L'AUTORITÉ DANS E.V FAMILLE. TUTELLE DES IMPUBÈRES

le tuteur, la réunion des deux mots irJ-p^zz; •/.«! v:rtoz[xm l. Le mot e%kpcxcq dérive lui-même du verbe l-:-pi-zr>, qui signifie, dans son sens propre, commiltere aliquid alterius ci/rœ vel arbitrio -, d'où les expressions qui be rencontrent très fréquemment dans le droit attique : ÏT.'.xpi-iv/ StatTocv, bcTp&rstv Suir/jTf,, ovm—^p'.b) . En conséquence, celui qui, avant, de mourir, confie à quelqu'un le soin d'élever ses enfants est dit les lui l-:-pir.i:<>. De même, au témoignage d'Harpocration 3,Lysias, dans son plaidoyer sur les enfants deBoonos, « irA-pï'lvi » el%v) « àvSpâtuv » œnl tcu s7îtTpoxouç v.y-£o- Tv;crcv 4. Aussi le mot èrj-pzrdn qui dérive direclement du verbe àznrpéTueiv, signifie-t-il à proprement parler l'action committendœ rei alicujus curœ vel arbitrio alterius et c'est par extension qu'il a été appliqué à la tutelle ~\ La fonction du tuteur est désignée par le mot èiUTpoTtei'a 6. Quant au fait d'exercer la tutelle, il est indiqué par le verbe è'ju'rponeijstv, qui, d'ailleurs, est pris ordinairement dans le sens actif ".

aux enfants et le mot xijpioç à la femme. Cf. Scliœmann, sur Isée, p. 297 ; Schulthess, p. 46.

(i) Démosthène, C. Naus. et Xenop., § 12. Le mot jCY)8eu.i5v fait allusion aux soins (xïjôoç) du tuteur a l'égard de la personne du pupille.

(2) Van den Es, p. i50.

(3) V° ÏTll-pÎTltlV.

(i) ISIeier, Schœmann et Lipsius, p. 549, noie 1 88. Peut-être cependant, comme l'observe Van den Es (p. 150-151), les paroles de Lysias ont-elles le même sens que celles de Démosthène citées par Harpocration au même mot i-iToÉTtsiv et signifient-elles remettre le différend a un arbitrage.

(1,) Démosthène, Adv. Apat., S i/j.

(6) Démosthène, Adv. Onet., I, S 8 ; Pro Phorm., § 20 ; Adv. Nau$im.,§ 17: Platon, Leges, XI, 9 t\ b, 928 c. Cf. Van den Es. p.

(7) Platon, Phaid., p. 289 c; Arislote, Polit., II, 7, 3, p. 1271b, :>.$ ; Dcnys d'Halicarnasse, Arch., XI, 36 ; Lysias, fr. or. adv. Hippocr. filios, 599, i(3. On irouve aussi, dans certains traités, la forme :'- -. o-z.'j. : Platon, /.e</es,

XI, ■'. |>. 1 I e, XV, .'ii, '1 ; Denys d'Halicarnasse, Arch.. IV, 33. Mais

il y a la probablemeo copistes. Cf. Van den Es, p. 151; Meier,

Schœmann et Lipsius, p. 5^9, noie ib8.

(8) Bekker, Anecd., I, p. t -4-, . 28 : È7rtTpoiteuto: -ù- <.-/.- :■/.?, itapà 'Attixoiç. Ay){iOff6év»iç xarà 'Aç(5(îou" « où/, xv yetpov [te i7ciTpo;rceu8r)vat » xa\ ;j.:-.' àXtyov"

Dl I \ HON DE LA l i III M lO0

En raison de son étymologie ', le mol - --.;-:;: u'esl poinl seulement employé daus les textes pour désigner le tuteur. Quelquefois il s'applique à un simple surveillant, ;'i un fondé de pouvoirs . De même le mol /.,:.-; est usité, dans un Bens large, pour indiquer uon [ > < > ï ï i r seulement ceux qui exercenl une puissance légale, comme le tuteur d'un impubère ou d'une femme, mais encore pour désigner toute personne exer<;;ini sur une autre une autorité quelconque, comme, par exemple, les maîtres sur leurs élèves '.La langue juridique athénienne en cette matière, comme en d'autres, n'a donc rien de précis et.il faut se garder d'attacher une trop grande importance ;iii\ termes que l'on rencontre.

