II. t)ËS CHOSES

§ CCI. Choses EXTAA COMMEKdUM.

Nous voyons à cette époque exercer des droits certains sur des choses qui, pair le droit natu» ve\^ sont communes à tout le monde ( fes txtrà commercium ). Ces droits dérivaient : i^ oti d'un simple contrat ( locatio et conductio )p c'est-à-dire d'un contrat ordinaire , tel qu'il était d'usage ^'en toute autre occasion , entre deux par<ticuiiors, et à l'égard des prdpriétéB privées, vm^ qui fut déterminé d'une manière plus positive pat le passage de l'Éilit qui traite des droits sur la superficie {superficies) (i); a® ou bien ils étaient réglés par une convention d'une nature tout-àfait spéciale, et qui n'était ûuHement susceptible d'application à l'égard des propriétés foncières apfiartehantes^ à des paiti)culier&. G^^t en ve^tu de cette conventieseï qnfbil iseconRaissfib alors des cfadmps appelés \à^ veotig/siléè xxi poéséH^ sionetj dans ce sent |Mrtfcalier. On: ^^Mt, pour chaque wà&mnc%^VL}ac9làibn^cUgal\ unquiit*

tal de blé , deux quintaux d^ fruits , et en outre une certaine rétrtbhtîon pdtit le droit de pacage (scriptura) (2).

(i) Comme Ernestî ( Clam Cicer, y. SupervmiciI) )pÊ^ tmS. tfo^ eë aot et cfihÀ ^mreà %o\ït^fnàiiftbè$ ,41 coatient de faire observer, à.éet égard, ^ftek &ynmi^ie.èlLBieà plutôt applicable aux expressions de superficium et de ju- )iy<^pp«dif /e<»i9Ptrée à celle à'œt^qmm. C'est mi^i que Tite- I4ve ( 5 ^ 54 ) ra|>proc]bie , d'un côté, les mots ^upiçrfipifis,, tt <^/z<z avec ceux de solum et terra , de Tautre.

(2) Ler titre du Ï>ig. 6^ ^ \^i agèr véciigàîis y id est ém-phytèutièttrink petatûr y a bien phi* flè tâppôtiè aVec ï*dïï}ift éoilt 1^^ ^t%& bèmijftoiA^ y 4Uè ié ^tl nbàibfé dé pilésà^ëH <|tii'tmlepltjÉir cette inatiiiœnàims'le pcE^gnqphç Jrâ^Jiénib. 11 e^ sbài^Ql p«^é d'une manière Ibrinelle ^ dans le hhaiik ment c<9(^agaB sous le nom de ,ObUgado prœdiofmm^Ty, S IV ), du cas où quelqu'un oÔre ses biens fonds, deduëto vectigaU, moyennant une certaine dominé. sTaVs comme hn y trouve anssi qtï^iitèfoîs ces paroles : éi ^ quùd CèhiéUuk ^a^îcanus ^UgaPît{^ <|tâ "te^t aire tLifm}^a.mgiigé , rh&U^SèSVtaUsé <»^<Ver) ,, (Kl se êxm^àt txieéH^otiÊ^veéti^U làf^j^ ^«'U faut dédire l^impôt lui-mâ^c, ou seulement si 4'on entend déàuii:^ de ^s^, masse des biens tout ce qij^i était ager 'pec^ tigaUs, Cette dernière interprètatioÊ^ parait être d^aùtant pliis ^rôta^îé, ^tte î'olblîgâlioh Aotot entière s*ài>pliqtiatt Mèn itiiétfx à i?d qui A'éiài't |>às 'ager veëti^Us. -rhfev h a<»«^)iM ibdii ipbr M;^d«AYiglif ..chidKèiMÉiB ésmàU sxt ce tojfl^ A^nl l$s ^tfMfe/»<t|^^ 44%fi$^^ ^^rùfMt 4em ^, a';e|t-ii-dire daus jleSjAiiiifijfç^ 4ç ^ymrigywd^c^.de Jleidelbcrg ( tom. 11, |>. îSAJ. .^ . " .

