CHAPITRE II

STATUTS OjES MINCIPALBS TIUBS 00 DADPBnfi ET BBS

ALPES BRIANQ0NH0I8E8.

I. — II y avait dans le bas Dauphioé trois cités principales : Vienne, Valence et Grenoble, et quelques villes secondaires, situées sur les bords du Rhône, de l'Isère et de la Drôme.

Quand Gondebaud, roi des Bourguignons, s'empara de Vienne, il ordonna, dit Grégoire de Tours (1), de mettre , à mort les s^na^^Mr* qui avaient suivi le parti de Gondesiîe, , son frère. Dix ans après, l'archevêque Avitus disait dans . son homélie, de rogationibus : Perturbatur a quibusdam Viennensis status^ cujus tune nwuerosis illustribus curia florebat.

Lemot:^fna/ti50u curia^ dit T historien du droit romain au moyen âge (2), désigne ici la noblesse, et ses membres nombreux composaient alors la curie ou Xordo. Dans une charte de donation de Tan 520, relative à la fondation d'un couvent de filles près de Vienne, il est question du noble sénat de cette ville (3). En 696, le testament d'Epbibius, abbé de Géniac, est présenté au vénérable sénat de Vienne, mero senatui^ et parmi les sénateurs qui le confirment se trouvent le défenseur de la cité Eulogius parens et le questeur Smip/icius (A).

(1) Gregor. Toron., Hist. Franc.^ lib.II, eh, xxxni.— (2) M. m: Savigry, t I, p. 201. — (3) MABlLLOif, De re diplomaticity p. /|Gj. — W) D'AcHÉRf, Spicilfgium^ t III, p. 318, 319.

La ville de Vienne s'administrait elle-même par -\ mandataires, élus sous l'autorité de rarchevè(iDe,qoiài| nait force exécutoire aux rôles dressés par les citoyab.

La constitution municipale aristocratique de VieoK^ maintint après l'invasion des barbares sans dégèDémi en tyrannie, ni en démocratie turbulente. I^ da^ données en 1221 et 1266, par l'archèvèque Jean de Bc^ nin, seigncurtemporel de Vienne, furent, comme às&p que toutes les villes du midi, non des concessions amc>^ à mam armée, non pas même des libéralités des sôgar mais des reconnaissances de franchises immémoriales ' \ince juris italici^ Vienne et les terres qui en dépend restèrent affranchies de tout impôt direct (1). t'^ii tration, exercée par huit syndics, procureurs ou coi était autonome, mais dépendante, quant àla joridicti' l'autorité de l'archevêque, qui prêtait maîn-forte l'exécution des délibérations communales (2).

IL — Valence se composait d'une ville bâtie aub^^ Rhône, et d'un bourg situé au nord, remarquable f églises, notamment par celle de Sdnt>Pierre, attri? Gharlemagne. L'administration municipale, tant de h que du bourg, appartenait à un corps municipal p^^ breux et sans aucune juridiction, composé de sjm^

(i ) In primjs, qaod quicumque habens Vienne doffio» * solvat leydam vendendo vel emendo. Item habitatores Vieflc^' non solvant pedagium (Ordonn. des rois de France^ l ^^^*^\

(2) Item quod cives et habitatores Vienne pnedicti. si '*• voluerint collectam ad opus ville et pro necessariisÉjos^^ " facere possint et valeant, et dictus dominus archiepiscopo^ ^ sentire debeat et ibi illos qui solvere noluerint cowpellerf^' tur(f^irf., p. Wû), et collecta imposita ad requisitionem ^^ ram civium, dominus archiepiscopus administrabit du0$ ^ pro dicta collecta levanda et executione demanda (Mt'^E^^' Histoire de Lyovy Prtuvfs, \\ 95).

aseillers appelés consuls, d'un secrétaire et d'un ateur, officier chargé de faire les commandements de ^e pour la garde urbaine, et d'avertir les magistrats ar où ils auraient à tenir conseil (1) . lence était, comme Vienne, dispensée de tout impôt t et même de toute taxe indirecte (2) • i violents démêlés entre les habitants de Valence et seigneur temporel éclatèrent pendani les douzième et ème siècles. La lutte fut vive, et l'évèque, Guillaume ai voie, ayant été forcé de quitter la ville, il s'y établit ouvemement révolutionnaire, composé d'un recteur ^ti de tous les pouvoirs, sauf la juridiction, etd'unjuge, é à la compétence judiciaire, lesquels se réunissaient la maison de la confrérie^ et avaient pour assesseurs conseillers élus, et à leur ordre un crieur public (3) . ; ce régime fut de courte durée, et par un traité de paix lu en 1229, les habitants de Valence rentrèrent sous omination épiscopale, tempérée par les franchises tramnelles, qui furent confirmées, en 1331, par Tévêque lar de la Voûte, et, en 1338, par le prélat Henri (h).

