V. — Parmi les villes du Ba&-Languedoc, il en
dont la constitution municipale a donné lieu à une '^
^ verse, quant à l'origine de ses franchises. C'est ^'
mortes, la ville privilégiée de saint Louis, qui f^
mois d'août i 248 de l'abbaye de Psalmodi (1) , et C
I s'y embarquer deux fois, pour les septième et b'i
croisades.
' Sur la foi d'une copie annexée à une charte du rc •
de l'an 1350 et qui porte elle-même la date defa^^
(1) Cet acte de cession, que ne possédait clos temps la ville d*Aiguesmortes, fut retrouvé le siècle dero' ' les archives de la trésorerie de Carcassonne. W existe f^' dans celles de i'salmodi, conservées à la préfecture » vol. A, f" 59.
Secousse afiinne qu'en Tannée 1009, le roi Philippe I*' avait donné à la ville d'Aiguesmortes une charte, que saint Louis reproduisit dans ses lettres-patentes de mai 12A6. M. Laferrière (1) soutient vivement cette opinion, combattue par Galland dans son Traité du franc-alleu^ et que ne défendent pas les historiens modernes de la ville d*Aigue»mortes (2).
La prétendue charte du roi Philippe n'a, en effet, laissé aucune trace dans le pays, et il est peu probable, quoique nous n'ayons pu le vérifier, qu'il en soit fait mention dans les deux volumes in-folio manuscrits des titres et actes de la ville d'Aiguesmortes, recueillis par Alexandre Esparron. L'abbaye de Psalmodi est antérieure, il est vrai, au règne de Charlemagne, puisqu'il existe un diplôme délivré par cet empereur en 791, pour la restauration de ce monastère (3). Une ville sans nom existait, au commwcement du dixième ûècle, entre Nîmes et Maguelone, où il y avût deux églises paroissiales et un port méditerranéen (i). La charte donnée en l'an 909, par le roi Charles le Simple, pour la confirmation des privil^es de l'abbaye, confirme ce fait, et ajoute qu'il y avait là un fisc royal, regiui fisau^ duquel on avait détaché des terres, une forêt et une partie du rivase données à l'abbaye. Le roi de France régnait donçÉuXl* siècle sur ces contrées, et était en outre le protecteuti de l'abbaye de Psalmodi. Mais tout cela suffit-il pour sim croire à l'existence d'une charte communale donntô \ Aiguesmortes, neuf ans avant l'avènement de Louk . *,^os au trône de France, et deux siècles avant
/\\) DmU français. U V. p. 186. ^ (3) Hitiairê tCAignumoriêM. .PV ^ufi^ ^' PiBTRO (1849), p, 1:^7, note ^ (3) Ibid. Voir le tex|B|fda ce diplôme, pièces justificaUves, n* i. — (4) Urbs et. f«làgaloDain inter et Nemanaern, in qaa du» eoclesi» paro« cbia>; ttïrtus erat maris Mediterranel. GalUa christ, t Vl^ p. ft7;\
les ehartes données aux autres comminies? A Aiguegmortes aurait eu, dès le onzième dtelr.'i tance que tout dément, et eût été» non Ymi^ métropole de Nîmes. Cette interversion de r(:- Bupposable, et la fabrieatioa de la préioiduT d nexée à celle du roi Jean, quelque difficile >. i l'expliquer, est plus vraisemblable que sou eiin inconnue de tout le monde et de saint Louis w^ i fait aucune mention dans sa charte de ±U^. C i mettre, dit avec raison Fauteur des BeeAerr ^ ques sur la villettAlaif^ p. AOO» queLoublXc i charte n'ait pas voulu parler de celle qu'ji co;^ la sienne n'était que le renouvellement 7 I^sab i pris ce qui ne lui appartenait pas ; il Bumt \c:. guer d'un honneur qui appartenait à un auue' \ que si la bonne foi historique du roi Jean ne p^-^ pectée, celle de saint Louis ne peut Tôtre davan-
Une considération déoisive s'élève d'ailler | l'ejustence de la prétendue charte de Tan lOW l'abbaye dePsalmodi, où M. Laferriôre supposas Philippe!- avait pris pied, et d'où il svmtc charte au village d'AigueHmortes, ftit achetée en saint Louis, qui n'en était par coneéquan^/^F avant cette époque. J
On peut donc hardiment conclure que c'est m^ patentes de saint Louis, du 12 mai 1246, <P^}^ ^ guesmortes a dû son affranchissement municîp*' ces lettres patentes, les habitants lurent exonéra ^
(1) Le texte de cette charte, extrait d'un oam^J* le dIx-septIème siècle par un avocat du parlement deP» ^ tenait de M* Dockenart^ advocai mi parlimtnt di Bf«*^, pièces signlflcatives, r 5, de VHUMfe tTÀi^wf"'^^,
PlBTRO.
