CHAPITRE VI

DE l'établissement DES FAMILLES DANS LES UANSJ, ET DE l'épanouissement DES MANSI EN FILUE, CASTRA, VRBiS. OPPIDA, CiriTATES OU PAKROCBIJE EPISCOPALES.

I. — Les Germains étaient, comme tous les peuples de l'antiquité, divisés en tribus guerrières (anwflnni, exercitaies) , qui obéissaient à des chefs dont l'autorité était limitée. Les lois anglo-saxonnes surtout indiquent, d'une manière précise, l'organisation desdizaines et des centaines^ qui formaient autant de groupes distincts, où ne pouvaient entrer que les hommes libres {freoman) , et dont les premiers étaient appelés teodunge^ et les autres hundrede. Chaque décemvirat avait un chef commun appelé tien heofod, et chaque centumvirat un chef appelé sans doute hundrede heofod (1); le chef suprême était nommé ^r^i?, qui n'était

(1) Voyez les lois du roi Canut ^ leges seculares Canuti^ ch. Zix et XXXIII ; ceUes cL^Ëdodard, ch. xii, xiii, xx, xxi, xxxii, xxxiii et xxxT, etc.

Dire chose que le gravio des Francs, le corne» des BourlignoDS, etc. On édit de Clotaire II, de 595, presoît tablissement de centenœ dans le royaume des Francs. tte organisation, militaire et par conséquent personnelle, fut pas immédiatement transformée. On ne vit pas, es la victoire, comme le remarque M. Guizot (1), les )us conquérantes se dissoudre en individus, et aller ha- )v, chacQO avec sa famille, la terre isolée qui lui était ue. Une telle dispersion eût été fort périlleuse pour les luérants, et, de plus, elle eût rompu toutes les habits de la vie commune, d'exercices, de jeux, de ban- :s continuels, qu'ils avaient contractées dans leurs •ses.

3S Francs habitaient de préférence la campa^e, vivant les villœ soit du roi, soit des che& de bandes, tandis la population romaine se pressait dans ce qui restait anciennes villes dévastées. Mais n'a-t-on pas exagéré perçu historique, en supposant, dès lors, deux nations urs en présence, se refusant à tout contact et perpéà travers les siècles l'antagonisme des races latines races germaniques?

publicistes animés de préoccupations très-diverses )uti scientifiquement à consacrer une même erreur {ue.

conquête est, selon M. de Boulainvilliers (2) , ce par* cliisif de la noblesse et du privilège, le fondement l français dans lequel nous vivons ; c'est à elle qu'il porter Tordre politique suivi depuis par la nation ; là qae nous avons tous reçu notre droit primor- I Français, conquérant les Gaules, y établirent leur

îs swr l'Hisiairê de France^ à' essai, cïl l, § i. r* 9ire de C ancien gouvernement de ta France*

La paix, ce but suprême de tous les gouveraernents civilisateurs, la paix que Rome avait prétendu imposer au monde par la terreur de ses armes ( l) , mais qui avait dégénéré, sous son empire, en servitude (2) , la paix que l'Évangile avait réellement apportée aux hommes de bonne volonté, en les appelant, libres, égaux et frères, à faire partie des cités terrestres et à se rendre digne d'habiter la cité de Dieu (3) ; la paix, si bien définie par saint Augustin : ia tranquillité de tordre (A), fut la conséquence naturelle de cette fusion des races dans la vie commune des cités.

La paix était appelée /r^rfum, mot dérivé de friede en allemand, de vrede en hollandais et qui signifie : paix^ tandis que le mot : faidum^ dérivé du mot allemand fehde, signifie guerre ou inimitié. La paix des forêts, c'est-à-dire la garantie accordée aux forêts, s'appelait waldfried^ la paix du marché marktfried, la paix de Dieu çottesfried, la paix du roi konigsfried^ treuga Domini. L'ordre établi par le fredum était appelé bannum^ d'où dérive le nom banlieue^ stadfriede, paix de la ville. Celui qui était excommunié ou séparé de la communauté civile était appelé forbannitus; il était, comme le Romain privé de l'eau et du feu, agua et igni interdictus^ banni de sa patrie et devenait bandit ou forban.

