CHAPITRE II

DE LA CLASSIFICATION DES HOMMES LIBRES ET DES PBEMliaS

AFFBANGHlSSEMSIfTS.

I. — L'esprit qui anime toutes les lois des penf^es d'origine germanique est un esprit de liberté. On le voit par la sévérité des peines édictées contre les atteintes à la liberté individuelle : • Quiconque s'oppose à la libre circu-

ition BUT les routes est puni d'une amende qui varie se* m h nature de l'obstacle (1) ; quiconque, sans cause pûme, euchalue un ingénu est condamné àpayer 30 sous )r {2} ; quiconque a enlevé et vendu un ingénu est puni ine amende de 100 sous d'or (3) . » Fous les peuples gernianiques reconnaissiûent le même icipe, l'intervention des hommes libres dans les affaires liques (4). Les mots Franc et libre signifiaient inremment un Franc d'origine ou un homme libre. On

iijbre par droit de naissance ; on devenait libre par icbissement II n'y avait que deux lois, la loi des ess et Ja loi des hommes libres (6).

tains ingénus portaient le titre de grands (Procertà). mi les personnes qui tenaient les premiers rangs à r, à raison de leurs dignités et de leurs offices. re de Tours les nomme quelquefois seniores regnU ont s'est formé dans notre langage celui de ui^ . On apprend, par les plaids auxquels ils assistaient *oJ, gu'ii y avait parmi eux des optimats^ des comtes^ ionSf etc. Le premier de tous était le maire du pa- ) Je pouvoir commença sous Clovis III et aboutit déric à rautorité suprême. Venaient ensuite les

c'est*&--dire grands du premier rang, qui assisours auxplaids ; les ducs et com/^«, préposés sur- ^minaiidement des armées et à l'administration

\cini€U Ltôx salica^ tit xxxiii ; — Ltx Ripuariarum^ tit - (2) De eo qui hominem ing9nuitm sine causa iigaoe- 'ca^ tit. XXXIV, De ligaminilnisingenuorum; '-^LsœBi' r. xviiu JLe Franc qui enchaîne un Romain ne paie 3 Ja moitié de Tamende infligée au Romain qu *anc. — (3) Lex salica^ tit. xli, art.3 ; -- Ux Ripuaart. 1. — (A) Organisation judiciaire chez les Francs ;2UJBT. — ' (5) Voyez le Captiu/aire, an 803, c. i.

des cités; les grafiom ou ^r/irton^, juges fiscaux, qui supplésdent les fonctions de comte, en recueillant les revencf du fisc dans le comté et qui remplissaient surtout, comme l'indique le mot germanique, Toffioe de juges ; lesdom«tiques^cpii prenaient soin des maisons royales et des revenus publics ; les référendaires^ chargés d'apposerranncK du roi sur les actes publics ; les sénéchaïuc^ qui avaies^ soin, comme les domestiques, des maisons du roi tit trésor royal. Un caractère commun dominait toutes cesdistinctions, c'était celui d'hommes libres.

Non-seulement, la liberté survécut à rinvasion genn»nique, mais chaque nation conserva ses lois. Le gouven»^ ment se fit un principe d'JÈtat de n'y porter aucune attrifl*^' et s'en fit même un de laisser à chacun le choix de celsous laquelle il voulait vivre, et de juger chaque particulier suivant Iqs lois de sa nation, en suivant celles qu'^ avait préférées (1) • Les enfants, dit Montesquieu (2) , soivalent la loi de leur père, les femmes celle de leur marles veuves revenaient à leur loi ; les affranchis avaient (> de leur patron. Chacun pouvait prendre la loi qu'il voulais

Cette liberté fut poussée jusqu'à l'abus. On voywt quelquefois le mari régi par un droit et la femme par un autre; lacomtesse Matbllde, dont parle Sigonius, était dans ceca^' et, conune le remarque Agobard, non-seulement les p^ vinces et les villes, nuds des maisons particulières avai^^' une loi diiférente (3) ;en sorte que, sur cinq personnesqui ^

(1) Préf» Ug. saL D. Bodqdbt, Hist. franc. icripU^ 1. 1, P* ^^^; --Ug. Rip.^ tit LV. Edit dé Cloiaire, fils de Clovis, «fc,— P) ^^' des Uns^ liv. XXYIU, ch. ui. — (3) Tanta diversitas legum qa^o^ non solom in regionibus aut clvitatibus, sed etîam in ^^^ domibus habetur. Nam plerumque continiçit ut sinml eant ^^ sedeant quinque homines et nuilus eorum communem le^em ^^^ altero habeat (Agobard).

trouvaiept ensemblet il n'était pas rare de n'en pouvoir trouver deux qui vécussent sous la même loi» De là, la liversité infinie des anciennes coutumes, diversité telle [u'une même ville avait trois législations différentes, Tune ourla cité, la seconde pour la banlieue, la troisième pour !s faubourgs.

