I - Le franc-alleu était une propriété affiranchie tout à la

c/âs du lien féodal, c'est-àrdire de la foi, de l'hommage, du

!:3lief, delà féodalité et des redevances justicières, telles ue vest, devest, censive, servitude, etc...

: Ragueau, en QonlndicedesdroitsroyauxetteigneuriaiLx^ lit : « Le franc^alleu est un héritage qui peut être sujet à

.< la juridiction d'un seigneur justicier, mais qui ne doit « cens, charges, fiefs, rentes, champarts ni autres rede*

. « vances de fonds de terre, saisine, desaisine, rachat, rec( lief, lods et ventes, entrée, ni issue, ni autre servitude, c( et duquel nul n'est seigneur direct et foncier. »

Bacquet, Traité du droit de franc fief^ chap. u, nombre 21, dit : (( Héritages allodiauz ou tenus en franc^ (( alleu, sont toutes terres, possessions et droits immobi- (( 11ers, pour raison desquels n'est due aucune prestation « de foi el hommage, censive, rente ne redevance, ou de- « voir quelconque et sont appelés allodiaux, parce que « les propriétaires ne les tiennent d'aucun seigneur féo- « dal, censier ou autres , tellement qu'ils sont francs, a libres et exempts de vest et devest de foi, d'hommage, (( de quint, de requint, de rachat, et de prise par défaut u d'hommes, et de toutes servitudes quelconques, ensemble c( de tous les droits et devoirs tant féodaux que seigneu- « riaux. n

Cazeneuve, Traité du franc-alleu du Languedoc, dit : <( L'alleu est un bien possédé en propriété pleine et ab- (( solue, où la directité et l'utilité se trouvent unies sans « reconnaître aucune autre puissance supérieure que la c< souveraineté du prince. »

Les tenues allodiales dérivaient d* origines diTems

!• Les rois firent don à titre perpétuel, non en Irfihf mais en toute propriété, comme le remarque iérùx^ i gnon (1) , d'une partie de ce qui leur était échu i i^ nanciers en franc-alleu;

2* Les terres échues au lot des soldats forent pos^ par eux en pleine propriété héréditaire» sans être ik assujetties aux tributs, suivant l'opinion oommune " historiens, et, d'ailleurs, par cette raison sans réplique ' leurs terres étaient de vrflïs alleux;

8' Les anciens propriétaires possédèrent aus» \ " terres en franc-alleu, sans reconnaître aucan hntief gneur foncier qu'eux-mêmes.

VIL — Les tenures censuelles étaient établies par ' contrats appelés baux à cens ou empbytéoses, en verte quels les possesseurs étaient tenus de payer uoe rc temps ou à perpétuité (2) . « Le mot cens^ dit H. E « thors (3) , offre un double caractère : ou îl est repn^ Cl tatif de la possession, ou il est récognitif de la 3cir « rie. Le cens représentatif de la possession diflère pe « la rente foncière ; comme celle-ci, il constitue un vk • « ble revenu. Le cens récognitif a cela de particulier ç « consistetoujours en une prestation modique, quin'c^r/B c( en rapport avec la valeur de l'objet auquel îl s'appli<P « Le premier est dû au propriétaire, abstraction faite àf- « seigneurie ; le second est dû au seigneur, abstracti • « faite de la propriété. Le premier peut se détacher àii> <t maine et s'inféoder comme le domaine lui-même ; If **' ft cond ne peut jamais fttrc séparé de la seigneurie. *»

(1) BiGKO», iur Marculfe, liv. , eh. 17. — (2) L. I03j i^^ signif. ; ^ 2, c. de Jure emphyt. ; /. 23, c.deadm. tut. - (3)^^ lûmes locales du baiUage d^ Amiens.

Le bail emphytéotique offre le cens sous l'aspect d'une rente purement foncière récognitive du droit de propriété. Son origine est romaine. Elle correspond, comme Ta trèsbien prouvé M. Troplong (1), à Xagervectigalis^ c'est-àdii^ aax terres communes, aux domaines attribués aux cités romaines lors de la fondation des colonies, et concédés par elles à perpétuité ou à temps moyennant un canon {teetiffitl) à des familles pauvres qui devaient cultiver, planter, améliorer les terres incultes (2) , et qui ne pouvaien ten 6tre dépossédées tantqu'elles payaient la rente (3) .