';t impOtoi d^ toutes réquisition et emprunts volontoifQVQéSt 4e tout p^e, de tous droits de Iode, de toute ieigoQUFiale, h Texceptiou des droite sur les mouline tours* 0t de ({uelquea autres que le roi se r^erva. .ervic^ militsire fut très-*limité, Ils furent autorisés à ous lee tm quatre eopsuls \ ceux'-ci nommaient eux<^ va les loembres d'un conseil juré ou politique. Ils nt le droit de les réunir pour délibérer toutes les foîfi » le jugeitient 4 propos. En entrant en fooctions, ils 4ent aerment de fidélité au roi, et juraient publique^ i de défendre et de maintenir les droits de la couronnei que les libertés et les coutumes de la ville. Leur au^ é durait une année* En sortant de charge, ils devaient ire leurs comptes à ceux qui les remplaçaient. Nul (ul ne pouvait être réélu qu'après un intervalle de dix , mais celui qui était une seconde fois élu pouvait l'être ore deux ans après. Les consuls avaient le pouvoir de voquer la milice, et de saisir les biens de ceux qui n'ousaient pas à leur appel, ou de les exempter du service, les obligeant de payer le double de la somme dépensée u: leur remplacement. Ils nommaient les oiBciers ou 3urs de baDf c'est«4**dire les gardes chargés de veiller les propriétés des habitants. Ils nommaient un clavaire trésorier qui, à l'expiration de chaque année, leur renit ses comptes. Ils établissaient, quand ils le jugeaient cessaire à l'intérêt de la communauté, des contributions ^les, doDt ils étiuent exempte eux-^mêmes pendant Tane de leur charge, et ils avaient le droit de faire saisir et udre les biens des réfractaires. lis connaissaient des iptestations qui leur étaient volontairement soumises, ais seulement en matière civile.
La justice était exercée par un juge et un bailli, dont les onctions ne duraient également qu'une année. Le juge
connaissût surtout des crimes et des àéLts, « garantie de son impartialité» on exigent qo il fj à la ville. Le bailli qui, dans la plupart des &^i tés, était un officier royal, rendant lui-méiL? exerçait, à ce qu'il parait, d'après les docunie: dans les archives de la ville, les fonctions acte..! nistère public auprès du viguier, c'est-à-dire d^ {vicarius) qui rendait la justice.
VI. — Sommières, petite vUIe voisine d'Ab jouissait d'un régime municipal analogae i ce/a de saint Louis. Elle était divisée en quatre ç avait quatre consuls qui, avec seize conseiller: comme eux pour un an, administraient les uS. ville. Ce temps de leurs fonctions révolu, ils se rv . tous les vingt, et s'adjoignaient douxe notable^^ nombre de trois dans chaque quartiœ. Ces doui- 1 ainsi choisis par les magistrats sortant, od i^douze enfants dans la salle. Une urne conteiboules de cire ; chaque enfant tirait one de or. dans quatre desquelles était renfermée la lettre E. des mots eleclor et electtis. Les quatre enfants,'taient la main sur ces quatre boules, désigs^^^ chacun un notable qui devenait immédiatemeûtcc-
VII. — Une ville du Bas-Languedoc, non loot' tante que celle de Nîmes, et dont Thistoire a él^ ment écrite avec autant d'érudition que de talent ville des Guilhem, de l'évêque de Maguelonne, V lier, recouvra ses franchises en 1141 pêruaeTéro-
(1) V. l'Histoire de Sommières, par M. BhobBOIMO».--^ioire de la commune de Montpellier, par M. Gl»*i'* ^'; delà Faculté des Lettres de Montpeliier (Oufragecoon)^ TAcadémie des loscrlptioos).
