DES DESTINÉES DU DROIT ROMAIN APRÈS JUSTINIEN
§ i*r. — En Orient,
La réforme consommée par Justinien fut suivie d’autres révolutions dans l'économie du droit. Les successeurs de ce prince publièrent comme à l'envi un grand nombre de novellcs pour modifier une législation qui était encore trop éloignée des habitudes de leurs peuples , et les jurisconsul-
INTRODUCTION
to* ne lardèrent pas à s'affranchir des entraves que J uslinicn
avait mises à la production de nouveaux commentaires. Ces nouvelles constitutions , ces nouveaux livres de jurisprudence furent écrits en grec , et l'abandon complet do la langue classique du droit contribua toujours davantage à corrompre l'originalité de la législation romaine.
l’eu de temps après la publication des Institutes, Théophile , professeur de droit à Constantinople , ouvrit un cours , pour expliquer on langue grecque les princii>es do ce livre élémentaire; et c’est le commentaire de ce professeur, qui, parvenu jusqu'à nous, a reçu des modernes le nom do Paraphrase grecque des Institutes.
Cette paraphrase est la plus ancienne et la plus lumineuse explication des Institutes. Los hommes qui furent employés à dépecer les écrits des jurisconsultes romains pour en composer le Digeste, avaient étndié dans les sources dont on voulait effacer jusqu'au souvenir. L'explication de Théophile offre donc un intérêt spécial et précieux, parce qu'il a pu compulser les livres originaux dont son témoignage nous lient lieu , et parce que tous ceux qui ont écrit après lui ont été privés de cet avantage. 11 est tel titre des Institutes, celui de interdictis, celui de litterarum obligationibus, entre autres, qui reçoit une singulière lumière de la paraphrase de Théophile. Si nous ne possédions ni les Institutes de Gaius , ni les Sentences de Paul , ni les I'ragmcns d’Ulpien, Théophile serait le seul monument à consulter pour avoir des notions romaines sur beaucoup de matières , par exemple sur la distinction des deux domaines; et malgré la découverte de Gaius , malgré la possession des deux livres de Paul et d’iilpien , Théophile est encore un guide inappréciable , et M. Hugo dans son Histoire du droit , M. de Savigny dans son traité de la possession , M. Srhrndor dans le premier volume de son Corpus juris, ont prouvé quelle riche moisson on pouvait y recueillir (t).
(i > La meilleurs édition de ThtopUilt est celle de Rcix , 175» , en
INTRODUCTION. <43
Nous avons eu occasion de parier plus longuement de Théophile et de sa paraphrase dans notre notice sur Eabrot (i). Thalleléc qu’on nomma Y ail de la loi (»o pixàf ivOxApi;) , Théodore et Etienne, qui avaient également travaillé aux compilations de Justinien, composèrent aussi des commentaires sur le Digeste et sur le Code. Nous avons parlé déjà d'un abrégé des Novelles écrit en latin par J ulien , professeur de Béryte.
Mais la plus importante œuvre juridique de l’Orient après Justinien fut la compilation des Basiliques. Les Basiliques sont, comme l’on sait, un corps de droit romain, en langue grecque, extrait des Institutes, des Pandectes , du code de Justinien, des Novelles, des nu édits, des écrits dos principaux jurisconsultes grecs et des canons des conciles. A l’exception de celte dernière source, elles sont pour droit civil romain à peu près ce qu'est la version des 70 à Y Ancien-Testament.
Le grand nombre des constitutions promulguées par les successeurs de J uslinien , les commentaires diffus et quelquefois contradictoires des jurisconsultes, les variantes qui s’étaient glissées dans les traductions grecques de ces lois, les altérations survenues dans les mœurs avaient rendu nécessaire une nouvelle révision du corps de droit et sa publication authentique dans la langue usuelle (a).
s vol. in-4°. On en désire une édition moins volumineuse et plus commode.
(1) Chap. iv , pag. 63.
