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CARAGTÈRBS DISTINGTIFS DU DROIT MUNICIPAL DANS LES ÉTiTS DU MIDI DE L'eUBOPE.

IIAP. l"' — HISTORIQOR DFS MUNtGIPES, DBS RÉPUBLIQUES ET OB8 LIGUES DE L'ITALIE AD MOTER AGE.

at de ritalie après Tinvasion des Barbares et la chute de Rome, Coexistence des lois lombardes et du droit rcjoain. Régénération des villes de la Lombardie, de la VéQiitie et jle la Toscane. Caractères de leur régime municipal. Pouvoir temporel des papes, lien universel. Obstacles que 'œuvre de Charlemagne trouva dans les empereurs d^Ailelagne et dans les factions des cités. Anarchie du dixième ècle. Efforts des cités italiennes contre la tyrannie féodale. 3ndance vers rbéréâie religieuse et vers la politique du is empire. Progrès de la puissance des villes. Résistance s empereurs. Triomphe momentané des podestats sur les nsuls. Ligue lombarde et véronaisc. Traité de Constance, ariouation des divisions et des guerres entre les cités, aissement du parti des Gibelins et développement des 3rtés populaires avec Tappui du Saint-Siège et de Charles njou. Jttziani florentins. Triste état de Titalie au quinne siècle. S73

P. IL — GAHiCTÈRES DIST/IfCTIFS DU DROIT MUNICIPAL DE L*iTALI£ AD MOYEN AGE.

^DJentH de rjsolement des municipes italiens. Essai é d*établj$sement de vicaires impériaux. Guerres de itferL Florence république démocratique. Propagau système d*élection des magistrats par le sort. Divie l'Italie en petitis Etats gouvernés par des despotes.

intestines moins dangereuses dans les municipes os Jesiiefa Quatre faits constitutifs de la civilisation i natioDalité italiennes. Nécessité de développer en

régime municipal et fédératif. 289

. — DROIT MUNICIPAL ESPAGNOL SOUS LA DOMINATION 0£S AOMAINS, DES VISIGOTHS ET DES MAURES.

S municipales fondées en Espagne par les Phénies Phocéens d'Ionie. Espagne théâtre des guerres ne et Carthage. Institutions municipales de Serto- ;fon de TJsspagne en trois provinces romaines. civilisation des cités soumises à Timperium des Honarchie gothique. Fuero juzgo. Constitution pope rée. Influence catholique prépondérante. ConoiëdG. Esprit de justice et de liberté des lois lanent. Invasion et politique anticbrétienne

des Maures. Démembrement du royaume de Gordoue. 297

GUâP. IV - DROIT MUNICIPAL ESPAGNOL DEPUIS L^EXPUtSlOR DES MAURES jusqu'au RÈGNE DE CHARLES-QUINT.

Expulsion des Maures. Fondation d'Etats catholiques Juntes mixtes. Essor des libertés municipales. Futrot tirés de Tancien Code des Visigoths. Origine et caractère primitif des ayuniamtcnto». Milices communales. Alcades et alguazils. Esprit d'unité monarchique. Procuradores aux états ou cortès. Vigilance à assurer la pureté des élections. Trois ordres ou brazoB, Gouvernement représenta if. Nécessité de Tassentiment du peuple aux impôts. Attributions législatives et politiques des certes. Fueros des provinces vascongades Tnstitutions municipales du royaume d* Aragon, Etats compos<>s de quatre brazos. Statuts aragonais de 1283. Pouvoir du Jmiicia, Droits de la noblesse et des communes confirmés par les certes. Fueros de la Navarre. Sources et avantages du régime municipal et provincial de TEspagne au moyen ftge. Funeste influence du pouvoir absolu et de la centralisation administrative en Espacrne, 309

LIVRR IV

GAIIAGTÈRES DISTIRGTIFS DU DROIT MUNIGIPAL AU M0TE1« AGE DANS LES ÉTATS DU NORD DE L' EUROPE.