Le premier pas vers le rétablissement de la paix fut la substitution des compositions et des amendes {Werigil^ dum^ Lentigildum) au droit ou plutôt au devoir de vengeance ifaida) , que le principe de la solidarité des familles, consacré par les coutumes germaniques, imposait aux parents de l'oiTensé. La composition n'était pas réputée une

(1) Immensa pacis nostr» m^'estas. (Pline.) — (2) Servitatem faciuDt, pacem appellant. (Tacite.) ^ (3) Gloria in excelsis, pax hominibus bon» voluotatis. — {k) Pax est tranquillitas ordinis.

(S. AOG.)

peine infligée au coupable ; c'était un sacrifice qui désintéressait le lésé. Ce sacrifice était souvent réglé par des transactions ou par des arbitrages émanés d'amis commuDS, dit amiables compositeurs; et Marculfe, livre II, cb. xTm, Dous a conservé la formule d'une de ces transactions, iostitulée : sûreté pour un homicide commis, securU '08 pro hmicidio facto. Plus tard, les jugements succédéentaux transactions et aux compromis \judicatum fuit ab ms viris^ comme on ]e voit par les formules anciennes 'un inconnu, faisant suite à celles de Marculfe, n*" 2A, et celles selon la loi romaine, n"* 29.

De raccord des parties {sunium) , obtenu à prix d'ar-* ùi (geld)y dérivait la paix {fredum^bannum)^ et Tofisé donnait au délinquant une lettre de sûreté ou d*asireté.

Les lois anglo-saxonnes introduisirent en outre, sous le a de pledge^ plegium^ la garantie solidaire non-seule- )t des familles, mais des décanies ou borougfis^ pour la rsition des délits commis envers les membres de TastioD, réparation à laquelle les étrangers n'avaient pas quand ils n'avaient pas de patron, reoiplacement des guerres privées {faidœ) par les ?s nationales {weer^ weher^ guerra) devint peu à sanction de la paix publique.

— La civilisation pacifique trouva un auxiliaire dans de famille et dans des mœurs domestiques qui ^osaient les tribus guerrières de la Germanie à des es sédentaires.

élisant toutes ces lois qui, selon la remarque de uieu (1) , s'interprètent les unes les autres, parce ont toutes à peu près le même esprit, on se rap-

't des lois^ liv. XVIII, ch. xxii.

pelle le mot célèbre de Tacite : Pliu ibi boni tnores valent guam alibi bonœ leges»

L'hoDoeur ded feaunes y est protégé par des peines sévères contre la séduction (1) et contre la violence (2) . La jeune fiancée devient sacrée pour tout autre prétendant (3) ; elle s'unit librement à celui à qui elle donne sa foi» et la famille se constitue sur la double base d'une dot inaliénable et d'un douaire ou présent du matin {morgangoba) analogue à Vhypobolon des Grecs ou à ïaugmeniwn dotis des Romains (4) .

L'homme libre {freoman) reste investi de l'autorité patricienne sur sa famille et sur les esclaves, et répond des peines et des amendes qu'ils peuvent encourir envers la communauté.

Cette garantie naturelle, dérivée de l'antique principe de solidarité des familles, est consacrée par les lois anglosaxonnes de Canut, ch. xxviii, en ces termes : « Et quili- « bet dominus famulos suos in propria fidejussione ha- « beat, et si quis eum alicujus rei accuset, respondeat k « ea centuria ad id cujus accusatus est. » Mais la ven-

(I ) Tit. XXII dd la loi salique ; tit xu de la loi des RIpaaires, etc. ameodes infligées à celui qui presse la main, le bras ou le seio d'une femme libre ; tit. xiv, art. 8, loi salique. — (2) Tit. xi? de la loi salique, De ingenuis kominibus qui ingenuas muUeres rapiuni. — (3) Ibid., art. 8.

