CHAPITRE m

DROIT MUNICIPAL ESPAGNOL SOUS LA DOMINATION DES RO- MAINS, DES YISI60THS ET DES MAURES.

L — Quelle que soit l'origine, d'ailleurs si obscure, si cx>Dtroyersée (1), des populations primitives deTEspagne, on ne peut douter que les Phocéens d'Ionie, établis à Marseille, n'aient envoyé, vers le milieu du sixième siëde avant notre ère, une colonie former sur les côtes deTHispanie les établissements d'Emporias, de Dianium, de Menaça qui prirent ensuite de grands accroissements (2) • Longtemps avant cette époque les Phéniciens avaient fondé Gades ou Cadix, et Médina Sidonia dont le nom rappelle celui de Sidon. Les origines historiques de l'Espagne sont donc, comme celles de l'Italie, de la Sicile et du midi de la France, des républiques municipales.

Les peuples de ces républiques, répandus dans un pays coupé de toutes parts par des rivières et des montagnes, étaient divisés en autant de petits États qu'il y avait de districts habités. Quelques sociétés ne possédaient qu'une ville : Sagonte, Numance, Cadix; d'autres occupaient des contrées plus étendues, telles que la Celtibérie, la Bétique et la Lusitanie. Les citoyens de ces petits États

(t) Voyez V Essai critique sur C origine des premières populations de l'Espagne, par Grasuit. — (2) Hérodote» liv. I, ch. clxiu, CLXvi, CLXvii ; — Thucydide, liv. I, ch. xiii ; — Strabojv, liv. Ifl ;

— TiTS-LivE, liv. XXXIV, ch. ix ; -- Aulu-Gelle, liv. X, ch. xvi ;

— Justin., liv. XL[1I, ch. iinv ; — Ammier Margell., liv. XV, ch. u.

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avaient leurs lois particulières, leurs mœurs, leurs usa^. mais tous s'accordaient à vouloir être indépendaDU • cherchaient à se soustraire à tonte espèce d'oppres^.* Les peuples se gouvernaient eux-mêmes selon lescoatm du pays et la pratique de leurs ancêtres ; ils confiai décision de leurs différends à la sagesse des vieillardN la défense de leur territoire à quelque cacique^ dont trépidité et la prudence leur était connue... MaisU' qu'au milieu des richesses d'un pays fertile, et somsk; beau ciel de TEurope, les Espagnols jouissaient pai^: ment des avanti^es de leur situation, leur tranquiUT'^ troublée par la division de deux nations rivales, que 'c puissance, la sagesse de leur gouvernement et les fs^- *âe leurs citoyens placent au premier rang dans les d^ de l'histoire (1).

II. —-Les Espagnols, envahis par les Carthaginois r. contents de radmmistration des fils d'Asdrubal etd't^ car, implorèrentralliance romaine; mais cette alliance fit défaut, et l'héroïsme des Espagnols ne put sauvet^ gonte, attaquée par Annibal. Le sénat romain, hooteui ^ voir abandonné son fidèle et courageux allié, demaodi pendant une satisfaction à Garthage, qui la refusa avecrogance; et alors s'alluma la seconde guerre punique.^ l'Espagne fut le théâtre, et dans laquelle la foi puoiq» l'ambition romaine se disputèrent la proie d'un pays repoussait également les deux interventions étrange' Tour à tour vainqueurs des Carthaginois, qu'ils réduis' à la possession de Carthagène, puis abandonnés dam nouvelle lutte par la fortune, les deux Scipion cédèrec: commandement des armées romaines au jeune Scipioo > fricain, qui battit Asdrubal et détruisit par cinq aos de ^

(i) filARlHA, Théorie des Cortès^ Introduction, XUX.

toûnas kB restes de la domination carthaginoise en Espagne pour y substituer la domination romaine.