(>) Croirait-on qne le «avant historien qui a écrit le 44* chapitre de V Histoire dt la décadence de l'empire romain, Gibbon, n’a consacré (ch. cuvui ) à l'histoire des llasilii/uai que ce» quelques ligues où l’on compte bien des erreur»? «Le» altération» survenue» dans la langue
• et le» mœurs exigeaient une révision de la jurisprudence de Jua- « tinien. Ou rédigea en quarante livres et en langue grecque te corps « volumineux des Institutes, des Pandectes , du Code et des Novelles ; et « si le» Basiliques forent perfectionnées et achevées par le fils et le « pelit-fi!» de Basile, c’est cependant A lui qu’il faut originaire-
• ment le» attribuer. » — Pour l'bitloire générale des Basiliques ,
INTRODUCTION
Environ trois siècles après Justinien , les collections de ce prince étaient dépourvues d'autorité pour les affaires , et l'on accordait plus de confiance au* versions grecques cl au* écrits de certains jurisconsultes qu'aux textes euxmômes.
Tel était l'état des choses , lorsque Basile le macédonien monta sur le trône. Ce prince éclairé, quoique taché de vices , résolut de porter la réforme dans la jurisprudence : il promulgua quelques ordonnances nouvelles (i); il nomma une commission pour rédiger en langue grecque un code général qui devait avoir pour hase la législation précédente, et, en attendant qu'il parût, il publia une espece de manuel ( flpbystpov ri» vépiv), composé de quarante livres , qui a été confondu , comme Bach l’a observé le premier, avec un autre manuel (F.xioyù) encore inédit et composé par son fils Léon le philosophe : vingt-huit livres du llpéytiptv ont été imprimés comme appartenant à ce dernier (a).
Basile étant mort (886 ), son fils Léon continua la révision des lois , et il chargea de ce soin un jurisconsulte que l’auteur du manuel inédit de Romain Lecapcnc nomme Srmbathius et que Mathieu Blastarcs appelle Sabbatius, et qui était commandant de la garde impériale (repa tosttsMp tôt) (3) j et ce code nouveau , dans lequel on avait suivi à
vor. la Notifia DasUicorum de Suarès, édition publiée par M. Polit , Lcips. i8o^ , in-8*; et M. Heimbacb, de Batilicorum origine, fontibus, scholiis o.’quc nord editione adornandâ , lips. l8i5 , in-8°.
(t) Bacli , fiitt. jurispmd. rom., lib. J Y , en donne la nomenclature. Ces ordonnances ont été reeneilliee en partie dans le lus grtreoromanum de Loewenklan , et en partie ad calcem Noveüarum dans l’édition du corpus de Van-Leeuwen.
(a) Dans Loewenklau, tom. u,pag. 79. — f'ojr. Schoell , Lstte'r. grecque, tom. vu, pag. s 18; Ritter sur Heineccius, Histor. jurit, pag. a3o, édit, de 1785.
(3) Voy. le texte de Rlastarés dans la Bibliothèque grecque de Kabricius, tom. xu, pag. 371 de l'avant-dernière édition, et en tête
pcn prèa l’ordre du code de Justinien , fut promulgué , vers l’an 890 (1), sous le litre de Baeiltxàt diaràÇriç , c’est-à-dire Constitutions impériales (a). Plus tard et environ 55 ans après (3), Constantin vi Porphyrogénète, fils de Léon vi, fut obligé, par les changemens que la législation avait éprouvés, d’ordonner une nouvelle révision semblable à celle que Justinien avait ordonnée pour son code , et qui fut appelée twï Bavùutôiv âïar.i5xf7iç, Dasilicce repetitœ pris-
ées Basiliques, dans l’édition de Fabrot. — Il faut tenir pour Symbathius; il est constant que ce dernier a été p rotospathaire à cette époque. — Voj. Sclioetl, tom. vu, pag. aag, i3S et ?43, mieux instruit que Millin (pag. l3 de la Correspondance inédite de Pciresc avec Aléandre, note 4) et que M. Polit lui-méme sur ce point. — Cedrène et Théophane parlent ainsi d’un Symialhiiis qui était patrire et ami de Basile, foy. le Cedrène de la Bysantine , tom. tt, pag. 5fig. — On trouve pourtant des Sabiatius dans l’histoire bysantine et dans les meilleurs textes, notamment dan» Nicétas (1647, Brsant.), pag. i53.
