I. Invilavit comitom ut coinitia indiccret Barcinonae, in

LES TROIS DYNASTIES. l^S

mention dedeux assemblées des États du royaume d'Arles, tenues à la fin du dixième siècle, et peu avant l'an looo.

Voici ses expressions ' :

quibns rei publicae status reformaretur et sccularium adyersus ecclcsiastica jura emendarentur exccssus.

Annuit cornes propositioni praesulis et conciliis convocatis adfuere :

Raymundus ausonensis ) . ' .

et Bemardus gerundensis ) ^ ^ '

Abbates;

Comités ;

Nobiles;

Et uEBiuir piincipatùs gommissarii quibus omnibus prsefuit Oldegarius.

Tita s. Oldegarii , Act. SS., 6 martii, 1. 1, p. 489.

I. Boso se in regnum cumWillermo recepit. Eo cùm venisset, passim omnes proceres el nobiles illi obviàm fuerc, et usque esset Arclate, omnes givitatum regni deguriones, baroncs, comités et duces, caeterique nobiles fidelitatis sacramentum praestiterunt.

Alph. d'Elbene , de Regno Burgundiœ transj. et Arelatis ,

lib. 3, p. x36.

Quâ re intellectâ Rodulphus , rébus omnibus ad profcctionem praeparatis , quàm celerrimè potuit , cum Vuillermo Arelatem contendit. Ibi cùm esset, omnes proceres ac déçue iones GIVITATUM totius rcgui , summâ cum animi alacritate eum excipiunt, et jusjurandum fidelitatis praestant, et

regno absque ullâ controversiâ potitur.

Alph. d^Elbene, ihid,, p. i58.

c( Boson se rendit , avec Guillaume , dans le ((royaume d'Arles, et quand il approchait, les (( grands et les nobles vinrent , de tous côtés ^ à sa (( rencontre. »

((A Arles, tous les dëgurions des cités du ((royaume, les barons, les comtes, les ducs, (( et les autres nobles lui prêtèrent serment de (( fidélité. »

L'archevêque d'AIbi avance que Raoul, frère de Boson, kii succéda au royaume d'Arles.

Et il le dit en ces termes :

(c A cette nouvelle , Raoul ayant tout disposé <c pour son départ, se dirige aussitôt vers Arles, (( avec Guillaume. Il arrive; tous les grands, et (( les DÉCURIONS des cités du royaume, l'ac- (( cueillent avec la plus grande joie^ lui prêtent (( serment de fidélité , et il jouit du trône sans (( aucun obstacle. »

Voilà sans doute deux faits importants dans rhistoire du droit municipal , et dans celle des états provinciaux ; mais plus ils seraient décisifs , plus il faut mettre de scrupule à ne les adopter comme vrais, qu'après un mûr examen et une sage et franche discussion ; j'avoue donc que les règles d'une saine critique ne permettent pas

d'admettre le fond du récit de rhistorien, quant à ce qui concerne Boson , prétendu roi d'Arles. D'ailleurs Raoul, ou Rodolphe III, roi d'Arles, en 993, monta sur le trône comme héritier de Conrad-le-Pacifique , et non comme héritier de son prétendu frère Boson.

Toutefois, si l'auteur a été trompé par des mémoires infidèles ou des chroniques inexactes , il est vraisemblable qu'il ne l'a pas été sur l'existence des magistrats des cités, venus à Arles, pour prêter serment de fidélité.

L'archevêque d'Albi, conseiller d'Henri IV, ne cédait ni à des préjugés , ni à des vues d'intérêt, en parlant des décurions ou consuls des cités du royaume d'Arles, à l'époque de l'an i ooo ; il est évident qu'une assemblée des États et l'intervention des consuls des cités à la fin du dixième

siècle, n'étaient pas des événements qui cho-

quassent son érudition historique.

En Provence , l'assemblée des Etats et l'organisation municipale sont de la plus haute antiquité , et il est vraisemblable que la plupart des villes avaient toujours joui, comme la cité de Marseille et celle d'Arles, de la liberté muni-

1^6 DROIT MUIC1C1PA.L.

cipaie, que toutes tenaient également des Romains.

L'histoire parle des États de Provence assemblés à Tarascon , en 1 1 46 , et à Aix , en 1 1 65 , États où prenaient rang les députés des villes, et dont la forme ne varia guère dans la suite.

Je ne crains pas d'assurer que ces assemblées des États de Provence, au douzième siècle, n'étaient que la continuation d'un usage antique.