CHAPITRE IV

DES CONCESSIONS DE FISCS A TITRE d'aLLEUX ET DE BÉNÉ- FICES, ET DE LEUR INFLUfiltCE SDR L* AGRICULTURE ET U POPULATION.

Les libéralités des rois francs à leurs compagnons d'armes, aux évêques et aux monastères, faites les unes à titre d'alleux, les autres à titre de bénéfices, ont été, au moyen âge, la principale source de la propriété ecclésiastique ou seigneuriale, et delà création des villages, des bourgs, des villes et des cités. C'est ce que constate à chaque page k recueil des chartes et des diplômes de la race mérovingienne (1).

Un diplôme royal, d'une authenticité douteuse (2), attribué à Glovis, sous la date de l'an A97, donne au monastère de Reims un territoire [locellum] (8) , situé dans le pag^ de Tournai, et défend à qui que ce soit de pénétrer dans les villages, métairies et courtils dépendants de ce monastère, pour y rendre la justice, y exiger les amendes, ei J remplir aucunes fonctions, voulant que le monastère soit^ l'abri de tout trouble sous la protection et la main bouroe du roi et de ses successeurs (A) .

(1) Diptomata^ chariœ, epistoUe^ leges^ aliaqui instnmerdA^ res Gallico-Francteas ipectantiaf elc.^ 2 vol. iD-fol. Paris, 18«>*^ (2) ProUgomeneSf p. 2, sect 5, ch. r, num. 2. - (3) Docauce, V. ^ ctHum.-- (il) Ki nemo in eorum vices, vel villas et curtes, adcaû* sas audiendas, nec ad mansiones faciendas, nec freda exactaoo'' Dec ullas fanctiooes requirenda?, etc. [lbid.t t I, p. 31.)

Un dipidffle de Clovis, le seul dont Tauthentlcité soit reconnue par tous les savants (1) , coDcëdd à Euspice et à Miximin, en toute franchise de tributs, de charges et f exactions, le territoire de Micy, dépendant d'un de ses iscs, et recommande à Tévèque Eusëbe de garantir de tout oubledans saparoisseles possessions des concessionnaires. Par une charte de l'année 526, confirmée par Childe* rtP% roi des Francs en 531, Haregarius avec son épouse uda et sa fille Tenestine, donne à l'église du nom des nts Gervais et Protais une aire pour bfttir un monastère eam ad monasterium faciendum) et deux villœ en sus las duas in augmenlum) (2).

ar un diplôme de Childebert l*", roi des Francs, de 528, un territoire circonscrit par les bornes qui y sont ^ées est attribué au monastère d' Arisole, pour cultiplânter, bâtir sous la protection et mainbourne du 3).

I diplôme du même roi, de l'an 539 (à)^ attribue à ;e du Mans le monastère d' Arisole, qui lui est donné n moine de cette église, avec ses terres, maisons, s, esclaves, vignes, forêts, prés, cours d'eau, mouiculeSf argent, meubles et immeubles.

iplôme de Théodebert !•', roi des Francs, attribue fô), à l'oratoire de Saint-Martin- du- Mans, les lieux 'Levaste et autres avec les mêmes dépendances, plôine de Childebert I", roi des Francs, de Tan attribue à T église de Saint- Vincent de Paris un oé Isciacus, qui fait partie des pagi de Paris, près

95 9 diplonuy prolégomènes, p, 11. — (2) Ibid., p. 72, , cxvir. — (3) Ibid., p. 75, cxi. — (â) DipUmatœ» p. ±0O. CXXY. -*(5) lbid.,p. 103, cxxvii.--. (6) Qiplo-

', t. I» p. 117, CLXXIl.

du lit de la Seine, avec tout ce qui s'y trouve, mas» habitations, champs, territoires, vignes, forêts, prés, serfs, colons, affranchis, ministériaux, outre ceux que le roi ordonne de considérer comme ingénus. • .

Clotaire I'' fonde, par un diplôme de Tan 560, confirmé par ses quatre fils en 562 (1) , la basilique de Sainte-Marie de Poitiers, et lui donne, à titre de dot, son village de Villiaque, avec ses terres, champs et possessions adjacentes, qu'il lui transfère avec toute juridiction, autorité et prééminence, sauf et réservé au roi et à ses successeurs la supériorité et le ressort (2) .