Clovîs respecta les mœurs autant que la liberté et les mtumes des peuples vaincus. Le titre de consul qu'il reit de l'empereur Anastase, la cérémonie qu'il fit à Tours )ur prendre possession du consulat, la robe de pourpre le manteau d'écarlate dont il se revêtit en se rendant la cathédrale (1) , tout en lui témoigne du désir de rescter les usages gallo-romains. On était accoutumé à nérer dans les préfets le titre d'homme illustre, Vir ustris; il n'en voulut pas d'autre et tous les rois de la emière race s'en contentèrent à son exemple. Les juges i décidaient leurs différends avsdent été depuis longnps des comtes, des ducs et des patriciens. Il conserva gneusement tous ces fonctionnaires (2) , et non-seulent les Romains eurent la satisfaction de voir respecter rs lois, leurs libertés et leurs mœurs, avantages dont rent également tous les autres peuples soumis à la doation des Francs, mais ils se virent encore élevés à sorte de magistrature, celle des hommes libres qui ient la loi dans les plaids du comté.

i déférence avec laquelle les libertés, les lois, les irs des peuples vaincus furent traitées par leurs conants, peut paraître étrange de la part de peuples bar-

(^oyez Grégoire de Tours, fft5/.,liv. II, ch. xxxvui ; — Ddbos, crîf* de la monarchie française, t m. Ht. V> ch« l. — Lettres 'ques sur Us lois fondamentales du royaume^ 1 1, p. /!i8, etc. Franci**..* duces camitesve a Republica non sustuierunt. (HaulE, De tiucibus, cap. m.)

bares, attirés du fond de leurs forêts par la soif du carnage et Tavidité du butin, et qui, dans renîvrement du combat, avaient réduit les cités en cendres, et couvert de monceaux de cadavros les campagnes dévastées. Mais Dieu, qui n^ efface que pour écrire^ voulait ranimer la vie sociale, éteinte dans les ténèbres et les corruptions du Bas-Empire; et c'est dans les tribus germaniques, dont les bonnes mœurs avaient plus de puissance d'action que les bonnes lois de nations plus civilisées, qu'il choisit les instruments de la régénération du monde- Germains et Romains apparaissent, dès les premiers siècles de notre histoire, sauf la différence du taux des compositions, libres et égaux sous l'empire de leurs législations respectives, et il suffit de jeter les yeux sur les nombreux documents recueillis par le président Hénault (1), pour se convaincre que les Francs, aussi généreux après la victoire qu'ils avaient été terribles, féroces même dans les combats (2) , ne privèrent pas les Romains de la liberté et de l'égalité dont ils jouissaient eux-mêmes.

« Lorsque les Goths, les Bourguignons, les Francs et les Lombards fondèrent de nouveaux États, ils pouvaient, ditBoulainvillîers (2), anéantir la nation vaincue, en exterminant ou en asservissant tous les hommes libres ; ils pouvaient se l'incorporer en lui imposant les mœurs, la constitution et les lois de la Germanie. Rien de tout cela n'arriva ; car si une foule de Romains furent tués, chassés ou réduits en esclavage, ces rigueurs n'atteignirent que les individus, et ne furent jamais dirigées contre la masse de la nation, d'après un plan uniforme. Loin de là; répan-

(1) Abrégé chronologique de Cliisloire de France^ 1. 1, p. ZiO et àl: — Voyez aussi Du IIâillân, Etat des affaires de France^ liv. TIL •* (2) Dissertation sur la noblesse de France D. 30.

dues sur le même territoire, les deux nations conservèrent ies mœurs et des lois distinctes, qui engendrèrent ce droit ;ivi], appelé droit personnel, par opposition au droit terriorial.»

II. -> Une condition commune était imposée à tous les ommes libres ; c'était de ne pouvoir demeurer dans le lyaume» ou y posséder une propriété sans avoir prêté serent de fidélité au roi (1). Tout homme libre était fidèU i roi (2) ou en d'autres termes, anstrustion^ leude. Le uple ou la nation était composé de ceux qui prêtaient *ment, et par conséquent tout ce qui était membre de la don était fidèle (3).

Les fidèles^ lêudes ou atutrusiions étaient aussi appelés liAomineê^ komine» ligiU comités ^ servientes^ famuli ou nuiantes^ miniètérialên ; et ils étaient de la maison ou de amiUe, de domo^ de familia, ou m gatinda (du mot holdais gezin^ familia). On les appela aussi vassaux {vassi^

e n'était pas seulement le roi qui avait des vassaux, grands dignitaires ecclésiastiques et civils aimaient à /ironner d'une suite, et les lois anglo-saxonnes d'Érd autorisent les archevêques, les évêques, les comtes, arons et tous ceux qui jouissent des droits y mention- \ comprendre un certain nombre de serviteurs et ofiSsous leur garantie (A) .