36o l«fôTDi&S

iKI

§ CÇfl. Servimdes.

iNsr. a , 3. De servitutibus. 4* ^^ usufruciu, S. de usu et Jêokitatàone^

1.. Dio. Lé. Yli® livre, d»$ 9ervkadeê persùnmeties $ tt tcmt ^e'WlW ^ des serviîmdtgs ^mi f^Bn^tfds. . . « ^

- Les choses incwporelles s'offrent maintenait à lious grevées de certaines servitudes, dont les Jurisconsultes romains, par des vues particulières, restreignaient retendue de deu;^ manières <li£E(Êi:Qnt0S (i) : , i^ d'abord en déclarant que ces droits ne pouvaient jafroais obliger le 'propriétaire de la chose soumise à la servitude ni à donnet m à faire ^ mais seulement à soufftir d'une manière purement passive , ce qu'on exprimaiten disant que toute servitude consistait inpatiendo et non infajciendû. Cepfendant il se pouvait que la servitodè à laquelle il était astreint , l'empéxiliât quelquefois adssï de faire usage de sa propre chose (2). a** Ils restreignaient aussi l'étendue de ces servitude^^ soit en ne les accordant jamais à ^n incfividu'à titre d^ propriété, ou^en d'autres 'teraïa^'^éoniixié fbrjnant àacm égand^im^oètipar- ^ftitéffitent iibi^ et Ulii^nable , mais seiiiement ^ et ce 'cas né pouvait se r'encontrer^ue quand il' s'agir sait d'une servitude inhérente à un immeuble, éh sa qualité de possesseur d'un autre fond^ voisin (3), et par conséquent comme susceptible de

JDU Duoir noMAm. 36 1

révocation, de même que tout droit de posse&sion en est susceptible , soit enfin en ne les coiih cédant qu'à sa personne seule ^.ce qui ne changeait rien au droit en lui-même , mais pourvu que cette personne n'eût point souffert de capitis dùninutio. De là résultait la distinction établie entre les servitudes relatives aux choses qu'on nommait prae^ diorum ser^itutes , rerum servitutes , ou tout simplement servitutes, jura prœdioruniy et les servitudes relatives aux personnes , appelées personales seivitutes y personarum servituXes y homi^ num servitutcs. * .

Lé bien grevé d'une servitude est^ ou un fonds .de terre { rusticorùm préediorum servitutes^, ou uii édifice ( urbànorum prcediorum servitutes ). Parmi les servitudes rustiques y les droits de che* min, appelés ùer^ €u:tus ( mots dérivés tous deujE: de veii>es), et via y dont j'ai donné la définition plus haut ( § LXXXV ) y ainsi que le droit à^àqviéduc (aquœductus)y sont probablement les plus anciennes. En effet le § II. InsL 2,3, après z^oîr pirlé de celles-ci, ajoute, avant de désigner les atutres : intier rusticorum prasdiorum ser^ vituies quidam computari rectepuiaht y etc. , et, en outre, Cicéron lui-même range déjà le droit dp mener ses bestiaux s'abreuver, sur le fonds d'au- -Ir» ( aquœ haustus ) dans le npmbre de. ces ser- -nitudes. Quant aux servitudes urhflMies , ell^ télaibnt plulêt considérées comme i^e. espèce de

362 HISTOIRX

bieo'foDcIs de peu d'étentkié^ qBÈB coaon^ des droits incorporels , et c'est ce qui se prouve par le/r. i^.pnD.Sf ly qui dit , e» parlâmt d'elles, corporibus accédant, et Itjr. 17, Z>. 44 9 I9 qtû porte égaléfùent diversa corpora sunL -C'est là sans doute ce qui nous explique pourquc^i Oajus n'en fait pas même mention, lorsqu'il entre ^ k i'égaid des dboses mancipiy dau dtedétails éùtit nous profili^OBS par la suite.

Il n'y a que deux sortes de servitudes personnelles; 1^ Vlisu£rvxt{ttsusfmciuSfq^^^ datas le principe , 2/.^^ e/y?'2/c/£i^ ) ^ c'^t^a^direie droit îliimîté à l'usage et au produit d'une dbése, ^en tant toutefois que ce droit peut se condiUeç atec celui du propriétaire lui^-méme. Il résulte dé là qu'il ne peut jamais s'exercer sur des choses 4ont l'usage détruit ou dénature nécessairement la substance (4)^ et à cette occasion quel^pJMs lurisconsukes commençaient d^à à établir i|de F'en- 6iut d'une femme esclave ( anéiHu ) ne doit pas être considéré comme produit , mais comme une simple accession ( acci^^^b ) de la mère [5) ; ^ l'Usuçe ( &SUS ) , c'est*à-dire le ' simple cboit id'user des firutts sans absorber leur totalité y lo)rsque la nature même de l'objet dont l'usage a élé légué '^ ne rend pas impossible d'appliquer oetle itifiMreBoe. 11 résulte de là que be n'est qu'en examinant le plus ou ïUMiins grknd degré d'utilité du d'acrtm* tage qu'on peut retirer d'une chdsè , i^'ii ^t

DU DROIT HOMAIN. 363

possible d'établir k distinction de Tusftgé a^ree i'usirfriiit (6). Qu^t au dtoit stfr les setviceS des esclaves ( operœ servorum ) , et au droit dliabitation ( hahiiatio ) , ils n'étaient poi^t encore, sans doute, considérés comme des servitudes propre^* meiCkt diles (7). Toute servitude pai^soEinelle en^ tra)ftait en oatrè de la part de celui qui Twer*çait , l'obligation spéciale de foiitnir deà sûretéè pout sa jouissatièe.