Réglé, mais non pas créé par la fameuse constitution de Tempereur Zenon (A), étendu, perfectionné parTempereur Justinien (5) , le droit emphytéotique survit à la chute de l'empire d'Occident, et prend place dans les lois, les caintulaires et les conciles des deux premières races, à côté des autres contrats (6). Vientla féodalité, et dès lors le b^ emphytéotique, absorbé par d'autres contrats appropriés au nouveau régime, perd ses caractères, à tel point que Dumoulin n'y retrouve plus sa nature primitive. « De quo ex solo verbo emphyteososnon continuoliquet, » dit le grand jurisconsulte (7), Kpropternaturamejusexo- «letaoL »

(1) Dm cmtrai dé louage^ t I, n. 31 et suiv. — (2) Le mot emphitéose dérive d'an mot grec qui signifie planter des arbres^ aemer et améliorer les terres. — (3) Vectigales vocantar qui in perpetuum loca&tar ea lege ut tamdia pro mis vectigal pendatmr oeqoe Ipsi qui oondoxenmt neqoe his qui In eorom locom saçces- KTont aaferri eia liceat (L. i, f. si ager vêciig.)^ (k) Li^cds M^iAyt*,., Jus emphyteacariom, neqoe condactionis, oeque alieoaUonls esse titulJsadyiciendum, sed hoc Jus testium esse cons- UtuimuSé— (5) L. c. de Jur$ emphyL-^ (0) Lois des Lombards^ liv» IH, Ut II, ch. IV ; — CapUulaxre de février 877 (Balozs, t. O, V ^l et Zk%) ; — CcmciU ds TourSf IIU ch. xxxv, et& — (7) Sur Pans, S 82, gl. i, n. 10.

VIII. — Le bail à cens seigneurial, substitué à l>:i tbéose, est confondu avec lui par quelques juriscoD? mais lesfeudistes les plus éminents signalent de^ rences profondes entre ces deux genres de contrats, que nous ayons adopté le mot d'empbytéose, dii maur, le vrai est pourtant qu'il n'y a pas de véritaiii phytéoso chez nous, mais seulement des baax i Duparc Poullain dit la même chose, t. III, p. 3611 plong a analysé les motifs et les caractères de cei i fonde altération. « Quand le droit féodal, dit-il, e: « possession de la société, et qu'il se fut trouvé en i <( cette plaie de la grande propriété, qui avait perdJ « et l'empire, son génie original multiplia les my^ « de sous diviser les terres, soit d'associer les cUs^ (( gentes aux bienfaits de la possession du sol. Oùv:^ '(( tour à tour les baux à fief, les baux à rente peç^ (( foncière, les baux d'usage et de pacage, lesbaai (( Les baux à cens surtout furent un des contrat « fréquents parmi ceux auxquels il donna naîssacc' « soutinrent sa longue domination; c'était une coc» « par laquelle le maître d'un héritage noble en i^ (( tait le domaine utile au preneur, qui se tenait de«i « à titre de propriétaire roturier, mais sous la rést'i «domaine direct et féodal, et d'une modique reJ « nuelle appelée cens, et destinée à témoigner de b^ «riorité du seigneur (!)• Ce contrat n* était f^ « d'une imitation du droit romain ; les mceurs r' «l'avaient produit spontanément (2), et quoil^ « beaucoup de rapport avec l'emphytéose, il cd '^ « cependant par des points essentiels. L'empbyt^

(1) COQUILLE, InstiL du droit français descente - (^) ^^ iur PariSf § ?d, n. 22.

K pour fin spécifiée (1) d'améliorer des terres incultes et M d'augmenter la richesse agricole du sol. Le biul à cens 0 était plutôt destiné à procurer au seigneur des hommes u et des sujets. L'emphytéose ne transmettait au preneur o qu'un qoasi domaine» et le bailleur retenait non-seule- « ment la directe, mus encore une partie du domaine « utQe; au contraire, le bail à cens faisait passer sur la tète < du preneur tout le domaine utile ; il ne restait au con- « cédant que les droits honorifiques de la propriété et de « la directe seigneuriale, portion de la puissance publi- «I que (3) • L'emphy téose tombait en commise par défaut u de paiement du cens ; les censives étaient exemptes de 0 cette peine (A). Enfin, Temphytéote ne pouvait aliéner « irreguieio domino. Au contraire, le vassal avidt droit de « disposer librement de la chose accensée, sauf le paient ment des lods et ventes (5).

