Une donation de l'an 823 en faveur de l’abbaye de

Saæint-Benis parle des Euriales et de l’insinuation sur les registres de la curie (a).

: En 868 un évêque nouvellement élu à Chälons, en Champagne, est soumis à l'examen canonique, et l'on voit figurer, à cétte océasion , le sénat et le peuple de Chälons (b).

Vers la même époque Hincmar , archevèque de Rheims,

(d) Martene, p. 58, 59. « Adstante vir laudabile Wifredo (leg. Wifrédo) defensore, vel cuncta curia Anter. civita’e adsistantium Aganbertus dixit. »..... et à la fin « Defensor dixit : gesta cum fucrit scripta, a nobis vel a curialibus subscr'pla, tibi cdita ex more tradatur, Edita vero accepit. Signum + Vonono comite, Signum + Riscleno curatore, Signum + FWifredo‘vicedomo... Sig. + Letbaudus centenario..…. Signum + Stabulo centenario. » Les sept témoins omis ici et qui ne portent aucun titre sont donc les curiales.

- (e) Gesta Gonsulum Andegavensium sans aucune lacune depuis le temps de Charlemagne. D'achery Spicil. T. IE. p. 234. seq. | .(f) Ducange , v. Consul.

(a) Doublet, Histoire de l’abbaye de Saint-Denys. Paris, 1625, 4, p. 738 : « Præsentem vero donationem nequaquam a curialium vilitate gestis municipalibus alligare caravirus. » Ces mots semblent se rapporter à la L. 8. C. Th. de donat. ; mais le sens n’en est pas clair.

(à) Balus. capitulatix, T, IN, p. 612, 614,615. «Ordo et plebs Catalaunica.»

écrit : « Clero, ordini et plebi in sancta Laudunensi ecclesia « consistenti (c). »

Aù onzième siècle Petrus substitue la curie au fisc mentionné dans le texte dont il fait l’extrait (Julian. CVIIL. 7. 9.) Cette substitution atteste hautement le régime existant à cette époque (e).

En 1095, le pape Urbain IT écrit à la curie, aux chevaliers et au peuple de Rheims (f). nn

Au douzième siècle on trouve plusieurs lettres de Manasse, archevêque de Reims, adressées au clergé, à la curie et au peuple de Térouanne (g).

98. Les divers recueils de formules fournissent des preuves nombreuses de la conservation du droit romain. On y voit différents actes, surtout des testaments et des donations insinués devant la curie. Les formes sont celles de l’ancien droit romain, d’abord un dialosue, puis un remerciment, enfin la demande d’un extrait des registres, ainsi qu'on l'a vu pour la donation faite à l’abbaye de Prüm. Les formules de Mabillon (a) renferment l’insinuation d’une donation effectuée par un mandataire en 578. Ces formules furent rédigées à Angers; la liste des membres de la curie porte le defensor , le curator et le magister militum, puis le defensor et le principalis. Ces magistrats ne sont sans doute nommés que par forme d'exemple, afin que le notaire choisisse selon les circonstances ; un diacre est amanuensis de la curie.

Le recueil de Marculfe, composé dans le territoire de Paris (660), contient des formules d’insinuation de testaments et de

(d) Menard, Histoire de Nismes, T. I. Paris, 1750, 4. Preuves, p. 19 : « Unde laudamus te, vir laudabilis, defensor Fredelo, nec non et vos honorati, qui curas publicas agitis assidue, ut istam plancturiam firmare faciatis. »

(e) Petri Exceptiones legum Roman. I, 37.

(f) Baluz. miscellanea ed. Paris, 1700, 8. T. V, p. 290.

(g) Baluz. L. c., p. 313.

(a) Form. Mabillonii, C. {. (Canciani, Vol. III. p. 469°.

cHAprrne v, 6 99. | 213

donations (8) ; l'appendice de Marculfe, des formules d’insinuation de testaments (c). Ces deux recueils placent le défenseur seur à la tête de la curie. — Les formules de Sirmond noùs montrent une donation insinuée devant le défenseur , la curie et l’amanuensis de Tours ; les décurions sont appelés curia , ordo, principales comme dans le code Théodosien (d). — Un testament rapporté dans les formules de Baluze porte que l'ouverture en sera faite devant la curie, conformément au droit romain (e). — Dans le petit recueil des formules de l’ Auvergne, publié par Baluze, il est souvent question du défenseur, de la curie et des gesta municipalia (f). — Enfin l'on voit dans les formules de Lindenbrog une adoption faite en présence du défenseur et de la curie (g). Tous ces documents nous montrent que sous la domination des Francs, le régime municipal se conserva dans les Gaules tel qu'il existait avant la chute de l'empire ($ 20, 26), et que même à cette époque les villes avaient des défenseurs et non des magistrats. :

99. ya Plusieurs villes de France où , d’après une tradition propagée jusqu'aux temps modernes, la constitution ro-| maine s'est conservée sans interruption (a). Déjà au douzième: siècle Rheims avait fondé des prétentions sur cette tradi-

(b) Marculf. Lib. 2. C. 37, 38 (Canciani, Vol. If, p. 241.)