(A) Si quis mulierem desponsaverit, quidquid ei per tabularum seu cbartarum instrumenta, conscrlpserit, perpetualiter incon- Tulsum permaneat. (Art 1.)

Si autem per seriem scripturarum, ei nibil contulerit, si yirum supervixerit, L solides in dotem recipiat, et tertiam partem de omni re quam simul collaboraverint, sibi studeat vindicare; ve» quidquid ei in morgangoba traditum fuerit similiter faciat

Ce régime de dot et de gains de survie diffère du régime de fonds commun que Cés:ir [vr, Zi, 19] suppose chez les Gaulois.

gesDce héréditaire, la fitîda, qae rappelle Tacite {De mort" iusCermanorum^ XXI) y est condamnée, comme une exagération du principe de solidarité, par un décret du roi ^hildebert, de 505, qui essaya, saus succès peut-être, d'inerdire la participation des familles à la vindicte publique, t qui édicta contre le meurtrier la peine de mort et l'atibution an fisc d'une partie da Weregildum, III. ^ Les lois de succession garantissent aussi la stabité des familles par le soin qu'elles prennent d'assurer les iccessioDS aux mâles.

La loisalique, titre lxii, article 6, exclut entièrement les les. La loides Angles, tit. vi, art. 1 , contient la même dissition (1). Laloi ripuaire, tit. lvi, art. A, la loi des Saxons, re vu, art. 1 et 8, n'appellent les filles qu'à défaut de ccesseurs mâles. Montesquieu (2) constate avec raison 'à l'époque même où, selon Tacite et César, les terres e les Germains cultivaient ne leur étaient données que ^ir un an, après quoi elles redevenaient publiques, les [es recueillaient, à l'exclusion des filles, la maison et un ceau de terre dans l'enceinte autour de la maison, qui talent un patrimoine particulier immuable. Après la uête des Francs, ce patrimoine s'étendit et demeura ^nable. Ce fuXY aviatica hœredilas^ dont la loi ripuaire, Lvui, art. 6, fait expressément mention (3), à laquelle JiusioQ la loi des Visigoths, liv. IV, tit. n, art. 1", la s Bouiiguignons, tit. xiv, art. 1*', la loi des Saxons, r, art 1", et la loi salique elle-même, tit. lxii, art. 6, ^Dçu : <c A l'égard delà terre salique, aucune portion

ereditatem defuncti fllius, non filia suscipiat Si filium non qui defunctos est, ad filiam pecunia et mancipia, terra proxlmum paternse generationis consangulnem pertineat tpi-it des iaiêf liv. XVIII, ch. xxu. ^ (3) Sed dum virilis Jcerjt, fremina in hsereditatem aviaticam non succédât.

« de l'hérédité ne sera recueillie par les femmes, mus « l'hérédité tout entière sera dévolue aux mâles. »

La portion disponible est restreinte dans d'étroites bornes, à l'égard des fils et des filles (1) , mais toute personne sans enfants peut transmettre sa fortune à son époux et même à un étranger, soit à titre successif, soit par contrat de donation ou par tradition, en présence de témoins (2). Tous objets donnés entre mari et femme retournent aux héritiers légitimes, après la mort du survivant des époux, à l'exception des objets employés par le donataire en aumônes,, ou pour subvenir à ses propres besoins.

IV. — Le lien de famille, si sacré qu'il soit, n'est cependant pas indissoluble : tant est vif, chez les peuples d'origine germanique, l'amour de la liberté, a Quiconque, dit la loi salique, voudra briser les liens civils qui l'unissent à sa famille, se présentera à l'audience devant le tonge ou le centenier : là, il brisera au dessus de sa tête quatre branches d'aune, et en jettera les morceaux aux quatre coins de h salle d'audience, en présence de tout le monde ; puis il dira qu'il entend renoncer à l'obligation du serment, aux droits d'hérédité et à tous les rapports qui l'unissent civilement à sa famille (tit. lxiu, art. 1) . — Si ensuite quelqu'un de ses parents vient à mourir ou à être tué, il n'aura aucune part à sa succession, non plus qu'à la composition qui sera due par le meurtrier (art. 2) . — • Si lui-même vient à mourir ou à être tué, sa succession, de même que la composition due à raison de ce crime, ne seront point recueillies par son héritier naturel, mais appartiendront au fisc ou à celui à qui le fisc en aura fait don. »