« Msûs ces deux contrats avaient des rapports de res- R semblance capitale, c'est que l'un et l'autre laissaient « subsister entre le bailleur et la chose bsdllée un lien de « dépendance qui réduisait le droit du bailfiste à un do- « maine imparfait C'est que, dans le bail emphytéotique a comme dans le bail à cens, une prestation annuelle ve- « nait témoigner de l'infériorité du preneur. C'est enfin « que l'un et l'autre contrat faisaient porter la perte totale •< par le propriétaire direct, et la perte partielle par le dé- «tenteur (6). »

IX. — Les difiërencesd'origine, de but et de caractère qui «existaient entre le contrat romain d'emphytéose et les con-

(i) Dumoulin, S 73, n. 30. -*(2) Infr. n. 83. —(3) M. Mbrlui, l^éperL^ V PUf^ p. 2â5, col. 5 ; înfr., n* 32. — (4) Bumoduh, #iir Parié, § 73« n. 22. — (5) DUMOUL», $ur PariSf § 73, D. 22. —

trats analogues usités dans le droit féodal* se maniù^ dans les jurisprudences souvent opposées des pays de i écrit et des pays de coutume.

Dans le droit commun coutumieTt le mot ceru sa;ipai essentiellement la seigneurie directe. « De coDSoex-i <( servatur qui cui census solvetur est domious direct a percipit laudimia quandoque res venditur; » telle ::i la doctrine enseignée par Joannes Faber et par Diu»^ Un arrêt du parlement de Toulouse, du 6 mars 16iv jugea au contraire que la dénoiaination de bail à c»' constituait point par elle ladirectité,et n'emportait çJ rente simplement foncière et les droits en dépenda&i ' gentré (2) tenait aussi que, dans la Bretagne, le t»il< j n'était par lui-même qu'un simple bail à rente, et qulait que la directité eût été expressément stipulée.

L'essence du bail à cens était, selon les juriscoodes pays féodaux, la même que ceUe du contrat ivd'emphytéose. Ils pensaient que, par Tun etpar rac' domaine utile était seul aliéné, tandis que la dominv. recte restait au bailleur, avec une rente qui lui était j en reconnaissance de la directité. Hais les jurisconvî des pays de franc-alleu pensaient, au contraire, que le» contrats différaient en ce sens que le partage an doff^' direct et du domaine utile, gui est le caractère essenii i contrat d'emphytéose selon le droit féodal, était iuf' • aux Romains (3). Toas les auteurs s' accordaientoéafl!» sur un point, c'est qu'on ne pouvait bailler à cens çj fonds que l'on possédait comme noble, au lieu qu^t ?

(1) Catelah, lîv. Ml, ch. XLT. — (2) Sur Bretagne^ ^ ^'^, — (3) V. DuMOCLiH, Coutumes de Paris ; — SalvaWG, M fiefs ;— BotJTAmc, Matières féodaUs'.-^FmQOLS^ frsUià^r atleu.

bailler un fonds à titre d'emphytéose, il suffisait de le posséder en franc-alleu ; les deux rentes portaient d'aiUeurs le nom de ceruives,

X* — La distinction des tenures allodiales et des te- Dures féodales apparaît d'une manière sensible dans un vieux manuscrit composé d'aveux ou déclarations donnés en 1273 à Edouard I*', roi d'Angleterre (1), en sa qualité de duc de Guyenne, par les habitants du duché. Les feu-daiaires y reconnsdssent leur qualité de subordonnés» /{]$rtï feudaiarii^ le lien féodal, quod teneni de rege^ la nature de leur tenure, m feodo^ l'obligation du service militaire, etc. ; mais, à côté d'eux, apparaissent les alleutiers^ dont les uns déclarent qu'ils ne tiennent rien du roi, qu'ils ne lui doivent rien, ni l'hommage, ni le serment de fidélité, m la justice. Les autres se reconnaissent débiteurs d'une rente, d'une redevance, d'une corvée personnelle. Tous s'y déclarent francs et libres possesseurs d'une terre allodiale, obligés au service militah^, et tenus non d'o* béissance et de fidélité ou d'hommage comme les feudataires, m^s d'alliance, pace.

Le caractère de la concession se déterminait par le titre d'investiture. On n'avait recours au droit commun que lorsque l'investiture manquait. C'est, ditGoetzman, Traité de% fiefs d Alsace^ chap. ii, art. 1, § A2, la teneur de l'investiture qui constitue la nature du fief.