Jt unusquîsque comes in comitatu suc magnam provlden- :cjpiat, ut nullus liber homo in nostro regno, immorari vel ^tatem habere permittatur cujoscnmque homo slt, nisi fidenobis promiserit (Capitulaires de Chartes U Chauve, X. eh. ▼!.)— (2) BOCQUET, Droit public, p. 96. Fidèle vient intrufltlon de trust (foi); — Mstea, Instit. jud., I, 1A6.— 3oAT, tes Origines, liv. III, ch. i, et liv. IV, cb. xin. — iepiscopU episoopi, comités, barones et omnes qui ha-

Ceux qui s'attachaient à aochel^ P^v sppnaft^^ s^ lier des armes, fan lendaient d'abord des soins àass^ qœs soos k nom aDonand et bdhiidaiSy de knapvenc; knapen qui âgmfie : garçons. Ds le serraient à table [écjrifcri, senacald) ; iIssiRgnadeots»cbefanx {mtowal-i fls portaient son boodier (jamat, éeu) , et defeDU^ écoyeis. Après aToir servi qœlqne teasps et avoir i^ prenve de valeur et d'haldeté, ib deirenaioit cbef^^^ («n/i/e») , et étaient aptes àporter les armes, qoaad^^ avaient été sidenneDement armés, sût par kor fi^par leurs parents. Telle a été Forigine de FinstitotioD <^ -^

Les chevaliers étaient les cooipagnons d'armes du pn^ Trois mlDe d*entre enx se firent baptiser avec OotiSi ^' dis que la pins grande partie des hommes libres (p*^ vaient suivi jusqu'alors Fabandonnèrent. Ce Aii^ ^ fidèles vassaux qui participèrent les premiers xab^-^' ses victoires, et à qui il donna de grandes propriété ^ unesàdtre d'alleux, les antres à titre de bén^ces. V^'^ Francs accoururent pour partager la fortune de leol&^ patriotes, et s'enrichirent par les d(»s qui leur i'^' bits des terres cmiquises, et des esclaves qui T ^' attachés (i;.

IIL — La question de savoirs'il y avait, dès lapreoù^ race, une noblesse héréditaire an-dessus de la classe^!ingénus {procerts ou non proceres) est controveisée.

Tadte paraît reconnaître Fexistenoe de cette noblesà^'

boeriat sMteB ec soeun» tboU ibeam et înfAngtkese, etb» ^' Uxes ans et proprio^ serrîentos scUicet tessifen», piDcerv^^ ■erioB» pcstores et cocos suban frilwrso habeuiC Et ite^ *^ an» anuperos rel aUo9 sibi sarviaei» sub sao Mborgo» ^ ct^JXL^ (1) D8B94T« lit OrUàm^ liv. m,^^'

jmiesaDcieos Germains, non-seulement par ce passage : Beges ex nobiliiale tumunt, mais encore par celui-ci : ln$ijm mbiliias (nU magna patrum mérita^ principis (Hgnationm eliam adolescentulis assignat. Les Saxons, et JU. Meyer (1), avaient une noblesse héréditaire : leurs lois font fflentioD des nobiles^ qu'elles opposent aux wmmes libres et aux esclaves. Nithard, auteur du neuième siècle, non -seulement confirme ce fait, mais nous a }nservé les mots saxons qui désignaient ces classes d'hâtants : Sunt inter illos qui ethilingi^ suni gui frilingi^ nt gui lazzi eorumlinguatticuntur. Laiina verolingua csunt nobUes, ingénuités^ servUes... Les Frisons avaient ilement des nobles, qui se trouvent dans leurs lois sous )om de nubiles ; les Angles et les Varnes avaient des lingi^ dont il est parlé au premier article du premier 3 de leurs lois. M. Ueyer croit trouver aussi, dans un îage de rhistorien des Lombards (Paul Diagbe, livre I, ). XXI) f h preuve qu'il existait en Italie sous le nom : nffiune DohJessehéréditaire ; çuœdam nobilisprosapia. ' Grégoii-e de Tours, qui atteste (livre {I, chap. jx) 9 Francs choisissaient leurs rois dans la famille la plus H IsL plus illustre, et qui dit (livre VI, chap. xlv) : '^ic'îis, convocalis melioribus Francis, reliquisque fi^ Mais les collecteurs des diplômes et des chartes remiëre race n'admettent pas les conclusions du ubJiciste belge.

avait pas en France sous les Mérovingiens, dil) , des nobles de race distingués des hommes li-*

'4//ons judiciaires, t I, p. 103 ; — Voyez, dans le même SQCiEUj Esprit des lois^ liv. XXX, ch. xxv ; — L'abbé De Vélat des personnes^ p. 171 ; — Schm idt, Hitioire s 9 t. ly p. 361, etc. — {'2) Prolégomènes^ à* part,

Ceux qui s*»ttachaient à un chef, pour apprendre le iné* lier des armes, lui rendaient d'abord des soins domestiques sous le nom allemand et hollandais, de knapven oa knapen qui signifie : garçons. Us le servaient à table [éor piferi, senescalci) ; ils soignaient ses chevaux {marescalci); ils portaient son bouclier {sciuumj icu)^ et devenûeDt écuyers. Après avoir servi quelque temps et avoir fait preuve de valeur et d'habileté, ils devenaient chevaliers (milites) , et étaient aptes à porter les armes, quand il^ avaient été solennellement armés, soit par leur pèret soit par leurs parents. Telle a été l'origine de TinstitutioD de b chevalerie.

