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(1) . Cette portion étaij §b gên^paj }§ àiiièiR§, la 4im9t « l4a^ bl^im, ^t ]|«B»i|}409 (S) I P&li UP df pit pQîgneiirial f^siet&qt 0JI gFWOa, PgWli 0» g^ifwas q^ie, ^^ns quelqygp atume^, la peîi^Br prPSd g«r Ipsi hj-bit^ntu 4e h m^ eu^e, pour 1% p^fbùswor q»*il J^tip ^cor^Q 4? liwrp ccager leurs bestiaux dans les places commu})§9, 4ftRP I chemins, ]§ji terres Vï^i^e8 9« V^gue§ de )« peigjipupe, ^i^ sur l^ tfi^esi laJM>nj^e^ Aprè^ h ré(;ol|i9. )»
I,e drqit 4^ b^iFiç ayant i8BF €»P§f l^ fionçepsios» PF^r imëes faites par le ^îgqauF 1^ §w jpstici^legi 4§ terrp§ LÎQeai pt yag^ep, eh8«i8s, pla^3 «own^ww, etç, , ^tait icQimii 4an§ les p^^ys 4§ 4voi$ écrit., o(i 0us |es }iérit^ges taie^t ri^pfttés W^res, *'il n'y ayait prpuvg 4u aont;rftire, (^e droij;, quand jil çp^s^^ait m re^ey^nqe^ eg avoine, appelait ^pnage, Jl <^t»it y^itô Wfis pQ qq» 4an^ liW PRttr une^ d'AnjpH, 4^ Jl^ifle, 4p Blqis, pt^c,. etSQli? l^fl pçms $ civerage, tnmwn% StPn 4ans d'aïutre^ proyipQpsf. XHI, -r -f pug p§s 4fpits, qi|i dépy^ieçt 4e 1^ directe ^eineurialp, étant fpnd^s §wr \^ pp^pippiipp que les seigpem's
^ifïJf priBWîiy*»PRt prQppiétftjr^ du temteir^ et pp liaient détaché certaines portions en faveur de ipHps y^i-
mx, il s'KisaiY»it(p», 4an§ les iH»» 4'9rigiP9 âflWJPi^le, dey^i^ en Ôtre p^rç^ 4p ^qjblftWoS m pr<>ftt 4b ^0». Td? aient Ifis 4roift fi^qçs pp^s l«s BSfflS 4s «Vr« H àmgWf
iEifiifYii.1^, yr^ljf <^f« ^cyi'ftii^fi R W6, lég, âS9« ^8i ^
) DicU des fiefs, y" flairif^
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mmt fidte par le seigneur. Or, les déco: premières voies soDt sur cela impuissantes » ce qui est constant, puisque la oiaxiiiie, nuUe terre sans seigneur^ rejette sur ce toute liberté naturelle, et que la prescription, quant à ce, ne peut avoir lieu contre le seigneur. »
Bouijon proclame (1) comme maximes du droit commun de la France : 1* qu'il n'y a aucune terre sans seigneur ; qu'aucun héritage n'est allodial, c'est-à-dire franc et ne Telerant d'aucun seigneur, s'il n'y a titre qui prouve qu'il est tel ; — 2^ que la preuve du franc-alleu peut résulter, noD-seulement du titre constitutif de la concession primitive, mais de plusieurs titres déclaratifs, et même de la possession immémoriale; — 3* que la directe est perpétoeDe, et, quoi qu'en dise Dumoulin, imprescriptible, même par cent ans d'interruption de paiement.
Mais, quoi qu'en dise Bouijon, Dumoulin soutient avec raison que Vidée de la directe n'est pas essentiellement liée à celle du droit de propriété, et qu'elle est indépendante de ridée de la juridiction : « Ex quibus liquet falsum esse « iUud dictum vulgarium, non posse quem in hoc signe « teoere terram sine domino sdlicet directe, quem sit ne^ tt cesse in dominium directum sîbi regnoscere, sed intelli- « gendo sine domino, id est, quia subsit dominationi et m jnrîsdictioni régis vel subaltemi domini sub eo est ve- « risaimum. »
Bouhier (2) se demande si, en l'absence du titre de concession, la qualité d'alleu noble doit se présumer. 11 faut distinguer (S), dit-il, entre les province où le franc-alleu
(t) Droit commun di la Francs^ 1. 1, tit ii, ch. iv ; 1 1, p. 140.— (t!) OburvaiioM »wr la coutume du duché de Bourgogne^ ch. xtix, L II, p. 250.— (3) Baodsau, sur Louet^ lettre G, ch. xzi, n. 19 et suiv. ; — Lalanox, sur Orléans^ art. 255, il 16 ; — ArriU do V. Dc L4iioisno?i, C'A. du frane-^'loUf 9iTt lot 3.