Par une charte d'environ 570, Tbéodechilde, fille de Clovis P', donne au monastère de Saint-Pîerre-le-vif, de Sens, un grand nombre de villœ répandues dans divers piigi, qu'elle a recueillies dans l'héritage de son père, i titre de propriétés.

L'un des documents les plus importants en cette matière est le traité d'Andelau de 587, qu'un écrivain peu favorable aux libertés municipales (3) cite pour prouver que les rois Mérovingiens disposaient en maîtres absolus des villes, même les plus importantes.

Par un diplôme de 627, Clotaire II confirme le don à l'église du Mans du monastère de Longueville (4) , « una « cum terris, domibus, œdificiis, mancipiis, vineis, silvis, (( pratis, pascuis, aquis aquarumque decursibus, farinariis, (( peculiis, pecuniis, mobilibus et immobilibus, vel reli- « quis quibuscumque beneficiis. »

Des rois de la première race, aucun n'a fait plus de dons aux églises que Dagobert I«'. On lui a imputé, du vivant

(1) DipUnnata^ chartœ, CLXix, t. I, p. 124. — (2) Diptmnai^ ckartœ^ CLXiv, t. I, p. 118. — (3) M. Lebbr, Hiêtoin critiqua à^ pouvoir municipal, eh. ii, § 3. — (â) Diplomata, eharfœ^ î, p* 217*

iDéme ddsOD père, Clotaire II, et pendant qa'il était luimême roi d'Austrasie, trois diplômes de 1522 et 623, faisant ou confirmant des dons à l'église de Saint-Pierre de Trè- /es. Le seol vrai est celui par lequel il lègue à la basilique (e WomB des propriétés qu'il possède dans le pagm de audemburg, et confirme ses possessions avec des imumtés'(l).

Les diplômes de Dagobert, depuis la mort de Clotaire II

628, jasqo'en 688, époque du décès de Dagobert lui- Ime, soDt très-nombreux : plusieurs sont considérés nme authentiques. La plupart contiennent des libéras en faveur de l'abbaye de Saint-Denis. Le plus import est celui de l'an 629 (2) , qui accorde à cette abbaye roit de foire. En 6S6, Dagobert échange (3) ave'^. les riculiers de Saint-Denis le village de Saclas, dans le itoired'Étampes, contre un village nommé Amie, situé } le territoire de Marseille. Dans la même année, il •e à l'abbaye de Saint-Denis le village de Puteaux, Paris (à) .

autre diplôme de Dagobert — cglxxi — donne à ye de Saint-Denis cinq villages : Toury^ Tivernon vray, dans l'Orléanais, Monauille et le Vatvacon Étampais.

'ou\e des diplômes semblables sous le règne de Cloet de Chîldéric II, depuis l'an 657 jusqu'àl'an 673. imprimé plusieurs fois le diplôme cccxl, parleildéric II et la reine Hinechilde donnèrent en évégue d'Amand, le village de Barisi dans le

yiata^ charlœ^ CGLii,t L— (2)/6i</., CCXLVii, t II, p. k* GC1.XVIIJ, t. 11, p. 31.— (Jx) Ibid.^ cCLXix, t II, p. 33. 7mata^ charlœ^ t. Il, p. liS.

Il reste dn même prince un autre diplôme -«- ccajcvui — par lequel il accorde à l'abbaye de Sénone, dans les Vosges, les hommes de deux villages d'Alsace (1) .

Un diplôme de Thierry III — gcgxgiy — se distingue des autres par une particularité remarquable. Il adjuge à Amalgarius un lieu qui est appelé villa de Bactilione valU, dont une femme nommée Acchildis réclamait une portion. L'affaire fut instruite et jugée dans un plaid. Aucune des parties ne pouvait prouver son droit. On s'en rapporta ao serment sur la possession de plus de trente ans.

Un autre diplôme de Bagobert II — ggclxxxy — confirme la donation du village de Germiny faite aux monastères de Stavélo etdeMalendi, sous les règnes de ClovisUI, en 691, de Childebert III, en 695, de Dagobert lU» en 711.

Dans un plaid — ccccxix — tenu à Luzarches, Clovis III confirma la concession du village de Noisy, dans le Chaffibly, qui avait été faiteàl'abbaye de Saint-Denis et à l'abbé Cbamou par Ingobert et sa femme Augantrude. L'année suivante, dans un autre plaid tenu à Valenciennes, I^ même prince adjuge au diacre Ghroçtchaire le village nommé dans l'acte Baddaucourt, que Ghroçtchaire réclamait au nom d'Ingramnus, fils orphelin de GhaldedramnuSi et qui était injustement retenu par Amalbercht.