«n en coûta, dit à ce sujet Velieius Patereulus (i), pour réduire les Espagnes, des combats multipliés» dont les événements se balancèrent Tantôt Auguste y commanda luimême les légions, tantôt ce fut Agrippa, qui derait à Tamitié de ce prince un troisième consulat et l'honneur de partager avec lui l'autorité tribunitienne. Les armées ro» mailles entrèrent, pour la première fois, dans ces provinoee, il y a deux cent dnquante ans, sous la conduite de Cn. Sdpion, oncle paternel de l'Africain, pendant le consolât de Scipion et de Sempronius Longus, la preodèi^ftannée de la seconde guerre de Garthage. Des torrents de sang y coulèrent des deux côtés dans un espace de deux cents ans. Plus d'une fois, la défaite des armées de la Répubfique et la perte de leurs chefis flétrirent la gloire de nos armes et mirent l'empire en danger. Les Espagnes forent le tombeau des Scipion. Là, nos ancêtres soutinrent pendant vingt ans, contre Viriathus, une guerre honteuse et pénible. Là, Numance, ennemie redoutable, ébranla la puissance du monde romain. Là, Pompée fit un traité déshonorant, et Mancinus une paix encore plus infâme, qui força le sénat d'en livrer l'auteur aux ennemis, après avoir désavoué sa capitulation. IHusieurs généraux, consulaires ou prétoriens y périrent; et du temps de nos pères, elles donnèrent à Sertorius assez d'importance pour rendre, pendant cinq années, la supériorité douteuse entre les Romains et les Espagnols, et pour laisser incertain laquelle des deux nations obéirait à l'autre. »

« Les Espagnols ne combinèrent jamais entre eux, dit Strabon, leurs plans de campagne ; jamais ils ne mirent

(i) y?. U, & xc, de son Histoire romuim.

sur pied d'armée un peu considérable; etcepmdaiit,qDque séparés et désunis, ils disputèrent le tenain pied pied, plutôt par leur adresse et leur constance que par • iiombre de leurs combattants. » Mais ils succombera: enfin dans une lutte inégale, et FEspagne, courbée soq5. régime des proconsuls, subit, malgré des révoltes fréqii& ment renouvelées, dès l'an 160 avant notre ère, le joug c? aigles romaines,

IIL — L'Espagne était déjà soumise en partie aux osa^ et aux lois de la nation conquérante, quand Sertoriuây*:^* biit un gouvernement semblable à celui de la répobiir romaine. Ce grand homme fit revivre en Espagne les xtitutions qui avaient fait la force de cette république, dont elle s'éloignait chaque jour davantage sur la ^insensible qui l'entraînait vers l'empire* L'Espagne eir. gouvernement municipal, calqué sur celui de l'aDcie: Rome ; elle eut un sénat, des édiles, des questeursi tribuns du peuple et une armée composée de légions: mées parles cités et façonnées à la discipline romaine. ( penna, l'un des lieutenants de Sertorius, le trahit, l*a>v sina et lui succéda comme général. Son crime, trop c aux Romains pour ne pas laisser croire qu'ils en au été complices, livra l'Espagne à Jules César.

IV. — Octave, resté maître de l'empire, divisa, d^ intérêt fiscal, l'Espagne en Tarragonaise, Lusitanieet ttique, et fit des deux premières provinces des provinimpériales en laissant la troisième au sénat; dès \on. msdgré les soulèvements des Cantabres, des Astures, ' Galiciens et d'autres peuples qui occupaient un pays ét^"' ' de la Biscaye à Burgos et de Burgos jusqu'au royaume Léon, la liberté des Espagnols fut entièrement àowp^^ et leur pays se trouva réduit à la condition des au^ provinces romaines.

Les dtés espagnoles ajoutèrent le nom d'Auguste à leurs anciens noms. Saragosse, autrefois Salduba^ devint C(B$area Augutta Mérida, Emerita Augmta^ 'Rtz%h en Portugal, Braga Augusta^ etc. ; des autels s'élevèrent de toutes partsenrhonneur du divus imperatar^ et l'Espagne devenue, comme la Gaule méridionale, une véritable Italie, et accrue par Adrien de trois nouvelles provinces, la Galice, la Gartha* ginoiseetla Mauritanie, vit les gouverneurs de ces provinces conserver soigneusement à chacune d'elles ses coutumes locales, tout en faisant respecter Yimperium des Romains» V. — Dépendante de l'autorité du préfet du prétoire des Gaules, mais couverte d'opulentes cités, par des essaims d'hommes industrieux sortis la plupart de l'Italie, l'Espa-» gne jouissait, en échange de sa liberté perdue, de tous les avantages d'une brillante civilisation, quand elle fut envahie, près d'un demi-siècle avant l'invasion de Glovis, par les Visigoths, qui étaient les moins barbares des peuples sortis de la Scandinavie.