(1) FJliis autem aut filiabus, super duodecim solides, uni plus quain alteri, nihil condonare vel conscribere permittimos: quod si quis fecerit, irritum habeatur. Ux itt>tiar.,tit. lxi, art 2. — (2) ibid.^ tit. L, art 1.

Telleélaitlaramillegermaaique, telles étaient a ;iriïé€9i l'époque senii-barbare qui succéda 4 l'invaaon; et s'il est vrai, crimme paraît l'établir l'histoire do droit DiDDidpal dans lous les pays et dans tous les sièdes, que la cité ne soit que la famille étendue, on ne doit pas s'étooner des ressources qae les évèques, d'abord défensieurs et pais ckfs des cités restaurées, trouvèrent dans les nœurs et dans les lois civiles des peuples vierges qui vinent s'enter sur les ruines d'un monde pourri de vices et e rétusté.

V. — Le berceau de la vie publique, c'était le tttan$um, ^t-à-diie le lieu où s'établissait la Tamille, « villa aut !ocu3 facnilite, » no héritage entouré de champs, a fundus :um certo agri modo, n une petite villa, appropriée à ïbitation d'un colon, a villula coloni unius babitaUon iropria. » lUamum était synonyme de colonia, curia, tait le MeixA^ Bourguignons, le Mois des Normands, /^/ des Auvergnats et des Provençaux, mesure que la famille se développait dans le mansam, lentait Je besoin d'étendre son territoire, et la réunion abitations formaitla villa. On ne donnait pas ce nom, 'e latin du moyen âge, à une propriété rurale; on apainsi la collection de plusieurs mas (1). Les villœ t contenaient, dans le langage des Chartes, u cam- , pratum et boscum, sic passim in chartis, » dit e, A terra arabilis, prata, pascua, bosci discuntur t in vilia. » On appelmt villani ceus qui étaient atla vi/ia, et qui étaient vendus avec elle, iteurs antérieurs au douzième siècle emploient in-

I hodfe, non quomodo Latini prsdia rustlca, aed coinagcia mansjonum, vel œdium collectionem appellamus.

distinctement les noms de vicus ou de villa pour désigner le village, comme le remarque Valezius, dans sa Notice des Gaules^ ^. 383.

La terminaison de la plupart des villages : ville^ meênU^ court, arguess correspond à villa, mansum, curtil, ager, toutes expressions caractéristiques des maisonsdes champs habitées par ces fameux nouveaux venus, qui aimaient autant le séjour des campagnes que les Gallo-Romains aimaient celui de la ville. «Les campagnes, dit M. Troplong, on peut le dire hardiment, sont nées sous la main des grands propriétaires. Ce sont eux qui ont peuplé les déserts, qui y ont appelé des habitants, qui leur ont donné des usages et fait des concessions, pour les attacher au soL Les bois et les pâturages, qui formaient la plus grande partie du sol, appartenaient, durant la période gallo-romaine , soit aux possesseurs des latifundia, soit au fisc. De là, ils passèrent, après la conquête, au pouvoir des rois et des seigneurs francs, et les tenanciers, Hbres ou serfs, auxquels ils furent inféodés, ne les possédèrent, en général, que sous la directe seigneuriale. »

Les seigneurs avaient dans les villages des préposés, désignés sous les noms de judices ou majores villarum, quelquefois même de villici (1) . Ces fonctions, purement séculières, étaient souvent exercées, dans les premiers siècles de notre histoire, par les prêtres^ qui y jouissaient d'une confiance analogue à celle dont les évêques étûent investis dans les cités. Un capitulaire de fiharlemagne (liv. y, 107 ) prohiba ce cumul de fonctions distinctes ences termes : « Ut presbyteri curas seculares nulla tenus exer- « ceant, id est, utneque judices neque majores fiant. » VL — La villa fortifiée, entourée de murs et de retran-

(I) DucANGE, V» Majores viUarum,

dieoeots, quelqueims décorée d'un palais, c'était le ea$^ trum, doot le territoire était appelé tenementum^ ainai que DucaDge l'établit par les statuts d'Arles et de Marseille, et que le prouvent d'autres documents, rapportés dans la Gallia ckrntiana.