La tenure en franc-alleu était originairement collective. Elle provenait tantôt, comme nous Tavons expliqué, de concessions faites m integritate^ tantôt d'un droit de préoc^ cupation exercé par des associations spontanément formées sur des propriétés incultes ou abandonnées ; tels étaient

(I) M. Delpit et M. GflAMPio^fiiiÈAe, p. 290, oût domié de ce manoacrit une intéressante analyse.

que c'était au seigneur à montrer son titre pour assujetJ le possesseur au cens féodal.

XII. — Quant au droit coutumier« il y avait : l*descoaii: mescensuelles; 2* des coutumes allodiales, 3* des coutu qui admettaient le franc-alleu roturier; k* des coatu muettes.

Parmi les coutumes censuelles, on peut citer la cour. de Melun, art. lOA; la coutume de Meaux, art 1S9 j la coutume de Senlis, art. 101 et 262 ; la coutume de 61 art. 331. Beaumanoir (2), Loysel (3), Louetet Brodeau < Galand (5) , Dumoulin (6) , Varsavaux (7) enseignen: :\ les principes consacrés par ces coutumes remontent à J époque bien antérieure à leur rédaction.

Deux arrêts de la Cour de Cassation, des 1'' p' 1835 (8) et 23 février 1836 (9), ont jugé que la pro\ de l'Alsace était un pays allodial, où Ton ne connaissai: i la maxime : nulle terre sans seigneur^ et qui était rég i la maxime : nul seigneur sans titre.

Gazeneuve (10) cite parmi les coutumes allodialr coutume de Paris, dont l'art. 68 ancien, devenu le 11^ ^> veau, a été commenté par Gbaroudas le Garon dans un ^ favorable à la liberté des terres. Telle est aussi Topii^' deSalvaing (11) sur cette question, mais les auteurs du' pertoire de jurisprudence paraissent incliner vers J opinion contraire (12) .

(1) Par la dit.e coutume franc alleu partout le dit bai^'^'; anciens ressorts d'icelui ne peut être tenu et possédé sao> particulier. (B0BE,p. 389.)— (2) Coutumes de Beauvoisis, c^ '^ n. 2. — (3) Instit. coût., liv. II, tit il. — {U) Lettre C, ch. i^ (5) Franc'alieu, cli.vii, n. 95.— (6) Coutumes de Paris, èrl^ — (7) Traité des communes^ préface, — (8) Sirey, 35, 1. J' (9) Sirey, 36, 1, 621. — (10) Franc-alteu du Languedoc,^ p. /i7a — (ll)0/j t'usaije des fiefs, ch. Lii.~(l2) V* Fraiif-«^^'^

L'ancienne coutume de Vitry, premiëreinent|rédigée par

crit, consacrsdt incantestablement le régime allodial main-

snu par l'art. 135 de la nouvelle coutume, ainsi conçu :

Toutes terres occupées, tenues et réclamées franches

par dix ans entre présents, et vingt ans par absents, âgés

et non privilégiés, avec juste titre et deJ)onne foi, sont à

toujours franches et sans servitude, et ainsi en use-t-on.

L'art. 5J de ïa coutume de Troyes disposait : Tout héri-

3ige est franc et réputé de franc-alleu, qui ne se montre

erf et être* redevable d'aucune charge, posé qu'il soit as-

is en justice d'autrui et qu'il n'en ait titre (!)•

L'art. 62 de la coutume du baillage de Chaumont en (assigny était conçu en ces termes : n On tient au dit bailt lage que tout ^héritage est réputé franc, qui ne le monc tre être redevable d'aucune charge, quelque part qu'il ( soit assis* »

On lit dans la coutume d' Auxerre, art. 23 : « Tous hé« ( ritages sont réputés pour francs et libres de censive, s'il ( n'appert du contraire. »

On peut comprendre avec Louet, parmi les coutumes Uodiales, la coutume de la chastellenie de Sezanne et la outume de Meaux, et avec les auteurs du Répertoire de urisprudence {loc. ciL^ S ^^)« la coutume de Saint-Quenin, en vertu de l'art. 3 de la [charte de commune que lui ionna Philippe-Auguste en 1196.

Dans certaines coutumes, on admettait le franc-alleu

loble, non le franc-alleu roturier. Telle était notamment

a disposition des art. 130 et 131 de la coutume de Bour-

;ogne.

L'art. 102 de la coutume de Normandie portait : a Les

terres de franc-alleu sont celles qui ne reconnaissent su-

(1) Voyez Legrand, en son Commentaire^ p. 160.

