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VIIL -^ Mais Fécole historique moderne a-t^elle eu n sond'affiruier que, «dans legrand mouvenient d'oùsortire: « les communes au moyen âge, tout fut l'ouvrage des mu « chauds et artisans, qui formaient la population des ville* a et que dans la plupart des chartes de communes od i Cl saurait attribuer aux rois autre chose que le protocol! Mi la signature et le grand sceau 7 » N'y a-t-il pas dans ce j; gement, dominé peut-être par des préoccupations politi ques, un certain oubli de la part qu'ont prise dans le \m^ âge la couronne, le clergé et la noblesse à raffirancbi<« ment des communes, et ne faut-il pas fernoerlesyeux à lumière pour ne pas reconnaître que, dans l'a&aDdiiss^ ment des peuples du joug féodal, la royauté et les conifl)»' nés ont le plus souvent agi de concert, et que cette œov a été d'autant plus solide, d'autant plus féconde en k:* résultats, qu'elle a été faite avec le concours de l'ÉgBae» das seigneurs, par les voies pacifiquement progressives» Vain-anchissement des personnes et des terres?

On ne peut nier que la réaction de l'esprit munkif^ contre les monstrueux abus de la féodalité n'ait éclatés beaucoup de points par des luttes à force ouverte, et q la sainte cause des droits imprescriptibles des peuples n^ été souvent souillée par le sang (1).

Les chartes de Laon, de Sens, de BeauvîJs, d'Amiens ;-' de Vezelay furent arrachées par les armes et plus des»; mille personnes dans la province du Berry périrent en IV-

(i) Voyef Baftovranr, Bêekerehêi iur /«# e&mmunes^ Oréonnt^ du Louvre, t XI; — Aooostih Thibirt, Hùtmrê du ttirt-^' ch. !, etc. ^ (2) Eodem aono (1183) in provincla Blturiccnsl l«' terfeeta sniit septem mlUla... et eo ainpllus, ab incolis iH'>tcrr» in unum contra Dei Inlmicos fœderatls, istl terrain rt^'^ ▼astando pr^das duoebant (Rigordot, De gettis PhiiippiAufl'^ Apud icHpiores rerum gallie. et francise. , t. XVII, p. 11)

liée 118S) victimes des violencea popuiakes; mais en bien d'autres lieux les chartes s'établirent par des transac* .ions (1) ou par des achats (2) ; et raffranchissement des communes ne procéda pas toujours à beaucoup près par 'insurrection.

II suffit de jeter les yeux sur leaoartalaires du douzième dècle pour se convaincre qu'en gboénX la demande d'afranchissement taianait de tous les ordres de càtoyenst était igrééepar le seigneur immédiat^ qui contribuait & Téta* )liasemeBt d6 la commune en lui donnant une première orme, et était enfin autoriaéç par une concession spéciale lu roi (3).

L'acte fondamental de la commune était» il est vrai, la conjuration, la confédération par serment Mais qu entendait-on, en droit féodal» par eùtyîuraiion?

Conjurer, c'était en appeler à la foi du pacte : Conjujurare^ dit Ducange, u ^monere, in jus vocare per fidem (( et sacnunentum quo domino feudali obstriotus est quem- (( piam citare^ s de même que le seigneur, s'il faisait déaut an droit :. « Ut porrô vassalum conjurare poterat àx^ X minus, icadominum vasallus, si de jure deficeret (&). » j&è citoyens d'une ville, opprimés par leur^ seigneurs, en appelaient au roi, seigneur suzerain, et prèteient serment le se défendre réciproquement. C'était une conjura^ ion (5).

(1) QaUia Chriêtianm t VI, ool. iA9» ann. 1194; col. i/i5, uui. 1 09 ; *^ Hitioirêdu Languedoc^ t. III, preuv. p. 575.— (9) Archivés es dépopiémênis^ t II ; TeaU é*$ documents^ p. 30.— (8) LettreXlII. ur fkisimre àê Ffance. — (4) Qulcumque contra illam Joqui voient quonlam illam cOnflrmavimus et securavimus, nequaquam li respondebitur (Ch. de Béarnais^ t VII, dês ordonn. des rais ds ranee.) — (6) Assins de Jérusalem, cb. ccxxxiv, cotLl, ggxli?, cxLVii. Lech. ccxxxiv a pour titre : « Ce sont ceux qui peuvent

Les savants auteurs de la France littéraire rétablisses le véritable sens du mot : Conjuration.

