CHAPITRE II

tWOtt mmiGlPAL DB8 PAYS-BAS AU MOTU A6B.

L — - Les Belges et les Bataves se partageaient, avant rinvasioQ romaine, la possession des Pays-Bas. Les Ména^ piens, Toxandiens et autres peuples connus sous le nom générique de Belges, occupaient la partie méridionale, qui devint, après la conquête de Jules César, la province dite Betgiwn. La partie septentrionale était occupée par les tribus bataves qui, malgré des rébellions fréquentes, furent enfin confondues avec tous les peuples gaulois et germains, sous le joug politique de Tempire romain.

Les traces de la domination romûne dans la Batavie sont peu sensibles, parce que ces contrées, incultes et abandonnées, comme lais et relais de la mer, n'étaient peuplées que de rares habitants vivant dans un état de barbarie (1).

L'invasion germanique mit au pouvoir des Francs la partie méridionale des Pays-Bas, jusqu au Rhin; et des bordes de Germains, connus sous la dénomination de Saxons et de Frisons, s*établirent dans la partie septentrionale. Charlemagneles y poursuivit pour les convertir au christianisme, et étendit jusqu'à la mer du Nord les limites de son empire, dont le démembrement fit passer une partie des Pays-Bas à la France, et l'autre à l'empire germanique, tandis qu'une troisième partie formait un royaume séparé de Lotharingie ou de Lorraine.

(1) Plirb, HUL ii4iI.« L XVf, ci; — Tacitb, 4im., 1. U, c 88 ; — Euxèbb, Panégyr. de Cdfwtenf tu, c» vm*

r saoee, fa'au dixième siècle, le comte de Flandre étsût i ' des sept grands vassaux qui disposèrent de la couiooDe^ faveur de Hugues Capet. Un siècle plus tard, lecomte h douin soutenait avec honneur une guerre contre les fo réunies de l'empereur, du roi de France et du duc de \ i mandie. Les comtes de Flandre traitaient alors d*égalàé^* avec les monarques, s'attribuaient le titre de souveri indépendants (1), et exerçaient leur pouvoir suzerain n des villes telles que Gand, Bruges, Lille, etc., doc splendeur égalait déjà celle des grandes cités italieni;^ L'effet des associations territoriales, industrielles, c: merçantes s'est fait sentir dans les origines municipak^. Pays-Bas, plus que dans celles d'aucune autre contre i l'Europe. Ces associations, dont le but primitif était de quérir sur les eaux la terre qui devait les nourrir, ^ multiplier leurs ressources par l'industrie et lana\içi se transformaient au besoin en ligues, pour défendre' libertés et les fruits de leur travail contre les vexatic: les rapines des hommes puissants. Elles demandai leurs seigneurs des chartes d'affranchissement, a. jouir du droit de se défendre elles-mêmes, et obtec après l'affranchissement, le droit de commune, c'est-ile beffroi, le sceau, le bourgmestre, le conseil de ^ Elles devenaient alors civitates régales^ ReichssM'-' les citoyens pouvaient avoir un mattre ou maieur d^ toyens, des consuls et recteurs de la cité choisis par 'ils pouvaient convoquer le conseil au son de la cloche jouissaient de toutes les prérogatives des cités roy3 « Yalebant cives habere magistrum civium, coosultr? « rectores civitatis a seelectos, et campanasjam erexer-

(1) De BAST, Dii9. sur Baudouin^ comte dé Flandre ; - D'^^' 6HSABT, Awu de Flandre^ ch. zxxv.