Ataulphe, successeur d'Alaric, passa les Pyrénées, vint s'établir dans la Catalogne, et jeta les fondements de la première monarchie gothique en Espagne. Euric étendit sa conquête à toute la péninsule, et rédigea la célèbre collection des lois gothiques, connue dans l' Aragon sous le nom de PueroJuzgo {forum judicum, ou fart Judicium) . C'est à cette période de l'histoire qu'il faut remonter pour vérifier l'origine et le caractère particulier du gouvernement espagnol et de ses lois fondamentales.

VI. — « Ce gouvernement, dit Hallam (1) , différait en plusieurs points de celui des Francs à la même époque. La couronne n'était pas aussi héréditaire chez les Goths (2),

(1) CBurope au nurygn à§e^ t I, p. 88A. -^ (3) Le FWw Juz^ atteste méioe que \a monarchie gothique était élective : ■ Eleo*

OU du moins la succession régulière des rois y était p! souvent interrompue. Le haut clergé avait une influer encore plus marquée dans les affaires temporelles. Lai^ tinction de Romains et de Barbares y était moins senâbi; les lois étaient plus uniformes et se rapprochaient be^coup de celles de l'empire. L'autorité du souverain y é;^ peut-être plus limitée qu'en France, par le conseil an:^ cratique ; mais elle ne céda jamais à l'influence dangemr des maires du palais. On y vit souvent des guerres ch: et des successions disputées ; mais l'intégrité des royaiof' ne fut jamais violée par la coutume des partages. >

Les rois goths restaurateurs de la liberté espagnole • clergé dont.ils appelèrent les lumières à leur secoors.ti'principaux citoyens concoururent à fonder une rnooT'' tempérée, mêlée d'aristocratie et de démocratie, d'âpre souvenirs empruntés à la fois aux institutions princ de la Grèce et de Rome et aux coutumes libres des i> mains.

La monarchie gothique espagnole a, dans ses trois ^ ans de durée, subi des vicissitudes analogues à ceU& autres États de l'Europe, mais nulle part rinflueDCftbolique n'a été aussi prépondérante. Le saint évèq«< Séville, Isidore écrivait au septième siècle : « Reges a:^ tt agendo vocati sunt ; ideoque recte faciendo, re^iK^' « tenetur, peccando amittitur {Sentent.^ L UI,cfa. unn et ailleurs : « Unde apudveterestale eratproverbiQoi:!^ « eris, si recte facias ; si non facias, non eris. »

VIL -«^ Depuis le roi catholique Reccarède jusqu'à U J neste bataille de Guadaleté, qui livra la péninsule aoi ^ fidèles, les a&ires ecclésiastiques et civiles de la natioo^

• tioneigitur, non autem jure sanguiuis olim Hispaniae re^^ « sumebantur (Futro Juzgo^ ProUgo^ Uy»^ U, c. v). •

déddèrent presque toujours dans les conciles de Tolède^ C'est là que les lois étaient décrétées ou modifiées. Or, bien que ces assemblées fussent de véritables certes, leur nom indique assez quelle influence dominante le clergé devait y exercer. Le premier canon du dix-septième concile de Tolède, qui défend aux laïcs d'assister aux séances {NuUo secutarium assistante^ inter eos habeatur coUatiù)^ ne s'applique sans doute qu'aux matières ecclésiastiques^ sur lesquelles le clergé délibérait seul, sauf aux ducs, aux cooites palatins et aux gouverneurs des provinces, qui assistsdent aux séances, à assurer par leur épée l'exécution des décrets. Mais dans les matières dviles, le peuple, représenté par ses principaux citoyens , devait concourir avec le clergé aux résolutions politiques. Ce principe de droit public, consacré par plusieurs textes de conciles (1) , est affirmé par d'anciens auteurs espagnols (2). Toutefois, il est certain non-seulement que les matières de dogme et de discipline sacerdotale étaient agitées dans ces conciles (3) ,