(x) Ces! sflfj«i iihvXé à <}«ci qu'il faut tWpt$6]Het 1(% {^Xrèlël ^ tiicérôn {jpr6 Case, aS'), Decentis^tné iJits<:wtl»Ti à fknj&rihWs JVHA , qti'oft a eoni»ldéréê9 connue déin6nsil*Étit«^ dti fait que tons ces droits se trouvaient inscrits félfntillëttiettl stur lei iab1«s du Ccm«. Scdutider fafit obs^i^et^à ifeèt égftrd que ceti» doctrine se trouvait déjà presque éntièrèMtènt de*retoppéfe du temps de Cic^ron, et que, 'q«iind il en est question , Ton ne cité la phxpart du tem^ qbe d«s ëcriî^aiMi plus ancien.

(ft) Un passâlfe bien positif de TbélifMe ( « , 3. § x ) nous prouve que cela avait lieu dans le cas de la serpUaéte de ne ptÊS recevoir l'eàm êet gtHHiières^ ( SélUàùsfa nèn redpiekdi ser^ vi0itf)iaqii]eHe supposait néeèssairemelityde la paHde celui qâi en jomssait, que jadis il avait été <AM:fgt eb recevoir Vean des gouttières d'une maison voisine ( Stillicidii recipiendi servieus ). €e point tiie fois étal>li , l'on rècbssifiît liiehtôt qttè la masÉière la plus naiturëlle d'expliquer la servitude d'élevé pitrs haut mm -édifiée ^o^Mir teUtsiuH servitns ) y c'est d'adincttvë 4|ift'elk consistait > de même d«in VaCfoanclussieBient <k la servitude de ne pas élevée pbts Tktufti^- Allias fion toliendi sérviOts). En effet, il é^.dit ti^ès •*- c&îrcùtent dans le $ a. inst. 2}, 6 et \e/r, 26. D. 44 ) ^ > c(ue,'pdr ce dh^oit de ^er*- ^ntode y le propriétaire auquel il«8ppartknt , entendait avoir

364 HISTOIRK

la fiicnllé d'élever ]»laft haut sa propre mâiaen , sans q«e son Toîsin eût la même faculté pour la sienne. ( Jus mUd esse œdes meas usque ad Xpedes altius toUere, )

(3) La maxime que , pour qu'il y. ait servitude , il faut un fonds Toisin de celui qui l'exerce ( vicinum ou finitimum prœdtûm ) , souffre plusieurs exceptions ^ qu'on réduit à tort ««pendant à une secde , c'est-à-diire au cas où une servitude «e trouve maintenue lors de la vente du bien-fonds Ini-méme. (Fa 6./;r. I>. 8,4^)

' (4) Cic. ( Top, c. 3. ) Il est à remarquer que Cicéron cite déjà pour exemple le cas-si fréquent du legs d'usufruit fait |iar un mari à sa veuve. C'est d'ailleurs ce droit que nous fournit, pour la première fois, le principe que la volonté dernière d'un défunt est la pins ordinaire de toutes les manières d'acquérir*

(S) Cic. {de fin. x^k* )'On appliquait anssi les mêmes principeis lorsqu'il s'agissait de legs. , (§ 19. InsU a , 2M). ) Il est possible d.e douter , d'après le § 37. InsU a , i ^ que les petits, d'un animal eussent jusqu'alors été comptés dans son produit ; mais quant à l'idée de fndt appliquée à l'espèce humaine , elle n'offre certainement rien d'inconvenant en elle-même.

• (6) C'est ainn que la doctrine , autrefois si répandue , que Xnsus ne diffère pas de Vtuus fntctus eid necessitatem res^ trictus , éprouva de cette manière une restriction assez ini<portante.

