tiers. Le privilège de juridiction a donc deux faces et ofl're deux garanties différentes,selon que les Scliolares sont demandeurs ou défendeurs. — Demandeurs, ils doivent traduire les citoyens devant la justice royale; — défendeurs , ils doivent être appelés devant la cour ecclésiastique '. — L’ordonnance portait que le prévôt de Paris, qui était l'officier de la Justice du roi, devait jurer, à son entrée en charge, dans une église de Paris et coram Scliolaribus , qu’il garderait de bonne foi les privilèges*. Les Scholares, du reste, étaient réputés clercs, d’après les termes de l’ordonnance*.

Les lettres patentes de Philippe-Auguste ne concernaient que la juridiction criminelle. En cas de flagrant délit, la Justice du roi pouvait arrêter les Scholares, mais seulement pour les remettre au juge ecclésiastique. — Quant à la juridiction civile pour les dettes des étudiants et les réclamations qui leur étaient adressées , le maître

1 Lettres patentes de Philippe-Auguste à Bethisi , 1200 , art. 6 , U et 8. ( Pair Ordonnances, Recueil, t. i, p. 23.)

2 Lettres pat. de 1200 , manuscrit du Trésor de Chartres. (Ord. i, p. 25, note 9, t'n fine.)

3 De securitate scholarium clcricorum in posterum parisiensium hue Ordinavtmus (Ord., t. i, p.24).

lui-même l’exerçait sur l’élève : Quilibet magisler (disaient les statuts de 121 5), forum sui scliolaris hubeat *.

Si une cause intéressait la Corporation tout entière ou l'Université en corps , la connaissance en appartenait au roi lui-raéme, et fut déférée, à partir du xv* siècle, au parlement *.

L’ordonnance de 1200 reconnaît une classe de personnes privilégiées; elle suppose la corporation, mais elle n’emploie pas expressément cette dénomination.

Le document authentique et législatif qui contient, pour la première fois, la qualification d'Universitas ®, est une lettre décrétale de l’an 1208 : le pape Innocent III répond à une demande des Scliolares d’avoir un syndic ou procureur pour défendre ou poursuivre les intérêts de la Corporation , et il les y autorise. La décrétale est adressée aux Scholares Parisienses. Dès les premiers mots elle porte : Vesira Universilas , ce qui signifie bien clairement votre Corporation. Elle est ainsi conçue7 :

4 Statut. 1215. Bulæus, lib. ni, p. 82. Crévier, llist de l'Univ., t h, p. 382. Cette juridiction civile fut attribuée en 1340 au Châtelet de Paris.

5 C'est une ordonnance de Charles VII de 1446 qui soumit à la juridiction du Parlement de Paris l’Université en corps.

6 Nous disons le document authentique et législatif, car nous avons rapporté plus haut un document historique du ix* siècle qui emploie l’expression d’un ivertilas, mais il n’y a pas d’authenticité incontestable. (Supra, p. 212.)

7 a Quia in causis, quæ contra vos, et pro vobis moventur, Ves- » ira omversitas ad agendum et respondendum commode interesse » non potest. postulatis a Nobis, ut Procuralurtm instituere super

• hoc vobis de nostra permissione liceret — Licet igitur de jure

• eommuni hoc facere valeatis, instituendi tamen procuratorem

• super his, auctoritate præser.tium, vobis coneedimus falcultatcm. » Décret Greg. IX, i, t. xxxvm, G. 7 tle procurai. (Corpus Can., t. il, p. 64 (édit. Pithoc).