« féA&m en féodalité et ne sottt sdbjettes à faire ou ^y « tMiodna droite aeigneuriaux< i» Le frano-alleu n'ëtûtil» pas iocùuAu en Normandie, mais il n*y était pas de iiv QOfiimuD.

D' autres ooutnmes, et en grand nombre, étaient Vjuifait muetteis sur le sujet da franti-aUeu.

DE LA GAÊATION UtiS tlIitAGB^.

XIIL *^ La plus grande partie des comoroneB co» tuées ou rôtabliee dans la période féodale s'étatdit daib i très^tits villages. C'est ce que prouve la nomeocb ^ des communes de cette époque, rappelées dans le uutf 1 des Ordonnancée éeê roiê d$ France, dans le GlMoift^ Dueange, et dans les histoires locales. Or, ee n'est pas ^ sûrement à des révoltes de paysans contre des se)gw-J qui les auraient si facilement domptâeSi o'eat Uen p aux concessions volontaires dessrigneiursi qui confinDèr^ les communes anciennes plus encore qu'ils n'en constiio rent de nouvelles, qu'il faut attribuer l'origine dei oc^ munes rurales.

Les actes de concessions émanés des seigneurs \^^ ont eu une large part dans la création des village ^t I propriétés communales I car, dit Montesquieu, cbaque^^ gneur s'appliquait à faire fleurir son pays. Mais la fi des seigneurs laïques dans cette grande œuvre a été i»' dre que celle des âvèques, des abbés, des seigneurs^ siastlques (1)«

Nous avons vu, dès les premiers siècles de l'invastoo?' inaniqiie, les évoques défenseurs des cités, et lc5 al' * des monastères afirancbissant les serfs et les app'

(t) CURASSON, Traité de Cusage^ t ill, p. 60.

dans les pannafleB pour défridier les twres el bfttir les habitations* CSes bieniails du clergé reçureot une vive im* pulsion de raccroiasemeDt de sa puissance, par Tefiet de 'accroissement des biens ecdésiastiqnes.

U suffit d'ouvrir les caitulaires des anciennes abbayes )onr se convaincre qu'un nombre immense de villages et le communaux dérive des inftodations que des seigneurs ecclésiastiques ont consenties à des communautés d'habî^ ants. Les vastes marais duBttoraldes deux mers, lesbois ^t les forêts dont les mcrniagnes étaient couvertes, ont été lesséchésou défrichés par des moines de l'orâre de saint ienott de Gluni, de saint Bruno* etc#, et des collages, des K>urgs, des villes» se sont succesâvement élevés dans des ieux auparavantinsalubres et inhabitables; un grand nombre d'entr^eux portent encore les noms de leurs fondateurs 3t de leurs patrons.

Dans rimpossibSité où nous sommes d'entrer dans des détails sur ce pmnt» nous nous bornerons à citer deux do^ :uments puisés» l'un, dans les archives d'un de nos pays le droit écrit et de firanc-aUeu; l'autre, dans l'histinre de 'une de nos provinces féodales, et qui indiquent l'un et 'autre l'origine à la fois aristocratique et religieuse d'un >;rand nombre de villages.

Le premier de ces documents est la charte del'an 1136, }ui se trouve au cartulaire de l'abbaye de Moissac, déposé îans les archives de la préfecture de la Haute-Garonne, et lont nous devons la communication à l'obligeance du savant et modeste archiviste. H* Belhomme. Cette charte lous a paru dans la constitution du viUage de Saint^Nicoas et de ses libertés et franchises un spécimen précieux le la constitution des villages non-seulement k l'époque où lUe a été écrite, mais dans des temps plus reculés.

