CHAPITRE IV

PES IK>yR0E01SI£9 DIS VILLES BT DIS GQBPS D'AITS

BT MiTIEIS.

î, — L'étymologie des mots : bourgeois^ bourgeoise entre les érudits le sujet d'une controverse qui oilre [" d'intérêt Les uns les font dériver du mot i fri<r^,lieu /ûttifié, dont on trouve les racines dans Tacite, qui parle de fort construit au milieu de la Germanie, appelé ûsci^' gium\ dans Orose, liv. Vil, ch. xxu, qui dérive les noms «^^ Bourguignons des châteaux qu'ils appelaient bwgi\ i^

(1) Henrion de Pansbt, Dé C4»Êi0rkéJmiiaUdrê m Fraies

Uy* II, oh. KKiiT^ qui m teri dans ce dons du mot grec iru|Dyo<« Les mots burgrmm {burgi gravio) , lx)urg^ mesHB {burgi magitier)^ paratasent juatifiei* cette étymo* k^B. D'astres prétendent que le mot bourgeois dérive du iBOt t àarg^ garant et se rattache h T assurance mutuelle des hafailantB des communes contre les vexations des sei-^ goeun. Ces deux étymologies se confondenti on le voit, dans une idée eommune^ celle d*uM association, dont les membres se prêtent réciproqueoMnt main forte contre Toppreaaion des hommes puissants.

Les lois anglo*«axQnneB d'Édouardi qui font la nomenclature des communautés d'habitants établies par les coutumes germaniques, donnant (art. 15) « le nom de hundrtiU aux centaines, et celui de burgi aux décanies. Ces mots subâatent encore dans la langue du droit public anglais : k Toysmne est divisé en ûdres ou comtés^ qui correspondent aux communautés très^étendues appelées dans les lois d'Edouard : Wapentachiu\ chaque comté est divisé en kunérêài^ et chaque humtrêd en barougkê (burgi) (1), réuoiona d'habitants, villes ou villages, qui ont chacun le droit d'envoyer un député à la Chambre des Communes.

En allemand, le mot i burger (bourgeois) peut se rattacher au mot : burg, château fort, on au mot : burge^ eau* tian« fidéjusseur.

n. — Ce qu'il y a de certmn, c'est que, dans les coûtâmes germaniques, le principe de solidarité qui unissait les ûunilies et auquel se rapportent la faïda^ Je werigit* dum^ le fredum^ etc. (2), s'étendait aux associations con«nnee sous les noms divers soit de villœ^ burgi^ urbeg^ op^ pida^ dvitaiêi^ soit de hunéred», dicaniei^ etc. Tous les

(i)BuoisvosB, Ccmmtmiâitê êa iêit êm§iâi$êi^ Introd., S A*^ (3) Drmifmmieipaiéânêeanêt^uiU^i,!}/, eli. i, §2.

hommes libres réunis dans ces associations rèpondaiB: les uns des autres, et avaient ainsi intérêt à prévenir ir délits et à représenter les coupables. C'est ce que décid'^ formellement les lois d'Edouard, ch. xx : « Haec securiu (( hoc modo fiebat, scilicet, quod de omnibus villis loâ (( regni sub decennali fidejussione debebant esse unhrerv. « ita quod si unusex decemforis fecerit, novem ad recti- (( eum haberent ; si aufugeret, capitalis de friborgo... S tt duodecimo existente purgaret, se et friborgum sun ^ « facere posset, de foris facto et fuga supradicti makbc- « toris. Quod si facere non possit, ipse cum friboigo s: « damnum restauraret. » La caution mutuelle deshom::-^ libres (freoman^freyer mann)^ s*9kfipe\ait freobffrj^l^ borg en anglais, /re^^r^tir^e en allemand. Deuxdiplôa^ l'un de Clotairell, l'autre, de Childebert» publiés versi- 595, chargent les habitants de chaque centenie de faire''' rondes, et de poursuivre les voleurs, en leur imposant fbligation de réparer les dommages, a Similiter convec « ut si furtum factum fuerit, capitale de prœsenti et « tena restituât, etcausator centenariumcum centeru - « quirat. » I

Les citoyens étaient garants des étrangers qu'ils i^' vaient dans leurs familles et responsables de leurs dt^l' Après trois nuits passées dans la maison, l'étranger venait familier : Twa night g€$t^ thrid nigth agen, ^ le proverbe saxon emprunté auxlois anglaises d'Élotbaii^^ d'Éadric (art. 15), et aux lois d'Edouard (ch. xx^rn).^ Saxons et les Bourguignons vendaient les étrangers qtu ^ ^ vaient pas de patron (1). On réforma cette coutume b-'' bare en faisant du roi le patron des étrangers : R^ ^