Caacerins (1) définit le caiirum : a Bes qnœdam parti- ( cularis, ut palatium, seu domus lata et fortis, mûris et t vallo fflunita, non habens territorium, vulgo dicta Torre 0 Castel. »

La coQStraction des édifices étant du droit des gens, lacoD pouvait, aux termes de la loi, per pravineias cod. de iif. priv.^ fonder régulièrement un auirum. C'était le oit commun, tant des pays de coutume que des pays de dit écrit, français et étrangers, attesté par Jacques Re- (Te, Chopin, De privUegiis rueticis^ Cbassanée, mr là itume de Bourgogne , et plusieurs autres jurisconsultes ^ par Cancerius.

toutefois Chopin remarque sur la coutume d'Anjou (2) des édifices fortifiés pouvant inspirer de la terreur à : gui en approchaient, et le droit ierrendi n'appartenant 1 seigneur du territoire^ c'est-à-dire à Thomme indu merum imperium^ les seigneurs pouvaient, en de leur pouvoir juridictionnel, y pénétrer, en arraau Jbesoin les gonds des portes, afin que les plus seéduits restassent accessibles aux investigations de la . Le seigneur, dit Chopin (3) , ne pouvait être privé

r tartan resolutionum^ p. 3, ch. xiii, n" 1 ; Juré castrorunu fendis andegavis^ liv, II, tit u, num. 7.— (3) Quiero VIL um simpliciter concessuin intelligatur pleno jure con- Die qaod taie castrum censeatur cum plena proprietate iG dominii utilis quam direct!, et slt in allodium couceser Baldum consll. 301, etc. Ganceiuos, num. 139.

de ce droit ni par le prince ni par le peuple, à moins que le long temps écoulé, sans réclamation de sa part, n'en fit supposer l'abandon.

En l'absence d'une concession fsdte par le souverain, et même en présence d'une concession pure et simple, le caslrum n'était pas présumé terminatum^ c'e8t*à-dire doté d'une juridiction territoriale et du merum ùnperium. C'est la doctrine de Gancerius, he. cit. , n"* 18, et de Balde, Specul. jur.

Les mêmes jurisconsultes enseignent qu'une coucesâoo pure et simple emportait, au proiit du concessionnaire, U pleine propriété, à titre dalleu^ tant du domaine direct que du domaine utile.

Le castrum^ réduit à l'état de propriété privée, pouvait être sinon partagé, à cause des difficultés d'une division matérielle, du moins licite entre les consorts*

Les documents du moyen âge mentionnent comme ayant un caractère commun le viens ou villa^ le casirtitn ou ciisteiium, le pagus. C'étaient, dit Ducange (v* viens), des villages plus ou moins étendus, plus ou moins fortifiés, qu'habitaient des hommes du commun, et qui, à raison de leur peu d'importance, étaient attiibués aux cités- « Vid» « castella et pagi sunt qui nulla dignitate civitatis hono- « rantur, sed vulgari hominum cœtu incoluntur, et pro « parvitate suis civitatibus attribuuntur. »

VIL — Valézius dit, dans la préface de la Notice dfs Gaules, p. 18, que les vieux historiens appelaient les seules villes capitales : urbes, burgi, oppida, quelquefois eiti" iates, quelquefois mumeipia. « Oppidum atque urbem «unam rem esse probat Valézius...; tametsi quidam « urbem magis aliquid esse oppido arbitrantur. » (Ducange V oppidum, urbs, burgagium.)

