‹ Histoire du droit roman au Moyen Âge (volume 2)Chapitre 154 sur 166 · CHAPITRE V, N · texte numérisé non relu

CHAPITRE V, N

dit que les actes solennels étaient reçus par les curtales (a), on ne doit pas entendre les employés du fise, mais les décurions ou bont homines.

130. La participation des boni homines comme échevins à la juridiction munieipale ($ 125) confirme encore mon opinion. En effet, notre rerueil a été écrit long-temps après Charlemagne, à une époque où l'institution des scabins désignés était généralement établie (8 74), et où l'on trouve souvent des scabins romains. Si l'expression de boni homines comprend tous les habitants, comment expliquer leur titre d'échevins et l'absence des seabins spécialement désignés ? Si, au contraire, Les boni homines sont les décurions, ils occupent précisément la place des seabins désignés chez les Germains, ou plutôt ce sont

les scabins romains désignés alors sous un autre nom (K 87).

Un passage de notre recueil prouve que les Boni homines formaient une elasse particulière et non la masse des habitants, Il dit, en parlant des mauvais avoeats : « Nec inter bonos ho-

. «mines, nec inter alios judices locum habere debent (a).»

Enfin, l'histoire tout entitre dépose en faveur de mon opinion. Lors de Îa chute de l'empire, on sait que l'organisation municipale était aristocratique; lors de la renaissance des villes lombardes au douzième siècle, leur constitution était encore aristoeralique, ainsi que je ls montrerai dans la suile de cet ouvrage (8). À Bologne, par exemple, une classe de citoyens exerçait, sous le nom de commune, la souveraine puissance,

(a) Voyez plus haut, $ 127, k. D'autres passages nous montrent les ges/a reçus par les curiales, Cod. Th. Ill, 3, 1. 1V, 4, $, p. 476, 481. On trouve la preuve que Les band homines, et non Les employés du 8sc, recevaient les ‘gesta, au Cod, Th. VIII, 5, 1. ( Voyez plus haut, $ 128, u.) (a) Cod. Th. 11, 10, p. #72. Le teste et l’ancien eommentaire portent + « honestorum cætus judiciorumque conspectus, » c’est-à-dire qu'ils.ne peuvent plus exercer les fonctions d'avocat ; Le mot « homesti » désigne les autres avocats. — De même l'inventaire de tutelle doit être scelle par les boni homines, Cod. Th. III, 19, 4, p. 480. Le texte et l’ancien commentaire attribuent ces fonetions aux Senatores, Prénates civiatis, ete. (b) Voyez vol, II, ch. XIX, XX.

comme les curies dans l’ancienne Rome, et ce ne fut qu'au treizième siècle que les plébéiens (populus) conquirent d'abord l'égalité, et plus tard le pouvoir. A l’époque de la chute de l'empire et au douzième siècle , la constitution était aristocratique ; comment dans l'intervalle, changeant de caractère, serait-elle devenue démocratique, ‘alors que la vie politique des villes était presque éteinte ? La continuation sourde et obscure de l’ancien ordre de choses est bien plus FARCRDMLES qu'un pareil changement.

131. Cependant, je ne veux pas dissimuler les raisons qui pourraient être alléguées en faveur de l'opinion contraire : 1° le peuple (plebs) est souvent mentionné, et paraît assimilé aux boni homines. Mais pendant le moyen-âge plebs ou plebes voulait dire le plus ordinairement diocèse, paroisse, église paroissiale (a), et même, dans un passage de notre recueil, plebs a évidemment cette signification ; on ne saurait donc y attacher aucune idée politique (b) ; 2° les boni homines figurent souvent comnre témoins ou comme jurateurs, ce qui paraîtrait mieux s'appliquer à la masse des habitants qu'à la classe des décurions (c). Mais les boni homines étaient éche-

(a) Ducange, v. Plebes, T. V, p. 559.

(b) Cod. Th. 1V, 7, p. 481. « De manumissionibus in ecclesia..….. Quicumque homo servos suos ingenuos dimiserint, ir Bassilica presente sacerdotes et plebem dimittat. » Cajus, Tit. 1, p. 504, « in ecclesiam anfe plebem. » Cod. Th. V, 1, 2, p. 485. « adoptivum, hoc cst qui ante curiales ve plebe gistis fuerit adfiliatus. » ( Le texte porte seulement adoptivum, l’ancien commentaire n’y ajoute que la curie : voyez plus haut, 6. 92, 8.)

(e) Cod. VIÏE, 5,,1. ( VIHF, 12, 1.) p. 488, « traditionem faciat non absconse sed presente bonos homines. » Cod. Th. 1V, 16. (IV, 19.) p. 483. « bonos homines in testimonium suum ducat. » Ici se place un des passages les plus remarquables de notre rccucil, où pour décider un procès, les voix des bont homines sont comptées comme autrefois celles des jurisconsultes célèbres. Cod. Th. I, 4, p. 469. (après un passage tout-à-fait inintelligible", on lit: « "si unus de illis habucrit amplius homines, qui ejus causam teneant, quam ille ‘alius ; qui majorem numerum habuerit de bonos hornine*, ipse in judicio secundum legem suam causam vincat. » On se convaincra . s’agit ici des jiratcurs, cn comparant Paulus 11, 1, 1, et Cod. T. XI, 13, 1. p. 509, 497.

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