seigneur, au moment même où, d'un bout à l'autre irope occidentale, éclatait le mouvement populaire ioignait partout du réveil de la liberté ; mais son ction ne fut pas, comme celle des villes du Nord, 3 par le meurtre et par le pillage, et peu d'années Tes habitants de Montpellier, tant ils étaient attaa dogme de l'hérédité monarchique, relevèrent eux- } le trône de rhéritiëre légitime des Guilhem, et scelune nouvelle alliance avec leur successeur, Pierre II Lragon, en proclamant à la face du monde une charte isurait à la fois la perpétuité du pouvoir et le triomes franchises locales.
charte communale du 15 août 120A (1), qui sert de LUX franchises de la ville de Montpellier, se borne, xe la plupart des chartes du midi de la France (2) , à duire et à compléter les anciennes formules de la aune primitive. L'idée du droit y domine, et l'on voit îflëter le génie de l'école de Placentin. L'alliance du seir et du peuple se forme sous la foi du serment prêté es saints Évangiles, a Le bayle du seigneur {bajuluê mini) et les officiers de sa cour seront, dit l'article 3, s hommes honnêtes et estimés, aimant la j ustice et la iséricorde, et ne s'en laissant détourner ni par prières, par argent, ni par dons, ni par présents, ni par amii, ni par inimitié. Le seigneur administrera les affaires 3 Montpellier avec ses prud'hommes de Montpellier irtout. )i — « Et curas et negotia Montis-Pessulani domius facit prœcipue cum suis probis hominibus Montis-Pes-
[) Voyez le texte de cette charte dans V Histoire du droit ftan- \ au moyen âge^ par M. Girauo, t II, p. 47. — (3) Voyez notment la charte de Louis le Hutin, pour le Languedoc, du i*' il 1315 ; celle du roiJean, de novembre 1361, qui unit le nié de Toulouse à la couronne de Fj*auce, etc.
a stila&i. n Pub Viellfiefit les dispositiCM prh
répressiirea contre led prérârications des Juges.! des usuriers, les exactions an fisc, les iniqaes . pain, de vin, ié foin et de tonte cliose, le vol. l'adultère, la calomnie, l'hooncide et les autres r emportent avec eux la peine do sang. Les rèç ' civil et administratif sont confondues avec ceLe^ criminel. On chercherait vainement dsma h c^r ces textes un ordre logique; mais ce qu'on y tr le respect du droit, c'est la foi à la sincérité de 1 1 à son serment, c'est le sentiment de la lih^té et A naturelles, c'est Thorreui" de l'arbitraire et d*^ pouvoir, c'est l'honnêteté, c'est rbumamté, c'e? distributive (1).
Le système électoral de la comnmne de Montp' 1 analogue, mais non identique, à ceux des viOe? ^ Languedoc dont il vient d'être parlé. Cbaqae ii 1" mars, les chefs des divers cOrps de métiers se saient, an son de la cloche dé Notre-Dain^ des L l'hôtel de ville; et là, chacun d'eux, séance tenait i cinq prud'hommes de son échelle. Les sep< écbeJ
(1) DomlmisMontfspeâsnlani et anteceBSoressai tnav^ mines soos et custodierant et sal vaverant lu quantan p^* et non quadsieruat occasiones, neque aliquo modo r<^> suas perderent possesslonoes, vel res aliquas mobiles et les nisî propria culpa, et si crescerunt vel multip/i'careri' nés iVfoDtispessulanl in averô, vel fn bonore, vel in aliqjlœtatus est dominoB et Èûjntit eosr crescere et toalôç "-' idem cum gaudio homines suas pandant divîtias, etpa^^dunt sine timoré. Et ita divitiad et possessfones 9orm ' tantur illis quibus rebas felinquontnr in testamentis v? tur vel per succeasionein evenivnt sine omnf defensioof ^ pedimento domini, ita quod domim» alfquîd iode doq ^ neque aufert neque contradicH.