Par le mot urbs ou civitas^ on entendait seulement ce qui

â/ï miem dans l'enceinte des murs. Les terrains et les liiices saharbaiDS n'y étaient pas compris (1) . Ce qui distinguait essentiellement la cité, civitas^ de toules autres communautés d'habitants, c'était la présence l'évéque (2). La cité était la ville épiscopale, la pa- S6 épiscopale, a urbs episcopalis, parrochia episcoilis (3). » C'est ainsi que la définit Ducange, v* civitaSy rès les diplômes et les chartes de la première dynastie, auteurs du moyen âge, dit le même auteur, v^ cas-- \ appellent ca$tra les cités qui n'avaient pas droit scopat. C'étaient les villes où les soldats tenaient îofl, quoi qu'il y eût quelques castra où résidaient «"êques. a Castra vocabant scriptores medii œvi qu» Catis, id est, episcopatus jus non habebant. . . Castra : ubi milites steterant. Neque castrum excluait semepiscopatum. » (Ducange, v* castntm.) pouvait concevoir une cité sans évèque, une cité laîuisgue, selon la remarque d'un jurisconsulte ultran (à), il y en avait avant l'ère chrétienne, et puisus la loi évangélique eUe-mème, on ne donnait e nom qu'aux cités les plus populeuses. Une cité 'avait pas le droit de percevoir la dîme. Civitas incapax juris decimandi (5. Rotœ rom. Decis. 16, vol. 11).

1RUVIAS, I, 38/i, 8, 9 et 10. — (2) Ordinarius qui se nose episcopum, et locum cîvitatem appellat {Sacras V Deeisiones^ v. 19, DecU.^ LXix, num. 1/i.) — (3) Episarochus universalis totius diœcesis. Quod procedit si $jj3t parochiœ distinctse, nec ullus adsit curatus partif., Decis. XVI, num. /i, vol. 12.)— (/i) Prosp. Fagn., ii, çreU de privileg, episc. , p. 37, num. 3 ; — V. aussi n cap» si civiias^ lib. VI ; — Marian. Socir.» h» 3 ; eiVfruva^m qui tint rebelles f eie*

— QO —

Ecclésiastique ou laïque, la cité obéissût au prince, pov tout ce qui concernait l'intérêt général de TÉtat.

Le prince, disent les docteurs ultramontains, d'après les décisions de la sainte rote romaine, doit conserver soc droit intact et ne jamais le laisser détruire. Il est au-dessus des lois positives, et ne peut s'affranchir de leur joog, mais comme il doit être la source vive de toute justice, l ne peut invoquer le principe : Quidquid principi pkcét legis habet vigorem , qu'autant qu'il gouverne selon la règle du droit naturel.. • ; il ne peut être présumé vouloir plus que ne veut la loi... ; il ne peut attenter au droit de cité, ni le conférer arbitrairement à un étranger... ; ii^ peut pas en disposer au gré de sa volonté... ; il ne doit pas avoir besoin d*être stimulé pour veiller au salut coidmun... ; il ne doit se permettre ni mensonges ni réticences... ; il doit respecter tous ses engagements envers se? sujets... S'il agissait autrement, il serait privé du coff* mun des hommes, ce qui serait très-grave... Les priDC<^ de la terre doivent imiter le prince céleste. •. ; ils ne doives pas porter atteinte à l'égalité devant la justice. • • Ceax q& ne veillent pas au salut de tous doivent être exilés pt tous... ; ils ne doivent pas, sous prétexte d'utilité publiq^^ attenter aux droits des particuliers, les priver d'une succession ouverte, ou de l'espérance de la recueillir... Celtqui souffrirait de leurs injustices aurait Dieu pour s^^ geur... C'est une opinion fausse, et rêvée par les i^' teurs [somniata ab adulatoribus) , que celle qui attribo^ aux princes un pouvoir absolu sur les biens de ses sujets*" Le prince doit protéger leurs personnes, et ne pas 1^ asservir... ; il ne maîtrise pas plus les contrats que les éUments... Tout ce qu'il fait contre le droit naturel ou divio est nul de soi... Le but des principautés, c'est qu^^^ hommes jouissent de la liberté, de la paix et de la ^^