Le prieur de Moissac, investi du double mandat de l'abbé

du monastère et du seigneur vicomte, établit le viUr: de Saint-Nicolas dans des conditions de liberté ualgués à celles dont jouissait déjà le village de Haut-ViL^: sous la réserve, en faveur des moines, de douze denier^ titre d'acapte, de quelques autres droits, et des jasi: selon la coutume du village de Haut-Yillars. En m.. temps sont stipulées en faveur du vicomte et dela\îcc tesse des redevances en blé et en avoine, proportioDoéè^ nombre de bœufs ou aux instruments d'agricoltore i lesquels travailleront les manants et habitants. Ceux '. n'auront ni bœufs ni foussous (1) seront nourris pa: moines. Un cens doit être payé à deux époques fuéesp les produits des bestiaux. Si le vicomte et ses serviv ont des sujets de querelle avec les habitants, ce sol moines qui jugeront selon la justice* Les moines e; hommes de Saint-Nicolas seront défendus par les gneurs. Tel est le pacte écrit en présence de témoiD^ vicomte jure le premier de l'observer fidèlement l'et les moines signent ensuite, les hommes après eax^ ' sur l'autel de saint Nicolas, et des témoins certifient lap ' tation du serment. Le vicomte jure de ne pas leur tvL les droits qui leur sont assurés en ces termes. » I^ ^ « gneur n'exigera aucune garantie d'un habitant, ^ « n'est en cas de clameur. Si un habitant veut éluilc: « garanties qu'il a dû donner, le seigneur s'emparer^ a ce qui lui appartient, et, s'il n'a rien, de sa personin. (( attendant que deux hommes probes jugent et tenoi^^ « le différent ; puis et après avoir apaisé les claIneu^ « pourra se retirer tranquillement où il lui plaira. A"' ^ M habitants ou de ceux qui viennent au marché ne i^'J' « être retenu en gage ni perdre ce qu'il a, s'il n'est J-

(t) Fossorium^ Instrument d'agriculture.

«I teiir ou iidéjusseur. Mais le débiteur ou le fidéjusseur, « loi mentie {fide mentities) , pourra être retenu en gage et « conduit au juge qui décidera selon le droit. Si (Quelqu'un t tire Tépée dans le village, il donnera 20 sous ou aura la c main coupée. S'il frappe ou lève la pierre, il sera traité « selon la volonté du seigneur. S'il fait jaillir le sang, le « seigneur exigera la.fnise en gage ou la caution. Après la « mort du vicomte, son successeur jurera le pacte qui se « termine par les signatures des parties et des témoins. »

Telle est la constitution municipale d'un village au douzième siècle. Les deux puissances concourent à son établissement ; l'abbé, au nom du droit ; le seigneur au nom de la force ; tous, les témoins eux-mêmes, se lient par un serment réciproque, en vue de prévenir la violence et la fraude et de faire régner la justice.

XIV. — Ce qui a dû multiplier, dans les douzième et treiâèine siècles, les villages autour desquels se sont grouppés les biens communaux, c'est l'impulsion imprimée par le zèle éclairé des rois aux défrichements des terres couvertes de bois ou incultes. Ces défrichements s'expliquent d'un côté par l'augmentation de la population à laquelle il fallait procurer des habitations et de la nourriture; d'un autre côté par le profit qui en revenait aux propriétaires.

Saint Louis se servit principalement des moines pour exécuter ces entreprises. Les preuves de ce fait sur2d)ondent pour le midi comme pour le nord, et tandis que les historiens du Languedoc nous montrent le s^t roi dans son palais d'Aigues-Mortes, d'où il s'embarqua pour la Terre Sainte, traitant avec l'abbé Psalmodi pour l'assainissement des marais qui environnaient cette ville et pour la construction des remparts (1) , autorisant l'abbé de Ma-

(l) Voyez les AcUs decettion ttAisuei-Mcriêi ei U Mémoire pré-

ran qui, du fond du Vivarais^ était venu ven hû, à irf en viUe un petit fort flanqué de quatre tours qui senaii refuge àf l'abbaye en cas d'hostilités ou de même» à part des seigneurs de» entirons, fondant ainai, tier conoouraderautaritéecclé£daatique,VîUeiieuvedeBei| ' et créant de la mèoiB manière pluaieura autres vîllâeb^ bourgs, nous voyons dans les chartes normandes polir! par II. Léopold DeMe (2) , de nombreux ^i^emplea deàa i chements et d'établissements de villages érigés m p roisses par les abbés de Citeaux avec le concours do» verain dans ces immenses forêts d' Alibermonl, du Ir-d'Évreux, de Breteuil et autres» qui n'avaient pas été a> prises dans le partage du territoire et dont les roîs s'étttf réservé la disposition .

XV. — Une page de l'abbé de Groylandt cîlée > le m6me auteur, nous montre à la môme époque ov die village de la Normandie s'élevant dans des circo tances analogues avec le concours du seigneur et d*ia^ nastère voisin*

Richard de RouUours, qui avait épousé la fille et l'i ritière de Hugue d'Envermeu« seigneur de Boum et deD« ping, s'adonna beaucoup, dit H. Léopold Delille, â f» griculture.