I dans cette ptaportkm, trette^îiMi élus. Sur cm cinq, on en cboisinsait iêpt» un par édielle, qu'on Bsait du droit de procéder avec les douxe consuls » ik l'électiou de douxe nouveau consuls. Les cbefe rpa de métiers nommaient bien entendu au scrutin; 'était le sorti après cela, qui, parmi les trente-cinq lommee primitivement ainsi nomoiés, désignait pt électeurs définitifs, appelés à éUre les nouveaux le avec les andens*
isi^ d'une part, le vote était uûveiBel, naîe à deux $8« Chaque citoyen, cbaque bourgeois, dans cbaqoe ; de métier, contribuait de son suffrage personnel au : du représentant de ce corps ; puis les électeurs du id degré iaisaient des désignations tempérées par les ices du sort; ce système emprunté, comme nous l'sr- . vu plus baut, à plusieurs États de l'Italie moderne^ , bien autrement libéral que le système municipal >roniain qui, en faisant éUre les curiales par les cu« ^s, faisait des charges municipales un patrimoine bétaire, bien autrement libéral surtout que le régime de fionarcbie administrative de Louis XIV, et le despo* le centratisatenr de la Convention et de l'Empire^ .a juridiction du seignenr de MontpeUier ne disparut en entier devant la juridiction confirmée par la charte 120&. Ni le seigneur ni sonbayle (bajulm), chargé l'administration judiciaire sauf appel au seigneur luime, ne pouvait opprimer la population par des mo- K)les, des rentes, des servitudes (1), des toltes, des
L) liODOpoiium vel raiia, vel tnwM nallatenus flat (art 9S)* Dopoki con nma In tran» en nulla gttiia non sia iMba eo npeller. Raaia onos hominis (DocMieB)* Raaaa penaitationis
)cies.
prêts forcés (1), parTabus des fours et rfes ©i naux (2), par la vente de la justice (S). Les ah et 61 de la coutume de 120i autorisent les br ramasser du sable dans les terres vacantes afrcdëpaissance, à laver et à pécher librement d£l^ viëresj {&). La coutume de 1205 chargea ks ceveiller à l'entretien des murs, des rues et desckii Les consuls étaient chargés de gouverner la c(m Ion ses statuts, et d'imposer chacun selon sesfacL:les besoins de l'administration publique (6). Occi: une minutieuse attention de la police, ils foo:glements sur les vendanges et rentrée du vio ^ cris publics, les poids et mesures, la pureté x phistication des denrées, la vente du poisson, i* chérie, la boulangerie ; non-seulement ils en foc: droit de fournage, mais ils vont jusqu'à peser x peser les pains en vente chez les boulaojien, 0' ils les reconnaissent trop légers, ils les retiesse:
(1) Toltam vel quittam vel mututim coactum vd aJiçs^ tfonem coactam, non babet nec unquam non baboit ' Montispessulani in habitationlbus Montispessuli» prssBfuturis (art 60). — (2) In furnis et molendinis meaan^ arbitrio bonorum virorum (art. 97). — (8) Domiaos Hob-' lani aut ejus bajulus nullatenus vendere justicîas cr- (art 106).— (4) In ripariis et patois omnes ad opos «ooo' blicum vel privatum possunt colligere arenam et ç*^^ care et Idvare, née potest hoc aliquis prohibera propter ^ adquisitionem ideo factam vel propter loDgœvuni usaai^'- Piscatio est publica (art 51). — (5) Decretum est ut dviri coDsiliares communitatis Montispessulani eUlg^ntàsi^ probos et leguales qui duo habeant potestatum ut ctfief^^ nose parietes gazilhani et vie et valia aptentor et v^^y^ secundum eorum notitiam et arbitrium. — (6) Voyeii'*^"'' coutumes de 1205, et Tart 9'4 des coutumes de 120i
les distribuer aux pauvres. Car, dit l'auteur de VHisîwre de la commune de Montpellier (1), c'est un pouvoir e^ seotiellement charitable que celui de nos consuls ; c'est une magistrature empreinte au plus haut degré d'un caractère moralisateur. Us interdirent, en 1202, le métier de tavemier et de cabaretier, parce que les tavernes servaient de lieu de rendez-vous à des gens mal famés.