éèt flattttt!, et feelîêS b* îl riè l'est (Jtie pat èûncèaàitïtï é par privilège. A Fêgai-a de ces ddtriîère^^ îl faut que \\ possesseur' pi'ouve son piivtlége, non qu'dii l'obligea rapporter* prédséitieflt le titré de èa cdnceéâîoû, eë qui sourd serait impossible ; mais il doit, dtt moins^ y suppléer pff (plelqtië âcië dêckr'atolrt dé ëôn drôît, qtli sôit pâîiv avec là partie liîtéfesséé h le contredîr*e ou âtec ses auteurs Maiâ pour* les pays tels que Ceux qui sont dans le resvri àe tiotre par'lemerit, ôû touâ lés hér*ltttges Éùnt présumés* fraUC-âlleti, &i on ne prouve lé contrall-e, il suflBtaiï/^ prlétaîre dô la «eîgneurié qu'on pfêtend uH àlleti ih<* d'être en possessiofl de son àllodîalitê, ear elle forwëea» fatetir ilné présôrfaption légale, qui î*ejèttê lâ preulfC ^* traire siir celui qui lui dispute cette qualité. C'est i'âi** M. de Chasseneux (1) en deuXéttdrôlts; et, (Jtiôique sti:* preiîiier, Ùumoulîil, eri son apostille, ait patù d'unie contraire, sou ralsofiîlèrisent fàît juger qu'il tf en parW que paf rapport atl pays où Tofl tt potif matime i nuit iêtre mm sêîgnêUfi Maïs autre chose est dans les couwliiës du fraiiC-^léU, Oft l'allddialité est ùlie qualité nats* félle & Théritagè, cotntnë disédt tous iios anteurs (9-
La différeûcé caractéristique ètilre la uiàîime : né^ gfieur Éûfiè Mte, qtî régnait dati* les Coutumes alle^*'^ et dans lés pays de droit écrit, et la uiaxime : «<**
terre sans seigneur ^ est clairement expliquée par to ^ teurs du Béperiotrê dé juttsprudèMéi v* Bnelavè *. « ^] « les coutumes où règfle la maxime • mllè terre sont i^ « gneut, la clrconscriptîofl du territoire Suffit pour tt«s0 « le droit d'enclave. Le seigneur d'un territoire circonJ-
(i) Cfiitt,, tH CdhJ. Ëûr§. ftér., lll, g 8, gL i, n. «.--C) ^^ bfeitf , lèt. C, CB. xll, tt 19 { — ÛAlttt, D# /a jWèiit* Jtor »^ ch. xvii, ih 16; — PEftRlÈafe, hir PâHl, art 68, n. 17eti^
ifit {)âf dëà \idt1iëS eërtâidè^ pm, eXëf eë^ tôitS leâ drôitâ iil dêrivëût de la dîfedtô, dâb§ Mtlte l'étendue de ce aême tetrîtolre, et Cela îiidistitlCteméfit, sdi' tooâ les hé-
itâges qu'il renfet-iiie. « ïël eâf l'effet du dwlt d'en- /e; Cependant 11 n'etclut pâs leâ selgtiëûrfeâ paftlcuHèposslblëfi î il eâf pdsf^lble ({ti'll êfl eii^te dans Cèâ aiémes nés; niàlâ cëltiî q[aî les pfétërid doit les établir pâi» deâ
es bieû posîtîfe, pâf deâ titf éâ qui S'àdàptent îildlvîîlletnent à chaque partie qu'il téut aâèefvîf , qu'il Veut istrsdre à la loi gêiiér'ale dtt tefritôîre ; Vôflà la réglé, ôû trouve daus tons les Jutiscônèuttes, elle cât luëCf îte dauâ Traité défi /ï^/ideéuiûOullû, avecautâtït de lumière e d'énergie. En Vôicî les termësi, lia sont précieux \ «fla- )enâ territofîutô lirnîtatU», in Cérto juré âibî compétente, et est futidatuseî juré C(3rmmunî, in eodem jure, in qualibet pane sui térrltorii.,. Habet Intentionem tm»^ dataffl quôd qailîbet posseâàor fundî iti eôdem territorîô teneatuf àgnoscere eum, in féudum vël lu ceusum (§ 68,
Chopin tient absolument le ttième langage : n Quôtleà pênes aliquem certum doininium âtat, cettld tegiunculô înibus âeptum, tune intra ejuôHmîteâ poâtl fundi ei ser- ^Ire prttsumuntur {Sut ta eôutume it Anjou, art. 40). » Cette règle est législatlvefflent consadrée par la coutume Ingôumois, art. 55,parrudancedeXaintesi,art. 1$, etc. Ainsi, dans les coutumeis eensuellei, la eirconôcrlptloii la seigneurie en détermine l'enclave. Le seigneur a la Lude ttiaih sur tout ce qui est renfermé dans les bornes sa tefre : Tassiétté d'tm héritage, dans ces mêmes bor- 3, est tm dtre suffisait pour l'assujettir au cens. Il n^en est pas à beaucoup près de même dans les pays Ddiaoz. a Le seul territoire limité n'y sert de rien pour 'établissement de la dkecte. n L'assujettissement de la
majeure partie des héritages n'est pas même un titre sufS sant. Il faut, pour établir une directe universelle, des bau à cens, des actes récognitifs qui s'appliquent individuei lement à chaque héritage, ou des titres généraux, qui embrassent l'universalité du territoire. Ainsi, dans les coutumes allodiales, le droit d'enclave ne résulte pas, coduldans les coutumes censuelles, de la circonscription de U terre, mais uniquement des titres de la seigneurie.