(7) M. Gabriel Riedel, professeor de Droit romain à Ckiettingue , est le- premier qui m'ait fait apercevoir que le legs des travaux d'un esdave ( legoUim opefwum tervi ) ne xionnait pas lieu à une servitus personaàk d'une espèce particulière. Parmi les itiotîfs sur lesquels il appuie son opinion , je ne citerai que le^r. a. 2>. 33 , a. Ce point est trèscertain à l'égard du d^oît d'habitation , qui ne devint une espèce partienUèf e de semtàde qne long-temps après , pilisr-

DU DROlf ROMAIN. 365

que h/n lo. />• 4 , 5 , dit : iSïf habtùoio legatun., , uUé h^ gnium in fcKto poUus quam in jure cçnsisUt. Quelques-uns bornaient, même la durée de ce droit à une année seulement {^/r. lo. S ^ » ^- 7 , 8 ) , sur le fondement que , procurer une habitatiom à quelqu'un , ce n'est pas nécessairement lui en donner une pour toute sa vie , quoiqu'on ne puisse pas non |iii« entendre parla l'abriter pour quelques jours seulement.

§ CCIII. Mancipi assk

lia distinction des choses en mobiliaires et im-> inobiliaires n'était plus appliquée dans toute sa rigueur en matière d'usucapion, parce qu'il y avait alors dans le commerce one masse énorme d'immeubles. Cette masse renfermait non-seulement le» terrés'pubiiques ( ager publiêus)^ qui à la vérité se trouvaient déjà autrefois susceptiUes de transmission , mais encore ^tobs les biens-fonds situés hors de l'Italie ( liaUcum saium ), et awL^ quelles l'usucapion de devX ans n'était point ap* plicable.

' Mais it s'était formé, concurremment avee eell^là , sans qu'on puisse savoir de quelle manière, une autre disthiction |Mir laquelle Ulp&en commençakl'exposition de la jdoctmie des choses^ autant du moins qu'il nous est permis d'^n ju^er par ceux dès iragmens de son ouvrage qui sont parvenus jusqu'à nous; Cette diâférence est cdle qu'on admettait eidtre 4|es choses susceptibles d« mancipation ( mancipi re^, mots dont Tinversion est admise, ou proprement mancipii res ), et

36$ raaroiBs

eelteft qui n'en étaknt pas susceptibles {nêc man^ eipires j mots dont oto admettait ailssi Ptnversîon). Gajus et Ulpien noua font conni^tte , comme Êiisaut partie de la première classe :

I** Les terres situées soit en Italie /et soit daas les contrées qui^ sous le rapport des droits dont elles jouissaient , étaient considérées comme ipEiisant partie de l'Italie ;

3^ Les servitudes idout se trouye gi?evé uç immeuble a^tce qu'un édifice ; vpi^ Qfi ne mi p^ si toutes tes servitudes se. ^rpuyai^t diaus ^e cas j ou s'il n'y avarit ^pie celles qui 4t^eut dés^p^s à cet«ffetdîuiM m wièrie spéciale; et j'di déjà^t plusi haut ( S GGU ) que G^ m; les Qi|e méçiie pas en<ir>aitautd#s aeir]ri^u<^ {i)> Mai» dans un autcé «iwlfaifc, îi ies représente forn^eUejmwt cûminie les sadstsioboàss incorporelles; qui soient

3^ Les esclaves ( servi , ou, comme Gajus s'i^-* prime^ sermhiaÊ'pemônnp^)H l^^fV^oini^ libres ( iih^i^,pfrs0»nm?^i^^ il est dé^oirtpé q^e «Itt^ difiiinctiob s'aflpli(|U9it d^ autre^ à œs deirnièi^es. En oiiim Ulpien uominatt, (ft-Gajufi d4sft* gnaît oettatnemji^niftuasi comme telles y les bélw desoÉDDie etiftetnsÀt^ à Fescceptiai^ùittefois de cdles qui, en Blidilie^ tie. soul: pas fàn§^ au nombre des animtaux doioestiqueS (^)* . Ces deux auteurs tejiaiioeu^.ise^te énumétation par une phraae toucc^tible sans^ottf e d'une autre

DU I>BOrr ÀOMAIK. 55^

v^A&ffTétztion r Bms^ dont le sena 1^ plm naturel est qtie toutes lés ehoâres autres (ftie œftes-là soirt çorisiclét'ées comme nec mancipi res. On rangeait ç.a particulier cfpn^.celjte dernière catégorie toutes, ç^U^ ^l p^qmam^ e^e fie^éasr cffmptées ou aieh

(i) p. 3i,Iig. 16.

