‹ Histoire du droit roman au Moyen Âge (volume 2)Chapitre 120 sur 166 · CHAPITRE V, À · texte numérisé non relu

CHAPITRE V, À

sénateurs et les familles sénatoriales, dont parle souvent Grégoire de Tours (d), ont quelque rapport avec notre sujet

($ 19. ). En effet, si les Bourguignons et les Francs eussent

entièrement anéanti le régime municipal , il ne serait resté

aucune trace de la noblesse des provinces.

Bertram, évêque du Mans ( 615), ordonne que son testament soit ouvert en présence de la curie. Le testament de Hadoindus , évêque du Mans, renferme la même disposition (642 ) (e).

Nous avons deux testaments de Widrad, abbé de Flavigny : le premier, fait à Semur, en 721 (f), doit être solennellement ouvert devant la curie*(g). L'un des trois témoins signataires est le défenseur Gerefredus. Ce petit nombre de signataires, insuffisant même pour un codicile, et la présence des autres témoins, rappelée d’une manière générale, prouvent que dès l'origine ce testament n’était pas un testament privé, mais un testament public, tenant sa validité de la présentation. à la curie. Ce document, qui fournit tant de preuves de la conservation du régime municipal, est d'autant plus remarquable que Semur n’était pas une capitale, mais un simple castrum des Gaules. |

Le testament de Tello, évêque de Coire en Rhétie (766), est signé par douze témoins, dont cinq curiales, l’un de Coire, et trois autres de différentes petites localités (k).

trat de la ville.—Id. V. 49. Il dit au sujet de Leudastes, comte de Tours en 580, : «Jam si in judicio cum sentoribus vel laicis vel clericis resedisset.» rel.

(d) Par exemple : Gregor. Turon. II. 33. III. 9, 15, X, 31.

(e) Voyez vol. II. 41.

(f) « Actum Sinemuro castro; » c’est-à-dire Semur-en-Auxois, près de Flavigny. Ce testament se trouve dans Mabillon act. Sanct. ord. S. Bened. Sec. 3. P. 1. p. 683, et dans Brequigny diplom. N. 308. cf. proleg. p- CL. CCXLIT. Je parlerai, 6 98. e. de la conformité qui existe entre cet acte et les formules.

(g) a ut... gestis reipublicæ municipalibus titulis.... muniatur..…. »

(h} &« + Signum Præsentis curialis testis. + Signum Lobucionis de Amede curialis testis. + Signum Constanti de Senegaune curialis testis... + Signum Claudii de Curialis testis. Signum Urseceni de Scanavico curialis testis. »

..96. Voici un document qui nous montre bien plus ekairement encore l'existence du régime municipal. Harvich d'Angers donna en 804 plusieurs biens-fonds à l’abbaye de Prüm, et le même jour furent passés quatre actes relatifs à ceite donation (a). Le premier est l'acte de donation même, et il porte expre-sément «ue linsinuation sera faite en présence de la curie (b), puis vient un acte de tradition des immeubles par constitutum possessorium, où est citée la loi romaine qui ordonne là tradition (c). Le troisième est un mandat donné à Anganbertus de veiller à l’iusinuation. Enfin le quatrième est l'insinuation même, et sa rédaction s’accorde parfaitement avec les recueils de formules et les procès-verbaux de Ravenne rapportés par Marini. L'affaire se réduit à un dialogue entre le défenseur et le mandataire, et à une copie dæ .procès-verbal signée des curiales. Parmi les douze témoins f-

Le testatcur appelle souvent son père « patris mei Victoris ve/ #{{ustris Presidis.» L'orisinal se trouve dans les archives de Einsidel. Il est imprime dans Mabillon , annales ord. S. Bencd. T. EH. p. 710.

(a) Ces quatre documents se trouvent dans Martene ampliss. collectio. 3. L p. 54, 56, 57, 58, le sccond ct le quatrième seulement dans Hontheim, hist. Trevir. diplom. p. 154, 155.

(b) Martenc p. 54. sq. « Præsente vero donationc...….. grslis municipalibus alegarie curaci et omnino decrevi.»

(c) Martenc, p. 56. « Cum in Æbris Thradosiani et Hermogeniant seu Papiani, per quem lex continct, scriptum est quod donatione tradictie subrequatur. Igitur ego... quantum in ipsa donationc continct ei ad die præscnte trado, dul5o (sic) atque transcribo»..….. Le premier membre de phrase designe vaguement le Breviarium , qui sc compose en effet d'extraits tirés de ces ouvrages , mais tous Îles doutes sont levés par la conformité de ces mots du commentaire du Breviarium : «... ct hane ipsam donationem.,.. traditio subsequatur. » Interp. C. Th. VIT. 12, 1. Biener, de orig. leg. Germ. P.E, p. 291-292, a, par cette judicicuse remarque, réfute ceux qui pensent que Le passage cité s° rapporte à la fois au code Theodosieaet aux Responsa Papiani, rapprochement fort invraisemblable et que n'etablit aucun passage copié litteralement dans le Papien. — Quand on lit les deux premiers de ces documents on ne conçoit pas que Martene et Hontheim les aient pris pour de simples duplicata dont l'un devait rester à je curie et l’autre être envoyé à Prüm. Tous les actes nécessaires: étaient portes sur les registres de la curie et l’on en delivrait des extraits,

charrrne v, À 97. ott

gürent d'abord le comte Nononus, puis le curator Risctenus, puis le defensor Wifredus, qualifié ici de Ficedomus , enfin deux Centerarü. Le secrétaire est appelé “nanuensis et non pas Æxceptor (4). On doit rémarquer ici le nouveau titre donné aw défenseur, et la présence des magistrats francs. Mais par là, ils ne se mélaient pas à la communauté romaine, ils y assistätent comme personnes étrangères, et si le comte, à cause de sa haute dignité , est nommé avant tout le monde, ce n’en est pas moins le défenseur qui préside et dirige l'affaire. On pourrait étre tenté de rapprocher de ce document remarquablé . la chronique imprimée des consuls d'Angers (e), mais dans cette chronique, consul est synonyme de comte, l’auteur se sert alternativement des deux expressions, usage cominun aux écrivains du moyen-äge (f).

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