CHAPITRE I

6. L'ancienne république romaine, si l’on cesse un instant de considérer Rome comme centre de l’État, se composait de deux parties distinctes différemment organisées, l'Italie et les provinces. Cette division s'étant conservée sous les empereurs, quoique avec de grandes modifications, devra servir de base à nos recherches. |

I. L'Italie se composait d’un grand nombre de républiques, dont les citoyens avaient été incorporés au peuple souverain après la guerre d'Italie. Ces petites républiques , soumises au peuple romain , s’administraient cependant elles-mêmes, et ce libre régime des cités est le caractère fondamental de l'Italie. Je parlerai seulement ici des deux classes principales , les municipes et les colonies, me réservant d'indiquer plus bas ce qui distingue les préfectures. On ne doit voir dans les for, conciliabula, castella, que de petites communautés d’une organisation imparfaite (a). Il s’agit d'examiner quelle part prenaïient à l’administration de la justice le peuple, le sénat et les magistrats de ces républiques (b).

Dans les municipes, comme à Rome, le souverain pouvoir résidait incontestablement dans l’assemblée du peuple. Non-

(a) Les villages sans organisation municipale (vici) étaient censés faire partie de la cite dans le territoire de laquelle ils se trouvaicnt. L. 30. D. ad munic.

(b) Sur la constitution des cites en général, voir J. Gothofred. parait. aû C. Th. XII, {. Roth ; de re municipali Romanorum. Stutgart, 1601, 8. Pour les temps anciens , les sources les plus importantes sont : 1° La Table d'Heraclee (ed. Mazochi Neap., 1754, f., et dans Hugo’s civ. Mag. B. 3 n. 19. |

seulement le peuple nommaïit ses magistrats (c), mais encore il rendait des lois (d) et des décrets (e).

L'influence du peuple diminua par la suite (f), et le sénat usurpa ses droits; changement conforme à celui qui s’accomplit au centre de l'empire. Sous Tibère, les élections, même à Rome, avaient passé au sénat, et peu à peu ce corps s'attribua a connaissance exclusive de toutes les affaires que le peuple décidait autrefois. Le cours naturel des choses devait produire les mêmes effets dans les villes de l'Italie.

7. Le sénat des cités, qui, auparavant, expédiait les affaires courantes, se trouva dès lors en possession de toute l’administration intérieure ; fait bien digne d’être observé, car il nous servira à reconnaître la constitution romaine aux temps les plus reculés du moyen-âge. :

‘Le nom donné au sénat des cités changea suivant les époques. On l’appela d’abord ordo decurionum, puis simplement ordo, puis enfin curia , etses membres curiales ou decuriones (a),

Fragm. L. Rom. ed. Marezoll. Gott., 1816. Dirksen civil. Abhandl. IF, 2. et Dirksen obss. ad tab. Heracl. Berol., 1817.) 2° La loi de la Gaule cisalpine ( dans Hugo 1. c. B. 2. n. 20, et dans Obss. ad selecta L. Galliæ cisalp. cap. auct. Dirksen, Berol., 1812, 4. et P. de Lama tavola legislativa, Parma, 1820, in-4.) ; pour les temps modernes, le code Théodosien.

(r) Cicero pro Cluent., 8. « Quatuorviros quos municipes fecerant, sus- «tulit. « Tabula Heragleensis lin. 84. (aeris Neap. lin. 10.) « suffragio eo- « rum qui cujusque municipii.. erunt » lin. 98, 99 (24, 25. ) « quicunque «in municipio... comitia duumviro... rogando subrogandove habebit » lin., 132 (58) « neve quis cjus rationem comitiis consiliove ( haheto).»

(d) Par exemple : La loi tabellaire de M. Gratidius à Arpinum, à laquelle l’aivul de Cicéron s’etait toujours oppose. Cicero de Legibus, Eif, 16.

(e) Ainsi, à Pise, du temps d’Auguste « universi decuriones colonique..…. « inter sese consenserunt,» et plus bas : « hoc quod decurionibus et univer- « sis colonis placuit. » Noris Cenotaph. Pisana tab., 2. et diss., 1. C. HE, p. 45, où il cite d'autres exemples semblables. Comparez Gruter Inscr., p. 363 . et p. 431, num. {, p. 475, n. 3.

(f) J'en parlerai plus bas à l’occasion des defenseurs. Voir, dans Roth, 1. c., p. 62, d’autres traces des municipes et de leurs droits.

(a) Decurio et Curialis sont synonymes. Isidor. etymol., IX, 4. Le code