(1) Peregrinum qui patronum non habebat vendebant Saso^^ (HÉGUiHARD, In tramlatùmê sœuH Vm, ch. xiii.)

nigencrum patronus, disent les lois anglo-saxonnes du roi Canut, ch. xxvu. C'est Tavouerie du roi, proclamée par les établissements de saint Louis, liv. I, ch. xxxi. A part cette protection, les étrangers ne jouissaient d'aucun des avantages réservés aux citoyens, de la garantie publique, du droit déporter les armes, des droits civils, tels que le droit de tester, celui de laisser ses biens à ses héritiers naturels, celui de contracter mariage avec des personnes jouissant de leurs droits civils. A leur mort, leurs biens étaient dévolus au fisc à titre de déshérence, comme biens vacants. C'est la source du droit d'aubaine : jus albinagii.

IL — En Angleterre, en Allemagne, ainsi qu'en Suisse et dans les Pays-Bas, après la séparation de ces deux États de l'empire germanique, le droit de bourgeoisie a joué un rôle important. C'était le drapeau des associations communales, jalouses de maintenir les conquêtes faites sur le pouvoir féodal, et toujours en éveil pour prévenir ou réprimer les usurpations des seigneurs.

En Italie et en Espagne, où, dès le moyen âge, la puissance seigneuriale s'inclina devant celle des cités afiranchies et régénérées, les mots bourgeois et bourgeoisie se confondent avec ceux de citoyen et de cité. L'élément féodal n'est pas totalement étranger au municipe italien, à l'ayuntamiento espagnol, mais il s'y efface par degrés, et les institutions municipales de ces deux États conservent, à travers les siècles, leur caractère romain primitif.

En France, dans ce pays mixtd, où les coutumes germaniques et le droit écrit de Rome ont exercé au moyen âge une influence simultanée, dans des conditions souvent ennemies, le droit de bourgeoisie et le droit de cité marchent en quelque sorte côte à côte sans se confondre.

III. — Les chartes des treizième et quatorzième siècles nous montrent l'intervention des rois de France dans la

l^QUiiP ^i^eft» plus active encore et plus

]Qg y ^^tiondesoommuned, atoooBexpIigi

dél' ^^ '* fausse théorie de la commune iii

fo /•^^ttrquoi le régime féodal exerça une lûfti

jj^^te et moins durable sur radministratioi

^^^^^celle des campagnes*

/^debooi^oisie, en France, était analogue as^

fL^ mais avait quelque chose de plus spécial (1).

^^alt du droit de coffimune, en ce sens que too

^^ avaient une magistrature tirée de leurs ca

^'elles étaient administrées par leurs maires ou leurs u

^te, qu'elles pouvaient fabe des statuts en matière à

^i criminelle, tandis que les villes de simple bourgeoi

étaient régies et administrées par les officiers du roi

L'origine des bourgeoisies se lie, dans notre hiatoirtt celle de Tintervention des rois dans la grande œum i l'aifiranchissement des serfs (2) .

L'ordonnance de Philippe le Bel, de 1S87, sarlerèc ment des bourgeoisies, est à peu près contemporaine celle de 1802, par laquelle le même roi porta les prerni coups au servage et de celle du 8 juillet 1816, par laguf Louis le Hutin ordonna que généralement par tout royaume franchise fût donnée abonnes et conrcnable^^ ditions. Ce qui constituait dans l'origine le caractère de^ bourgeoisie, c'était Tassociation d'hommes libres, p^?' position aux serfs, dans une ville et avec domicile rfe continué pendant un an fs).

(l) BRf QuiGNT, Préface du L Xîl des Ordmmmcee du ^««^'" nemeau Denizart, ?• Baurfeais. — (2) Brossbl, De <'«^ *^ fiefs, t II, p, «40. - (8) Nauwtan Demzart, V S&uri^ ^J pw 708 ; — BOBRios, Décision eu ; — Dumouuh, Sur Concis ^^ du parlement déports^ part, Uf, tit xlv ; — V. UontàV, ^^^" coutume de Paris, art. 173.