« Comme dans les causes qui sont mues contre vous » et pour vous , votre Corporation ( vestra Univcrsilas) ne » peut facilement intervenir pour agir et répondre, vous » Nous demandez qu’il vous soit permis, par notre au- » torisation , d’instituer un procureur à cet effet. — » Bien que, d’après te droit commun , vous puissiez faire » cela , nous vous accordons , cependant, par l’autorité » des présentes, la faculté d’instituer procureur dans » ces circonstances. »

Inuocent III , jurisconsulte versé dans la connaissance du droit romain , ne manque pas , comme on le voit dans la décrétale , de rappeler que la faculté demandée par les Schotarcs d’avoir un syndic ou procureur était de droit commun , c’est-à-dire conforme au droit romain, par cela même qu’ils étaient une Corporation reconnue par l’autorité publique. Mais les Schotares avaient un grave motif pour former cette demande; car , d’après l’usage do France, attesté par JeanFaber,le droit d’avoir un syndic n’était pas celui de toute Corporation*, et la faculté, expressément accordée à cet égard par le pape, était de sa part la reconnaissance et l’autorisation formelle de la Corporation, déjà reconnue par le pouvoir temporel. Les deux puissances concouraient ainsi , au commencement du xm* siècle, à sanctionner et à protéger l’existence de la Corporation de l’enseignement : le roi en accordant le privilège de juridiction ; le pape, en concédant le droit de syndical. Le pape exerça bientôt,

8 Le jurisconsulte Jean Faber , du xiv« siècle , établit que d’après l’ usage de France (en cela non conforme au droit romain) le droit d'avoir un syndic ou procureur n'était pas le droit de toute corporation ( Instit. , lib. n, tit. de rerum division., § 1. UniversUat.)

en 1215, son droit de juridiction directe, d’une manière encore, plus précise; car il chargea le cardinal légat, Robert de Courçon , de faire de9 règlements pour les écoles.

Telle est l 'origine légale de l’Université de Paris comme corporation ou personne civile ; elle date de 1200, et de 1208, Là évidemment n’est pas l'origine scolaire de l’Université. Les écoles cl l’institution d’un enseignement public sont bien antérieurs à l’état d’association ou de personne morale. Les écoles de Notre- Dame et de Sainte-Geneviève, celles des monastères de Saint-Germain , de Saint-Victor et beaucoup d’autres, sont devenues par le fait les écoles de l’Université de Paris. Mais aucun diplôme de roi, ni aucune boilede pape ne les a érigées en Université. Les statuts, rédigés en 1215 par le cardinal-légat Robert de Courçon, règlent quelques points particuliers; ils ne disent rien sur la constitution générale de l’enseignement public, établie depuis longtemps dans les mœurs et née de ce grand mouvement des esprits , qui avait reçu son im pulsion de Charlemagne et dont les résultats éclairaient le règne de Philippe-Auguste. — Sous les nobles auspices de Philippe-Auguste, comme roi , et d’innocent III, comme pape, l’Université de Paris a été reconnue et déclarée Corporation de maîtres et d’étudiants, ayant ses droits, ses privilèges, ses intérêts, ses affinités et la possibilité de ses exclusions®. Mais la Corporation por-

9 Une décrétale de 1259 emploie l’expression Universita< magitlrorum et sehotarium (Bul.ïus, ii 1-356). Les collèges qui furent fondés par la suite, à partir du milieu du xm* siècle, depuis celui de Sorbonne et deCluny, furent compris en l’Université. C’est un fait reconnu en IUU3 par une ordonnance de Charles VII rapportée par De br El' il , Anliq. de Paris, liv. n, p. 733.

tait en elle quelque chose de plus grand que l’idée de corporation privilégiée; elle contenait une institution publique de l'état et de l’église qui remontait au règne même de Charlemagne et qui embrassait dans sa vaste et progressive unité toutes les branches de la science divine et humaine , la théologie , le droit , la médecine , les lettres ou les arts libéraux ; et qui fut proclamée, à juste titre, la fille aînée des rois par le pouvoir temporel , Y appui de la foi par le pouvoir spirituel ,0.

Les conditions d’organisation s’approprièrent successivement aux besoins de l’enseignement et de la corporation elle-même. Nous allons en marquer, au xm* siècle, les principaux caractères.

JA. — ORGANISATION DE t/UNIVERSITÉ DE PARIS AD *111* SltCLE. — RÉSUMÉ. — TRANSITION.