(1) Et ideo, si placet omnibus qui adestis, h»c tertio reitarata sententia, vestne vocis eam consensu firmate ; ab universo clero val populo dictum est, qui contra banc nostram definitionem prssumpserit, anathema sit (GoneiU de Tolède^ IV, c. lzxv.) De santUane vero, id cum gentis consulta decrevimua {IHd.) -* (2) Etiam quod In eo res gravissim», tam rerum i^iritualium et Ecclesie, quant temporalium et reipublic» tractabantur. Haac igitur ooDciiia dlcebantur nationalia, eo quod totius gentis et natioais primates, principes, praelati, episcq>i et magnâtes regni In unum congregati Inibi assistebanU Eorum ideo magna fuit auctoritas; Brant ergo regales curi». Cum ibi non solum ecclesias- Uca res agebatur, sed etiam seculares ordinabantur leges et coostitotiones, ut ex lis legfbos aperte ostenditnr. (Coboh, O^fA., p. 1 .)-H3) et trium dierum spaUis pereorrente Jcjonio, de mysterio saoetiB Trinitatis, (dilsque spiritoalibus, sive pro moribos sacer» dotmn oorrigendis, Inter nos babeatur oollaUo. (CondU é» To^ Udê , XVU, ch. 1.)

mais encore qu^eHes y avaient la priorité (1) , et qtae les causes du roi et du peuple ne venaient qu'après (2) .

La prépondérance du clergé dans la constitution de la monarchie gothique espagnole se manifeste par des lois nombreuses, conçues dans un esprit de protection des faibles contre les forts. Chaque prince, en montant sur le trônOi jure de respecter les prérogatives de la natioo (S). Si contre le respect dû aux lois, le roi abuse de sa domination pour se livrer au faste et à la cupidité et pour exercer sur les peuples une puissance cruelle, il est voué à l'anathème (î). Il ne peut pas plus attenter à la propriété qu*à la liberté des citoyens (5) , et s'il y a doute c'est au concile qu'il appartient d'en décider.

VIII. — Ces garanties, accordées par les conciles aux peuples contre les rois, n'ont pas toujours été efficaces^ mais elles n'en témoignent pas moins de l'esprit d*ane constitution où l'abus de la force a laissé si peu de traces que les auteurs les plus accrédités nient l'existence même du principe seigneurial en Espagne, avant la destruction de l'empire des. Goths par les Ar2d)e3 (6),

(i) Imprimis censuimus ut omaibos concilils que deinceps lebrantur, caosœ Ecclesis prius jadlcentur. (CondU dt U/n, an 1058, cb. i.) ^ (2) Indicato ergo Eoclesiœ judicio, adeptàque Jiurtitia, agatur causa régis, deinde populorum. {fiondu tU Um, an 1020, c Ti.) — (3) Et non prius apicem regni quisquam percipiat, quam se illeperomnia suppletunimjurii^urandltaxatiooe definiat (ConciU de ToUdê^ VIII, cb. x). — (A) Sane de tam pmsentl quam de futuris regibus banc sententiam promulgamus, ut si quis ex eis contra reverentiam legum superba dominatione et fastn regio in flagitiis et facinore sive cuplditate, crudelisrimam potestatem in populos exercuerit, anathematis sententia, etc. {God9 VUigoih^ Uv. VI, tit. ii. — ConciU de Tolède^ IV, C. LU?.) —(5) CoaniU d$ ToUde, VIll, C X.— (6) Marina, ihéarii dês Corièi, noie du livre /**•

Ce qui parait certain, c'est que les ducs et les comtes qui lisaient auprès du roi l'office de lieutenants généraux, et ;s officiers subordonnés appelés mitlenarii^ quingenariù ?ntenarii^ detiarii^ avaient un caractère plutôt romain que ermanique, et que les diocèses et les municipalités étaient )U3 la direction des évêques et des chefs de famille plutôt ue sous celle des seigneurs.