Les chevaliers étaient les compagnons d'armes du prince. Trois mille d'entre eux se firent baptiser avec Clovis, tao* dis que la plus grande partie des hommes libres quiTa* valent suivi jusqu'alors l'abandonnèrent. Ce furent ces fidèles vassaux qui participèrent les premiers au fruit de ses victoires, et à qui il donna de grandes propriétés, te unes à titre d'alleux, les autres à titre de bénéfices. D'antres Francs accoururent pour partager la fortune de leurs compatriotes, et s'enrichirent par les dons qui leur fiu«Dt faits des terres conquises, et des esclaves qui y étaient attachés (1).

III. — La question de savohr s'il y avait, dès la première race, une noblesse héréditaire au-dessus de la classe de^ ingénus {proceres ou non proceres) est controversée.

Tacite parait reconnaître l'existence de cette noblesset

buerint sacbam et socam, thol, theam et infangthese, etlam 0i' lites soos et proprios servientes scilicet dasslferos, piocernast ^ merios, pistores et cocos sub sao friborgo habeaot Et IteD ^ 8U08 annigeros vel alios sibi senrientes sub suo friborgo* ^ Edanardf cap. xxi. — (i) Db Boat, Us Originss^ liv. m, cb. !▼•

parmi lesanciens GermaÎDSt non-^eulemeotparce passage : Regei ex nobilitate sumuni, mais encore par celui-ci : Insigm nobilitas aui magna patrum mérita^ principe dignationem eliam adolescentuiis assignat. Les Saxons, dit M. Heyer (1) , avaient une noblesse héréditaire : leurs lois font mention des nobiles^ qu'elles opposent aux hommes libres et aux esclaves. Nithard, auteur du neuviëme siècle, non -seulement confirme ce fait, mais nous a conservé les mots saxons qui désignaient ces classes d'habitants : Sunt inter illos qui ethilingi^ sunt qui frilingi^ sunt qui lazzi eorumiinguadicuntur. Lalina vero tingua hoc sunt nobiies, ingénuités^ serviles... Les Frisons avaient également des nobles, qui se trouvent dans leurs lois sous le nom de nobiies ; les Angles et les Varnes avaient des adalingi^ dont il est parlé au premier article du premier titre de leurs lois. M. Meyer croit trouver aussi, dans un passage de Tbistorien des Lombards (Paul Diacre, livre I, cbap. XXI) , la preuve qu'il existait en Italie sous le nom : ada/inginne noblesse héréditaire ; quœdam nobilisprosapia. [J cite Grégoire de Tours, qui atteste (livre H, cbap. jx) jfue les Francs choisissaient leurs rois dans la famille la plus loble et la plus illustre, et qui dit (livre VI, cbap. xlv) : 'hilpericuSy convocatis melioribus Francis, reliquisque fi" ?libus. Mais les collecteurs des diplômes et des chartes \ la première race n'admettent pas les conclusions du vant publiciste belge.

Il n'y avait pas en France sous les Mérovingiens, di- }t*ils (2) , des nobles de race distingués des hommes li*

') Institutions judiciaires, t. I, p. 103; — Voyez, dans le môme , AforiTfSQUiED, Esprit des lois^ liv. XXX, eh. xxv ; — L'abbé JouRcy, De l'état des personnes^ p. 171 ; — Schmidt, Histoire lUemandSj t I, p. 361, etc. — • (2) Prolégomènes^ 3* part.,

ch. if<

bres, des ingénus. Grégoire de Tours dit, il est vnui que, dès cette époque et conformément aux traditions germaniques, la nation choisissait ses rois dans la famille la plus noble. Mais ce passage ne parait pas s'entendre d'une noblesse de race, dont les prérogatives se seraient transmises avec le sang. Au moins nos chartes ne nous offrent aucune trace de cette noblesse héréditaire et d'institution purement politique. On ne la connaît parmi les Francs qae sous les Carlovingiens,

Ce qui parait le plus probable, c'est que, jusqu'au moment où les bénéfices devinrent héréditaires en vertu de l'édit de Charles le Chauve de 877, les nobles de race ne furent distingués des mgénus par aucune prérogative politique, quoiqu'ils fussent cependant désignés, d'une manière plus spéciale, à la faveur des princes et aux grands emplois de l'État.

