CHAPITRE V, S
en fait encore mention au treizième siècle (0), mais dés le douzième , les villes de l’exarchat, rendues à la vie et à la liberté en même temps que les Lombards, eurent des magistrats de leur choix , et firent disparaître les dativi. Ainsi Ravenne avait un potestas.en 1181,cten 1186 (p) elle nommait, comme les villes lombardes, tantôt un potestas et tantôt des consuls (q).
114. L'organisation judiciaire que je viens d'exposer était aussi celle de la ville de Rome, sauf quelques modifications très-naturelles. Là s'était conservé un sénat (senatus), ombre de l’ancien sénat romain ( 112 ). Placé au-dessous du sénat, le collége des consuls avait l'administration municipale, et c’est parmi eux que l’on choisissait les juges ordinaires des divers districts de la ville, appelés Consulares, Dativi, ou Judices consulares. Tout ce que nous savons sur l’organisation judiciaire à Rome et la mention fréquente de ces magistrats rendraient le fait très-probable; mais il nous est attesté par une relation où sont énumerés les divers magistrats portant le titre de Judices. Ce document remarquable et qui sans doute’ remonte au commencement du onzième siècle fut trouvé par hasard au milieu d’une description de l’église de Latran (a), et plus tard on en a découvert âilleurs deux autres manuscrits (b). Je vais en citer les passages les plus importants d’après le texte de Mabillon : « Judicum alii sunt Palatini, quos Ordinarios vo- « camus : alii Consulares distributi per Judicatus : alii Peda-
(o) En 1217, Müratori antiqu. it. 1, 498.
(p) Fantuzzi, T. II, pref. p. XV.
(g) Voyez plus haut, $ 112, rm.
(a) Johannis Diaconi liber de ccelesia Laterancnsi ad Alexandrum HT. pontificem, dans Mabhillon museum Italicum, T. 2, p. 570. Ce document a été depuis réimprimé, avec un commentaire de Bunsen dans l'ouvrage intitulé : Beschrcibung der Stadt Rom von Platner, Bunsen, etc. V. Ï, p- 222.
(6) Blume T’à réimprimé d'après le manuscrit du Vatican, N. 2037, «ty a joint un commentaire ( Rheinischen Museum für Jurisprudenz ue p. 128-138. ) On y trouve, indépendamment des variantes, un fragment in- ‘édit, Maïs qui he rentre pas dans mon sujet, car ce n'est qu’une declamation contre l'injustice.
« nei a Consulibus creati. In Romano vero imperio et in « Romana usque hodie ecclesia septem judices sunt palatini, « qui Ordinarii vocantur, qui ordinant imperatorem , et cum « Romanis clericis eligunt Papam. quorum nomina hœc sunt. « Primus Primicerius : secundus... Secundicerius... Hi dex- « tra lœvaque vallantes imperatorem, quodammodo cum illo « videntur regnare, sine quibus aliquid magnum non potest « constituere imperator (c).. Tertius est Arcarius, qui prœest « tributis. Quartus Saccellarius, qui stipendia erogat militi- « bus... Quintus est Protoscrinarius, qui prœest Scrinariis, « quos Tabelliones vocamus. Sextus primus Defensor, qui « prœæest Defensoribus, quos Advocatos nominamus. Septimus « Amminiculator , ‘intercedens pro pupillis et viduis, pro af- « flictis et captivis. Pro criminalibus hi non judicant, nec in « quemquam mortiferam dictant sententiam : et Romæ clerici « sunt, ad nullos umquam alios Ordines promovendi. Ali « vero, qui dicuntur Consules, Judicatus regunt et reos legibus « puniunt, et pro qualitate criminis in noxios dictant senten-
«€ tiam. »
Ce texte donne les résultats suivants.
A, Judices Palatini ou ordinarü. Ce sont de grands dignitaires ecclésiastiques ayant chacun un titre et des fonctions différentes, mais purement administratives : ils ne participent pas au pouvoir judiciaire et leur titre de Judices répond à l'expression générique de magistrats.. On les trouve souvent mentionnés ailleurs (d) et ce sont toujours les mêmes personnes, malgré les doutes que pourraient faire naïître les changements . généraux de la constitution. Aïnsi on les voit successivement placés sous la dépendance de l'empereur, du pape et de la ville.
(c) Le manuscrit du Vatican porte papa au lieu d'Imperator.
(dj Par exemple : Le Primicerius dans le liber Pontificalis, le Secundicerius judicum dans un document de 961. (Marini Num. 102.) Il est parle des sept Palatini dans l’écrit anonyme intitulé : de mirabilibus Romæ, cap. de judicibus Zmperatorum in Roma. (Montfaucon diarium Ital. Paris, 1702, 4, p. 289.)