(■) Heineccius et d’autres fixent cette promulgation 4 l’année 88fi d’après Suarès : c’est aussi l’opinion de M. Scboell. J’ai préféré l’opinion de Bacb, qui me parait plus probable.il est constant que Léon n’a succédé à son père Basile que daus le mois de mars 88fi ; il est constant encore que le travail des Basiliques n’était qu’ébauché lorsque Basile mourut. Est-il possible de croire qu’en moins de nenf mois cet ouvrage long et difficile ait été terminé ? D’ailleurs, comme l’a observé Ritter sur Heineccius, il n’y a d’autre raison de se prononcer pour l’an 88(i que celle tirée de l’avénement de Léon au trône impérial en cette année.
(s) Il s’est élevé la question de savoir si les Basiliques avaient été ainsi nommées de Basile le macédonien leur premier ordonnateur, ou bien du grec va jSxeti.ixi ( les impériales). J’ai suivi ce dernier sentiment avec Ménage , Anti-BaUlet , pag. 8s ; M. Hugo, Hisl. du droit romain; M. Pohl et M. Heimbach, toc. cil. ; cependant M. Berriat- Saint-Prix pense le contraire, pag. 798 de son Histoire du droit romain.
(3) Polit sur Suarès , § x , note 6 ; et Haubold , Instit. but. dogm , pag. ao3. — M. Scboell a, je pense, fait erreur en fixant cette révision 4 vingt-cinq ans après la première édition ; il a suivi en cela l’opinion commune ancienne.
INTRODUCTION
leciionis (1). C’e*l cette seconde édition qui csl spécialement connue sous le nom de Basiliques, car la première n’csl point arrivée jusqu’à nous. L’ouvrage est divisé en six parties ou volumes (Tri^à) et en soixante livres ; ce qui fait que les auteurs grecs ne l’appellent le plus souvent que l’ouvrage aux soixante ou aux six livres EjnKoyrst-
Cittst) (a).
Nous devons indiquer encore , comme se rattachant à ce recueil et comme pouvant suppléer à quelques-unes de ses lacunes ou l'expliquer en quelques endroits : i ° l'abrégé élémentaire (Exloyn) qui en fut fait par ordre de l'empereur Léon lui-même , et qui n'a point été encore imprimé (3) ; i » un antre abrégé , également inédit , qui fut composé par ordre de Romain i", dit Lccapcnc (4); 3Ü les Glosses nnmiques, publiées d'abord par Labbé et insérées dans le tome ni du Trésor d'Olton,avec un excellent commentaire rédigé par Antoine Schulting (5) ; 4° l 'Abrégé des Basiliques , que l’on appelle Synopsis major (C) , publié par Locwcnklau ol complété par Labbé (7) ; 5 le Petit abrégé.
(O Lultprand. — Théodore Balsamon. — Celle seconde révision a été considérée, à tort, par quelques auteurs comme problématique.— Foy. Samuel Petit, Observai., lit. nt , cap. VI. ; Heimbach; Bacli; Suarès; Ménage; Jacq. Godefroi, Manuait juris.
(a) Harmenopule, hb. 1, til. 1, $ s. — Txetxcs, Ckiliad. 1. — Bach. — Schoell. — Clonarés, daus U fierais, ton». 1, pag. sot et SOIT.
(3) Schoell , toc. cil., pag. i34, et ibi l’erreur de Loewenklau.
(4) Schoell , bat. eit., pag. i35.
(5) Fabrot a fait erreur eu croyant que ces Glosses nomiques étaient un fragment de l’Index ou dictionnaire composé par Cyrille, un des plus célébrés commentateurs des Basiliques. — Schoell, pag. »3<>. — Schulting rappelle que Fabrot avait promis des notes sur ces Glosses nomiques. — Foy. Otton, Trésor, tom. tu.
(R) Haubold , Inst. lùsl. dogm., pag. io3 ; et Schoell , pag.