«Philippe d'Alsace, comte de Flandre et de Vermandois donna, disent-ils, à la ville d' Aire, en 1164, une charte < on lit : « Omnes autem ad amicitiam pertinentes vills p- « fidem et sacramentum firmaverunt, quod unus subvenir; a alteri tanquam fratri suo utile et honestum. » Ce passa^-i est un de ceux qui peuvent servir à prouver VancieKî existence de ces associations faites entre les habitants d'ci même lieu, avec promesse et serment de se défendre <k^ tout ce qui est honnête et utile, pour nous servir des tera-^ sous lesquels se cache la véritable pensée des contrac» c'est-à-dire plus particulièrement du moins contre vexations des seigneurs, vexations toujours plus étendu plus multipliées et plus oppressives. Aussi voit-on tooK de semblables amitiés protégées par les rois, prot£ct qui était une suite nécessaire de la volonté plus %iî^ de r affranchissement des communes. » Le serments lequel on le cimentait fit plus souvent encore désigner F sociation pB,rjuraiay communia jurata (3). Quelque aussi, nous lisons : Conjuration mot qui ne suppose : nécessairement, comme on Ta cru, une insurrection,^ révolte, mais qui peut très-bien indiquer seulement ce action du serment mutuel qui achevait et afFennissait i nion : ainsi, pour ne pas sortir du siècle dont nous rer

« gagier ou semonder le Seignor ou conjurer de sa foi, et cù»' « et lesquels non par Tasslseou Tusagedureiaumede Jérusalem' (1) Gopjuratio conamunia, commune. Juratorum confeo--' jurati enim et conjurati dicuntur cives unius oppidi (DoaK<^* —(2) France littéraire, t. XIV, p. 5.— (3) Ganjure^ canjwre^'^ prenaient dans le môme sens. Quicûnçue ditourbtra échtti»' "^ c&remauz quand ils $ont en bans et font conjure, il doit a au seigneur de trois sous (Ducangi, au mot : Paia).

ire littéraire, et du pays même qae Philq>pe

ait, une charte de Thierri d'Alsace, son père, de

1&7, porte : a Goncesserim hominibus S« Bertini ad

opsiingehempertinentlbusejusdempacissecuritate per

onmiagaudere, qua Fumensesfruuntur, quam conjurave-

runt, in qua et confirmai sunt. » Une charte du même siè-

ie, postérieure seulement de quelques années (elle est

' e 1161) , etdonnéepar l'empereur Frédéric I**, se sert éga-

sment du mot conjuratio pour désigner la commune de

Trêves.

" M. Augustin Thierry prête au mot : conjuration^ un tout mtre sens; mais prouve-t-il, d'une manière bien victorieuse, ^ue l'état de la commune, dans tout son développement, ne "' s'obtint qu'à force ouverte, et en obligeant la puissance établie à capituler malgré elleT Un élève de l'École des Char- ' tes (1) a combattu, non sans succès, les inductions quel'éminent historien a tirées de l'insurrection de Vezelay ; et ' même, en faisant une large part aux mouvements révolutionnaires, qui contribuèrent dans les douzième et ' treizième siècles à la révolution communale , on doit reconnaître qu'il a généralisé outre mesure des exceptions.

La conjuration de la commune s'opérait par le concours du clergé, des grands et du peuple : Facta inter clenim^ procereê et populum mutui adjutorii conjuratione^ dit la charte de Laon ; communi consilio tam militum quam burgemium^ dit Ducange ; omnes cleri^ omnesque milites firmiter juraverunt^ dit la charte de Vezelay; mais cet accord entre les clercs, les chevaliers et le peuple devait, pour légitimer l'institution de la commune, s'accomplir sous les auspices, sous l'autorité du roi, qui reconnaissait

(1) M. LéoD de Bastard.

retistenceet les stàtutd de ràs&OôiadM ^eommunde, et coït vraît celle-ci de la protection royale.