Il était surtout fier du nombre de ses juments et de ^ troupeaux. Pour étendre son domaine de Deeping, il ^ lut y enfermer un grand morceau de marais comiDiUqu'il se proposait de partager en jurés et en pàtorv^ 11 vint en demander la permission aux moines de Cr0f

sentà au roi par (es habitants de cette ville en 1248. — (t) ^^^ Vlfistoire gânérate du Languedoc, t III ; — M. de ViLLEirtrn. Histoire de saint I/mis ; — Histoire W Aiguës- Mortes^ par El. •* ViBTna — (2) De Cétaî des classes agricoUs en fiormanëit*

land* Jalou 4e s'aMotier à ttie ai utile e&tnpriee, s*empressèrent non-seulement de la lui aceorder, miôs eacoro d'iueorire eur leur martyrologe etm nom et celui de sa iemme« Richard leur témoigna sa reconnaifleance par une aumône de 20 marcs d'argent Ge puissant seigneur ferma douo tout le terrain depuis la Gbapelle-Saint' Guiblac à Feet, jusqu'à Caredick et depuis Caredick jusqu'à Geilake^ en laiœant Grammor de oùté. Il oi^posa une irèe-forte levée à la rivière de Welland, qui, chaque amiée, inojidait presque toutes les prairies situées sur ses borda, drcoostances qui avaient fiût donner à œ lieu le nom de Deeping c'esHt-dire pré profond. Sur la levée, il bâtit des tènements et des oottages. Bientôt ce fut on village important. De» jardins y forent tracés* de» champs culti* vé»; reodigoeoient du fleuve avait transformé m campagne» trèe-fertîle», en terre» d'excellente quantité, de» pré», ob naguère on ne trouvait que de» lacs profonds et des marais impraticables. Ces gouflrea et ces hideux msfécage» i^étaient métamorphosés en un jardin de délices. Le succès fut si complet, qu'on dut y étaUir une paroîase dmit l'aatiquB chapelle de Saint-Guthlac devint l'église.

Qn retrouve les mêmes caractère» dans une donation du village de Saint-Maurioe en Gourgois et de ses dépendances Cûte, le A avril 123S, à Humbert, prieur de Saint^Rambert, par Robert de Saint-Bonnet«le-Ghâleau, dans la charte de Cisoing, petite ville b&tie à deux lieuee de liUe en Flan^ dre, sous le double patronage dnseigneur et de l'aUbé de Cisoing, ayant, avant 1201, son enceinte, se» portes, se» 4Vhevins,iégiedès lors par laloide la Bassée que le savant M. Tailliar suppose être la même que la charte communale octroyée en 1163 pour Raoul de Couci aux habitants de Vervins et recueillie par dom Lsloog, parmi les preu*

yes de son Histoire ecdésiastùpie et civUe du émt^ i Lflow(p. 607).

XVI. — Les chartes de fondation des villages du ù: brésis consacrent aussi la triple alliance de TéYèqae, châtelain et des bourgeois. Balderic ( liv. III, cb. x^i donne la formule du serment que l'évèque de Caiil exigeait de son châtelain ; elle peu^ être ainsi résnis* Je te garderai la foi promise aussi longtemps que jet rai tien et que je conserverai tes biens. « Fidelitatem - *• (( tibi promisi adtendam quandiu tuas fuero et tua to* « tenuero, » A ce serment qu'il rapporte dans son Uks de Cambrai^ première partie, ch« xu, Garpentier aj . avec Adam Gélicq, qu'il cite à ce sujet, ia promesr défendre les églises, les bourgeois, leurs maisons et )% meubles (cateux des ciutoiens et ciutoiennes) ; de ne * les abandonner aussi longtemps qu'ils auront un dar. à courir; à l'occasion et la guerre étant ainsi déck de marcher avec la bannière de l'évèque, ses a^ {avoyez) , ses pairs ipers) , ses héraults (heralts) , ses var. et si besoin est avec ses échevins et la commune font tière [et la commungue) , et d'y revenir avec un chacun bon ordre, enfin de fsdre rendre à tous bonne justice. ^ échange de cette protection, le châtelain de Cambrai aw droit au tiers des amendes encourues et recevait des m*^ chands de Grevecœur deux deniers cambré^ens,^ Saint-Remi, deux au Noël et quatre à la Saint-Georges ij^ voitures qui arrivdent de Cambrai, chaînées de vii). 'devaient chacune un setier de vin et un denier cambf^ sien, et il recevait un denier de timonage de ceU& '} venaient du Hainaut. C'est sur cette réciprocité de dr" ' et de devoirs, base bien plus solide que celle de J'i^'^'' rection, que reposaient les sept chartes modèles des vil^^' ges du Cambrési«(, la première donnée à Esnes ea i^^

seconde à Busigny en 1201, la troisième à Solemes en 02, la quatrième à Crevecœur en 1219, la cinquième îieguy en 1239^ la sixième à Haucourt en 12A0, la sep* ine à Walincourtenlâlô (1).