kd eorum consilium convocandum, ei sic.inteQddiMUit Qore regalium civitatum (1). »

i. — Le caractère distinctif de la commune des Pays- ;, c'est le lien féodal qui l'unissait au seigneur. «La QEDUDe inféodée, dit M. Meyer (2), était considérée dîne un être moral et abstrait, composé de tous les asiés. Elle était regardée comme vassale du seigneur, ca- ^le des mêmes droits, et astreinte aux mêmes devoirs, e qui donna naissance à toutes les singularités de la ivelle institution. La commune, comme telle, exerçait LS les droits féodaux ; elle prêtait foi et honunage au suain lors de son inauguration ; elle faisait le service milire, elle siégeait aux ét^ts tenus par le seigneur ; elle yait les mêmes aides ; elle ne pouvait être assujettie à cune redevance que de son consentement ; enfin, elle ait tous les droits comme toutes les obligations du vas- 1. En revanche, les bourgeois de la commune, c'est-àre ceux qui faisaient partie intégrante de l'association, étaient que les arrière-vassaux de cette commune, prise Ilectivement, et ne communiquaient avec le seigneur e par son intermédiaire. »

Vassale du seigneur et suzeraine des bourgeois, la cornune des Pays-Bas était représentée par un conseil ou mité chargé de diriger ses aifaires, et dont le chef, apîlë tantôt baillU tantôt mayeur^ tantôt burgraffoM châtein^ selon qu'il était élu par la commune ou nonmié par le rigueur, à titre amovible ou héréditaire (3) , représentait

(I) Voyez Rapsaet, Histoire des étais, § lAO, i&i, &37 ; «- Di IST, Origine des communes, Introd. ; — Eichorn, Ursprung der adischen Verfassung, net 172. — (2) Institutions judiciaires, iH, ^ — (3) Le burgraff héréditaire s'appelait erffmrggraaff. Cette gnité était assez rare dans les Pays-Bas, elle répugnait au caictère indépeodant des habitants de cette contrée.

'lës'babitants dâis leurs rapports avec' la teor et 1*aniifc da suzerain. Dans les comintinés oà le seignenr ne ôommait pas ce magiàtfat, il était réprésenté par nnlieutenaiK ou'baïQi, qui présidait lés assemblées et sanctionnait fe (délibérations.

La commune exerçait, sTur lès habitants'non Ixmrgeoti, nne domination analogue à celle qu'elle subissait elfemême de la part du seigneur. Non-seulement elle ks » cluait des fonctions publiques, mais elle leur interdisait ' Téxercice de tout métier (1) , et réservait aux bcmrgeob tous les avantages du droit de cité, tels que la JundictiOD communale, l'exemption des services personnels, corvées, confiscations, etc. Aucun étranger ne pouvait enti^ dass la cOmmunaet s'y établir sans la permission du conseil <ie ville, qui pouvait même révoquer les permissions accordéés par lui (2) .

^ tes Communes de souteûâiènt ' réciproquement Cdotre les seigneurs, et l'histoire abonde d'exemples de ligues astreprises dans ce but. Mais les fréquentés rivalités qoi éclataient entre elles les engageaient à solliciter, même à prix d'argent, la faveur des princes, et à se' faire concéder par eux des privil<^ges souvent injustes. .

Les ghildes^ ou associations de comnlerçants ou d'artisans, qui se formaient dans chaque Commune, lui étaieo: inféodées, comme la Commune l'était au seigneur. D y avsdt sans doute des avantages dans ces jurandes. Elles servdent de point d'appui aux industries naisâantes ; eB& protégeaient leur faiblesse contre l'abus de la force d& ' anciens établissements ; mais leur caractère excluâf (3)

(i) ROSBBOOM, Recueil van Keuren^ tan Amêterdam^ c. XL, a 19, 39^ 39 ; c. xu, n. 2. — (2) Kluit, Histar. der HoUandschs Stûgù

ng» t ni, p. 5& — (3) De taième qu'à Rome on ne pouvait et»

dait à élever des barrières qui arrêtaient le progrès des s, et était, d^ailleurs, une cause incessante de rivalités, troubles, et même de luttes sanglantes. ^I. — Les communes des Pays-Bas âpparadssent, dès r origine, turbulentes et toujours prêtes à faire la guerre Burs seigneurs. Nulle part l'excès d'indépendance du ivoir municipal n'a enfanté plus de Querelles et de sé- Lons. On peut juger de sa puissance, en voyant Tempeir Charles-<3uint déployer, contre une révolte des Gan- 3, toutes les forces de la monarchie espagnole et de mpîre germanique (1).