(7) La Synopsis u’a point été insérée dans le Jus greeco-romastum , usais elle a été imprimée à paît i Bile >575, in-fol°. — 11 faut nécessairement y joindre les Observai, et emendal. in synopsim Basilieorum , Car. Labhti. Paris 1606, in-8". — Foy. Schoell , pag. *37.
INTRODUCTION
encore inédit (i) ; 6° le Nnmacanon de Pholtus (s)j 7* le n«tr,u2 vo««4v de Michel-Altaliata , publié par Locwenklau (3); 8*1’ Abrégé (les Basiliques de Théodore d’IIermopolis, encore inédit (4); 9° le» divers ouvrage* de Théodore Baljnrnon , ou qui lui sont attribués (5); to" le traité des degrés de parenté de Chumnus , imprimé dans Locwcnklau (G); n' le manuel des Basiliques de Tencdius et les commentaires de Tipucitu», tous deux inédits (7) ; ta" enfin, le célèbre fMmipt* rSv véuüv, Proinptuarium jurls, de Constantin Harmenopulc (8).
Nous devons aussi faire mention des scholics qui accompagnent les Basiliques, et qui en font, pour ainsi dire, partie intégrante. Elles sont à celte compilation , à peu près , ce que la Glose est au Corpus jusliniancum , avec celle différence que les scholics des Basiliques sont quelquefois puisées dans la plus pure source du droit romain , au lien que la glose n’a souvent d’autre origine qu’une imagination égarée. Ces scholics , sur lesquelles Ileiza fait un très beau
(1) Srhoell, ibiJ.
(]) Sehoell, iliit. — La meilleure édition est dans l'oelli et Justelli hibliothtca jiirts canonici vtteris. Paris l(16r, in-fol”, 1 vol.
(3) Dans le Jus grtreo-romanum , tom. n, pag. z et suiv.
(4) ^r°T- Sehoell , pag. »4o. — Cet auteur si instruit et le savant abbé Maï paraissent avoir erré en attribuant h ce Théodore le FragmrHtum grtrcttm, découvert par l’abbé Mai, et qu’on attribue aujourd'hui à Théophile. — Vay. Haubold, Opuscula aeaJemira , tom. u, pag. 333.
(5) Sehoell , pag. v4f- — Le* Paralitlcs n’avaient été publiés qu’en latin par Loewenklau, Francfort î 'jg5 , in-8*. — C’est à Fabrot qu’on doit la connaissance du texte, d’après un manuscrit de Peiresr. — Foy. la collection de Jnstell et Voell déjà citée.
(6) Jus grceco-rvmtuium , tom. t, pag. 5ty,etnon tom.il, comme l’indique Sehoell.
(7) Sehoell, pag. i4a ; et Haubold, Manuale Sasilicorum , pag. 317 et alibi.
(8) F oy. au Trésor de Méermann le travail de Reiz sur cet auteur.
4 iR
INTRODUCTION
travail (1) , ont été composées pen de temps après la promulgation du texte , autant qu'on peut le présumer (s) : on peut en voir les auteurs dans les ouvrages cités de Suarès, Schocllct Heimbach aîné. Leur objet a été d'éclairer l'intelligence du texte par de courtes annotations puisées dans les écrits des jurisconsultes les plus estimés, ou même dans des publications officielles , et quelquefois dans les vieux monumens du droit romain (3). Leur importance est considérable , non-seulement pour l'interprétation , mais encore pour suppléer aux lacunes du texte.
Les Basiliques reçurent force de loi en Orient aussitôt après leur publication, et les compilations de Justinien cessèrent d'y être consultées , si ce n’est quelquefois ponr obtenir de plus amples développcmens sur les matières traitées avec trop de concision par les Basiliques, et de la même manière , à peu près , que nous consultons le code de Tbéodosc pour expliquer en quelques points celui de Justinien (4). Mais il est certain que ce dernier code tomba bientôt en désuétude après la promulgation des
(i) C’est Vexcursus xx de son Théophile , tom. Il , pag. is3s et MÎT.
(i) Macieiowski , llist.jur. rom., pag. aoB. — Heimbach, loc.cit.