>rde.*« Les princes scmt (dits poor les peiqdes, et non les uples pour les rois (1).

le JJeuteûant du prince, appelé duc ou comte en Italie, 00 eo Espagne, etc. , exerçait dans les cités un pouvoir logae à celui des gouverneurs des provinces ronuûnes. )aron, dit le jurisconsulte catalan Cancerius (2) , peut Jièrement dans sa baronnie ce que pouvait le praeseê . la province romaine, a Baro regulariter ea potest in i bâronia quœ prœses in provimûa* »

uTondissement administratif et judiciaire de ce ma^ it est appelé indistinctement baronia^ ccmitatus^ pO" gau, etc. Les chefs-lieux de ces arrondissements it ordinairement établis dans des lieux fortifiés, et j dans le voisinage des routes ou des fleuves, de marà devenir à la fois des moyens de défense» des lieux ircbés et des centres de commerce , autant que le erce était possible à cette époque semi-barbare. t dans ces bourgs ou villes {purgi^ oppida) que siét les officiers publics représentants du pouvoir royal. oports entre ces officiers, et les représentants des iacbimboui^s, syndics, consuls, etc. , variaient seocalités, et l'on peut voir, sous ce rapport, dès les du moyen âge, les dififérences caractéristiques de stration des pays régis par le droit écrit et le francdes pays de coutumes.

— C'était une opinion professée par Bartole, /. in

ff. guod. cujuscumque univers, nom.^ qu'une

f'ait se constituer sans y être autorisée par le

arce que cela est permis par le droit des gens.

rerum et materiarum locupletissimus sanctœ Rotso cisjonum a Paulo Rabseo selectarum. Deeis* récent, 3 et suîv. — (2)Fartar. resoluU^p» 3, eh. xui, num. 267.

Toutefois cette opinion n'était pas généralement admise par les jurisconsultes ultramontains, et plusieurs d* entre em soutenaient que si une cité peut être matériellement bàtk sans l'autorisation du prince, parce que la faculté de bâtiest de droit commun (/. ex hoc jure et l. provîncias coi de œdif. privât. ,) l'érection d'une ville en cité dotée d'une juridiction ne peut pas avoir lieu sans l'autorisatio: du prince (1) • Us considéraient cette autorisation comme nécessaire à la reconstruction des murailles municip(ûtt\ car, disaient-ils, quoique le peuple puisse matériellemecbâtir des murailles, il ne peut pas faire une cité, acivita- (ctem, quia civitas dicitur civium unitas; » les édifices, les murs ne constituent pas une cité {civitas) , mais seul^ ment une ville [urbs). Ce qui constitue la cité, ce sont les habitants, c'est une réunion d'hommes vivant sous b mêmes lois : u Multitude hominum societatis vinculo adoa nata ad simul jure vivendum. »

La cité italique jouissait du double droit de se donner des statuts et de les changer, même après les avoir juré» Le seigneur et le juge prêtaient, en entrant en fonctions,!' serment d'observer les statuts (2) que les citoyens avaieule droit de faire (3) .

Toutefois ces statuts n'étaient valables que lorsque d'ailleurs ils étaient licites et traitaient de choses souuûse^ à la juridiction de la cité, auquel cas ils pouvaient déroger au droit commun (&) • Mais qu'entendait-on par siatui^

(1) Voyez les autorités citées par Prosp. Facw., In 2 pari., ^ eretaL de priviUg. eptscop.t p. 38, num. 18.— (2) CANCEnios, V^' reioL^ num. 288 et 326.— (3)Pbosp. FAGN.,/n part, prim, Decrel^^ dé ConsU'iut C. quœ in ecclesiarum, num. 1, p. 132, dit en s*ap' puyant d'anciennes et nombreuses autorités : Cices habent fac^' taiem candendi stuiuia in suis civitatHms. — {Ix) Dum tamen ali*^ sint licita, et de rébus su» jurisdictionl suppositis, socuoduiD

icites? avaient-Os besoin d'être autorisés ? Oui, répondent isjariscoosultes italiens, pour les cités relevant immédiameût du Saint-Siège, non pour les autres cités répanes sur le sol de l'Italie (1 ) .