L'histoire des conflits entre les villes, les seigneurs et les ildes des Pays-Bas offre, indépendamment des carac- ;es généraux communs aux luttes de. ce genre dans tous ^ États de l'Europe, un caractère spécial dérivé de Tmodation des villes et des communautés flamandes et holxidaises.

De ce singulier système d'associations vassales et de, , us- associations arrière-vassales, sont résultées, dansles lys-Bas, au moyen âge, des institutions municipales toutes fîérentes de celles du reste de l'Europe, et qui peuvent ules expliquer l'histoire si troublée de cet État. Commuas et jurandes, tout y est fermé et inaccessible ; tout s'y ^rricade dans Tégoïsme des intérêts particuliers, et lés ateurs citent des exemples de communes sollicitant etobanant des souverains la promesse de ne point autoriser dans 3ur enceinte l'établissement de corps de métiers (2).

L'incorporation des communautés de commerçants et

itoyen de deux municipes, de môme, dans les Pays-Bas, on ne >ouvait appartenir à deux corps de métiers. -^ (1) D^Oudogherst, \nnaU3 de Flandre, ch. Lxxi, cLVii, cxcxv. — (2) Voyez les autoités citées par M. Miter, t. UT, p. 63.

d'artisans créa, au sein des communes, des toesi qoi acquirent assez de puissance pour s'arroger; tioipation à l'administration communale. C'est villes flamandes, à Gand, à Bruges, etc., que les métiers commencèrent à concourir au choix de trats et à la gestion des affaires. Ces accroisse pouvoir se propagèrent de là en Hollande et dan très parties des Pays-Bas; dès lors, l'action individ bourgeois fut dominée par l'action collective desi métiers qui, composés eux-mêmes, au moins dans villes (1), exclusivement de bourgeois, votera cun selon l'esprit de la corporation, dans toutesh blées relatives aux affaires communales. De ]à, 1^ nation de Guildhall, halle des corporations, doc quelques villes coftimerçantes au lieu des séaiK^ ministration municipale.

L'intervention des corps de métiers dans lesca des Pays-Bas exerça sur leurs constitutions uoe qui a été diversement appréciée (2) . Elle y fit peut-être avec exagération, l'esprit de corps si dualisme, et créa une sorte d'aristocratie patrk brasseurs et de tisserands, qui s'interposa entre ]démocratiqne des communes et l'autorité ffloiri des princes et des magistrats.

La lutte entre ces trois éléments de l'organisatiKi nîstrative et judiciaire, et l'absence d'un pouvoir' rieur, capable de les concilier, ont été le principal'^ à la formation de l'unité nationale des Pays-Ba>. source des révolutions qui les ont incessamment ^^ brés.

(t) Tegen - WOBDIGE, Slaal van Utrechi^ t. I, P- ^^ ^' ^ (3) Rapsaet loue cette influence, que désapprouva <£ '^

• — Les comtes cherchèrent à établir un ' centre d'u-« dministrative analogue aux diètes et aux parlements [IX de l'Allemagne,; de la France et de TAngleterre, [e haut conseil du pays [hoge raad des lands) , auquel nna, au quinzième siècle, le nom ordinaire d'états n). Mais ces états, dit M. Meyer (1), quoique réunis seul et même lieu, ne constituaient pas une adminis- Q ou magistrature suprême, qui pût obliger les vas- 3t les communes ; ils n'étaient point un corps délibédans lequel la majorité des suffrages l'emporte sur la ité ; chacun y était pour soi, et pouvait seul refuser 3 tous les autres avaient accordé, s'il voulait s'expoencourir la disgrâce du souverain, et à souffrir les réments que pouvaient lui causer les autres vassaux lociles. Il est très-possible et même vraisemblable, des temps si peu assurés, où généralement les faibles it en butte à toutes les vexations que se permettaient lissants, qu'on n'ait pas toujours regardé au refus de ues vassauj^ peu importants ; qu'une majorité assez e, et d'autant plus puissante qu'entrant dans les vues Liverain elle pouvait compter sur son appui, ait soubrcé la main à quelques petits vassaux opposants ; ait même passé outre àlever un subside auquel ils n'a- ; pas consenti. Cette probabilité devient plus grande, l' après un refus partiel de secours, on voit ordinalit ceux qui n'avaient pas voulu y entendre se réunir itracter des alliances étroites, dans l'unique but de antir des violences et des guerres civiles qui en t presque toujours la conséquence. Mais si la supré* de la majorité existait de fait, elle était inconnue de et, aux yeux delà loi, ou plutôt des usages reçus, qui