Coneluoas que quoique Thistoire des fôûdàtidBs demmunes ait été mêlée, comme il arrive tonjotti^ de trocblés causés par les passions tantôt dM eeigiieaTS, tanto des bourgeois, tantôt m6m6) quoique bicdi plus rareœeii de la royauté, arbitre presque tmiJOiM iiâpartial entre In parties belligérantes ; du sein dé fttitB tnto-divers i toijours surgi cette double leçon, que lea réformes libérale naissent rarement des insurrections, et que ce n'est pas i la commune insurrectionnelle qu'il faut attribuer le rére municipal des onzième et douzième siècles*

« L'insurrection communale, quelque légitime ({n^!^ soit dans son principe, dit M. Guérard (1), n'a pas ce aract^e de noblesse et de générosité avec laquelle en h i*^ présente. Je ne vois presque rien dé commun, au isot> dans les causes, entre la révolte des citoyens libres ^ l'antiquité contre la tyrannie, et le soulèvement des 90^ et des mercenaires contre les seigneurs. L'amour de liberté et de la patrie est l'âme des premiers ; la misère»^ n'a que trop souvent suscité les sec<Hids.

« Dans la plupart des plus anciennes chartes de cc^ munes, les intérêts n^atérlels sont seuls sentis et réclâr par les révoltés ; pourvu qu'on obtienne de vivre à t^ des extorsions et des mauvais traitements, on fem bon (di:cbé du reste. Les traités et pactes des serA avec ies ^ gneurs sont des espèces d'abonnemeâls, d'après lesquels les uns abandonnent aux autres une part de leur avoirs de leurs droits pour mettre l'autre en sûreté : qnnni n côté politique et moral de leur cause, il n'est pas ni*^ aperçu. »

(1) Polyptique d'iRUluojf, Prolég.,§^9.

Sans doute, dit aussi M. Pardessus (1)» dansuneer^» tain nombre de communes, les habitants obtinrent le droit de choisir des magistrats qtd Teillaient à Fadministration intérieure, à l'exécution des statuts, à la défense générale et qui rendaient la justice $ mais c'étaient simplement des garanties pour le maintien des concessions obtenues. li n'enr^ultait pas une constitution politique, destinéeà pren* dre la place de l'autorité du seigneur. Bien loin de là, il n'est pas une charte oà, soit dans son préambule, soit dans dans sa clause finale, la fidélité au seigneur ue soit résorvée et j urée. A l'instant où les parties se ti^ouvaient en pré« sence, soit pour préTenir, soit pour pacifier une insurrec*tien, le seigneur était bu possession de droits dont on ue contestiât pas l'existence, et dont seulement on voulait faire réformer l'abus ou l'extension injuste (2) ; et même, quoique presque toujours tes communes (d)tinsseut un droit de juridiction, il y en eut où le seigneur la conservait dans toute son ancienne étendue, comme le prouvent, pour la commune de Beauvais, des lettres de 1161 (xi, 198) .

Ce n'est donc pas de l'insarrection que procéda le mouvement régénérateur du douzième siècle, et il faut chercher plus haut les sources de l'immense progrès dont la civilisation générale de l'Europe lui est redevable.

« Le mouvement insurrectionnel général des communes au onzième siècle qu'a remarqué l'école moderne, dit M. de Chateaninriand, dans ses études historiques^ ne doit être admis qu'avec restriction» Cette école s'est laissée en* traîner sur ce point à l'esprit de système. »

Pendant longtemps, dit M. Gui2M)t (3), c'est au dou-

(i) Essai histêriquê sur CorgttnisMimi juàieitLin^ partie III, p. 347.-^(3) De BRiQUiosT, Préfacé du t Xl^desûrdwm,^ p. XUri. — (3) Caun d'histoire moderne^ t IV, p. 130, f 31.

ziëme siècle qu'où a rapporté Torigine, la première forutttion des ccmmuoes françaises, et on a attribué cette origine à la politique et à Tintervenlion des rois. De nos jours, œ système a été combattu» et avec avantage ; on a soateDo, d'une part, que les communes étaient beaucoup pins acciennes qu'on ne le croyait ; que sous ce nom, ou sousde^ noms analogues, elles remontaient fort au delà du domièar' siècle ; d'autre part, qu'elles n'étaient point l'œuvre de b politique et de la concession royales, mais bien lacoDquè^' des bourgeois eux-mêmes, le résultat de l'insurrection d^^ bourgs contre les seigneurs... « J'ai peur que l'unetTafla tre système ne soient incomplets, que tous les faits s'i a puissent trouver place et que, pour bien comprendre i^ a véritable origine, le véritable caractère du tiers-état, - (( ne faille tenir compte d'un beaucoup plus grandnombr <f de circonstances, et regarder en même temps de pluspr^ (( et de plus haut. »

Des travaux récents et consciencieux ont développé ( fortifié l'opinion de MM. Chateaubriand et Guizot (1).