Des donations ou des jugements de même nature sont constatés par des diplômes de Gbildebert III dont Tun — CGGCLx — s'applique, comme celui de Govis III, à ^ village de Noisy, dans le Ghambly, et par ceux de Dagobert m, de Ghilpéric II, de Thierry IV et enfin de Charles et Pépin, maires du palais, qui, maîtres absolus dans tx>\i^^ la France, sous le règne des derniers rois Mérovingiens et

(i) duii-tse, diplom.^ t II, p. 159.

depoBint des biens du fisc comme de leurs propres, don- Dirent entr'sntres, le premier à lYglise de Saint-Sauveur, aiors cathédrale (ITitreclit, le village d'Elst, confisqué sur Everbard pour cause de trahison, et le second à divers ■e9,etparllculièrementà l'abbaye ds Saint-Denis,

Ces docnments historiques prouvent que les fiscs attrilés, dans le partage du territoire, aux rois de Ja preière race, avaient une étendue immense, et que ces fiscs t été l'une des principales sources des biens ecclésiasues, sur lesquels se sont établis un grand nombre de âges et de villea.

I. — Quelques documents de la méoie époque prout que les membres du clei^é et de l'ordre militaire eut participé, dans une certîûne mesure, à la possesdes terres fiscales, et qu'ils en firent le même usage, D dipidme de Sigismond, roi de Bourgogne, supposé I Jes UD3, suspect selon les autres, vrai selon Pagi et oliecteurs des ûip/omata, cknrtœ, etc., attribue, 3, au monastère d'Aganve, Saint-Maurice-en-Valais, ble, Genève, Lausanne, etc. , des villages, courtils, ies avec tous leurs accessoires en terres, misons, ;, esclaves, afTranchis, peuples, habitants, vignes, o7ivettea, champs, prés, pâturages, cours d'eau, î et immeubles on dîmes (i).

5uve, dans le recueil deschartes et diplômes de la ; race, des donations aux ^lises, émanées des des comtes comme des rois. Nous pouvons citer es une charte de donation consentie par Guerrec, retagne , au monastère de Sainte-Ninnoque, en

K, diplomat^t, t I, p. 69 et suiv.

Un testament de Bertrand, évèque du Mans, de l'an 615, en faveur de son église, testament dont l'authenticité parait généralement reconnue et qui n'occupe pas moins de dix-huit pages in-folio (1) , donne la mesure des immenses richesses accumulées par le clergé pendant le sixième siècle, grâce à la munificence des rois, et de leur persévérance à accroître les biens ecclésiastiques, en môme temps qu'il fournit des renseignements précieux sur les usages et les mœurs du sixième siècle.

Il importe de remarquer que les terres concédées par les chartes et les diplômes qui précèdent sont constituées i titre d'alleux, comme le clergé l'a soutenu, lorsqu'on a voulu exiger de lui, en 1786, foi et hommage à raison des terres qu'il tenait des libéralités des rois et des seigneurs (2). Les textes des chartes expriment, en effet, deb manière la plus précise le caractère irrévocable et héréditaire des donations des terres fiscales : « Jure hœreditario « in proprietatem concessit... in proprium alodem... pro (( alodio in perpetuum... regali more disponentes, conce* (i dimus fiscos jugiter possidendos et pro libitu dispooeoa dos. . . » Mais à côté des concessions à titre d'alleux apparaissent, dès la première race, les concessions à titre de bénéfices.

IIL — Considéré d'une manière générale, le bénéfice est une propriété limitée par les conditions que le concédant a attachées à son bienfait ; car, dit Vico, les hommes ont une disposition naturelle à accorder des bienfaits o^ puissent leur rapporter quelques avantages, et à ne renoncer soit à l'autorité, soit aux richesses acquises, qu'autant

(1) Diplamata^ chariœ, t. I, p. 197 à 215. — (2) Yojet le M^ maire pour te clergé de France^ dans raffaire des foi et hommage' Paris, 1785.

qs'iJa Y wDt forcé! ou qa'ib troureot dans ces coneesdons

mÈiaes de quoi lerrir leurs intérêts.