Le fuerojuzgo^ cette charte fondamentale de la légîslaon espagnole, appellée aussi loi antique des Visigoths ou Dde de Reccarède (1) , fut publié pour la première fois peu etemps après la publication dela/^x rom^na d'Alaric, qui ate de Tan 506. Sa rédaction fut modifiée aucommencelent du huitième siècle, et après la conversion des Visioths au catholicisme. On a trouvé des analogies suffiantes pour rendre probable une origine commune entre [uelques titres de cette loi et certains chapitres du [traité les Origines composé par saint Isidore, qui était l'âme des ;onciIes de son temps et qui a pénétré les lois visigothiques [e leur esprit. La troisième rédaction du fuero juzgo reûonte au règne de Chindasvinde, qui était maître de toute a péninsule hispanique depuis 642, et qui, pour favoriser 31 fusion des races, ce but constant des législations du loyen âge, abrogea expressément la prohibition des maiages entre les Goths et les Romains, prohibition consarée par les coutumes germaniques (2) . Chindasvinde décndit l'application du droit romain, tout en en recomman-

(1) Voyez, sur le Fuero Jvago^ les études de M. Batbie (Recueil e l'Académie de législation^ 1859); la Disser laiton de M. Pé* IGNTT (Retue historique du droit français et étranger^ 1855, p. 212); - et V Histoire du droit français^ par M. LaferriIere, t V, p. 520. -(2) Voyez le Fuero Juzgo^ III, i, 1 ; — Tacitjb, De mor, Germ,^ . IV ; — Progopius, DeBello Got/it i, III, c. ii ; — et Ganciaiii»

IV, p. 88, note 1.

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dant Tétude, mais les idées et les institutions romaines n'en subsistèrent pas moinsdans le royaume des Vi:>i^oths, et cinq formules d'affranchissement d'esclaves contiennent cette expression commune : « lugenuo te civemque ronia- « num esse constitue ac décerne (1 ) . » Les textes du forum Judicum ofirent un mélange perpétuel des usages visigothiques, des lois romaines et du droit canonique.

Les bis visigotbiqueSi dit le judicieux Marina, sont des témoignages certains de la manière brillante dcmt les prélats espagnols ont rempli la tâche qu'ils s'étaient imposée. Le corps ecclésiastique de cette nation se distingua d'ailleurs à cette époque par la sagesse avec laquelle il s'abstint de prendre part aux dissensions religieuses qui désolaient le.s églises de France, d'Allemagne et d'Italie. Tout entier à la morale de l'Évangile^ l'ordre et l'union des citoyens lui paraissaient le plus grand bien qu'il pût obtenir. Ne croyant pas devoir substituer les institutions humaines aux institutions apostoliques et à la simplicité des mœurs des chrétiens, il regardait comme dangereuse toute espèce d'inno* vation, et il refusait absolument de reconnaître les fausses décrétales, cette source éternelle de discorde entre le sacerdoce et l'empire. L'immunité ecclésiastique, dont les prélats des autres pays se montrèrent si jaloux, fut longtemps inconnue en Espagne, et tant que les Goths y demeurèrent, elle ne fut que peu pratiquée ; les évèques et les couuuunautés concouraient avec les citoyens aux charges de l'État; ils paydent les mêmes redevances, et ressortissaieo^ des mêmes tribunaux. On trouve dans les lois civiles des dispositions pénales relativement aux ecclésiastiques qui refusaient de comparaître devant une cour séculière, devant

(1) Voyez les Formules visigoMques^ publiées par M. de Rosi fcits, en 1SS4, ii, m, ly, y et yr.

aquelle ils étaient cités ; les prélats et \%& églises ne pos- (!'daient point de grands biens comme dans le reste de

Ëui'opo, et ils ne jouissaient pas du droit delà dîme. Peu ilou\ d'étendre leur autorité, les évêques n'exerçaient oint la juridiction temporelle, parce qu'en Espagne on ne onnaissait point l'odieuse coutume des fiefs et des terres signeuriales ; et leur honorable médiocrité était une raion de plus pour qu'ils n'eussent point d'intérêts conraires à ceux de l'État. C'est ainsi que, dans les premiers 3mpsâe la monarchie espagnole, la grande influence que 3 corps ecclésiastique exerça sur les délibérations des asemblées nationales, bien loin d'être préjudiciable à la so* iété, fut la seule et unique cause qui éleva l'empire des ioths à un degré de gloire et de puissance auquel aucune »utre nation de l'Europe ne parvint à cette époque.