Hallam (1) cite à l'appui de cette opinion, qui est la sienne, ces paroles de Louis le Pieux à son affranchi : o Rex f( fecit te liberum, non nobilem ; quod impossibile est post u libertatem*» llreconnalten même temps qu'une naissance distinguée était une recommandation naturelle dans le choix des évoques et dans la distribution des dignités. Il y avait même dès lors une sorte d'antagonisme entre les maires du palais et les nobles, et Frédégaire dit de Protadius, maire du palais sous Brunehaut : « Quoscumquege« « nere nobiles reperiebat, totos humiliare conabatur, ut « nullus reperiretur^ qui gradum quem arripuerat potuisset n assumere. » Mais la noblesse, sous les rois de la dynastie mérovingienne, étaitpurement honorifique et n'était dotée d'aucune prérogative politique comme le reconnaissent la plupart des publicistes, ceux-là mêmes qui sont les moins

(I) l* Europe au moyen âgr^ t I, p. 182,

hostiles au principe de la noblesse héréditaire (1). H. Meyer reconnaît lui-même que les Romains, quoiqae distingaés sous les noms de procerei et d'optimates^ ne jouissaient cependant que d'une noblesse toute personnelle. Pourquoi supposer qu'il en était autrement des Germains, quand il n'existé dans les lois aucune trace de privilèges attachés à la noblesse de race 7

IV. — La conversion de Glovis au christianisme transforma un grand nombre d'hommes libres en clercs^ et l'ordre ecclésiastique prit place dans l'État à côté de Tordre militaire, sous l'autorité suprême, mais non absolue du roi. Cet ordre, correspondant à l'ordre sénatorial de Rome, embrassa la vaste hiérarchie de cette Église catholique à laquelle Gibbon (2) et M. Guizot (3) reconnaissent le mérite d'avoir conquis les Barbares et d'être devenue le lien, le moyen, le principe de la civilisation entre le monde romain et le oionde barbare.

Les ordres ecclésiastiques étaient séculiers et réguliers (à).

Les ordres séculiers embrassaient tout le clergé préposé lu gouvernement de l'Église, depuis les évêques jusqu'aux impies tonsurés.

Les évêques étaient élus par l'accord des magistrats et [1 peuple (5) , avec le consentement du roi (6) , et avaient

(1) y. M. DE SAVfGNT, Histoire du droit romain au moyen âge^ I, ch. IV ; — M. nzhkKGï ^ Des viHssitvule» politiques de laFranee^ ./«etc. — (2) Les évêques ont fait le royaume de France (Gibbon). (3) G^est rÉglise chrétienne, avec ses institutions, ses magistSy son pouvoir, qui s'est rigoureusement défendue contre la solution de l'empire, contre les barbares, qui a conquîs.les bares, qui est devenue le lien, le moyen, le principe de la civili- OD entre le monde romain et le monde barbare (Guizot). — éOYSBAV^ Des ordres du clergé^ ch. m. — (5) Hatnodard, Histoire (raii municipnl^ liv. I, ch. xxvii. — (6) Chartœ^ diplomata^ elc.j

un pouvoir fort étendu sur la personne deis ecclésiastiques et sur les biens des églises qui étaient possédés en commun et affectés à l'entretien des clercs.

Les ordres réguliers comprenaient les solitaires connus sous le nom d* ermites ou moines {Enmi^ Trapo/oc) , les religieux vivant en commun (xatvo^rat) , les chanoines réguliers, et plus tard les mendiants et les frères chevaliers (1).

Dès l'origine des sociétés monastiques, chaque société choisissait son supérieur, mais plus tard les évêques, à la faveur de leur pouvoir, s'attribuèrent le droit de nommer leurs abbés (2).

Les évoques étaient élus par le concours du sénat et du peuple, avec l'assentiment du roi et sous l'inspiration de l'Esprit-Saint, dit l'hagiographede saint Praejectus, évèque de ClermoBt (S) . Ils étaient, dit le panégyriste de Salvius, évêque d'Amiens, appelés par le peuple comme magistrats et couronnés de Dieu comme apôtres (A) ; ils n'étaient pas maîtres absolus dans les cités, mais ils jouissaient dans les villes de l'ascendant que leur donnaient leurs lumières et

(1) LoYSEAO, Ibid.^ n*' 54 et suiv. — (2) « Le pouvoir de Tabbé, dit Thierry H, dans le diplôme cccxgyiii, s'étend sur tout ce qui appartient h son monastère, les hommes, les terres, les possess'oDS mobilières et Immobilières, dont il doit prendre soin comme un bon pasteur, procurant ce qui peut contribuer au profit de Tabbaye, au bon gouvernement et à rinstruction des religieux. » Il n'était pas permis aux abbés d'aliéner ou d'hypothéquer les biens de leurs églises et attachés à leur dignité, si leur évoque ne le permettait et n'y souscrivait — (3) Tune favore populi concordante, imo magis S. Spirltu gubernante, inito consilio, Praejectum elegerunt antlstitem, decreto etiam régis petitionibus populi annuente* Ex viia S. Prœjecti, Acia SS.^ t II, p. 6&0. -> (à) Ex vUa S. Salvii amb.^ (anno 676} Acia, .S5., t. I, p. 706; — Gallia chrisliana^ t X, coL 1,153.