Un passage très-précieux de Rigord, contemporain de Philippe-Auguste et l’hislorien de sa vie, établit que, sous ce prince, les écoles de Paris réunissaient toutes les branches d’enseignement; il dit : « A cette époque » l’étude des lettres florissait à Paris ; dans cette très- » noble Cité non seulement le trivium et le quadrivium , » le droit canonique et civil, et cette science qui s’ap- » plique à la guérison des maladies et à la conserva- >i tion de la sauté, étaient pleinement enseignées, mais

10 Liber de translatione imperii (xm* siècle). (Bulæus, ui, p. 406.) — Lorsque le pape Paul II sanctionna l'existence de l’Université de Bourges, il dit dans la bulle du 12 décembre 1464 : ut Fidrt ipta ditalelur. Chexu, Preuv. et Antiq., p. 64. — M. IIatnal, Hist. du Berry, tome m . p. 361.

» on s’y livrait avec un zèle encore plus fervent à l'élude » des saintes Écritures et de la théologie*. »

L’école des arts de Sainte-Geneviève où s’enseignaient le trivium et le quadrivium ouvrait l’entrée aux autres facultés, la théologie, le droit , la médecine, et elle était naturellement la plus considérable par le nombre des élèves qui la fréquentaient avant de se consacrer aux écoles spéciales. Elle fut le pivot de toute l’organisation. Celle-ci reposa principalement sur la division des étudiants en nations; — sur la nomination et les prérogatives du recteur; — sur la charge de chancelier et son droit de conférer la licence d’enseigner : trois éléments d’administration que nous allons rapidement examiner.

I. C’est dans l'école des arts et pour elle que la division des étudiants en quatre nations fut établie. Les quatre nations étaient celles de France, de Picardie, de Normandie et d’Allemagne. Tous les étudiants, de

1 Rigordcs, in vita Philip. Augusti; Dlchéne, Ilist. frane., script. , t. v, p. 50 ; D. Bocquet, t. xvn.

t In ditbut illis studium Hlterarum florebat Parüiit. Nec legimus tantam aliquando fuisse scholarium frequentiam Athenis vel Ægypti. vel in qualibet parte mundi, quanta locum prædictum studendi gratia incolebat : quod non solum fiebat propter loci illius admirabilem amœnitatera et bonorum omnium superabundantem affluentiam , sed etiam propter libertatem , et specialem prærogativam defensionis quam Philippus rox et pater ejus ante ipsum scholaribus impendebant. Igitur in eadem nobilissima civitate, non modo de irivio el quadrieio, verum et de quæstionibus juris canonici et ci vilis, et de ea facultate qt>æ desanandis corporibus et sanitatibus conservandis scripta est plena et perfecta inveniretur scriptura, ferventiori tamen desiderio sacram paginant et théologiens doeebant. «

quelque contrée qu’ils fussent, devaient être répartis entre ces quatre nations qui se subdivisaient en provinces, et dont une, la province de Bourges, recevait les étudiants venus de l’Italie, de l’Espagpe, de la Syrie, de l’Égvpte, de l’Arménie, de la Perse, et généralement de tous les autres pays du monde non expressément compris dans les autres provinces*. — Chacune des quatre nations élisait un procureur qui représentait ses intérêts et concourait à l’élection du recteur de l’Université.

II. Le recteur était nommé d’abord tous les mois, et cet usage remontait à des temps très-anciens. C’était un grand trouble pour les études. Un règlement du cardinal-légat de Sainte-Cécile, de l’année 1278, établit que l’élection ne serait plus que tous les trois mois*.

C’est dans l’école des arts seulement et parmi les maîtres è6 arts que l’élection pouvait se faire. Cet usage s’est toujours maintenu et a perpétué ainsi la prépondérance de l’école des arts. L’élection se faisait sur le territoire de la juridiction de l’église de Sainte-Geneviève; et lorsqu’à la fin du uni* siècle les grandes écoles pour la Faculté des arts furent bâties dans la rue du Fouarre, qui relevait de cette juridiction, le lieu de la réunion fut dans l’église la plus voisine, celle de Saint-Julien le Pauvre4.

S Voir Dubreuil, p. 604, 606.