(c) Appendix Marculfii. C. 53, 54, 55. ( Canciani, Vol. II, p. 267.) Voyez surtout C. 53 a illo defensore ef i//0 professore, vel curia publica ipsius civitatis, » et, C. 54, où les mêmes expressions sont répétees mot pour mot, Dans les autres endroits, il n’est question que du defenseur et de la curie. L'addition de professore doit sans doute être attribuée à une erreur de copiste.

(d) Form. Sirmondi. C. 2, 3. (Canciani, Vol. ILE, p. 435. ) Voyez plus haut, 6 28.

(e) Form. Baluzii, C. 28. ( Canciani, vol. IIT, p. 457. ) Cette formule remarquable s'accorde mot pour mot avec le testament de Widrad, cité $ 95, fi seulement on trouve de plus dans ce dernier les noms des personnes, l’indication des lieux et les signatures.

(f) Canciani, vol. III, p. 264, 265. Voyez sur ce recueil vol. II, $ 44.

(g) Form. Lindenbrogii, C. 59 (Canciani, Vol. III, p. 488.)

(a) Voyez Raynouard, T. II, p. 177, sq. Leber, p. 150, sq.

tion (à); et lorsqu’au seizième siècle l’édit de Moulins abolit les © juridictions municipales, Rheims trouva dans l'ancienneté de ses droits une garantie contre l’édit (c). Toulouse, Lyon, Boulogne, Angoulême prétendaient les mêmes droits, fondés sur une tradition semblable, mais ne les firent pas valoir avec le même succès (4). | On a vu ($ 87) que la justice rendue par les scabins romains est un reste de l'organisation municipale. La France nous en fournit plusieurs exemples. Un document de Charlemagne (797) parle d’un procès élevé à Aix-la-Chapelle , entre le roi et l’abbé de Prüm, sur la possession de quelques immeubles, et ajoute que l’abbé en fut évincé, d’après le droit romain, par ses scabins (c’est-à-dire scabins romains) (e). — Des scabins romains et saliens figurent dans un placitum de la France méridionale (844)(f). — À Ausonne, er 918,

(b) Joannis Sarisberiensis (+ 1180) epist. 214 domino Pictaviensi ( Bibl. max. Patrum Lugd. T. 23, p. 495 )» ..... in urbe Remensi erta seditio..…… Et primo quidem ei ( archiep. ) omnem humilitatem exhibuerant parati duo millia ljbrarum, sicut multi testantur, conferre in ærarium ejus, dum modo eos jure tractaret et /egibus vivere patcretur, qu'bus civitas continue usa est a tempore S, Remioi Francorum apostoli. » |

(c) Dubos étab. de la mon. Franc. VI, u,T. 2, p. 533, 534, cite un discours de Bergier sur l’antiquité de l’échevinage de la ville de Reims, etc. « La cour, dit Bergier, ordonna par son arrêt du 25 Maï 1568, que lesdits Echevins jouiroient de leur juridiction nonobstant l’edit de Moulins, ainsi qu’ils avoient fait ci-devant, parce qu’il fut reconnu qu'il ne se devoit étendre sur les villes de cette qualite, gg en jourssoient avant que la France Jût en Royaume. » Bergier ajoute que l’echevinage de Reims n’est autre chose que son ancien senat qui existait même avant la domination Romaine, et dont le nom seul a été changé par les Francs.

(d) Dubos, L. c., p. 535.

(e) « Qui in conspectu nostro ac plurimorum procerumque nostrorum stans in judicio, secundum quod lex Homana edocet, et sui Subinii ei judicuvérunt, prædictas villas... reddidit. » Martene coll. ampliss. T. 1, p. 51. Hontheim hist. Tévir. dipl. T. [, p. 144. Voyez plus haut, 6 46, 76. __N

(/) Placitum in Cadarosco villa « ante Rotbbertum vicarium..... et tam Scavinis, tam liomanis quam Salicis.…. vel quampluribus aliis qui cum ipsis aderant. » Gallia christ. T. 1, Instr., p. 107, 0. 4.