CHAPITRE Y

ou aux citoyens en général. Ainsi, la législation sur le décurionat est passée dans le Breviarium , sauf quelques légères modifications, mais avec de grands retranchements {a). À propos de ces mots : fils adoptif, le commentaire nous dit que l'adoption se fait devant la curie (b). De même on lit dans le Gaius visigoth que l'émancipation, quise faisaitautrefois devant le præses, a lieu maintenant en présence de la curie (c). Le texte porte qu'à Constantinople les tuteurs sont nommés par le préfet de la ville, dix sénateurs et le préteur, chargé de l’inspection des tutelles. Le commentaire substitue à ces diverses autorités le judex et les premiers de la ville (d). Suivant un passage du texte, il faut un décret pour vendre les biens d’un mineur, le commentaire ajoute que ce décret est rendu par le judex ou par la curie (e). Le texte veut que l'ouverture des testaments se fasse en présence de l'autorité qui les recoit, c'està-dire l'officium censuale : le commentaire attribue ces pouvoirs à la curie (ff). Le texte porte que les donations sont insinuées devant le judex, c’est-à-dire le lieutenant de :la province, ou devant le magistrat de la ville; au magistrat le commentaire substitue la curie (g). Cette substitution et plusieurs expressions déjà citées nous révèlent un changement complet dans les idées. |

Autrefois , d’après les principes romains, l'autorité munici-

(a) Cod. Théod. XII, 1.

(8) Int. C. Th. V,1,2 « adoptivum, sd est geslis ante Curiam adfiliatum.»

(r) Cajus I, 6. « Quæ tamen emancipatio solebat ante præsidem fieri, modo ante curiam facienda est. »

(d Int. C. Th. HI, 17, 3. « primi patriæ cum Judice. »

(e) Int. C. Th. IL, 1, 3. « auctoritate Judicis aut consensu Curiæ muniatur. » Le Judex, c’est le comte mis ici sur la même ligne que la curie. Un passage cité note g confirme cette interpretation.

(f) Int. C. Th. IV, 4, 4. « Testamenta omnia, vel reliquas scripturas, apud Censuales in urbe Roma voluit publicari, hoc est ut in reliquis regionibus apud Curie viros testamenta, vel quæcunque scripturæ actis firmari solent, gestorum allegatione muniantur. »

(eg) Cod. Th. VIII, 12, 1. « apud Judicem vel Magistratus. » Interpr. |. c. « ant apud Judicem, auf apud Curiam. » Conf, note c.

pale suprême, ét surtout la juridiction , étaient un droit attaché à la personne du magistrat : maintenant ce droit se rapporte moins au défenseur personnellement que collectivement à lacurie. C'est pourquoi le commentaire applique à l'album de la curie tout ce que Paul dit sur l'album du préteur (4). Sous les empereurs, les Aonorali, c'est-à-dire ceux qui avaient passé par les hautes charges, occupaient une place de distinction à côté du gouverneur de la province rendant la justice, pourvu qu’ils ne fussent pas eux-mêmes parties au procès ; le commentaire transporte ce privilége aux curiales (i), et le pas= sage est doublement remarquable, en ce qu’il nous montre à la fois la considération dont jouissaient les curiales, et les participations réelles qu’ils prenaient à la juridiction du duumvir ou défenseur, fait si difficile à établir ($ 26 ). Le texte du Code veut qu’un sénateur romain poursuivi criminellement soit jugé par cinq sénateurs tirés au sort; le commentaire étend ce droit à toutes les classes de la société, et décide que chaque citoyen doit être jugé par cinq des principaux d’entre ses pairs, cé qui se rapporte sans doute à la différence établie entre les décurions et les plébéiens (4). D’après le texte, le domesticus où cancellarius du judex est élu par les principaux membres de

(ha) Paulus I, 13. A. $ 3. Is qui album raserit, corruperit,.…. extra ordinem punietur. » Interpr. 1. c. « In eum qui a/bum curiæ raserit..... capi- ‘taliter non eapectata ordinis sententia vindicatur. » Ces derniers mots semblent établir directement la juridiction de l’ordo ; mais je n’y vois qu'un méprise grossière sur le sens des expressions de Paul, « extra ordinem, » car cette explication erronée de l’ancien terme ex/ra ordinem se retrouve mot pour mot dans d’autres passages.

(:) Cod. Th. 1, 8, un. « Honorati, qui lites habere noscuntur, his horis, quibus causarum merita vel facta panduntur, residendi cum Judice non habeant facultatem. » Interpr. 1. c. « Honorati provinciarum (iZest, ex Curiæ corpore), si etipsi in lite sunt constituti..…. cum Judice non resideant, » Sur les honaralr, voyez plus haut, $ 21.

(k) Int. C. Th. Il, 1, 12. « Cum pro objecto crimine aliquis audiendus est, quinque nobilissimi viri judices de reliquis sibi similitus missis sortibus eligantur. » On pourrait trouver ici quelque TAPESS avec l'institution germanique des échevins.