(^ P. SS , Kg. t4;

c^i res sunt prœdia in Italico solo , tam rustica , qualis esVfumdm; ifêiAm iMaMti ^^j/tUs d4Mus: nérh/ant prwdiomm^msîimifiÈif.^ni>ppÇiyi9i€i, ifer, pfcfn^, n^md^mr.,

VeÙa pQX^Sf, m^f €^ifq>sini, CUTTER* RES NEC MAN-ÇIPI

*Y?*^,'.J^^P^^^^^'^^^^^^^q"^^n^isc6iio dçnove domentur née mancipi sùnt ,' qùà'niatn bestiâtum numéro sûnt, Foyl^xx

st^i^t!iéiA<n'^«^^da^; lé rê^iiiiOsèhes i^i^ià y t««i. i,-

j^^dit^.qujMi4 iljçrétcnd (p. 58, % i et suivantes) que les adversaires 4c ceux qu'il eonsidérait comme ses maîtres , préteïidâttil 4p^l h'y a que les bétés atpprivôisées s«u>es qui puls-^ sctft'étf^teriaidërées^cëm^é mancipi rês, et qà*on nedevâie péiH^ttBéfe «iiium>è tM& aainu} d'imp naiwc trap «ra*

368 HÎfeTOIAE î

• (4) En efifel , lu ptime eœterœ res ncQm^nfiipi sunt ^ potnrfiitt sigoifier 9m»i que les; aulves quadrupède», sont neç mancipi res y explication qui se concilierait, d'ailleurs fort bien avec la remarque faite ensuite y que y parmi ces animaux , il en est lin qui se trouve réellement dans ce cas. Mais ce qui ne permet point d'admettre cette interprétation , c'est le soin pris par Ulpien y non pas de donner qoehptt» exemples ées mancipi res y mais de les citer toutes.

5 CCIV. Examen au caractère général des Mah- - cipi KES, d*après chaque chose en particulier,

Kous trouvons, en cherchant à v^oçmn^tfie Us caractères naturels qui distinguaient les choses faisant partie de la première espèce, d'avec celtes de l'autre espèce, deux caractères principaux que Gajus leur assigne expressément. D'abord toutes les tnancipi /^^étaient ou corporelles ^ oudii iupîns teès-semblables à des choses coirp«?elles ( § GCII ) ; et en second lieu, elles étaient eolisidéré€is constamment comme précieuses (1% c'est-à-dire sans égardd'ailleursà leur poids y à leur nombre ou à leur mesure. A ces caractères. on p^ ajoùt^ encore qu'il est probable que l'.o»>comprenàit,souir cette dénomination toutes lès^x^hôses quiav^uent été connues dès f origine par les anciens IR.^ mains, et enfin ce qu'il importe de ne pas oublier non plus, .c'est qu'on y comprenait é|pileiiient toutes celles qui avaient ce, q^e nous autr^ xqq* dernes nous appellerions une mdi^iiiméMité sp^ ciale, ou 9 en d'autres termes, et#omme les tt|^<*

ttiains se seraient exprimés , toutes celles qu'il était facile de reconnaître et de distinguer dans leur espèce ( species ) {i). Or en nous appliquant à définir les res nec mancipi nous trouvons que chacune d'elles manque nécessairement de l'un au moins de ces caractères, quand bien même d'ailleurs elle posséderait tous les autres. Cette dernière différence nous suffit, d'abord parce qu'elle se concilie fort bien avec l'effet qu'elle produisait sur le Droit civil, effet que nous ne tarderons à faire connaître, et ensuite parce qu'elle a en outre beaucoup d'analogie avec les choses que, chez les autres peuples, il n'est pas besoin d'un nom juridique particulier pour distinguer suffisamment des autres, parce qu'il suffit à cet égard de leur qualité naturelle Ximmobiliaires. Il résulte encore de là une conséquence, c'est que nous n'avons pas besoin d'établir d'autres caractères que ceux-ci; car tous ceux qu'on a prétendu ajouter sont ou forcés, ou dénués de preuve , ou manifestement faux (3).

(i) Bjnkcrshoek n'a in&isté que sur ce seul caractère. C'est effectivement celui qui frappe le plus les yeux. Gajus emploie aussi (p. 5i , lig. i5 ) les mots pretiosioribus rébus y comme équivalant de rébus mancipi. Observons cependant que l'or et l'argent étaient nec mcuicipi res.

(a) Rossmann n'a fait attentiqn qu'a cette circonstance ( Civilistisches Magazin , tom. II , p. 66 et suiv. ). Toutefois un chien, un chat, etc. , sont certainement aussi recon-