V. DOCANGE, V* Consul, jurains, jurafi

(3) Spec.^ p. 3, de procurai.^ n* 22«

maaté, solennellement convoqués dans la forme accoutue, par un héraut, au son de la cloche, ou de toute autre liére consacrée par Tusage. Il n'est pas nécessaire que : le monde consente. La majorité suffit. Les pupilles et femmes ne sont pas admis à voler. Le chef de famille pour sa famille tout entière. On exprime les noms des Dts, si la réunion est peu nombreuse. On s'en abstient les grandes cités. Balde ajoute que le choix du syndic itre ratifié par le magistrat, qui est considéré comme ^eur de la communauté d'habitants, a In universitati- >,» dit-il, «ut in civitatibu3,vel Castro, magistratus deinteresse : ut not. in 1. nulli et 1. plane iï. , quod jsq. univers, nomine, quia caput est universitatis ff. icq. ver. dom. 1. statuta. »

a nuance près, relative à la confirmation de T élection magistrat, tous les publicistes méridionaux profesme opinion unanime sur les caractères de l'élection ipale dans le moyen-âge. (Bartole, C, de decur., : Alphonse Aze vedo, de curiaprisanajib. /, cap, xni, )BADiLLÂ, inpolitica; Petra, DE Potestate principis; LNGUS, de jure de asit. bar. ; Albert Brun, consiL 138 ?i, cités par Joseph de Sèze, de Tractât. Inhibit.^ et inst. Aragon^ c. xxix, § 1, n* 128 et suiv. )DCtioDS des Rachimbourgs ou Scabins^ dans les cianiques, étaientanaloguesà celles des syndics^ dans italiques; mais elles avaient une origine et un camoins populaires. Les Machirbourgs ou scabins urtout des juges assesseurs, que le comte ou gramait, pour administrer et rendre la justice sous sa :e dans les placités.

vention du peuple, dans l'élection des scabins, ne le Gharlemagne « Hi eligebantur, et ab officie* rentur a missis dominicis, d populi interveniente

consensu^ ut est apud Hincmarum^ in capîiut. Cardi Mm 1. III, c. XXXIII, m add. &, Lud. Pii. cap. lxxui et lxxv, eti^ capit. Caroli C. , tit. xxxix, art. 9-10. Dans les chartes postérieures, les cités et les provÎDces apparaissent investie^ du droit d'élire seules les scabius. a Unde patet scabinoseï .(( ipsis civitatibus acprovinciis in quas mittebantur comi- (( tes ac missi, delectos : ideoque judices proprios appel- « lari, quod cives et incolœ eos sibi in judices eligerunt. • In charta Halduini comilis Flandriœ^ an. Iil9.