(3) Macieiowski, ibidem. — Sebrader, Prodromus , pag. io. — Heimbach aîné , De origine , fonûbus , etc. — Krnest Heimbach , Observ. juris grtreo-romani , Lcipsick l83o, in-8% passim. — Haubold, Opuscules academica, tom. n, pag. 36o et suiv. — Schnlting, Prof est. nd Gloss, nom. Labbœi, dans OUon, tom. m. — Suarès , ed. Pohlii.
(4) Nous ne savons sur quel fondement M. Scboell (tom. vu, pag. a3i) a pu écrire que ni Léon ni Constantin n'avaient donné force de loi aux Basiliques, et qu’aprés leur confection, le corps de droit de Justinien continua seul d'avoir autorité légale dans l'Orient. Le contraire est posé par les auteurs les plus accrédités (Arthur Duck, lib. i , cap. v, jj 5; Berriat, pag. 199) ,et a été démontré jusqu'à l’évidence, d’après les témoignages contemporains et de Léon lui - même , par M. Ernest Heimbach, Observa!, jurés gracoromani , pag. »5 à 3o. — Pop. aussi Silberad sur Heineccios, Mis!, juris rom., pag. S6a, édit de 1765.
INTRODUCTION
Basiliques,- el l’on a remarqué, comme une preuve (le ce discrédit et de cet oubli , que parmi le* ouvrage* nombreux que le* Grec* apportèrent dans l'Occident apres la prise de Constantinople, il ne *e trouvait pas un exemplaire des recueils de Justinien , excepté des Novelles («).
Les dispositions des Basiliques furent modifiées successivement par les successeurs de Basile , de Léon el de Constantin , dans une foule de nouvelles constitutions (a); elles restèrent cependant toujours la base du droit commun dans l’Orient jusqu’à la prise de Constantinople. A cette époque les Turcs laissèrent aux Grecs l'usage de leur ancienne législation , comme autrefois les Francs avaient fait aux Romains; mais, quoique les Basiliques aient toujours été considérées par les Grecs modernes comme la source de leur jurisprudence , le ProinpUuiriùm d Ilarmenopulc obtint de bonne heure parmi eux l’autorité de la loi , el c’est d’après les principes de ce manuel qu’ont été décidées jusqu’à nos jours toutes les questions de droit civil dans la Grèce ottomano (3). Quant aux Musulmans , il parait que cette ombre de la législation romaine leur imposa sonempire ; carilestccrlain que 1 eMultecaulubhluir ( confluent des mers), ou code universel des Ottomans , a emprunté une foule de théories aux Basiliques. Il parait aussi que les lois romaines ont été traduites et observées par les Arabes, et Volncy en a trouvé des traces parmi eux (4)-
(i) Arthur Dock, d’après Freher, lue. cil. — Berriat, pag. 199. (s) Bonnefoi , Freher et Labbé les ont recueillies , et Hoffmann ( Uisl. jurit, 1734, * vol. in-4° ) en a fait une longue analyse ( pag. 665 k 710).
(3) Voy. un excellent mémoire sur la législation de la Grèce moderne dans la Thémis, tom. t, pag. sor-i ta. — M. Berriat nous semble laisser quelque chose k désirer sur ce point.
(4) For. dans la Thémis, tom. ni, pag. 193 et sniv., nn mémoire très curieux sur l’histoire de la législation ottomane. — Sclirader,
Si l’on recherche maintenant qncllo a été dan» l’Europe occidentale la destinée des Basiliques , on trouve d'abord
que leur existence même a été complètement ignorée pendant plusieurs siècle». Nous pensons que la connaissance en est due aux Grecs expulsés de leur pays par l'invasion musulmane vers le milieu du s 5" siècle. On croit que c'est par eux que des manuscrits plus ou moins incomplets arrivèrent à Florence , à Rome , à Venise , et que delà ccs manuscrits passèrent en Espagne, et surtout on Franco où ils sc trouvent aujourd'hui en plus grand nombre qn'cn aucun autre pays , et on ils ont été sinon complétés , du moins beaucoup augmenté» par d’autres manuscrits importés des couvons du mont Alhos («).