Jeors vertQS, tandis que les populations de colons et de

serfS) établies autour des monastères, reœvadent desab-

bés,80\islenomie bonnes coutumes^ des droits et des 11-

beriés ordioairemeot plus étendus que ceux qu'ils devaient

à h miinificeDce des seigneurs laïques.

Le l)aptëme de Clovis unit étroitement le clergé au trône. IVous célébrons tous, lui écrivaient les évèques, le succès le vos armes ; votre félicité nous touche : partout où vous ombsttez^ nous sommes victorieux (1). Vos œuvres nous ymblent de joie, lui écrivait le pape Anastase, et notre linte mère l'Église est fière du grand roi que Dieu lui a mné. Soyez pour elle, glorieux et illustre fils, comme une loonedefer, pour qu'elle vous garde dans vos voies et ijs fasse triompher de vos ennemis (2) . 4insi s'établit, entreVÉgBse etVÉtat, une alliance fondée, 1 sur les principes de dépendance servile du Bas-Em- 3, maissur le précepte évangélique : n Rendez i César ce sstàCésaTj et à Dieu cequl esta Dieu, » et sur cette sage ée de Lactsince : Nil tam tiberutn quant retigio. — L'oi]ganisation romaine s'étant maintenue dans itéSj les ordres romains y ressuscitèrent en quelque $ous d'autres noms, non-seulement dans les classes et vouées au ministère public, mais encore dans les populaires ; les corps d'arts et métiers et les ghilissociations y apparaissent, en effet, dès l'origine onarchie, sous le triple aspect de réunions convi-

:;essus felicium triumphorum quos per vos reUigio illa cti concélébrant, tangit etiam nos félicitas. Quotiesicpugnatis, vincimus. — (2) Laetifica ergo, glorioseet , matrem tuam, et sis illi in columnam ferream, ut ^ in riis tuis et det tibi io circuitu de inimicis tais

-« oo

viales, de conjurations politiques et d'associations de secours mutuels (1) .

Les collegia artîficum et opificnm des Romains, de libres qu'ils étaient à l'époque de leur création, étaient devenus esclaves ; une loi de 398, des empereurs Arcadius et Honorius (2) , ordonna que les armuriers fussent marqués an bras, afin que, s'ils cherchaient à échapper à leur con* dition, ils pussent être reconnus ; les unions qui s'y formaient se nommaient contubernia et non mariages (3).

Le tiers-état, inconnu des Gaulois, chez qui le peuple était presque esclave, et ne participait à aucun conseil public, ne fut pas érigé en ordre sous les deux premières races (A). Hais, dès cette époque, les cités étaient peuplées de professeurs, de médecins, d'avocats, dont les professions libérales étaient les portes par lesquelles on pouvait monter en dignité. Le commerce y était aussi exercé par des hommes libres, car, ni dans les cités italiques, ni dans les cités germaniques, le trafic,prisdanssonsensétendu, n'entachait la noblesse des familles (6) . Il y avait enfin des hommes libres, qui cultivaient les arts mécaniques ; les Lombards, notamment, s'adonnaient au travail desmétaux, et surtout au métier lucratif de monnayeur (6). On trouve dans les Capitulaires la preuve que des hommes Ubres, des Francs, domiciliés sur les terres du roi, se livraient à la marcban-

(1) Voyez M. AVG. Thierry, Considérations sur ta Francs^ cb. n. ^ (2) Cod, XI, 9, 3. — (3) IngenusB mulieres quae se gyneciariis sociaverint, si conventœ denunciatione solemni splendorem generis contubernionim utilitati prseferre noluerit, suorom maritorum conditiODe teneantur. (L. ni, Ut. cit.) — (A) PasquiUi Recherches^ liv, II, ch. tu ; — LorssAU, Des ordres du iiers-diaU cb* VIII, 5. — (5) EiCHORR, Origine de ta constitution des cités allemandes ; — Journal de jurisprudence historique^ t. I, 21. " (6) Frizi, Memorie di Monza^ n» 6 ; — Giolim, Metnorie ds Mitant

dise, au trafic des matières d'or et d'argent, et payùent encore au fisc une redevance spéciale, en retour de la protection qailear était accordée (1).

y, — Lac]asse([esagriculleursdutrester,aprësrinyasioQ genoaoique, ce qu'elle étaitàrépoque romaine, où ils étaient attacliés à la terre [conditionales terrœ) , dans un état plus voisin de l'esclavage que de la liberté. Cet état ne fut pas ideotiquemeot le même partout.