Trois éléments concourent à la formation des coxniuuc du moyen âge, dit le savant archiviste de Ulle (2) • T^ jours la société s'y compose de trois personnes : Vbofot: de l'Église, l'homme des camps, l'homme de labourage' de négoce ; en effet, travailler, combattre, prier, n'esi-^^ point toute la vie humaine?

C'est bien ainsi que l'entendait le roi anglo-saxon q^ écrivait ces belles paroles : «t Tout trône ne se soutit^s'

(i) Voyez rintrotL au Cameracwn christianum de M. Lbout; ' Jje mémoire sur Caffranchisiemmt des communes du nord ^ ^ France, par M. Taillard; — M. Léopold Dblillb, De CiUi éff classes agricoles en Narmandis; -^ M. Sbhichor, De U irise (( ^ la paix de Dieu^ ch. xii, etc. — (2) M. Leglat, Intiod. au Csmfrt^ cum christianum^ p. ili.

« qae sur trois oolonnes ; le prêtre, le guerrier et le la- « boureur. Le prêtre prie nuit et jour pour la prospérité fc du peuple ; le guerrier défend le peuple avec son épée ; a le laboureur cuHiTe les terres et trayaille pour la subsis- « tance de tous. Si Tune de ces trois colonnes vient à se <( rompre, le trône est renversé. »

Ce triple caractère des institutions municipales, dans les temps mérovingiens et sous la dynastie de Gharlemagne, ne s'est pas démenti lors du réveil du douzième siècle.

Ce que le mouvement de cette époque féconde eut de vraiment civilisateur, il le dut, non aux révoltes presque toujours malheureuses des bourgeois contre les seigneurs, msûs au concert préalable qui s'établit ordinairement entre les forces supérieures qui dominaient, en la contenant, une société turbulente. Il le dut surtout au bienveiUant patronage d'une royauté élevée par son principe d'hérédité incontesté au-dessus des orages et des révolutions poli* tiques.

En 1175, le comte de Nevers, avec l'assentiment du roi, voulut de nouveau instituer une commune à Auxerre : mais l'évêque, Guillaume de Toucy, s'y opposa vivement, et porta le différend devant la cour du roi, non sans danger cependant et sans de grands frais ; car il encourut presque le mauvSds vouloir du très-pieux roi Louis, qui lui reprochait de s'efforcer d'enlever la cité d' Auxerre à lui et à ses héritiers, attendu qu'il réputait siennes toutes les cités où il y avait des communes (1) . Cette charte est une des

(i) Gomes (nivemensis), de assensa regio, communiam Antissiodorî de novo instituere voluit, cui item prsesumptionl prœsal însiguis se coniidenter opponens super hoc in regia curia causam ventilendam suscepit, Don tamen absque periculo et expensarum nimietate ; fere enlm malevolentiam illius pifssimi LudoTici régis incurrit, qui ei Improperabat qiiod AntiflBiodorensem cifitatcm

preuvei les plas décisives de l'alUauce de Imroysotè «^ tiers état, dans la créatioa des communes ortNiioes.

Lorsque saint Louis monta surletrAne, une grande qua: tité de villes avaient déjà recouvré leur liberté; hm Gros, Louis le Jeune, et surtout Philippe* Ai^uste amt dans cette partie, laissé peu de chose à faire 4 lems <i cesseurs. Saint Louis n'eut guère qu'à confirmer it ciennes chartes, qu'à réviser celles qui avaient besoin : changements (1).

En mars 1227, il renouvela les libertés de La Rockî établies par Louis VIII, dans l'année OSA (2).