• Gelni qui veut entrer dans la bourgeoisie â*iine ville, est-il dit dans l'ordonnance de 1287, doit se rendre! en cette ville et dire au magistrat : « Sire, je vous requiers la bour- « geoiàe de cette ville et suis apperçu d'en faire ce quo « j'en dis faire. » Le prévôt, maire ou lieutenant du roi reçoit la iûreîS de rentrée en boui^eoisie, en présence de deux ou de trois bourgeois, c'est-à-dire rengagement pris par le candidat d'acheter dans le délai d'un an une maison de la valeur de soixante sous, située dans la ville ; le tout est mis par écrit, après quoi le magistrat lui donne uA sergent en compagnie duquel 3 se rend devant son seigneur, et lui déclare qu'il est entré dans la bourgeoisie de telle ville, à tel jour de telle année, lunsi que le pcMie la lettre de bourgeoisie, ^gnée par les bourgeois qui assistèrent à la déclaration comme témoins. Ces formalités sont nécessaires, et quiconque ne les remplira pas ne sera point tenu pour bourgeois, ni défendu à ce titre par les officiers du roi (1). »

L'engagement de résider ne sui&t pas, et une résidence de fait depuisla veille de la Saint-Jean est exigée, sauf le cas d'empêchement déterminé; le bourgeois peut, pendant l'autre partie de l'année, s'absenter pour vaquer à ses travaux, niaid il doit laisser en ville sa femme, et, s'il n'est pas marié, ses gens (art. S, ft, 5, 6).

Enfin le bourgeois doit acquitter les droits et tailles pour lesquels il avait été précédemment taxé dans le lieu lu'il a abandonné, et une bourgeoisie nouvelle ne corn-

mce que quand la précédente a cessé (art. 6).

Telles sont les garanties principales exigées par le législateur de 1287, pour faire de la bourgeoisie une cbose

(1) Art 3.

réelle, sérieuse, non un expédient pour se dérober à de charges et à des obligations légitimes.

IV. — Ces garanties furent altérées par des usurpatiocb progressives de Tautorité royale :

1^ Les rois, jaloux d'étendre le droit de bourgeoise, pe: mirent de suppléer par un domicile fictif au domicile rét.

2"* On considérait dans l'origine le droit d'accorder^:. bourgeoisies non comme un droit de souveraineté, lu comme un droit féodal; les rois commencèrent par le partager avec les seigneurs, en créant des bourgeois daDsWà:^ fiefs, et finirent par le revendiquer tout entier comioe i> partenant au roi ôeul et pour le tout (1).

3"" Ils s'arrogèrent en outre le droit de juger en cofi^'' d'État de la légitimité des refus des corps de ville d'adiL tre des bourgeois dans leur sein, et des conditions de : refus (2).

Les titres de noblesse et le droit de bourgeoisie ne s ^^ cluaient pas dans l'origine (3).

Mais un statut de 1&80, relatif aux tournois, défei^ aux nobles, sous peine d'être exclus du tournois, de se ^ bourgeois d'une ville. Les ecclésiastiques pouvaient ê exclus de la bourgeoisie, les bâtards l'étaient toujours ( Il en était de même des criminels, des ennemis du roi de la ville, des lépreux, des serfs jusqu'à leur manu^' sion par Philippe le Bel et Louis X.

Il y avait deux manières d'acquérir la bourgeoisie : 1'^^ en vertu d'une concession générale et primordiale, accorder

(1) Ordonnance de CharUt F, de 1372. (Recueil du iMvre, t ^• p. 480, art 10.) — (2) Voye2 les arrêts rapportés par Mbr^i^v« Bourgeois, 263. — (3) Bréquignt, préface en tête du tome M' des Ordmnancet du Louvre, preuve XIX.— (&) Si vous éUei b^^ ou clerc, ne seriez mie bourgeois, si perdries votre ^r^^ Vahder Haôt, châtelain de Lille, p. 181.

' à tons les habitants d'un lieu; l'autre en vertu d'une concession spéciale, faite à une personne déterminée. La pre- - mièreétait appelée bourgeoisie de ville ouréelle; la seconde, bourgeoisie du roi ou personnelle. Il y avait, en outre, des '^ bourgeoisdu dedansetdesbourgeoisforains. Ceux-ci étaient '- vus de mauvais œil sous le règne de Philippe le Bel, comme le prouve l'ordonnance de 1287, qui impose à ceux qui -' veulent se faire agréer à une bourgeoisie l'obligation d'a- '- cheter une m^dson de la valeur de 60 sous parisis au moins, ' détenir continuellement la bourgeoisie au lieu, delà veille : delà Toussaint jusqu'à lavelQede la Saint-Jean, et de payer toutes les tailles, les jurés et les frais de la ville. On perdait la bourgeoisie par la perte du droit de cité ! dont elle était une dépendance, par la translation que le I bourgeois faisait de son domicile, hors de la ville de sa bourgeoisie, et en certains lieux par l'acceptation d'une autre bourgeoisie (1). On la perdait aussi par punition pour crime, par désobéissance aux ordres de la corporation, ou faute de remplir les obligations prescrites par le règlement : il était permis de renoncer volontairement à la bourgeoisie (2).