dam les contrées régies par le code Théodosien, la con« loite du serf et celle de raffiranchi se ressentaient de l'oigine de l'esclavage romain. On distinguait les ser&de la lie et les serfs des champs. Les premiers faisaient partie 1 mobilier du maître, qui avait sur eux un pouvoir despopie et outrageaot pour l'humanité ; les seconds, regars comme immeubles, étaient tellement attachés aux fonds terre qu'ils cultivaient, qu'on tes vendsûtet qu'on les }etait avec les fonds. Le maître pouvait les faire mousous ies coups, pourvu qu'il ne se servit que des insneats affectés aux esclaves (2). Ils ne pouvaient intenzontre leur maître une accusation, même fondée, sans urirle dernier supplice (3), à moins qu'il ne s'agit crime de lése-majesté ; ils ne pouvaient ester en ju- 3t, quasi nec persona»n habentes (i). L'affranchissene leur rendait qu'une liberté limitée, servorum lispurii iiberorum erant^ selon les expressions de la rès leur mort, leurs biens passaient au patron et à ^nts^ à aK)ins que ces derniers ne fussent émanlors les fils de l'affranchi étaient préférés (5).

ez VE'Ut de Piste, an 864, ch. xxiii ; ^le Capitulaire, an r ; — /e Capitulaire de ViLLis, etc. — (2) CodeThéodosien^ • xtl ; — ]. J, De emendaliane servorum. — (3) làid,^ U et iV« — (Zi) iHéoD. et Valent., Nov. unie, de comp. F. 9 t. ll«p. 189;— D£GouRCT,D^r<f/a/(/r«prr4onnM,p«63.

Les caractères personnels de Tesclavage ne se retrouvaient pas chez les serfs de la Germanie. Il y avait bien chez les Germains un très-petit nombre de serfs domestiques ou ministériaux^ dont le vasselage personnel se payait par des livraisons d'où sont venues les livrées. Mais, en général, les serfs étaient attachés à la glèbe. C'étaient des serfs casés {servi casati) , des serfs rustiques ou champêtres, des manans [mansuarii) , des villains {viilani) , dont la composition était moins forte que celle de Thomme libre, mais égale à celle du Romain (A) .

Tous les publicistes peignent, sous les couleurs les plus sombres, la condition primitive des serfs germaniques. « Li « uns des serfs, dit Beaumanoir, sunt si souget à lor sei- (( gnor que lor sires preuve quanques que ils ont à mort et « à vie, et les cors tenir en prison, toutes les fois qu'il lor ff plest, soit à tort, soit à droit, qu'il n'en est tenus à ré- (c pondre fors à Dieu (2) . »

(( Le seigneur enferme les habitants sans portes et (( gonds, du ciel à la terre. Il est seigneur dans toute Té- « tendue du ressort, sur cou et tête, eau, vent et prairies. « A nous les eaux et pacages, la forêt chenue, Thomme qui « vient, la cloche qui sonne, le cri public et le droit de « poursuite. Nous reconnaissons à notre gracieux seigneur « le ban et la convocation, la haute forêt, l'oiseau dans u Tair, le poisson dans l'eau qui coule, la bête au buisson, (( aussi bien que notre gracieux seigneur ou le serviteur de « la grâce pourra les forcer. Pour ce, notre gracieux sei- (c gneur prendra sous son appui et sa protection la veuve et « l'orphelin, l'homme qui vient avec sa lance rouîUée,

(1) De Boat, les Origines, liv. VI, ch. xv ; — De GooRcr, DsCéiai des personnes, p. 97. ^ (2) Beaumahoir, Edit. Beugnot, t. U, r233.

comme aussi rbomine du pays. » Telles sont et de plus )re^ encore, les formules du servage germanique, re* eiliiespar les historiens (1).

a Sous la première race, dit BoulaiuvilUers, les serfs vaient être vendus àprix d'argent, et cet usage ne cessa

sousk deuiième race, par l'établissement de la loi lefs, qui conserva aux seigneurs suzerains la propriété ère des hommes qu'ils avaient cédés à leurs vassaux

bien que celle des terres, et qui ne permit aux serfs de ser de leurs personnes qu'avec le consentement de maîtres et à la charge de cultiver ses terres et de lui r leur travail à sa discrétion. »

— Toutefois, entre la condition des serfs et celle des 3S libres, il y avait des conditions intermédiaires, u lue y celle du coton.

te germanique tenait le milieu entre l'homme libre TÎ. Le colon franc était le lite attaché à la culture de . Sa personne était libre, mais les terres qu'il avait tâient chargées de droits qu'il était tenu d'acquitter, pelait, dit M. de Gourcy, la condition des colons, ts ordo^ et colonatusy cotonat ; le service qu'ils t leur maître, colonaticum et colonitium. Il y avait jui travaillaient sous les colons et qu'on apperiamancipia.

s /lies et les colons^ il y en avait de privilégiés. ;s serfs attachés à l'Église, les fisealins des dolux» affranchis par Clovis de la servitude, et de- ; leurs personnes et dans leurs biens, les hom-

du roi (2) .

f£L£T» Origines du droit français ^ p. 228 et suiv.; — tûmes locales du baillage d^ Amiens^ etc» — (2) Eos 'ipavit beneficiario titulo, fiscalinos, hoc est régis

Ceux-ci partageaient avec leurs mattres les profits de h culture des terres, et pouvaieut ester en jugement (1).