Le wuveraiD d'une âté mal affermie sent le besoin de créer une classe d'hommes intéressés à soateoir l'ordre public sur lequel soD pouvoir repose. Il leur distribue d'akird des armes et des cbevaux, puis les terres qu'il a conduises. Vmlà l'origioe des bénificet, dont la condition commae est que leb^éfidaire marche contre l'ennemi (1).

Ea ce seas, od peut dire, avec H. de Gourcy (2) , que les snes digtribaées par les empereurs romains aux vétérans es légions, àla charge de les coiuterver et de les transmetr e à leurs hériti«s, grevées des services militaires promis us la foi du serment, étaient de vriâs bénéfices (S). On ut recoonattre, avecles historiens de la Bretagne {h), < caractères du bénéfice et le germe du gonveroement idal, dans la vaste association des clients et des patrons, ns la hiérarchie des princes, des hommes libres et des hacles qui distinguait la Gaule celUque. ^es concessions des rois Mérovingiens aux anstmstions ux leudes, celles de Charles Martel à ses ûdëles, les ir. Ottomans, les Berhah Mameluks, tout cela dérive 'ême principe : un service mihtaire, religieux ou autre, léaéfjces ecclésiastiques ont la même origine que uéficea laïques. De même que, dans l'ordre militùre

nprimls quicunique bénéficia habere videntur, omnes in veniaut. {CapU. Car. Mag., an 811.) — (2) De Citai des • ■s en France^ p. 232.— (3) < Notum est, > dit saint Augustin econd sermon, & la veille de ia PentecOte, ■ quod milites ^xieUcia temporalja a temporalibus dominiis accepturi, JJtarJbus sacramentis obligantur, et domiols suis fidem uros profitentur. • — {U) M. de Coubsom, Essai sur la ; — M. PiTHB-CaivALlER, La Bretagne ancienne et mo-

et dans Tordre civil, les héritages concédésjfzir^ beneficwm rentraient, à la mort du donataire, entre les mains du prince, et pouvaient devenir le sujet d'une libéralité noavelle, de même, dans les premiers temps du christianisme, les droits accordés aux clercs sur les biens de l'ÉgUse n'étaient considérés que comme des concessions purement personnelles et viagères. A cette époque, les bénéfices étaient possédés non jure tituli^ sedtantumjure persanalL Plus tard, il fut jugé convenable d'attacher des droits d'usage ou d'usufruit à l'accomplissement de certains services religieux, et, par exemple, d'abandonner aux desservants d'une paroisse la jouissance des propriétés urbaines ou rurales situées sur son territoire. Le bénéfice, originairement molivé par des considérations toutes personneUes, ne fut plus alors concédé qu'en raison de l'office dont il devait assurer la perpétuité. La maxime : Beneficium dar tur propter officium prévalut dans le droit canonique, et bientôt l'obligation, imposée d'abord à chaque nouveau desservant, de demander l'investiture des revenus dont son prédécesseur avait eu lajouissance, étant considérée coaune une formalité gênante et sans utilité réelle, il fut admis en principe qu'à chaque église appartiendrait, à titre de donation et pour toujours, le droit de percevoir les fruits des biens compris dans ses limites. Dès ce moment, le bénéfice ne fut plus ni un di*oit personnel, ni un droit précaire et contestable, mais un droit annexé à perpétuité au titre, et qui s'obtenait avec lui (1).

Mais, dans l'origine, tous les bénéfices, tant ecclésiastiques que laïques, étaient révocables.

Tous les bénéfices étaient soumis au même recensement :

(i) Henneqdiii, Traité de législation et de jw isprudencê, t lU p. 98.

I Ut m solum bénéficia episcoporunit abbatum, abbatissaram atqae comituin, sive vassalloraai nostroram, sed etiam nostri fisci describantur ; ut scire possimus quantum etiam de ûostra in uniuacujusque legatione habea«

nas (1). »