« L'autorité de nos consuls, ajoute le même écrivain, « n'est pas d'ailleurs emprisonnée dans l'enceinte de la Cl cité soumise à leurs statuts. Ils sont en privilège de « choisir et de révoquer les capitaines du commerce préce posés à la surveillance des intérêts locaux dans les (t foires et marchés publics par toute la France jusqu'au (c fond de la Champagne et de la Flandre. Ils ont aussi Cl le droit de nommer et de destituer les prud'hommes, et chargés de représenter la commune dans les divers CI ports ou comptoirs de la Méditerranée. Leur action' K suit patiemment la trace des bourgeois, quelque part a qu'ils aillent, prête à leur porter secours au besoin, c( prête à faire respecter et à dSfendre, en cas d'atta- « que, leurs marchandises et leur honneur, toujours pré- (t sente, toujours attentive, n'imposa&t d'autres limites (c à son dévouement que les limites mêmes du monde. »
La commune de Montpellier, telle que Ta peinte son historien, c'est le municipe aussi parfait que puisse le rêver un Aéoriden. Grâce à l'hannonie qui règne entre le seigneur, l'évêque et le peuple, la concorde règne entre les diverses classes des citoyens, et les progrès de la démocratie^ tout aussi réels, plus réels peut-être qu*ib ne l'ont été de nos jours, s'accomplissent plutôt par l'ascendant du droit que par la force matérielle.
(1) Tome I, p. f à6.
rr
Laeooirauiie de Montpellier a peut-être été p:* en ce sens qu'invariablement attachée à la foi a: etàrhdréâitàm(marchiqae autant qu'aui iotéfé' lairés, et favôridée dans 30e intérêts matéfîelB par péritô croissante de son commerce maritime, elle : sonf&ir, par suite des guenes de religion, des tr.t de la misèrei aucun des maux qui désolaient TAq^ quelques parties du Languedoc. Mais, k part ces '^ ces locales et accidentelles^ le fond de la Fraoce nale offire des caractères semblables. Partout, k meots de la sodété civile reposent sur l'esprit d protégé par les garanties données à la foi coojn: puissance patei^elle^ au régime dotal, ce préciem de stabilité des États (1)« Partout, le respect de U* et de l'autorité civile et t*ellgieuse tempère l'élâD berté et de l'égalité démocratiques^ tout aussi t!: dant que chez les hommes du Nord. Toutes )es chr-' sulaires (2) proscrivent^ avec étiergiei les abus de et les exactions des seigneurs ^ mais^ oT&OÈirei^' n'est pas à la pointe de l'épée que ces chartes soot ses et maintenues, et les réformes municipales ff^^ souvent pacifiques 1 ce sont des retours vers le pa^^ que des innovations, des transactions plutôt que <!' quêtes à main arméSé Réparti dans des écMt^ ("' de métiers, le peuple tout entier s'y rassemblCf u^ armes, soit pour élire ses propres syndics^ sCTt;)o " mer^ concurremment avec Tévéqueetla noblesse* '^^ teurs des consuls, tantôt en armes, pdur mmit^ ^ '
(1) Interest fteîpublic», dit la loi romaine, dotes ' salvas fore.— (î) Voyez les eontamès de Montpellier, ^^'\ Albi, etc., dansrWiite«V« du droit français au nu/H^ ''