VIII. — C'est de l'Église chrétienne qu'émanent les premiers actes d'affranchissement des serfs. Dès l'an &75, Perpétuus, archevêque de Tours, proférait, dans un testament inspiré par la charité chrétienne, ces mémorables paroles : « In primis itaque, ego Pérpetuus, voie liberos esse f( liberasque homines et feminas quotquot habeo in villa « saponaria, quos emi de mea pecunia, ut et pueros qof» « in die discessus mei non manumisero in Ecclesia ; ita ta- « men ut liberi serviant, quamdiu vixerint, ecclesiœ mec; (( sed absque servitute ad hœredes transmissibili et glete* « tica (2).

Un testament de saint Rémi, de Tan 538, attribue if^ glise de Reims les colons que le testateur a dans le temtoire de Portes, et qui proviennent de la substance de soc père et de sa mère, ou des échanges qu'il a faits avec ff^ frère de sainte mémoire, Principius évèque, ou des d^ tiens qu'il a reçues. Les colons sont désignés par letf^ noms et attribués, ainsi qu'Amorinus esclave, en toute pr^ priété à l'héritier : Tuo daminio vindicabis. Les métairies* les champs, les prés, les pâturages, les bois sont comp'^ au même titre dans le testament, « Necnon villas, agi^ « quos possideo in solo portensi, cum pratis, pascuis,8il^ (( ad te testamenti hujus auctoritate recevabis. »

(( Je recommande à mon frère l'évèque Lupus, ajoute k testateur, d'affranchir Catussion et son épouse Auliatèoe* Hounion qui cultive sa vigne, Sounovrife que j'ai rachetée

proprios homines re et corpore reddldit. (Salv., Db Gubernd^^ D*iO— (1) De Bu AT, Origines, liv. VI, ch. xv ; — Db Goobct, ^ fétat des personnes, p. 107. ^ (2) Diplamsla, Chariœ, etC'f ^ ^ p. 24.

3 Jâcaptiviié, née de bons parents et son fils Lentiberide, ^iiaride et HellatëDe, Nasaat le cuisinier, Gœsarie, Daeséne et Baudoresëne nièce de Léon , et Mar coleise fils de non; tu les défendras tous, ô fils de mon frère, comme tonnes lil)resde ton autorité sacerdotale (1). » n testament de 5fô, d'un abbé nommé Aredius et de sa ) Pélagie, comprend, dans les dépendances du champ ique gui en est Tobjet avec les édifices, champs, bois, pâturages, etc., trois esclaves laboureurs, Parminius, ius et Claude et le reste des esclaves, exceptant ceux it été favorisés de la liberté, savoir: Ctava et Marcia; ae en même temps -comme esclaves, et sous la conqu'ils cultiveront trois arpents de vigne, Ursianis i femme et ses fils. Suivent des dispositions nom«- 3, OÙ respire la sollicitude du maître pour ceux de laves qu'il n'affranchit pas entièrement i l'Égliseafiranchissait les esclaves dès le cinquième H le nombre des affranchis devenus clercs, prêtres ties (2) devint si considérable, que les conciles ireot et interdirent les ordinations d'esclaves. Ces ents dans l'état des personnes s'opéraient sans sous l'influence du grand principe de la frater-

lendo sanctitati suae, fili fratris mei, Lupe episcope f VilUs)^ quos libertés esse prsecipio» Gutussionem et 30iijugem suam, Mounionem qui meam vineam facit, 3 quam captivam redemi, bonis parentibus natam, 1 Lentjberjdum, Mellaridum et Mellatenam, Nasau- CxesarJam, Dagarasenam et Baudorosenam, Leonis oîeisum filium Tetnonis ; hos totos, fill fratris mei, e, sacerdotali auctoritate liberos defen$abis. {Diplo- CXIX9 p. 84-) ^ (2) Voyez le canon VI* du concile 1 en ôà9 (Çollect. des conciles dsLabbe^ y. Z92),

Dite chrétienne. Jamais, dit Hugues de Saint^Victor (1), l'Église n'a regardé l'esclavage comme un bien, elle n a fait que le tolérer comme un mal. Aussi celui qui donnait la liberté à ses esclaves faisait-il connattre qu'il avait en vue le rachat de ses péchés (2) .

Ainsi, dès le lendemain de l'invasion germanique et grâce à des coutumes, barbares sans doute, mais inspirées par des mœurs domestiques pures, s'élève un nouvel ordre social, dont la liberté germanique et l'idée chrétienne sont les fondements. Les hommes libres et fidèles, convertis à la foi de Clovis, se partagent les soins de l'État et ceux de l'Église. Les affranchissements des esclaves et des serfs commencent sous les auspices de la religion, et on voit poindre, à côté des deux ordres de la noblesse militaire et du clergé, les premiers germes du tiers-état.