‹ Histoire du droit roman au Moyen Âge (volume 2)Chapitre 112 sur 166 · CHAPITRE V, À · texte numérisé non relu

CHAPITRE V, À

pouvoirs limités comme ceux des duumvirs et des défenseurs dans l'empire romain. ($ 11, 23.) Ceux-ci passèrent de la domination du præses sous celle du comte, etalors lecomte, investi de la magistrature suprême, délégua la juridiction aux magistrats des Germains et des Romains qui habitaient son territoire, les centenartiou maires, les duumvirs ou défenseurs. En admettant que, sous la domination romaine, les décurions aient pris part aux jugements (26), on pourrait les comparer ou aux échevins de l’ancienne constitution germanique (Rachinbourgs ou Arimann), ou aux scabins désignés du temps de Charlemagne ; aux échevins, comme seuls citoyens véritable: ($ 8), aux scabins, comme représentant tous les hommes libres. Il est même possible que l’ordre des scabins n'ait été établi chez

les Francs qu’à limitation du décurionnat romain. Onnesaurait douter non plus qüe l’ordre des décurions ne füt mieux traité et moins avili que sous les empereurs. J'ai déjà dit(K 80) que le comte exerçait sur les Romains une autorité plus étenduequesur les Germains. La juridiction d'appel passa peut-être du lieutenant impérial ((13, 26) au comte ; peut-être aussi dans plusieurs États cette institution, étrangère aux mœurs de l’ancienne Germanie, cessa-t-elle d'exister, même pour les Romains.

Les Germains restèrent long-temps en dehors de l'organisation municipale, car ils n'avaient jamais eu de villes, et là où ils en trouvaient, ce séjour leur était odieux (a). Si donc ils demeuraient dans une ville, ils ne cessaient pas d’appartenir "a leur organisation cantonale, dont j'ai exposé les diverses subdivisions en parlant des Lombards. (6 83.) Voici une circonstance dont ce fait donnerait l'explication : on trouve dans plusieurs documents des huitième et neuvième siècle, habitator, ou un mot ayant le même sens joint au nom des Germains qui habitaient les villes (b).Cette mention a peut-être pour objet de

(a) Tacit. de mor. Germ. C. 16. «ne pati quidem inter se junctas scdes. »

Ej. hist. lib. 4. C. 64.

(8) Tiraboschi Storia di Nonant. T. If. N.7.p. 19. «cgo.. Ariprandus

habitator de hac civitate Cremona... qui professi sumus ex natione nostra

distinguer les simples habitants des citoyens véritables, c'està-dire des Romains (c). Néanmoins, on ne doit pas supposer que cet usage du mot habitator ait été rigoureusement observé. Peut-être les Germains des cités formèrent-its, sur le plan des Romains, une organisation plus étroite, où devaient figurer nécessairement un certain nombrede scabins désignés; plus tard, enfin, naquit une nouvelle organisation, commune à tous les habitants sans distinction d’origine, et où le collége des scabins germaniques se confondit avec l’ordo des Romains. Les scabins romains ou judices que l’on voit dans les procès à côté des Germains, ne sont autres que les anciens décurions ; les daçuments des temps postérieurs nous les montrent faisant partie ” de la nouvelle organisation ; néanmoins, la différence d’origine s’y fitlong-temps sentir, et même l'on en retrouve des traces jusque sous le régime féodal. L'existence seule de ces scabins romains, restes de l’organisation romaine, est donc une preuve convaincante de mon opinion. | Lorsque, aux onzième et douzième siècle, les villes d'Italie reprirent une vie nouvelle, le collége des échevins se trouva en dehors de la constitution, mais il subsista d’une manière indépendante, et sans éprouver de changement, jusque dans les temps modernes, sous le nom collegio de’ giudici, sembleble aux chapitres d’échevins en Allemagne (d). L'ordo, au

lege vivere Langobardorum.» Fumagalli cod. dipl. S. Ambros. p. 201. Signum manus Aribaldi de ex genere Francorum avitalor civitatis Mediolani.» ib. p. 233. «Halcario de ex gencre a/amannorum abitalor vico Samoriaco.» On trouve des exemples du même genre dans Fumagalli 1. e. p. 235, 263, 267, 282, 301, 323, 522. Lupi. p. 675, 781. Ughelli. T. IV, p. 339. Muratori ant. It. T. I. p. 1011. antich. Estensi P. I. p. 117 (c) Cives regienses et de cwilate Cremona , de civitate placentia. Tiraboschi storia di Nonantola. T. II. Num. 43, 46, 47, Documents du neuvième siècle.

(d) Ainsi Bologne eut jusque dans les temps modernes trois espèces de corporations juridiques ; deux Collegia Dactorum , conférant les degrés en } droit Romain et en droit canonique, et le Co/legium judicum et Adyoca- , torum. L’addition du mot advacalorum paraît seule postérieure à la rége- ‘ nération des villes Lombardes, Les Judices au contraire sont sans doute les

CHAPITRE V, S 88. 199 contraire, où le sénat proprement dit, entrainé dans le mouvement de la régénération, subit en peu de temps les transformations les plus arbitraires, et bientôt ne conserva plus aucune trace de l’ancienne organisation. Si ce tableau répond à la réalité, il nous montre quelle était la vie politique des Romains et des Germains à l’époque où, par leur mélange extraordinaire, ils commencèrent à former de nouvelles nations.

Je vais maintenant examiner les divers États qui s’élevèrent sur les débris de l'empire d'Occident. Cette recherche semblerait devoir être restreinteaux États germaniques, néanmoins elle comprendra l'Italie sous la domination grecque, qui, pour les Germains, ne fut qu’un interrègne plus ou moins

long.

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