CHAPITRE PREMIER

DROIT MUNICIPAL DE l'eMPIRK GERMAIIIQCE

I. — Les tribus germaniques, dont les caractère?'analogues à ceux des tribus de la Gaule et de tous ^ pies primitifs, subsistèrent dans un état à peu près jusqu'au moment où elles formèrent desétablisseme manents dans les terres de l'empire romain conqu^ elles. Ces tribus différaient entre elles de population . portance, mais avaient des caractères commuDS. étaient toutes essentiellement militaires ^1]. EU^' naient leurs rois dans les familles nobles, et leur? parmi les guerriers éprouvés par leur valeur. Elles ?^ nissaient en conseils armés, pour délibérer sur loîi: affaires importantes; elles formaient entre elles deS'^ dérations ou plutôt des ligues pour la défense cou"

(l) Voyez le Mémoire de M. Mignbt, sur VlntrodvctiM ^ vienne Germanie dans la société civilisée de CEurope oecUf^ VilisiAre du droit français^ par M. Lafbrrière, t ili, I^ >''

nais avaient 6té toujours iiopuisaa&tes à fonner un corps le nation.

Dans ces vastes et vagues forêts, où rôcureuU sautant l*arbre en arbre pouvait courir sept lieues sans descendrei a tribu réclamait comme sienne telle lande, telle clairière, 'appelait marche (terre marquée) , et. l'interdisait aux aures tribus (i) . Rien de plus fier, dit H. Micbelet (2) , que :es rois de la bruyère, ces souverains de la prairie, ceux :iui, ayant /4ni et fianie^ arme et bien^ peuvent s'intituler Erfexen^ c'est-à-dire haches héréditaires, hommes qui, par droit de naissance, peuvent porter la hache dans la forêt. •• Plusieurs déclarent qu'ils ne relèvent de personne « ni du bourg, ni du roi, ni de l'empereur* »

Les anciens Germains n'avaient point de villes (S) , et regardaient comme une marque de servitude d'être obligé d^habiter dans une enceinte de murs(i). Gonri'ng (5) af- (înne que« des bords du Rhin aux côtes de la mer Baltique, il y avait à peine une ville avant le neuvième siècle. Beineccîus (6) combat cette opinion par des arguments et des autorités dignes d'attention ; mais il faut cependant reconnaître que ces tribus indomptables qui, lorsqu'elles avaient secoué le joug des Romains, démolisssdent les murailles bâties sur leur territoire, ne cédèrent qu'à regret au régime des décurions, des consuls et des duumvirs, et <iue ce gouvernement, mêlé d'autonomie municipale et de servitude politique, leur était profondément antipathique.

(i) Gelai qui n'est pas de la commune, et qui y acquiert des ^rres, ne peut, quand il traverse la marche, atteler les chevaux ^\a charrue, il faut qu'il la porte lui-même. (Grimh.) - (2) Ort>g- **»', Introduction^ XXVL— (3) IIeinbcg., Etemmia juris germanici, Ub. I. ue. V, § 99. 100. — (4) Tacite, 0$ marib. Qêrm., 11b. XVL 'H^)BxêfciL de urb. Gfrmatu, t i, S 25, 27, 31.— (6) Btem.Juris germ^^ l|v |^ tit V, § 102.

Ces tribus, qui s'étaient montréesinbabiles àcomposer une nationalité, parce qu'elles ne contentent aucun des éléments qui lui sont nécessaires, durent cependant se dissoudre, et accepter des Romains une civilisation capable de tempérer la force brutale par l'idée du droit.

Sous la domination romaine, quelques villes germaniques furent fondées sur les rives du Danube et du Rbin, et soumises au régime municipal de Fempire. Elles y formaient en quelque sorte des oasis, placées dans une condition excep* lionnelle, et isolées du reste du territoire que parcouraient les tribus nomades. Des collèges de décurions, divisés eo corporations, administraient les affaires de ces villes daDs des assemblées régulières. Sans participer aux privilèges de la cité, telle qu'elle était constituée pour les Romains qui s'établissaient dans les municipes, les artisans qui se joignirent à eux formèrent des associations, dont la sarveillance appartint aux décurions. Des duumvirs ou des consuls à la tète des décurions, puis des édiles, des questeursadministraientla justice, la police, les affaires communes. Acdtédu magistrat, pourvu d'une autorité complète, il y avait la coopération, puissante par elle-même, des citoyens libres. C'est ainsi qu'en Germanie, comme dans les autres provinces de l'empire, les municipes et les colonies possédèrent un organisme capable de les faire jouir de la vie sociale, et ce fut un effet naturel de cette situation que lescorpset communautés, développés sous l'influence de cet organisme, commandèrent la considération, lorsque la domination romaine dut céder à l'invasion des peuples étrangers.

IL — Les rois francs trouvèrent avantageux de laisser aux communautésde boui^eoisleur organisation intérieure, et les libertés apparentes de leur propriété foncière. Les commandants royaux des provinces, les ducs et les comtes

>riTent leur résidence dans les cités municipales et cololiales. A côté des grands s'établirent les premiers évoques les communautés de chrétiens qui se développèrent dans e pays, et la fMuroisse épiscopale vint en aide à la résurection du régime municipal.

D'après Torganisation des provinces» soit libres soitsoutuses auparavant à l'empire romain» des districts plus ou uolns étendus furent créés sous les noms tudesques de Mungemeinde^ liundreden^ Gisammtburg$chafien^ et MMrkgenoêsenschaften*

La Markgenosêenschaften était une réunion de colons ]ui, voisins les uns des autres, par leurs habitations et leurs l)arcelles de terre, jouissaient en même temps en commun (le certains terrains {Gemeine Slark-Atlmatide). Dix de coà Markgenassensc/iaften^ situées les uns près. des autres lormaient une Géuimentbpruchafl^ cent Markgenassens- ^Uixfun ou dix Gitammtburgichaft formèrent une //un- ^fde (contena) (1) et plusieurs hundrede une Gange-

Les élémentsdela population se divisaient en deux clas- N^s principales : les libres et les non libres. Parmi les hommes libres existait une distinction entre les nobles ou les les races nobles {Edelinge)^ et les hommes nés libres (Friiinge) qui, sous certsdns rapports, se firent les t'gaux des premiers.

Aiuâ, conformément aux traditions rapportées par Tacite, les nobles eurent une prépondérance manifeste dans \t\xr% grandes possessions territoriales (véritables proprié-

(i) H. Qoérard pense qae le c^ituUire de 819 a prononcé, pour la première fois, le nom de centaine ; mais c^est une erreur i^t'iooQU^ par le capitulaire de Clotaire II de Tan 595, qui or- ^<ïise la responsabilité des centaines.