M. GiRAUD.
partm dé Itt VlUfi, M faire te guet sur les murailltS; [I. «^ Dne cotistlttltion semblable existait à Béllafi) eoloniè de J^Icrs^Gésar qtii florissait au IV siMé, et l*aVftgé6 todr à totir par les Gotbs et le^l Sarrasiiis^ kt le théâtre de luttes sanglante dans la guerre dèd ;eo\É. La chafte ootïiiiliiiiale de oê caslram reiMnte n 1181, et m lit dans une transaoïkm de Tan 110A» ! Bertrand de Seissac, tbtetir du jeuM eotâte Hôger» ^que ai les habitants^ que les ooutames de la dté sdnt pÀs oetrorfées mais rdOomiMS et eoiifirmées« Nous is appris et reconmii f est-il dit^ par le téoidlgûage andatie irt des pmd'boflGuues de BézimrSi que toutes choses étaient vraita (l)i
K. ^ termiûotis eette mtàjm raj^ide des ItistltutiMii lidpales deâ tiltos leA plus temàrquablés du bas^Lati'^ doc par quelques tnôtè Mt fiâthmaê^ eêiië fille llhuM décollée, eoiïitne capitald de la Gatlle tfatbdDalae, de tea les fflitf queè de la majesté romainéi qui passa soua lomidàtlon des Ylsigoths au temps d'Ataulfe^ leur pi^ ^i" roi ; et sous (5élle des Gotbs, au temps de TbéMoriCf à le comté Agrippiu, 6bef de l'armée deê Rèmaids* la a. Théodoriô, roi des Ostrogoths^ eu obassa Gélasio^ flla urél d'Amalric, et la rendit à Amalrfôi Sdti flls légitimai lui^ci f^dt défklt et même tué par Ie§ trWip«i de Cbildèt, roi desFraiics. NarboimetéTintpouttâtrt, dauslasuite^
is là domiDatiofi des Gotbs, au tempsi de Ltuba, et SOUS lié desVltfgotbs, au temps du roi Wamba^ mais Re^-
, leur roli ayant étédéfkit par les Sarrasins^ qui vauaieiit subjuguer l'Espi^Ue, les Sarrasins eU furent maîtres ft
(1) Audivimus et cognovimus omnla ea esse vera ab. antiquls probis homfnibiis Biterrfs {Onltià ehrht i U Vl^ eol. 149, iUsam. eccl. Bitefrcosis}.
leur tour, josKju'à ce qu'ils en fussent cliisaès pirC: martel. Les Yisigoths, anciens habitants de Narb: j: pulërent alors la condition de garder leurs lois et b.' tûmes, et de se gouverner eux-mêmes. Sous Q^ Chauve, le nom de Narbonne parait sur les monmi: son titre de cité. Dans un plaid de Tan 1O80, on l: princes des seigneurs et citoyens de Narbonne. C^i • donation de la même date est fait o avec l'avis et ïi' « tion de tous les nobles et non nobles de la viU: « contrée. » La même année ofiSre une assemblée c d'évêques, de nobles et de bourgeois (1).
Le seigneur de la cité et du bourg de IVarbon:: . à cette ville une charte en Fan llii, un siècle ^ avajit la cession que Trincavèl, vicomte de Bézier^ saint Louis, en l'an 12&7, de ce qu'il avait à Nart>^^ avant la cession que Jacques, roi d'Aragon, fit au n^'en l'année 1258, des droits qu'il avait sur la fîD^duché. Narbonne est restée célèbre par sa métrop bâtie et inachevée au XIII'' siècle, selon le fias p roman, et par ses conciles, dont le premier eut lieae. du mandement du pape et de l'empereur Cbsrlesoi^ second en mars 1090, et le troisième en Tannée 13* seigneurie de Narbonne, reçue à titre de dooatioD ^ Charles VI, en l'an 1A20, par Matthieu, comte deCo:; ges, fut cédée par Gaston de Foix, à titre d'échafigeinovembre 1607, au roi Louis XII, son onde.
X. — En mémoire de l'expulsion des Sarrasios(i^ bonne par Charles Martel, avec le secours des pof^ ' du Bas-Languedoc, on institua à Pézenas une ft^ ^ nale et religieuse, sous le nom àB.caritach(caint^'
(1) Ratrouard, Hist. du droit mmieipat^ t. II, p^ ^^ • ' . BIBSON, Lotir municipaUê et économiques du Languedec,^^'^''
. corps d'état de la corporation de Saint-Éloi se réunisnt avec leurs bannières le jour de l'Ascension, et ûent des dons aux pauvres. Cette fête, qu'on célèbre 3re, est un des rares souvenirs des institutions munitles du moyen âge.