Le premier auteur ou jurisconsulte qui ait parlé des Basiliques dans l'Europe moderne et qui en ail compris l’importance , est Vigile ( 'Viglius ) Zuicliem , qui fut le premier éditeur de Théophile , et dont le nom altéré était parvenu à Pcircsc sous la forme de Jules Richème (s). Dans sa préface de Théophile datée de i533, Zuichem fait connaître l’importance des Basiliques, et il en cite même quelques textes. Aprèslui, Gentian ilervet en fit imprimer quatre livres entiers (xi.v à xi.vni) et des fragmens de deux autres ( xxvm et xxix ) (3). Cujas publia ensuite (i566) une Ira-
Prodromut, pag. p, not. 17. — Heineccius, Hisl. juris, pag. Sfij. Ce dernier auteur parait avoir été repris i tort h ce sujet.
(1) Voy. l'histoire de tous ces manuscrits dans une dissertation du savant M. Biencr, professeur à Berlin , insérée dans la Thémis, tom. IX, pag. 3a 1. Cette dissertation n’est que la suite d'une antre du même auteur, qui avait été imprimée dans le tom. vit de la Thémis, pag. t65 : ce sont deux mémoires du plus haut intérêt pour l'histoire des Basiliques.
(s) Voy. lettre à Aléandre du 39 avril 1 617, et la Thémis, tom. vit, pag. i8a.
(3) Paris, 1557, in-fol». — Il y a divergence entre Schoell ( /oc. ait. , pag. i3i), Jacques Godefroi ( Uanual.jur. , pag. 81 ), et Beyer (IVofiria auctonsm jtsriéicorum , spte. 3"1, Lipsitr, 17*6, pag. 7a), sur le nombre des livres imprimés par Hervet. Comme je n’ai pu me
INTRODUCTION. 4»t
«luclion du 6o* livre, que l'ambassadeur de France avait apporté de Constantinople (i). L'année suivante (1567), Cujas écrivait à Pierre Pithou : • J'ai apporté de Venise « les quinze premiers livres des Basiliques, et du no* jus- • qu’au 3o° que nul n'avait encore vus (z). • Mais Cujas ne les fit point imprimer, et peut-être se trompait-il sur la richesse de son butin. On avait aussi trouvé à Venise les livres xxxvm et xxxtx , et Cujas les avait traduits. Son manuscrit fut publié par Charles Labbé en 1609 ( Paris , infol”) , avec des scholies et la table des titres contenus aux livres xv, xuctxi.11 (3). Enfin, il est prouvé que Cujas avait pu se procurer à peu près les deux tiers du recueil complet des Basiliques , et qu'il les avait employés sans en publier lo texte.
Ainsi, vers le milieu du 17e siècle, à peine dix livres sur soixante avaient été livrés à la presse. Rechercher et publier les fragmens inédits de ce code précieux avait été pendant vingt ans la pensée dominante de Peiresc et de Fabrot. Dès l'année 1617, l'un et l’autre s'en étaient activement occupés à Paris ; Peiresc avait proposé h Jacques Godefroi de s’associer à ce travail (4) ; mais de grandes
procurer cette édition prsneeps , j’ai suivi Sehoell , qui m’a para avoir lui-méme vérifié la chose, et qui est fortifié du témoignage de Bach , /oc. cil. , § 0, et surtout de celui de Fabrot, préface des Meuiliques.
(1) Lyon, |566, in-fol* : c’est par erreur que AI. Sclioell indique «596. — Voy. Beyer et Bach, /oc. cit. — Denis Godefroi a réuni les traductions d’Hervet et de Cujas avec les additions et les corrections de Le Conte, et les a fait imprimer à Hanau, d'abord en 1598 in-fol* et ensuite en 1606 aussi in-fol0.
(s) Foy. dans la Thémis , tom. 1, pag. 95.
(3) Sehoell , Beyer, Bach.
(4) Peiresc écrivait, le 29 avril 1617, k Aléandre : • J’ai entre « les mains l'original da volume des Basiliques de la bibliothèque
• royale : il est en parchemin et écrit depuis plus de cinq cents ans;
• le texte est en assez grandes lettres, les notes marginales en « plus petit caractère. Le contenu consiste dans les livres entiers