S 2. — Délation de l<i tutelle*

(a).Cas dans lesquels il y a lieu à délation de la tutelle.

Le père de famille, tant qu'il vit, est le tuteur naturel de ses enfants jusqu'à leur majorité: mais l'autorité qu'il exerce alors sur eux dérive de la puissance paternelle et non de la tutelle proprement dite. Celle-ci s'ouvre normalement à la

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(1) En raison de l'étymologie de ce mot, l-in-i-r^ peul être pris pour synonyme de btf-rpoiro;. Cf. Hésychius, vg Êitf-rpoito; : â npoorarcôv ^a>p:tov xai :r: où<rfa; v.v.'. opéavfiVv.

D ttosl lè 1 . ' '. Aphob., I, § ig. Cf. Dareste, Plaid, civ., I. p 16; Meier, Schcemann >•' Lipsius, p. ;,''•', '•'•'•■ 'ss.

(3) Eschine, '.'. Timarch., § 18 : toî; nepi tbv Traïô*, icarpf, xSe oiSa<ncaXoi« /.ai SX<o< roïc xupfotç. Cf. § i3. Schultess (p. J8) estime to se fondant sur i'- S i3. qu'il y ;i lieu d'effacer, au S is, l,- mol '■.•:■-•

156 l'autorité dans la famille, tutelle des impubères

mort du père de famille qui a pour effet de rendre l'impubère sui juris.

La tutelle ne peut-elle poiut exceptionnellement s'ouvrir du vivant du père de famille ? L'affirmative est certaine dans le cas où celui-ci encourt la servitude jure civili, servitude qui, comme nous l'avons vu, entraîne la dissolution du mariage et l'extinction de la puissance paternelle ». On cite aussi généralement, comme donnant ouverture à la tutelle, le cas où le père de famille est frappé d'atimie 2. Mais cela est fort douteux, car nous avons précédemment établi que l'atimie n'entraîne ni la dissolution du mariage, ni l'extinction de la puissance paternelle. Elle ne doit donc pas non plus donner ouverture à la tutelle, et il n'y a, en effet, aucun texte d'où l'on puisse tirer un argument en ce sens. De plus, comme l'atimie majeure entraîne la confiscation des biens, il semble inutile d'organiser alors une tutelle dont l'objet principal est l'administration du patrimoine de la famille, patrimoine qui n'existe plus ;5.

La tutelle peut s'ouvrir du vivant du père lorsque celui-ci a eu recours à Y y.riov.-qpu'iiq et a abdiqué sa puissance sur l'enfant 4. Mais, à la différence de ce qui a lieu en droit romain, il n'y a pas lieu à délation de la tutelle en cas d'émancipation de l'enfant encore impubère, car nous vu que la théorie de l'émancipation a dû rester étrangère au droit attique 5, à moins qu'on ne considère l'apokéryxis comme une sorte d'émancipation prononcée à titre de peine.

Une autre cause d'ouverture de la tutelle vivente pâtre peut être l'interdiction prononcée contre celui-ci pour cause

(1) V. supra, t. I, p. 374 et t. II p. 102.

(2) Van den Es, p. 154; Schultess, p. 44; Ciccotti, p. io4 ; Lécrivain, loc. cit . , p. 929.

(3) Cf. Ciccotti, p. 105.

(4) V. supra, t. II, p. 128.

(5) V. supra, iltiil.

DEL \ i i<>\ DE iv 1 1 i ELLE 1 T>7

de démence ou de faiblesse d'esprit, conformément aux règles que nous exposerons ultérieurement à propos <le la