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Apollinaire, percevwt les revenus féodiDi^vâld garde du lieu, commandait la milice, etservùtd^'fr' diaire entre le seigneur et les vassaux.
L'évêque de Valence avait d'ailleurs, daKio:? terres relevant de sa directe, la justice haute, m^ basse. De petites cours de justice, établies ixB&àaû sesfiefs, connaissaient du plus petit délit, jusqu'au 1 dont la punition entraînait la peine capitale; wùsï:^ cisions étaient sujettes àun appel, par devant le jr{ copal de Valence (1). 1
Montélimar ,^ Accusium sous les Cavares « ' mains, Montilium dans la Gaule chrétienne, i^* \ telium-Aymari^ Monteit-Aymar^ sous la domiia-" Aymar ou des Adhtmar^ famille qui rcffl®^* haute antiquité. Cette ville, sortie des ruines de' maine, traversa des phases diverses et peu cod: qu'au onzième si^le, époque à laquelle elle apri la scène avec les conditions et les éléments de »i I distinguaient les villes sous le régime féodal. U \ Narbonne, ce vieux débris des grandeurs et d^?" de Rome, la citadelle et les remparts, bâtis px' mar, le bois de Lands^ ce vaste parc voisin dei ^ où venaient se reposer, dit ExpîUy, dans son K^de% Gaules^ maints chevaliers, maints seigneur? ' par la brillante hospitalité des Adhémar, tels so: autres, les muets témoins de la vie sociale et po Montélimar, dans l'antiquité et au moyen âge. I^' reurs d'Allemagne, les dauphins, le Souverwn-Po2évêques de Valence et les sires de Poitiers se^-^ puté pendant plusieurs siècles la juridiction sur cf«
C'est de ces rivalités et de ces compétitions?^^^
(!) Notice historique sur AUex, par l'abbé ViRCEST, P '^
«rtés et franchisea d'une cité toujours attentive à tourner au profit du bien -être de ses habitants les 3ns et les querelles de ses seigneurs, La charte por- :onces8ion aux habitants de Hontélimar de ces libertés nchises émane de Giraud et Lambert Adhémar, coleurs et frères ou cousins, et est datée de l'an 1188* bonne foi, sans dol et par pure libéralité et de notre \té propre, donnons et concédons, à titre de donation ûte, à tous nos justiciables de Monteil, présents et à ve- \xne liberté telle que dorénavant nous ne puissions les lettre, ni permettre qu'on les soumette à des toltes uestes, ou à aucun nouvel impôt, ou à aucun service te et mauvais, et qu'on ne puisse, par violence ou par 3 quelconque, leur imposer des charges ou des rede- ^es, à moins qu'elles ne soient dues en droit ou en jus- . Que si nous ou quelqu'un de nos successeurs tens de violer en quelque manière les présentes donations bertés, nous absolvons, dès ce moment, tous nos jusibles, et les biens qu'ils ont dans la ville de Monteil sous -e dépendance, pour le présent et pour l'avenir, de L droit, fidélité et hommage, et nous jurons, la main sur saints Évangiles, que nous observerons fidèlement les cessions écrites ci- dessus, et que nous n'y contrevienns en aucun temps. /> Telle est la charte qu'un écrivain iphinois du seizième siècle (1) atteste avoir vue ins- :e sur une table de marbre dans l'église paroissiale de ntélimar, et dont les privilèges ont été implicitement ictionnés et ratifiés dans la suite par dix-neuf docutnts, émanés des Adhémar, des comtes de Valentinois, de m XXII, de Charles VI!, de Diane de Poitiers et de inri IIL Les assemblées consulaires se tenaient dans la
[1) Atmar db RlVAiL, Deêcripiion du Dauphiné^ p. 135.
salle du chapitre d'un couvent de frères mineurs oi c liers, fondé par le pape Innocent III, quirnoontetL L'histoire municipale de Montélimar aa moyen 1: liée, comme celle de tant d'autres villes da mià . I histoire ecclésiastique, et les chroniques locales (1 : gnent une brillante place à un concile qui y fut tr l'année 1210, sous la présidence du l^t de RoiDr. | las lumières et l'autorité spirituelle de l'Église agire. i efficacement contre l'hérésie des Albigeois que les vr. \ sanglantes de Simon de Montfort.
Élevée par ce concile à la hauteur des dtés qui taché leur nom à des assemblées religieuses ou pc: la ville de Montélimar excita l'ambition des daopqui Rodolphe, empereur d'Allemagne, l'inféoda f&i bulle de 1289, et qui y multiplièrent les fondaûo^ œuvres pies, afin d'y populariser leur pouvoir (^i famille des Adhémar ne se laissa pas dépouiller ; ment de ses droits. L'un de ses membres, Giraudi mar céda même au pape Benoit XII une partie juridiction, et Montélimar, en proie aux compéo^ deux Adhémar, du pape et des comtés de >V ravagée par les routiers^ que les désastres desgu^!^ tre les Anglais avaient rejetés dans la Provence etguedoc, attaquée par les Anglais eux-mêmes, enUi ' à la fois le double fléau de l'anarchie générale ^^ sensions intestines, que le partage du pouvoir a^^ éclater dans son sein. Mais le Dauphiné ayant été r^ France, et Louis II de Poitiers ayant légué, ptf^^ ^
(1) Histoire du Languedoc^ par D. Vaissxtte, t HI. P-^ ' Histoire de Céglise de Saint'Paul-Troii-ChâUmiSffif^l SELHK BOTER, p. 72, 73 i — Histoire de CigtUe dt r««*'?' môme auteur, p, iie.— (2) Histoire du Dauphiné, ?^^ t, H, p. 176.