I Syndicos et consiliarios, secretarios et mandatores nominare onfu d$i rais de France^ t XUL, p. 194i). f Item plus ultra h»c consuetudo est in civitate Valenci», ;o et sQburbis ejusdem, et usus longœvus et tanto tempore Tvatus quod in contrarium memoria hominum non existit, jL nullus burgeosium, civiam, incolarum et habitantium ejus- I, tenetur ad solotionem alicv^jas ieyd» emendo, vendendo, (je aiicujus vectigalis sive pedagii in civitate Valenciae, item d nulla taiilia angaruiD, paragarium seu aliud tributum vel »idiuin, quandocumqcie eis imponi potest neque débet vel qusvis collecta seu exactio (J^ic^m P* ^93). — (3) Chofuer, loir 9 du Dauphiné, U II, p. 107. — (A) Archives de la mairie ^ M. coté, Copies et divers négoces au titre : Uberiaies civiiatis enciœ»

Une charte communale, de 1 A26, due à la proue» roi de France, devenu dauphin do l^enoms, cdir: finitiTement les « franchises, libertëSy usages et eod <c de la ville, du bourg et des faubom^ (1). •

ni. —Les Bourguignons succédèrent aux RoTnie Tadministration de Grenoble, et y consenrèrent » chises et les immunités latines. L'usage du dmt : se maintint dans cette cité, ainsi que le prouwA* ment du patrice Abon, daté de Tan 789, w^^ 894^, par lequel Louis de Bourgogne confirme, s' d'Isaac, évêque de Grenoble, les droits et posse3^■ jouissait ce pré|at dans la Viennoise, la Lyonni^- Provence, et le don de Téglise et du bourg* n nat, et enfin un acte de Tan 1084, contenant uk de divers droits à l'église de Saint-Laurent de t* « donation, » dit l'acte, « telle que notre loi rom- « prescrit de la faire. » De là, la présomption * des personnes et des terres admise comme loij* auteurs du Dauphiné (2).

Les dernières années du règne des Carloviflp * rois de Bourgogne, pendant lesquelles éclata la " servit de fondement à la puissance des àaupi^ fatales à cette contrée comme à tout le reste deU' Grenoble et les paroisses voisines, Sassenage, Vourey, le Lans, Meylan, Riviers, Saint-l^miersJ Mont*de-Lans, Quincien, Nerpol, etc., furent li^^ rapines des hommes de guerre, de ces booun^ ^^ avides, dit le concile d'Anse, de 995, « qui envahi*' «biens ecclésiastiques et qui vont jusqu'à ruiner 1^

{\) Essaie historiques sur la ville de Valence, ^f^'\ p. 42 et suiv.— (2) Coypape, quest 307 ; — Salvaircdi Tv Traité des firfs.

>ar leurs violences. » Toutefois, grâce à la p^rsis* lu droit romain, et de Taccord du clergé et du peuple^ dont témoigne on pacte municipal intervenu en 966 &s habitants et Févèque de Grenoble (1) , le pays, dé*es psdens qui Tavuent ravagé, se repeupla, selon les valons de ce pacte, de nobles, de gens médiocres, de es venus des terres éloignées, pt l'évèque Isam donna hommes des châteaux pour y habiter et des terres les travaUler, en retenant sur eux « la domination et services qu'il plut aux deux parties, n et l'évèque 3ert, son successeur, posséda comme lui le diocèse en :-alleu^ c'est-à-dire en pleine propriété et sans dépene personne, a Ainsi, » dit l'acte, a qu'un évèque doit sséder sa propre terre et ses propres châteaux, comme 6 terre arrachée à une nation païenne ; car, » ajoute-* « aucun comte n'existait dans le diocèse de Grenoble i temps d'Isam ; l'évèque seul possédait en alleu tout diocèse, à l'exception de ce qu'il en avait retranché i-mème de sa propre volonté. »

rïumbert succéda Mallenus, et ce fut sous cet évèque ers Van lOAO, que s'établirent dans le Graisivaudan comtes portant le nom de comtes de Guigues, lesquels ;agèrent désormais la puissance des évèques. ne charte donnée le 6 septembre 1116, à la ville de noble, constate 'l'accord de l'évèque et du comte pour naintien des bonnes coutumes de cette ville, a Gonsueudines bonas quas habuit Gratianopolitana civitas cum intecessoribus episcopi et antecessoribus comitishat)eat et si quid super addiderit uterque dimittatur et hoc

1) In qaonixn castra, sive in terras Jam âfctuâ reti&ttit demiionem et servitia sicat utriusque partibus plaçait {ArMta di ^échéde Grenoble, Carluiaire dfSaint^Hu^uts. Chartaûondaminit rmodo inter comitem et episcopum).