Voilà le principe : l'intérêt ne Ta que trop souvent combattu ; mais il demeurera, parce qu'il n'est pas possibît d'y porter atteinte, sans jeter la plus grande confosor. dans cette matière; eilectivement, ce serait efiacer la lig> qui sépare les coutumes censuelles des pays allodianz.
Dumoulin semble avoir pris un soin particulier de nedre cette ligne sensible à tous les yeux ; il s'en occupe -. plusieurs endroits de ses ouvrages. C'est le véritable se*^^ de ce fameux passage de son commentaire sur l'art. AS ci* i l'ancienne coutume de Paris : a Habens territorium limiu- « tum in certo jure tibi compétente, etc... » Il y revle: encore sur l'art. 2 de la même coutume, $ 2, gl., 6, n* 6. où, parlant des droits extraordinaires, tel qu'est le cens Immême, dans les coutumes allodiales, il s'exprime en ce" termes : a Etiamsi maxime cœteri omnes circumvicia u fundi jus illud pendant, nihil concludit ad onerandoc (( certum intermedium prœdium, nisi alias de titulo vei (( longissima perceptione particulari doceatur. »
Ainsi, dansles coutumes allodiales, la circonstance qu'oc héritage est environné de terres censuelles ne suffit pa.^ pour l'assujettir au cens : il en résultera, â Ton veut, uoe présomption; mais que peut une présomption contre l'autorité du droit public ? L'héritage conservera donc sa li • berté naturelle.
Cambolas, dans son Traiii du franc^teUf s'exprimf
5aroe point avec une précision qui ne laisse rien à désirer. Voici ses termes : « Il faut qu'il apparaisse par titre que t toute la terre a été baiOée en fief ou en emphytéose par « des confrontations générales. »
On retrouve la même décision et presque les mêmes termes dans les écrits de deux jurisconsultes également distingués par le rang qu'ils occupaient dans la magistrature, et par les excellents ouvrages qu'ils ont donnés au public. Nous parlons de M. de Salvaing et de M. le président Bouhier.
« Ceux qui prétendent la directe universelle dans leurs terres, doivent être fondés en titres, ne suflSsant pas qu'il y ait des reconnaissances de la plus grande partie d'un territoire uniforme, continu, limité et en droit d'enclave. (SàLTAOïG, Duiges des fiefs^ ch. 56).
tt Supposons qu'un fonds soit entouré, de tous les côtés, d'autres héritages ceusables au seigneur, aurait-il raison d'en conclure que ce fonds est aussi chargé de cens envers lui r n y serait, sans doute, mal fondé. •• Dans les pays de franc-alleu, la charge imposée sur les héritages voisins ne fait aucune preuve contre ceux qui les touchent (Bdt- Hiu.Sur la coutume de Bourgogne^ ch. 65.) »
n n'est pas possible d'invoquer des autorités plus respectables. Il serait inutile d'en citer un plus grand nombre, ponr établir une vérité qui ressort d'ûUeurs de la nature des choses.
Ce qui distinguât au surplus les pays ré^ par la maxime : nulle terre sans seigneur, et les pays régis par la maxime : nul seigneur sans titre^ ce n'était pas que dans les premiers les terres fussent toutes asservies et que dans les seconds elles fussent toutes libres. Ce n'était pas non plus que le pacte féodal fût observé dans les unes et rejeté dans les antres; ce n'était pas même que Ton com-
prit d'une manière différente, en l'absence de titres formels, et dans le concours des conditions requises pour prouver la directe universelle et la limitation du fief, la présomptioD des droits de propriété et d'usage des seigneurs et des communes. Ce qui constituait la difiérence essentielle entre k régime féodal et le régime de franc-alleu« c'était que, dans les coutumes censuelles, la circonscription du territoire suffisait pour attribuer au seigneur la directe sur les héritages qui y étaient renfermés ; tandis que, dans les cootûmes allodiales, le seigneur devait établir par titres que la terre avait été baillée en fief ou en emphytéose (1).