Au mois d'avril 1228, il approuva les lettres queUr VIII avait accordées aux babitantsd' Asatères (8). Ea It^ il confirma deux chartes données en lliâ et 1196 à la ^ d'Henin (A), ainsi que les privilèges accordés à la Til/ Saini-Omer par Louis VIII (5).

En juillet 12SS, il en fit autant pour Niort (6).

Par des lettres accordées à la ville de Bourges en ic de la même année, il approuva la charte que cette viUet! reçue de Louis VIII (7)*

Il donna, en 12A6 et 125A« de grands privilèges aur bitants de Ntmes et d'Aigues-Mortes (8), et en 120}^ un don pareil à ceux de Ghàteau-sur-le-Gfaer (0).

L'origine et les caractères de la commune desdooii^ et treizième siècles sont donc essentiellement moD«^

Ipsl et haeredlbussuis auf^rre Gonabatur^reputans clrltate^^ suas esse in quibus communie esscnt — (1) Ordonn. duU^ t IV, p. SdS. ~ (3) Oréanntmcei du l/mm, t XII, p. ^ " (3) Tailliz, Recymi des actes des xii* et xni* sièeles, p. 9S9 et 9t — (4) Ordonnance du iMuvn, t IV, p. 2^7. — (6)0rrf«"«*** Lmwre^ p. 327. — (S) Ordonnance du Louvre^ p. 324 -(fl^^ nanes dm Ijsmre^ t il, p, 839. •-•iS) Qréatm. du Umvri^l ^^^ ^ (9) Ordamn. du Umnre, p. 333.

; qneê. L'^p^t (fA a îm^ lêÉ charlèd rèyales àcetle Apo«-

que, c'est le dévouement aux intérêts populaires. Partout

; se manife^ la bdle pensée <le Louis lei^ Gros qui, selon

une vieille chronique (l) , exhorta son fils, en mourant :

, « A conserver les lois, l'autorité et dignité publiques et

(( tranquillité et repos des eommiones, lui remontrant que

. « le royaume n'était que comme une chaîne publique, don*-

<( née parprovision, ainsi qu'une tutelle dont il fallait toft<^

(( jours rendre compte à Dieu» »

Que rafifranohissement dés communes ait trouvé dans un grand nombre de srigneurs une vive opposition, on ne doit pas s'en étonner. L'abbé de Nogent appelait la commune : une nouveauté détestable : Communia novum ne T^^^tVmim nomen (&)• L'archevêque de Rheims, Ives de Chartres, Jean de Salisbury, Etienne de Toumay déela>maûent ji l'envi contre les communes. L'évêque de Laon se fit tuer plutôt que dé souffrir l'érection d*une commune dans sa ville; m<ds, malgréces résistances intéressées, Tœu*vre royale et libérale ne s'en accomplissait pas moins.

IX. — Les conquêtes persévérantes de la juridiction royale des baillis et des sénéchaux et de celle des consuls, échevins et jurats sur les justices seigneuriales vinrent puissamment en aide à cette œuvre, et c^est aux légistes que la royauté et les communes en furent surtout redevables.

On connaît les boutades contre les justices seigneuriales du jurisconsulte Loyscau, qui les appelle les mangtries tk village^ et qui à l'appui de l'accusation de condescendance vénale contre les juges seigneuriaux, rappelle l'ancien pix>verbe : Le seigneur de paille mange le vassal d acier. « La confusion des jusdîces seigneuriales, dit Loyseau, n'est

(1) Diahguêdu royawm^^lL'^^i^) Seripé. »*«**. franeésc.^ U Xlf, p. 9ôO.

— sso —

guëreB moiiulreque celle des langues, lors de la tour de Babel, confosioD qui consiste non-seulement en la division du territoire de chacune justice, mais aussi en ressort et par conséquent en la coutume qu'il y faut suivre, pour que dans l'enclave d'une province, il y a telle petite justice entrelacée, qui a pour coutume de ressortir en une autre province où est la seigneurie dont elle relève... Surtout cette confusion est si grande en la qualité et pouvoir de chacune justice, pour distinguer les justices haute, moyenne ou basse, il est encore plus mal aisé de savoir quel est le moyen du haut, du moyen et du bas justicier. »

Une analyse détaillée des justices royales nous entraînerait hors des bornes de notre sujet, mais nous devons dire un mot des progrès des juridictions municipales, exercées par les échevim^ bans hommeê^ consuls^ jurau^ capttaulê.