La fondation des villages par les évèques et les seigneurs >pelle les colonies romaines, mais avec les modifications roduites dans la hiérarchie des personnes et des proétés, par les principes du droit féodal. Pour bien appeler ce régime, dit un de nos écrivains contempoins (2) , qui concourent à remettre dans leur véritable XV les institutions du moyen âge, essayons de reconsti-* er la théorie qui eût présidé à rétablissement d'une lonie fondée pendant le onzième siècle, sur un sol vierge, ur des hommes imbus du principe de la féodalité. Nos nigrants eussent été conduits par un chef : nous rappelions seigneinr suzerain. Ce chef se réservera quelques ortions du territoire de la colonie, par exemple, Templaement des meilleurs ports, celui des châteaux les plus nportants, de vastes forêts, de grandes prairies» des coraux propres à la culture de la vigne, il partagera le reste u sol entre ses principaux compagnons. Le lot de chacun onstituera un grand fief. Ce fief sera souvent composé de erres éloignées les unes des autres, et susceptibles par Bur nature de donner les produits les plus diiférents. Ceux [ui recevront ces grands fiefs (appelons-les vassaux) seront eus la dépendance immédiate du souverain : ils tiendront îQ chef ou nuement de ce denier; ils lui feront hommage. l la possession de chaque fief, le suzerain attachera ceraines obligations militaires ou judiciaires; de la sorte,

(1) WiLBERT, Formation et administration des villages^ p. 7. -- ;2) LéOPOLD Delille, Etude des classes agricoles en Normandie au moyen âge, p. 27 à 29.

il n'aura ni troopee ni tribunaux à entretenir. I^ tfmr en chef imiteront la conduite de leur suceradn : ils w dront dans leurs meins une partie de la tare qui kt' été inféodée. Avec le reste, ilB établiront en faTCur dekc propres vassaux de petits fiefs, qui relèvanont (Tah d'eux-mêmes, ensuite du seigneur suzerain. EnVb^dans leur rapport avec celm-ci, nous les appellerons m. fiefs. Ils seront soumis à des obligations analogues à <des grands fiefs.

« liais ni le suzerain, ni les tenants en fiefs, ni les arr^^ tenants ne peuvent exploiter les terres qui leur sont éri ' chacun d'eux procède alors à une nouvelle opératKc fera deux parties de la terre, il se réservera Texploiti'. de la première, la seconde se partagera entre des \^' reurs qui jouiront de chaque parcelle à des conditioib férentes : les plus ordinaires de ces conditions seroc rentes en nature ou en argent, et des services le pins f vent destinés à l'exploitation de la terre restée entre ' mains du seigneur. I

« Ainsij deux espèces de propriétés : Tune» qoi o^^? l'hommage, et le plus souvent au service militaire; Tau: qui engage au paiement de certaines redavanoes* ^ '^ complissementde certaines corvées. Donnons l*épithè(e' nobles aux terres possédées suivant le premier de ces is^ des, celle de roturiires aux terres possédées suîw^' second.

« Autre destination : les terres comprises dans les li^' tes du fief sont exploitées, ou dhrectement par le fsàff^' qui s'en est réservé la propriété, ou par des labovre^ à qui il les a concédées à des conditions plus ou rDO\^ onéreuses. Les unes forment le ctonaim proprexDfio^^^ les autres forment le domaine fieffé.

€ Ce que nous venons d'exposer peut donner une '«^^

sez complète de l'organisation hiérarchique de la projeté, telle que l'aurait établie la féodalité dans un monde mveau. On s'imagine aisément que ces principes ne funt pas toujours rigoureusement appliqués dans des pays [ la féodalité s'implanta lentement et en quelque sorte au ,sard, mr d'anciennes institutions dont le sens était rdu, et dont la ruine était accélérée par l'impéritie ou imbition des hommes et le malheur des temps. Mais elle en est pas moins caractérisée par les traits que nous rons indiqués. »