tit du 22 juin l/il9, ses États au dauphin Charles, fils
Charles VI, Hontélimar, dont les anciens seigneurs lent rentrés dans la retraite, passa au domaine de la irocne pour la part que possédaient les comtes de Vatinois, et quelques années après pour celle qu'y posséent les papes.
Les archives de la chambre des comptes et les histoires aies (1) constatent avec orgueil les visites de Louis XI à /ille de Montélimar, sa reconnaissante des droits et prièges des habitants, et l'extension remarquable qu'il ma à leurs libertés, par les lettres patentes qu'il publia
1AÔ2 etlA60, au profit de la municipalité (2). V. — Les villes les plus remarquables du haut Dauiné étaient Die, Gap, et Briançon qui donnait son nom
Briançonnais habité autrefois par les peuples appelés 'ar\noni. Les institutions autonomes et populaires de ce m de terre ou plutôt de rochers, décrites en détail par
Fauché -Prunelle (3), méritent une attention toute spéile. La grande charte municipale des comumnautés de iançonnais est du 29 mai 13A3. Le dauphin et les détés transacliontm^ compositionem^ concordiam^ duia-tionemy remissionem^ ceMonemetconcessionem faciunt invicem. Par cette transaction, dontleprix est de 12,000 rins d'or et d'une rente annuelle de A,000 ducats payés
seigneur, les Briançonnais reçoivent, dans une longue rie d'articles rédigés sans ordre, des franchises de peranes, des franchises de choses et de propriétés, des franises commerciales, des franchises judiciaires, de grandes
[1) Histoire du Dauphiné ^ par Chorier, t II, p. /ii39. -^
Notice historique sur Montéiitnars par Tabbé Vincent, p. /k2.
(3) Essai sur tes anciennes institutions autonomes ou populaires
f Alpes cottiennet'briançonnaiies (1856 et 1857, deux volumes).
franchises municipales, et même quelques fraocU»] tiques. Les archives briançonnaises contiennent en ( les chartes] municipo-féodales des paroisses ou cod nautés de Bardonesche, RochemoUe et Beolland, à très-étendues, et qui donnent de curieui détails sor social du pays.
Quelques- unes de ces chartes portent des traces < dations : proximîs his lemporibus elapsis^ dit Tuoe c tempore scilicet sedilionum in Brianconnio conçu: quàs Oeo propicio nos ipse sedavimus ; mais elle^ gnent aux libertés des communautés une origine rieiire aux transactions précédées tantôt d'émeaîtf tôt de réclamations judiciaires, et rappellent, eu rai, les bons usages, les bonnes coutumes, les i mœurs des Briançonnais. Une inscription, sigoi- M. Fauché-Prunelle, parle du duumvirat ou de la ([' dé Parridius, dans le municipe brigantien : Parria Quœst, 11^ vir. mnnicip. brigantien. On ne peut i douter de la relation qui existait entre le muo;: ces contrées au moyen âge et le municipe gallo-: On donne dans le registre probus aux communauir çonnaises, les titres: universitas^ communitoi^ question des défenseurs (comme en la loi 23, coi ■* De suscept. ) : pressentis defensoribus. Les habitant^' blent par turbes et élisent leurs syndics, leurs mâ^ ' jurés : « Electi sunt.... qui electi jurati recogno^- « Singulares unîversitates possint et sibi liceat e..: « constituere sex syndicos, procuratores, ^^^ (f aut alias nominandos, vel minus usque ad uduid* a luerint, pro suis negotiisperagendis. » Qui ^^^ là le cachet des lois municipales romaines ?
Ace caractère essentiel des institutions bria»F^^ se joint un détail qui les rattache aux fédérations gai^^
soDt les âsseaibtèes appelées etcartoni ou écartent, 6 avoDs parlé ailleurs des fédérations des cités gau- 3S, et de leurs assemblées particulières et générales. Le» rions du Briançonnais, chargées de Y escarionnemen^ contributions etautres charges générales des commutés, se rattachaient à cette origine, et avaient beaucoup ialogie avec les assemblés de vigueries en Provence, de ëses dans le Languedoc, de bailliages dans d'autres /inces. La réunion des cinq escartons du Briançonnais pelait escarton du bailliage, ou quelquefois simplement 'iiage.
oute la législation municipale du Dauphiné était, mal* des formes diverses, marquée d'un double caractère ntiel, reproduit dans la jurisprudence du parlement Grenoble : les traditions du droit italique et le régime franc-alleu.