X. — La juridiction municipale s'établit ou se rétablit dans les communes afiranchies, partout en même temps, avec une variété infinie de détails. Exercée dans le nord par les maires et échevins jurés, dans le midi par les consuls, tous officiers élus par le peuple, sauf quelques rares exceptions (i), cette juridiction fut mise partout en regard de la juridiction seigneuriale, mais nuUe part les rapports de ces deux juridictions rivales ne furent réglés de la même manière parce que, en chaque endroit, les vieilles habitudes firent entrer la législation dans une voie particulière. Ici, la municipalité jouissait d'une juridiction absolue (2). Là« elle jugeait concurremment avec le prévôt (3);

(1) A Rouen et à PaUise, les 100 pairs de la Tille présentaient 3 notables m roi qui choisiaBait parmi eux le maire Ordamm 4n roi$ et Frmnet^ t. V, p. Si. — (3) Chariu de Aoucm ûL, p. 93S« art.1.— (3)GAflrfMir<CA«aawfi<,û<.,p.335,art A.

— Mlle pins sonyent sa compfitence n'était ouverte que quand les juges royaux ou seigneuriaux n'avaient pas pnmoncé dans uo délai déteraiiné (1). En cerUdns endroits, les juges municipaux n'exerçaient que la basse ou moyenne justice; en d'autres ils possédaient la juridiction capitale (2). Louis le Gros et ses successeurs ne prétendaient pas ramener les juridictions munidpales à un système absolu d'unité, mais ils étendirent leur compétence, salvo Jure regis^ disent la plupart des chartes (S) , et après s'en être servis comme d'une arme défensive contre la puissance des seigneurs, ils limitèrent d'abord et enchaînèrent ensuite, au profit des cas royaux et des juges nommés parle roi, les justices municipales elles-mêmes, non dans les affaires de peu d'importance et ressortissant par leur nature des associations communales, mais dans toutes celles où se trouvaient impliqués les intérêts généraux des communautés, dont le roi se conâdérait comme le tuteur (A). C'est ainsi que la haute justice était ori^airement partagée entre les seigneurs et le roi, de sorte que les débats entre les potentiores éisàeni

(i) Chârtu de Maniê$^ MtL.p. i07, art 2; — 4« Ctêtp^^ p. 255, (Ui. de Bruyères^ p. 346, art 6; — de Ltum^ p. 2A9, art S. — (2) CkmrU de Lam; — ièid.. p. 2A9, art S. — (3) Ordonnança^ t Xl« p. 26A« art A, p. 27A, art 5&, p. 278, art. 2.

(4) Cette tutelle était acceptée par les commaoes dans leurs chartes. On Ht dans celles de Bruyères et de Grespy, un article ainsi conçu : « Homioes hujus commun!» extra potestatem placitare non compellentur; quod si super allquos eorum causam habuerimus, Judiceajuratomm nobis justiciam exœqueutur ; si autem saper uolversas qnerelam habuerimus judicio curise nostre Justiciam proseqnentur. (Ordonnances d^L X/,p. 236, art XVII L)

Vojei dans les 0/tm, t I, p. ISO, num. xwu p. 605, n» xiv, pendant le xiii* siècle, desquels U résulte que la cour était l'arbitre souferain entre les Juridictions municipales et ics juridictions seigneuriales, laîquea et eoclésiastiques.

jligés par le roi, tandis que 1^ dA>ats de moiildre imp>^ • tance étaient jugés sous la surveillance des officiers dn r par les centeniers (1)« à l'époque où les oflSoes étaient > vocables, et par les barons, quand ils furent devenus tu^ ditaires. Plus tard, cette haute justice devint uneattribii i exclusive des sénéchaux» des présidiaux e| des parkmeoix Telle est l'institution qui, combinée aveccûlle desbovgeoîsies et des corps d'arts et métiers dana les villes, t d en aide aux rois, dans la lutte engagée contre les seigMi et préparade loin le triomphe du tiers^tat qui, après iv^^ détruit la puissance féodale avec l'aide de la cooroiuie.: abusé plus tard contre la couronne elle^mâme do poo^ dont elle l'avait armé.