L'institution des bourgeoisies fit rentrer dans les mains du souverain une portion considérable de la puissance publique usurpée par les seigneurs particuliers, ce qui détermina de fréquentes collisions entre eux, au sujet des réceptions de bourgeois (3). Elle força les seigneurs d'adoucir tellement le joug que les serfs refusèrent souvent de se racheter. Elle multiplia et peupla les villes, qui servaient d'asile aux personnes et aux fruits de leurs travaux. Tandis

(1) Merlin, Bép, de Jurisprudence, v* Bourgeois^ § 2, p. 265, art. 3, /i et 5 du règlement. — (2) Mertj.v, Ibid., § 3.— (3) BègUment de 1287, art. 6 et 8; --Nouveau Dcnizart^ v® Bourgeois^ § 7.

— aao -

que« de notre temps, le but de récommie politique devrait être de fsure refluer dans les campagnes TexcÀlaiit de population des villes; dans le douzième siècle» au contraire, U fallait tendre à agrandir, à fortifier, à peupler les villes, d'où Tindustrie et l'aisance devaient se répandre sur les campagnes. C'est oe qu'on fit en attribuant aux bourgeois de grands privilèges (1) . Hais ainsi qu'il arrive souvent, le but fut dépassé. On fit abus des bourgeoisies, surtout dans le Languedoc, et il fallut, pour y remédier, réduire ces priviléges, qui avwent le double inconvénient d'amoindrir outre mesurel'autorité desseigneurs, et d'attirer dans les villes un très-^rand nombre d'habitants (2). De là, entre autres ordonnances, celle du 23 août 1S76, rapportée dans le recueil du Louvre, t. VI, p. 21i.

V. — A côté des privilèges de la bourgeoisie s'élevèrent dans les communes, dès la fin du douzième âède, les corporations d'arts et métiers»

L'idée des corps d'arts et métiers du moyen âge se rattache à celle des colkgia apificum des Romains (3). Dans les localités où dominait l'esprit germanique, les règlements empruntés aux cités romaines se combinèrent avec ceux des gildes, dont le nom vient, selon les uns, du aiot allemand : gildt^ qui sigmfie un banquet auquel toute une famille est rassemblée; selon les autres, du mot : gUden^ payer. Les gildes s'offirent, selon la remarque de H. Augustin Thierry (t) , sous le triple aspect de léunion conviviale, de coiquration politique et de société de secours mutuels.

Skenée {Traii. anglo^cr.^ 2*voL,p. &67) nousaoons«rviM« statut de lagildede Berwick en 1283.

(1) MiftiJR, V* BaurgcoiSy $ 5 et & — (2) ISotnemi DenitmrU r Bomrfmrii, %Z^—{Z) Code de Justinwi, liv. XI, L xn et sni?., tit xzxi et suiv. — {k) CofmdiralwHs sur CBistairt et Frmmy ch. V et TL

l"" Pour être admU en la communauté ou confrérie, on devait payer une somme, à moina qu'on ne fût fila ou fille de ses membres ; et chaque membre était obligé, loraqu'i faisait son testament, de faire un legs axkgititûn; la valeur en était arbitraire*

3* Si quelque personne infirme ou &gée donnait tous sea biens au gildon^ la communauté était tenue de payer toutoa ses dettes et de lui fournir le nécessaire en santé ouenm^^ laâie jusqu'à son décès.

S"" Tout confrère qui en insultait verbalement un autre était condamné en une amende au profit de la société i cette condamnation était prononcée par son doyen et son procureur général*

à'' Si l'injure était atroce, et suivie d'efiusion de sang, r amende était proportionnée au délit

b^ Le lieu où les confrères serasaamUaient pour y exercer cbacun leur profession était enclos « et sous dea peines aévërea, il était défendu d'apporter des immondices oontre les clôtures.

&" Quand un confrère, par décrépitude ou maladie, ne pouvait subvenir à ses besoins, il y était pourvu aux dé« pens de la communauté,

7^ S'il laissait en décédant une fille de bonnes mœurs, qui voulût entrer en religion, ou qui ne pouvait donner de dot è son mari, les cbefa dagildan lui procuraient l'entât od elle se destinait, prop<fftionnément aux facultés de la communauté. Ces cbefa étaient au nombre de SA, pré* sidés par un doyen, et aidés dans l'exercice de leur juridiction domestique par un procureur général et un sergent.

8*" On pourvoyait de même à la décence des funérailles de ceux qui ne laissaient pas de quoi en faire les frais.

O"" Quiconque négligeait de se présenter aux asaeoiblées tenues pour le bien commun, malgré la sommation qui lui