CHAPITRE 11, N

C’est pourquoi curia et senatus sont souvent opposés l’un à l'autre; curia s'applique à une cité; senatus sans désignation particulière, à Rome ou au sénat de l'empire (2). Cependant les noms de senatus et de senator, employés pour une cité, ne se trouvent pas seulement dans les historiens et dans les inccriptions ordinaires (c), ce qu’on pourrait attribuer à l’impropriété du langage ou à la vanité ; ils existent encore dans un décret du peuple romain, la Table d’Héraclée (d). Quant à d’autres noms, tels que municipes, principales, j'en expliquerai plus bas la signification.

Le sénat était principalement appelé à l'administration intérieure de la cité, conjointement avec les magistrats ; mais il ne faut pas voir dans le sénat et les magistrats deux corps en présence, se balançant mutuellement, car un double lien les unissait entre eux. Les magistrats devaient être pris exclusivement parmi les décurions (e), et nommés par les décurions

Theodosien emploie alternativement ces deux expressions, l’une pour l’autre ; par exemple : dans la loi 6. C. Th. de decur. (XII, 1.) 1] n’y aurait pas là matière à une remarque si des anteurs français n’avaient pas bâti des systèmes sur la signification différente de ces deux mots. Curfalis est le plus moderne. Voir Roth, 1. c. p. 66. -- Plus tard, Curialis fut pris dans un tout autre scns. Voyez, plus bas, $ 111, 129.

(2) Par exemple : L. 74. C. Th. de decur. (XII, 1.) « In his, qui ex curvts « ad senatus consortia pervencrunt », et L. 85, cod. « decurioncm, ct suæ, « Si sic dici oportet curiæ scnatortm. »

(r) Otto de ædil. colon. , c. 2, $ 4, cite une foule de passages semblables.

(4) Tabula Heracl. lin. 85, 86 (:æris Neap. lin. 11, 12.) « ne quis... in eo « municipio, colonia, præfectura, foro, conciliabulo senatun, decurioncs « conscriptosve legito. » Plus loin, lin. 87, 88 ( 13, 14.), « sc senatorcm, « decurionem, conscriptumve ibi hac lege esse non licére » ; et dans beau-

coup d’autres passages de la méme loi.

(r) L. 7, $ 2. D. de decur. (Paulus), « Js qui non sit decurio, duumvirato « vel aliis honoribus fungi non potest, quia decurionum honoribus plebeii « fungi prohibentur. » — Antéricurement, les pléheiens étaient admissibles aux magistratures, ce qui leur donnait l’entrée du senat. Gruter inscript., p. 408, N. 1. : « absque censu per ædilitatis gradum in curiam nostram admitteretur. » Tabula Heracleensis (10), 84.

eux-mêmes. J'entrerai dans quelques détails sur ce dernier point, souvent méconnu. Les candidats pour une magistrature étaient d’abord présentés (rominatio), ensuite avait lieu dans le sénat l'élection proprement dite (creatio). Comme les sources qui nous restent ne parlent, pour la plupart, que de la nomination (f°), quelques auteurs modernes n’ont pas remarqué l'élection elle-même (g). Cependant plusieurs passages attribuent ce droit d’élection au sénat, et le distinguent expressément de la nomination (k). La présentation d’un successeur appartenait au magistrat en exercice, mais c'était plutôt une charge qu’un privilége; car il devenait responsable de la gestion du candidat qu'il avait proposé (i). Aussi renonçait-il très-volontiers à son droit, si, ce qui arrivait souvent, le gouvérneur de la province intervenait ct proposait lui-même un décurion qu’il favorisait (k). En Afrique il existait certainement une coutume particulière. La chose n’est pas très-clairement expliquée; mais sans doute elle se passait ainsi : le magistrat présentait le candidat suivant la coutume, ensuite l'élection, au lieu d’appartenir aux décurions seuls, élait l'ouvrage du peuple tout entier, c’est-à-dire des corporations,

(f) Par ex. : L. 11, $ 1. L. 13. L. 15, $ 1. D. ad municip. L. I. C. de. peric. nominatorum (XI, 33), L. 2. cod., L. 3, C. quo quisque ordine (XI, 35). Dans ces deux derniers passages crearc est employé au lieu de norninare, et réciproquement dans plusieurs autres nominare au lieu de creare. On ne doit pas s'attendre à trouver ici une phraséologie rigoureuse.

(g) Par ex : J. Gothofred. ad. L. 1, C. Th. quemadm. munera (XII, 5.) ; — Roth. I. c. p. 76, a remarqué cette erreur et l’a savamment réfutee.

(h) L. 1,3, 4. D. « Quando appellandum (Ulpian.) « Solent plerumque « præsides remittcre ad ordinem nominalum, ut Gajum Sejum creent ma- « gistratum... magis enim consilium dedisse præses videtur, quis sit crean- « dus, quam ipse constituisse... Sed et si præses in ordine fuerit, ut fieri « adsolet, cum ab ordine crearctur quis, rel. — L.. 45, C. de decur. (X, 31.) L. 8, C. de suscept. (X, 70.)

(?) Voir les citations de la note (f).

(4) Voir note (h).