3 Bulæüs, t. n. p. 662; Pasqcier, liv. ix, c. 21 ; Savignt, llisi.

D. R., t ni, p. 31.

U La bulle du pape Grégoire IX (1227-1241) contient la déclaration que la paroisse et juridiction de Saint-Germain, comprise en l'enclos des murs de la cité de Paris , s’étendait entre Ut deux potilt , et faisait défense au chancelier de Notre-Dame de licencier

Si les procureurs des quaire nations ne pouvaient s’entendre sur le choix du nouveau recteur de l’Université, le recteur en exercice était appelé pour recueillir les voix ; — si l’accord n’avait pu se faire sous sa médiation , chaque nation désignait quatre électeurs pour procéder à la nomination du recteur à la majorité des voix. Les électeurs étaient enfermés en conclave, sans prendre aucune nourriture et sans communication avec le dehors pendant tout le temps que brûlait une bougie d’un certain poids.— Si la majorité n’avait pu se former, les maîtres ès arts envoyaient d'autres électeurs pour remplacer les premiers3. — Ainsi l’élection du recteur se faisait non directement, mais à deux degrés.

La procession pour l’inauguration rectorale avait lieu avec grande pompe et une exacte observation des rangs et des titres; et comme tous les ordres religieux de Paris auxquels il était permis de prendre degré en l’Université y étaient représentés, il arriva quelquefois que la tête de la procession entrait à Saint-Denis, lorsque le recteur était encore à Paris au point de départ®.

pour régir entre lei deux ponte, (l'oir Dobreuil, Antiq., p. 282. Il parle des Écoles de la rue du Foarre, p. 638.)

La rue du Fouarre, tracée au commencement du xm* siècle, au pied de la montagne Sainte-Geneviève, réunissait les quatre Écoles des quatre nations. M. Victo» Leclerc a fait justement remarquer que ces Écoles existaient à la fin du xin* siècle, puisqu’elles sont citées dans le poème du Dante , à l’occasion du professeur Siger :

• Essa e la luce eterna di Sigiere ,

Che leggendo nel vico pegu strajii... »

(Canto x, v. 136.)

{Voir la notice deM. V. Leclerc sur Siger de Brabant, Mémoires del’Acad. des inscript., t. xxi, p. 107.)

5 Dubreuil, Antiq., p. ûo h.

6 Dcbrluil, p. 605; Pasquier, liv. m, p. 267, cite spécialement une procession de 1/j09, d'après Jcvénal des Ursins.

260 LIV. V. ÉPOQUE FÉODALE. DltOlT PUBLIC.

Dans les actes publics des facultés , le recteur précédait le nonce du pape et les cardinaux. Quand le légat du pape faisait son entrée à Paris, le recteur se présentait à lui , mais sans sortir de la ville et lui faisait jurer de n’altérer ni diminuer les privilèges conférés par les papes à l’université de Paris. — Il ne sortait de la ville que pour le pape en personne et pour le roi. Lorsque le roi devait faire son entrée, le recteur allait au-devant de lui; il lui jurait obéissance au nom de l’Université, et recevait du prince la confirmation des privilèges universitaires. — Au mariage des rois, le recteur prenait siège et rang comme représentant la fille ainée des rois de France.

III. Le chancelier de l’Université fut primitivement le chancelier môme de l’église de Sainte-Geneviève, qui seul avait le droit de conférer la licence d'enseigner pour les arts et les autres facultés Toutefois la licence ou promotion qu’il accordait en théologie ne valait que pour l’enseignement théologique en la paroisse et juridiction de Sainte-Geneviève 7. Le théologal ou chancelier de l’église de Notre-Dame licenciait pour la théologie en dehors de ces limites. — Mais en 1238, le chancelier de Notre-Dame, qualifié par le pape de chancelier de Paris, reçut d’une bulle de Grégoire IX la confirmation expresse et extensive de son droit , afin de régir les facultés de théologie et de droit et de licen-

7 Dcbreüil, p. 281, cite à ce sujet une décrétale de Grégoire IX, sans date. Ce pape occupa le saint-siège de 1227 à 1241. Selon toute probabilité , la décrétale sans date est antérieure à celle de 1238 dont nous allons parler dans le texte, et qui est rapportée en second lieu par Dcbreüil.