Les villes italiennes étaient régies dans le principe par tatut provincial ; mais, à mesure que les libertés muniiles se développèrent, chaque viUe eut ses statuts (2) es privilèges, dont elle pouvait être dépouillée en cas ébellioD (3).

3 droit d'élire les magistrats municipaux appartenait auz villes de l'Italie, mais ce droit n'impliquait ni le im ni le mixtum imperium^ et les magistrats élus it considérés comme les défenseurs de la cité contre jvoir des princes. « Civitati competit, de jure comni, » dit Huratori (A) , u potestas eligendi sibi défends sed nonmerumvel mixtum imperium, Gl. Lomiiac in extravag. quoniam sunt rebelles. » iroit d'élection n'était pas snjet à être autorisé, les ]s l'exerçaient librement et pouvaient varier dans

3t Imo] ; qaod locum habet etlam si statuta sint contra lune, ut probatur in 1. item eorum ff. quod ctguscumque 1. în I. prohibere § plane IT. quod vi aut clam, et in 1. L anc/p. liber, et firmat Albericus de Rosate, in 1 part

7. — (1) Decisionum novissarum diversarum sacri Palatii audziorum, Decis. dgglxxx, num. 1 et 3 ; — 5. Eotm ecis. CGCXXiii, num. 7, 8 et 13, v. \b, —• (2) £t cum ibet civitas habeatsua regimina, sicut oUm qu»libet ut notât glos. in 1. finaL in ver. id est in una proviars&script. long, temp., propterea quod statutum fuerat iiicia, hodie locum habet in qualibet civitate. Prosp. part, primi décret de offic. delegat, C. significantibuSf . 75.— (3) Sacra Rotœ ramanss Décision, a Paulo Ru-

LXX9 numu 5. — {h) AntiqviU itoL^ Dissert. 9 XLV 1^,

leur choix, même après la publication du scrutin (l\ IX. — On donnait originairement, dans les pays régis par le droit romain, le nom de syndics aux administrateurs des universités, des collèges, des sociétés. C'est r terme d'origine grecque, applicable à ceux qui agissaiec pour le compte de la république municipale. « Defensorc c< quos Grœci syndicos appellant pro republica agebant ^ « convenîebant. » (L. II, cod. de défens, civ.) LesDoc^ de syndics, de consuls^ de Jurés sont indistinctement doocr dansleschartes, à dater du douzième siècle, aux sidmmi^ teurs des cités méridionales; mais, antérieurement à c^t'x époque, on ne voit pas apparaître les noms de coasuk^ de jurés, et le commentateur de Ducange fait obserrc* avec raison que son auteur s'est trompé, en inlerpréuL deux vers d'Ausone (2) en ce sens que, dès le quatriêu*^ siècle, on pût être consul à Bordeaux, puisque le terme c consul^ analogue à celui Xéchevin^ n'a été connu etempl'; que sept cents ans après l'époque où écrivait ce poète.

Le syndic représentait la cité, en vertu du naandat r?»:de ses concitoyens. C'était le principe romain, consacré pla loi 6, g 3, ff. quod cujusc. un. nom. « Actor univeiv « tatis procuratoris partibus fungitur. »

Tout syndic, dit Balde (3), doit être établi à coHegio^ coilegiaier; c'est-à-dire par tous les membres de la coïC'

(1) Cives eligentes sibi potestatem varlare possunt, etiam sert' tinio publicato, quoniam eorum elatio non est aathorizabllis*' est eis delata a canone. (Prosp. Fagn., In 2 pari, primi dfcf^ de elecL C. publicato^ p. 123, num. k7*)

(3) Diligo Burdigalam, Romam colo, ci?is io illa. Consul in ambabus, cunœ hic, ibi sella cnralis, etc.