Insiiiuiiims judidaireë^L 111, pi 108.

tenaient lieu de cQnsfitntion, chaqjae vassal, cc(

qqe commune, était libre de se âéterminer à cti à refuser le subside, sans se metjxe en peine de siQn d@s autres (1).

I^es états n'étaient d'abo]:d que des parlement Ceux du comté de HoUande ne se composaient de seigneurs laïques, à re^usion du clergé (2 munes y pénétreront, comme en Angleterre et t à dater d^ quatorzië^ie siëcle ; à la difTérencede' vindaux du midi de la France, où les biens-tensi représentés sans distinction d'ordres, ils étaien; trçis ordj^es, à Tinstar des états généraux etd*' états, pfurticuliers de la France. Toutefois, dacs 4ç Hollande, où les commi^naux avaient a: influence considérable, tandis que les nol. déchus dans la même proportion, cette noi^rlr seulenient votait avec les communes, mais, ordre équçstre, elle.n' avait collectivement q^ ypix sur vingt, de même que chaque commune. qhosp sans exeipple dans les pays organisé^ 3y;$]bème féodal, nefaioaitpoint partie des états c

HpU^pJe (S),

yi]I. — Les états, dont la composition ofira^' breuse^ diversités, a'étaient pas souverains, ^ ç^ep^ i^ la puisswçe législative, ni même Uf^ a^^istrative, qui n'appartenait qu'aux sei;»^i^i^gt à, donner dps, avis, à établi^ des \^ i^soti^ et. à 1^ recouvrer, sous l'autorité àes ^ V»^ «>Ç^,ies. tjroijl?l^,pa3s^ reprend

W«Ar T>^ Sloi^blamd^ StoaUmnéif ^e9€knftm,\> ^^ —(2) Klvit, Eitt. (Ur EoU. StaaU r$g., t IV, P W^-A t IV, p. 670,

9 fief% et dAto^tos^l^jr^^

un lien n'existait d'ailleurs eptre les états des di-. proviiiijcçs des.P^ys-Bas, quoique soupoiis au mfime^ 'ain« La msdson de. Bourgogne aurait pu les réunir et * des états générau|; quelques tentatives faites en ce signalèrent les règnes de Marie de Bourgogne^ de pe d' Autriche et de Gharles-Qvûnt ; mais ces tentaichouërent contre la résistance des état^des provinces omposésdes vassaux et des députés des communes, ent mieux conserver seuls un pouvoir plus restreint 'en partager un plus étendu. Ces états firent maialeurs droits et i)riviléges par la charte appelée le^ d privilège de Marie ^ qui contenait, entre autres, la esse de ne confier les emplois, dans le comté de Hol* \y qn à des indigènes de la province, et par des chartes niables accordées aux Brabançons et aux Flamands, t atteste que ces privilèges furent révoqués depuis, et les états n'osèrent pa^ s'en faire un titre devant les-Quint. Vai;chiduc Philippe les rétablit par une nuance du 14 décembre 1495 ; mais, à son avéne- : au trône, par. suite de rabdiça.tion de 9on père, il 1^ Lsit dans des bornes très-étroites, laissant au gouvergénéral le droit de nommer les stathouders^ les chers de la Toison d*or, et les fonctionaires les plus émis.