CH. IV. SBCT. IV. CHANCEl.IEHS DB PARIS ET DES ARTS. 261

cier en ces facultés. — A partir de celte époque il prêta serment devant l’évêque ou le chapitre , en présence de deux maîtres de l’Université , qu’il n’accorderait la licence d’enseigner qu’à des sujets dignes, en ne considérant que l’intérêt de la cité et l’honneur des facultés elles-mêmes \ Depuis cette décrétale qui associait les maîtres ès arts de l’Université au chapitre de Notre- Dame pour la réception du serment , le chancelier de Sainte-Geneviève perdit beaucoup de son ancienne prépondérance; il finit par ne plus accorder de licence que pour les lettres ; et delà vint le titre, qu’il a conservé jusque dans les temps modernes, de Chancelier des arts. — Celui de Notre-Dame, en vertu d’un règlement de 1272, exerça même concurremment avec lui le droit de licencier pour les arts ®. L’aspirant à la maîtrise choisissait dès lors entre le chancelier de Notre-Dame et le chancelier de Sainte-Geneviève pour recevoir solennellement, après examen, l’insigne de la maîtrise ès

8 Quilibet cancellarius Parisiens i* ex tune creandus coram episcopo vel de tllius mandato in capitulo Parisiens! , rocalis ad hoc et p rœsentibus uniccrsitatis scholarium duobut magislrit, in sua institutione jurabit quod ad regimen theologiæ et decretorum bona fide secundtim conscientiam suam , loco et tempore : secundum statum Civitatis et honorem ac bonestatem Facultatum ipsarum. Non nisi dignis licentiain largietur : nec admittet indignos, personarum acceptione submota. (Dat Viterbii sept pontif., ann. xi (1238.) — Pasquier parlant de l’étavdes choses au xvi* siècle, dit : • Toutes les bulles qui s'adressent de Rome au Chancelier, s'entendent du chancelier de Notre-Dame, et sont ainsi adressées : Vilicio fi Ho Cancellario Pari sic ini ; les autres s'adressent Dileclo filio Sanctœ Genovefœ : reconnaissant taisiblement par cela le premier avoir plus de part en l'Université que le second. ( Pasquier., Ke ch., ix, ch. xxi, p. 841.)

9 Dubreuii, p. 283 ; Pasquier, liv. ix, ch. xxi, p. 840 (Règlement arrêté par les délégué* du pape Grégoire X.)

arts, lauream magistralem 40. C’est ainsi que par les modifications successives des usages et règlements, les rôles des deux chanceliers Be sont trouvés intervertis quant à leur importance respective. Mais si la prérogative originaire du chancelier de Sainte-Geneviève s’est amoindrie devant celle de l’ancien théologal de Notre- Dame, le pouvoir en lui-méme a subsisté ; seulement, à mesure que l’école de théologie croissait en importance, le pouvoir du chancelier diminuait dans l’église de Sainte-Geneviève et se fortifiait dans l’église de Notre-Dame.

Dans les premiers temps, la promotion ou la licence d’enseigner n’était accordée par le chancelier qu’à la charge d’une rétribution d’un marc d’argent 41 . Une décrétale d’Alexandre III, de l’an 1180, porta que la licence d’enseigner serait accordée gratuitement 4*; et trente ans après, le droit absolu du chancelier de conférer la licence reçut une limitation , qui fit la force et la dignité des professeurs de l’Université. En 1213, le pape Innocent III statua que le chancelier ne pourrait refuser la licentia docendi à ceux que les maîtres présenteraient comme capables43. Les archives de l’Université contiennent la preuve manuscrite qu’en celte même année, 1213 , les professeurs en droit canon et en droit civil obtinrent, comme les théologiens, les artistes et les

10 Quapropter in hujus potestatis slgntim hanr lauream magitiralem capiti tuo Impono : Formule rappelée par M. Atr Modrier dans sa Notice très-intéressante sur le» thétet de Doctoral it lettre s

11 Dubrelil, Antiq. de Paris, p. 281.

12 Corp. jur. canon. Decret. O., liv. v, lit. 6, t tu.

13 Bul.eus, ii, p. 370-555 ; Crevieh , HUI, de l'Univ., U l", p. 23«.

CHAP. IV. 8KCT. IV. LICENCE d’BNSEIGNEB. 263

médecins, le droit de faire leurs présentations au chancelier pour la licence legendi de Uecreûs et de Legibus1*.

