GAULE BELGIQUE

CHAP. I*'. — VUES GÉNÉRALES SUR LES ORIGINES ET SUR L'ADMINIS- TRATION DES COMMUNES DU NORD DE LA FRANCE AD MOYEN AGE,

Caractère germanique de Tadministration de la Séquanaise, des deux Germanies et de la Belgique. La mark^ sa législation domestiaue et ses associations agricoles. Le gau, la

gaugemeinde et le graphio. Le tktng OU gau national et le kmgr

OU hirHog. Gildes de la Kalende. Offices carlovingicns. Usurpation de leur hérédité. Lutte entre le système féodal et le système allodial dans les provinces germaniques. Burgenses, Burg, Borg. Oildes ou corps de métiers. Insurrections. Immunités. Conflits. FTarandia. Hanses. Progrès de la puissance des bourgeois. Communautés d^échevins {fraUrmta» ieakmttntm) en lutte avec les corps des métiers. Immixtion du clergé dans le pouvoir temporel. Luttes du sacerdoce et de Tempire. Différentes sortes de coutumes. 130

chap. ii. — ^ droit municipal de la franche-comté (comté de

bourgogne).

Origines du comté de Bourgogne, dit Franche-Comté. Ses révolutions politiques. Sa réunion à la France par Louis XI, et aux Pays-Bas par Charles-Quint Sa division en deux bailliages. Privilèges de Besançon. Patente de Charles IV, de 1364, confirmée par ses successeurs. Municipalité établie par Henri VI et abrogée par Philippe lY, roi d'Espagne. Dôle, capitale du baillage du milieu, siège du parlement fondé entre 129a et 1306. Qaingey et Omans, villes secondaires. Yesoul, Gray, Beaume-les-Nonnes, dans le baillage d*A-

mont Montmarot» ArboiB, Pontarlier» Stlias, dans le baiU Uage d'Avai. Seigneurie de SaintOyen-de-Joux. Chartes COTunnoales diverses. Quatre magistrats à PoUgny» Dôle et Salins. Conseil commun de Montbéliard. Barolchage de PontarJier. Communaux de Ja Franche-Comté. 161

GHAP. m. — DROIT MUNICIPAL DE l'ILSAGE.

Vicissitudes politiques de TAlsace. Landgraviat Préfecture proTiDCiale hér<lditaire. Strasbourg, capitale de la basse Alsace» fidèle aux empereurs d*AUemagnejusqu*àsarôunlou à la France. Ses évoques landgraves. Sa coutume de Tan 980. Caractères des officiers municipaux institués par révèqne. Statut épiscopal et aristocratique du douzième siècle. Baillis institués en 1256. Distribution, en 1332, des artisans en 88 corps de métiers. Progrès de la démocratie dans la constitution de 1/Î82. Echevins. Tribus. Ammeister. Collège des magistrats. Trois ordres des 1«% des 15 et des 21. ^guenau, siège de la landfogtey d* Alsace et ses privilèges de 1257 et de 13û7. Schlestadt, Weissembourg, Ober, Eheinhein et ftosheim. MoHesheim. Lichtemberg, firoumat Saverne et autres villes des Vosges. Villes principales de la haute Alsace. Fondation de Colmar sous Tempereur Frédén rie II, qui la déclara ville libre en 1216. Gouvernement municipal de cet Etat souverain. Autonomie fédérative des dix villes libres impériales de TAlsaca Devoirs des baillis envers elles. Leurs rapports avec la préfecture provinciale d^Haguenau. AUeux, fiefs et communaux de PAlsace, 160