Jongiùe des bénéfices militaires remonte à Glovis; \3 l'usage en fat beaucoup moins usuel sous la première i que sous la seconde, a In diebus illis, » dit Aimoin (2) , ia^âvit Clodovœus regnum Francorum usque ad SequaiD, et accipiens castrum miledunensem, tradidit eum ueiiano legatario» et jure beneficu concessit » srigÎDe des bénéfices ecclésiastiques est contemporaine Ile des bénéfices militaires ; elle remonte au concile le, tenu en 506. « Statuimus quod omnes canones juit ut civitateases sive diocessui presbyterici, salvo jure lesiie, rem Ecclesiœ, sicutpermiserunt episcopi, te- Qt, vendere autem aut donare pœnitus non prcesuit; quod si fecerint vel fecerunt, etfacta yenditio non ntf et de facultatibus (si quas habent proprias) intam £cclesiam reddant et communione priventur. n - Lacréation des alleux et des bénéfices imprima une

impulsion à l'agriculture qui, négligée par les ;, fut, cbose remarquable, remise en honneur par 1res.

que le latifundium romain était devenu, dès les einps de la République et, à plus forte raison, pire, une source de misère et de démoralisation, nains du grand propriétaire, qui ne cherchait enu de sa terre qu'un aliment à ses débauches, voyait dans Tesclave qui la cultivait qu'un vil

i'alleu germanique, c'est-à-dire la terre libre,

tiU u — (2) HisU^ ch. xiv.

qae l'homme de guerre tenait de Dien, exempte de cens, de rentes, de dettes et de servage, et qu'il donnait à sfê compagnons, sous la seule réserve de sa suzeraineté, ^t en aide au travail et à rafiGranchissement progressif des populations.

«Le Franc s'est empressé de cultiver les campagnes désertes des Nerviens et des Trévériens, disait l'orataiir Eumène, dans le panégyrique d'un empereur. Celles d'Amiens, de Beauvais, de Troyes et de Langres sont coofertes de barbares ; le Chanave et le Frison labourent doDC à présent pour moi ; et ce sont ces mêmes hommes, accoutomés aux courses et au pillage, qui nous apportent T abondance (1). »

De cet éloge, dit un écrivain (2) , on doit conclure, ooo pas que les barbares fussent de bons cultivateurs pour la Gaule, parce quecela nés' accorderaitpasavec leurs mcni^ mais que les Romains, désolés par leurs incursions (3) ei plus encore, s'il était possible, par les admioistrateitf^ mêmes de l'empire, dans le découragement tout à la ^' et dans la corruption, ne conservaient plus aucune espèce d'attachement pour un sol qui les exposait à tant de maux.

Ces tributs, que l'avarice et le faste des empereofî avaient exigés de leurs sujets, tombèrent d'ailleurs dai^ l'oubli sous le gouvernement des Français. Le prince eut. pour subsister, ses domaines^ les dons libres que lui faisaient ses sujets, en se rendant à l'assemblée du Champ ^ Mars, les amendes, les confiscations et les autres droits (fi^ la loi lui attribuait. Au lieu d'une société toujours pauvre, parce que les sujets mercenaires s'y devaient faire p^y^

(1) Recueil des Mstoriens de France^ t l. — (2) Chabrit, Di^^ monarchie française, t. l, ch. XXY. — - (3) Not des diptâmes, ^ M. Tabbé db Fût, t I, p. iO.

pour remplir les devoirs de citoyen, les anciens sujets de l'empire se trouvèrent dans un état riche, parce que le 'curage et la liberté en étaient l'âme. Gomme les Francs e vendaient point leurs services à la patrie, ils n'imaginè- ^ntpas d'acheter ceux des peuples qui se soumirent à leur itorité. Toute imposition devint donc inutile, et les suts simplenoent obligés, ainsi que leurs maîtres, de faire guerre à leurs dépens, quand la cité était commandée, contribuèrent comme eux qu'à fournir des voitures aux ciers publics qui passaient dans leur province, et à les rayer ; c'était moins les assujettir à un impôt que les }cier à la pratique de l'hospitalité, vertu extrêmement :ieuse aux Germains, et ils ne furent tenus qu'aux mèdevoirs que les Francs.

es progrès de l'agriculture amenèrent naturellement : de la population ; et c'est ûnsi que, grâce à l'influence dtanée des coutumes germaniques, du droit romain et roit canonique, soit sur la classification des hommes ? et J'â/franchissement des serfs, soie sur l'appropriafes alleux et des bénéfices, qui suivit le partage des , les familles devinrent, dès les temps mérovingiens, î/iière des populations qui s'établirent dans les villas bourgs et les villes, et qui furent mises en possesz droit de cité et du droit de juridiction, ce double itif éJénaent de toute organisation municipale.