IV. L’église collégiale de Sainte-Geneviève, qui occupe une si grande place dans les origines de l’Université de Paris, avait subi, au milieu du su0 siècle, une transformation qu’il importe de constater, et qui a garanti la durée de sa suprématie ,s.

Elle avait appartenu , ainsi qu’on l’a vu, dès son origine, à des chanoines séculier s, comme église collégiale ; en H 48, elle devint une abbaye. L’abbé Suger en fut l’organisateur : il la composa de douze chanoines réguliers de l’ordre de baint-Angustin, détachés de l’abbaye de Saint-Victor. — Au livre des Évangiles, qui était dépose en l’église de Sainte-Geneviève du Mont , se lisait la mention suivante : « Anno MCXLVIIl , ecclesia nostra » de statu canonicorum sæcularium ad regufôrem or- » dinem est tnutata , ope atque industria Suggerii , » bonæ memoriæ , sancti Dyonisii abbatis : injungente » eidem Abbati domino Kugenio Papa tertio , recorda - » tionis sanctæ , et illustri Francorum Rege supra dicto. » — C’était, d’après ce texte , en exécution des volontés unies du pape Eugène III et du roi Louis VII que la transformation de l’église collégiale en abbaye avait

14 Archives du Ministère dë l'instr. publique. Une thèse remarquable de doctorat ès lettres, Ve f organisation de renseignement dans l' Université de Pari» au moyen âge , par M. Ch. Tmurot, ancien élève dé l'École normale (1850), p. 166 , a déjà signalé ce fait.— Les archives de l’École de droit sont nulles, ou à peu près, pour l’histoire ; elles ne possèdent que deux registres des xvii* et xviii* siècles.

15 C’est une querelle scandaleuse, A l’occasion d’une discussion entre les gens du pape Eugène III et ceux de l'Église, qui amena, sous Louis Vil, la réorganisation.

26/l LIV. V. ÉPOQUE FÉODALE. DROIT PUBLIC.

été accomplie par l’abbé de Saint-Denis, régent du rovaume. L’accord des deux autorités spirituelle et temporelle, qui avait présidé à la fondation de l’église ancienne , présida aussi à l’organisation nouvelle. En l’an 1150, le pape Eugène III confirma tous les privilèges accordés par ses prédécesseurs à l’église collégiale et la jouissance des biens temporels qui en avaient dépendu ; il renouvela le privilège de juridiction; il déclara l’abbaye de Sainte-Geneviève exempte du pouvoir de tout primat, archevêque ou évêque, et soumise directement au saint-siège1®. — Le pape Alexandre III statua, en outre, que l'abbave ne cesserait jamais d’être placée sous la règle ordinaire de Saint-Augustin et que les rois de France ne pourraient la donner en bénéfice, ce qui assurait l’indépendance future de l’abbaye royale. D’autres papes permirent à l’abbé de porter la mitre et les grands anneaux de prélat et lui accordèrent le droit de conférer les ordres mineurs ,7. — L’église et l’école de Sainte-Geneviève, dans la réorganisation de H48 , n’avaient donc rien perdu du côté de l’autorité spirituelle.

Les rois de France, bien loin de contrarier les vues du saint-siège à cet égard, abondèrent dans tous les privilèges de juridiction accordés à cette église , et seulement, ils firent participer à la jouissance de ces privilèges les personnes qui les touchaient de près, et les membres des grands corps de l'État. Les enfants de France, les officiers du Roi, les aumôniers, conseillers,

16 Dcbreuil, Antiq., p. 275.

17 Privilèges accordés en 1226 et 1266 par les papes Grégoire IX et Clément IV. (Dobredil. p. 277.)

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