<c sit probatum testimonio probatorumviionun tl coutumes confirmées en 118i par Hugaes, docdefa gne, comte du Graisivauâan, du chef desaiean/ trix, et en 1225 par Guigues André, fils de ce duc^ Tévêque Suflrey (2), furent réunies, en 1244, to charte connue sous le nom de libertés et fra&ci.i Grenoble, l'un des plus précieux monumeDts de . { féodale (3) , et dans une charte du !•' décembre Ui'j tenant l'explication donnée par révêqueGoillaosf' par le dauphin Jean II, à divers privilèges de la interprêtés par les officiers des deux seigneurs i IV. — Parmi les villes secondaires du Bas* on remarque Aoste, connue, dans les temps deii • tion romaine, sous le nom d*Augusia Triaai^ dont il ne resta plus, après les ravages do > siècle, que des ruines. L'existence d' Aoste, daa miëre période du moyen âge, est environnée de : Un membre de la puissante famille des Amand

(1) Archives de Cévéché de Grenoble. CartuUdre de Seù^^ concordia facta inter episcopum Hugonem et Gnigoo^^"' — (2) Tandum anno MCLXXXiV. Episcopas et dm ti^^ nerunt..et qmnes libertates et bonas consuetudioeSiiT^ clesiis et feudis et in rébus suis tam apud Saoctff^H quam alibi constitutis, predecessores sai.episcopi ^ se bona fide conservaturum {Archives de Cépêché dt '^ Cartutaire de Céglise de cette vilU^ f 5 ; — Traité enlff ^'f Bourgogne et Jean, évéque de Grenoble^ touchant leurs dr-^ rouns sur la maison de la plaine et sur la mesure descn^ dus dans les temps des foires et daiis les marchés de ^ Grenoble). — (3) Libertates concesso cîvibus Gratis^-: per episcopum et Guigronem Delphinum Domina ^osd^' | {Archives dél Grenoble, titres n* 707 et 73S; — [Avrf^^''^ giU, f 4, recto ; — Livre de la chaînr, f 16, vcrsft- ^ ' de Grenoblf, titre n* 802.

ovtt i lAd, cette ville avec plusieurs autres, à Hu- I, évêque de Die (1). Frédéric !•', empereur nagne, confirma cet acte de coucessioD en 1157, îine temps qu'il céda à Tévêque sa souveraineté ^ sw* Die. Les évèques de Die et les seigneurs du ît du Valentinois, dont les fiefs étaient enclavés ls daps les autres, ayant eu des démêlés entre es habitants d'Aoste et d'autres villes voisines [>fitèreDt pour faire reconnaître leurs franchises et bges, sous la juridiction de l'évéque de Valence qui, onnée par la victoire, s'exerça sans obstacle à Aoste nt quelques années. Les annales d'Aoste, aux quaoae et quinzième siècles, nous la montrent fortifiant ititutions municipales, développant dans son sein Tature et le commerce, et se préparant un avenir floit, par l'allégement des charges publiques, par une profonde et par la satisfaction de tous les besoins so- La communauté d'Aoste avait pour code adminisdes usages, de vieilles coutumes, des franchises et bartes. Un châtelain, assisté de deux consuls, présiux affaires du mandement, aux assemblées des no- $, à la police et à la garde du bourg. Les délits et les étions étaient réprimés par les arrêts d'une petite de justice, fonctionnant au nom du seigneur hautûer (2). Tel fut, jusqu'au règne de Louis XI, le rémunicipal d'Aoste et des autres petites villes resssant comme elle de la juridiction de l'évéque de nce ; tel fut notamment celui d'AUex, bourg situé entre X et Livron, où le consulat n'apparut qu'au seizième e, mais dont le châtelain existait dans des temps plus lés. Ce magistrat, nommé par le chapitre de Saint-

GOLUMBi, De retu9 gtêtii^ etc., p. 76. — (2) Ao9ii, par l'abbé