^roi PlûUppe II, dont te pouvoir i^splu se trouy^, dans ^ays-Bas, en pi;é9ence de cqoununçs. et de provinces »urvues de lien commup, tenta un coup d'État contré, )riviléges locaux, ^'it voulut soifppièttre au contrôla e cour instituée à Mâlines ; mais cette tentative déteri la révolte d'un grand nombre de communes et de ^ces, el abotttit ii la réRrolutioft d» ii7fii q« délaoha

de la monarchie espagnole unepartie desPays-K la fédération d'où est sortie plus tard la Repu Provinces-Unies, à l'insu ou plutôt contre le gré du projet, qui réservait à la généralité le droit mettre à tel prince ou seigaeur qu'elle jugerait pour la protection des habitants contre le pagne. .

La république des Pays-Bas, née d*une Iûsili communes et de provinces contre F autorité œi a offert, dès son origine, tous les caractères d'uQ tion analogue, sous certains rapports, à cellede^ d'Amérique, mais différente d'elle sous d' autres Les dix-sept provinces, unias pour combattre iep^' et ses projets de réunion des Pays-Bas e- État, se réservèrent chacune son administra nome, et ne laissèrent aux états généraux que J des affaires intéressant toute la confédératic même, sous la réserve de chacun de ses membrsister dans son vote, malgré Tavis contraire i'^ rite (1) . Or chaque unité autonome de la coi était divisée par des intérêts de caste, de mupic et de corporation, dontles rapports étaient trà^ tement définis. Les communes avaient obtenu, î^yde privilèges, la pluscomplète autonomie loca/e;' n'avaient pas pu la changer en souversûneté, ^ comme elles Tétaient dans leurs limites par ^ monarchique héréditaire, toujours vivace. Lacâ^; appuyée sur ses fiefs, avait renoncé à l'abus et p^^ Tusage de ses droits héréditaires , en faisant tou: alliance avec la plèbe municipale et avec TÊ^^ ^

(i> KI4UIT, But dêr BoU. SiMiS!rtg.t 1 1, cb. Ut P* ^' RlGfil, DH nmnicipio^ § 727.

llibre vacillait entre les deux forces. Le clergé s'asso- ^olontiers, comme en Italie, aux communes ; mais il [Dpait pas le lien qui, tout en Tétreignant, lui donnait rce de combattre pour la liberté commune, en comnt pour la sienne propre. Les corps de métiers s'assoit aussi volontiers auxmunicipes; delà, une civilisation iiraitpurendre inexpugnable la libertéetrifidépendance is ces membres avaient pu être réunis en un seul corps organisé. Malbeureusement, la cause même q^ui avait uit le bien produisit le mal ; chaque province, riche et euse de ses privilèges, au lieu de renoncer, en vue de àrêt général, à sa propre autonomie, pour faire partie i tout indivis, passa de maison en maison princière, ssant servilement à un prince étranger et lointain, en ne temps qu'elle déployait une énergie merveilleuse s la défense des privilèges locaux ; et c'est ainsi qu'à la ^rencedes villes del'ItaUe, où les partis étaient animés des espérances ambitieuses, les villes flamandes et andaises, qui tiraientd*unpacte exprès etnon oublié leurs ichises les plus précieuses, et qui ne pouvaient s'assuir les communes moindres et les baronies, sans violer acte, et sans détruire le principe d'une vie entièrement laie, n'eurent pasplutôtbriséle sceptre du roi d'Espagne, slles ofirirent au prince d'Orange le titre de stathouder^ manifestèrent, au milieu des troubles religieux etpoliles que suscitait la rivalité de l'aristocratie des magists, du pouvoir monarchique des souverains et de la nocratie populaire, leurs tendances vers une monarchie ipérée par les libertés locales et par les étsits généraux, areuses la Belgique et la Hollande autrefois unies, mainant séparées, mais dotées l'une et l'autre d'institutions »résentatives en harmonie avec leur passé, d'avoir trouvé x)rt, et de vivre heureuses et tranquilles dans une neu-

ralité respectée par les grands États qui se dispotti domination de l'Europe !