IX. — Envahie par les Maures au commencement du mitième siècle, l'Espagne subit, dans le caractère de sa ùvilisation, une transformation radicale, La politique antiihrétienne du premier Abdéradame inaugura une ère brilfinte de prospérité commerciale, de mcsurs polies et élé- ;antes, de progrès dans tous les arts de la paix et de la ;uerre ; et tel est le prestige du spectacle attrayant donné u monde par les braves et ingénieux Arabes d'Espagne [u'on a été, quoiqu'à tort peut-être, jusqu'à leur faire boneur de l'invention de la chevalerie : mais quelqu'ait été éclat de cette civilisation sans pareille, elle n'a rien fondé le durable. Aux tribus asiatiques campées dans les palais plendides de tant d'opulentes cités il manquait le souffle e la vie chrétienne et le double élément municipal et féératif sous l'influence duquel l'Europe du moyen âge s'est éveloppée.

X. — Tandis que les monarques arabes, aveuglés par (urs succès et s' abandonnant à une trompeuse sécurité,

jouissaient, à TexemplG des despotes de F Asie, des délices de Gordoue, Pelage, ce roi des Asturies qui ceigiudt pour couronne un cercle hérissé de fers de lance arrachéâ aux guerriers maures, commeqçait une résistance qui fut continuée par Garcias Ximenës, etsecondée par les révoltes des sujets maures qui fondèrent les états de Tolède, d*fluesca« de Saragosse et d'autres moins connus. Le royaume chrétien d'Oviédo, dont le si^ fut transféré à Léon en Oli, s'étendit bientôt jusqu'au Duero, etla Vieille-Castille» dont les comtes héréditaires s'affranchirent de la domination des rois de Léon, formèrent un royaume distinct, où domina l'élément aristocratique et judiciaire (1). Une autre race de princes chrétiens fonda, à l'ombre des Pyrénées» les royaumes de Navarre et d* Aragon, et enûn, vers le commencement du onzième ^ëde, Sanche le Grand, ayant réuni à ses États les royaumes de Castille et de Léon, put se qualifier de droit empereur des Espagnes, tandis que le beau royaume de Gordoue se démembrsdt par l'efTet des dissensions intestines des Musulmans.

XI. — Le droit féodal régnait à cette époque dans toute l'Europe, et le principe d'hérédité, qui y était inhérent, s'attacha à la couronne d'Espagne comme aux couronnes moins éclatantes qui relevùent d'elle; le royaume de Léon fut incorporé à celui de GastiUe, le royaume de Navarre à celui d'Aragon. L'Espagne était partagée, au commencement du douzième siècle, en deux monarchies héréditaires : la Castille et l' Aragon.

Jusqu'à cette époque, l'influence des évèques avût été dominante et presqu'exclusive. La noblesse, qui s'était dis-

(1) Sibi et posteris providerunt, et duos milites non de poteotioribtts sed de pradentloribus elegerunt, quos et Jodices statuerant, ut disscoUonos patrise et querelantiam caus» suo judicio sopîrentur. (RoDEnic, de Tolède, liv. V, ch. i.)

iguée sur les champs de bataiUe dans les guerres contre > infidèles, ne se contenta plus de la part modeste que enaient les anciens seigneurs aux conciles (1), et tandis e les conciles devinrent, comme dans le reste de TEupe, des réunions exclusives du clergé, des juntes mixtes occupèrent, sous la direction des rois, du règlement des aires de l'État. C'est à cçtte époque que les libertés mucipales de l'Espagne prirent un rapide et puissant essor, irina (2) les considère, avec quelque exagération peutre, « comme une digue élevée par les rois contre Torgueilleuse fureur des grands et les prétentions exclusives du clergé, non moins à craindre que la noblesse par ses richesses immenses et ses injustes usurpations. » Quell' intime que fût le lien établi en Espagne entre les rois et s communes, il est difficile d'y voir une sorte de coalition srmanente contre la noblesse et le clergé. C'est de Tac- Td, non de l'antagonisme des classes de la société, que se rma, en delà comme en deçà des Pyrénées, une puissante aité nationale.