‹ Histoire du droit roman au Moyen Âge (volume 2)Chapitre 42 sur 166 · CHAPITRE 11, Ÿ · texte numérisé non relu

CHAPITRE 11, Ÿ

du sénat et des tribus. Chaque corporation avait une voix, et les deux tiers au moins de ses membres devaient avoir assisté à la délibération (().

8. Les citoyens, sous la république libre, étaient partagés en deux classes : l’une qui participait à la puissance souveraine , l’autre qui en était exclue (optimo jure, non optimo jure cives ). Ceux de la première classe pouvaient seuls voter dans les tribus et parvenir aux honneurs ( suffragium et ho= nores). Si on applique la mème distinction et les mêmes termes à la constitution des villes, telle que je viens de l’exposer , on voit dans les seuls décurions les citoyens véritables, cives optimo jure, et dans le reste des habitants (p/ebeiï) les cives non optimo jure. Auguste prépära cette innovation, lorsque, ayant permis aux Municipes d'envoyer leurs suffrages écrits pour les élections de Rome, il n’étendit pas ce droit à tous les habitants, mais le restreignit aux décurions (a). Cette distinction dut cesser, il est vrai, quand, sous Tibère, toutes les élections passèrent du peuple au sénat; mais le principe du privilége des décurions dans leurs cités n’en subsista pas moins. Dès lors le nom de Municipes, donné dans l’origine à tous les habitants, fut presque toujours réservé pour les décurions, usage qui convenait merveilleusement aux nouvelles circon-

(4) L. 1, C. Th. quemadm. munera (XIE, 5.) L. 8#, 142. C. Th. de decur. (XII, 1.) Tous ces passages nous montrent l’expression indéterminée de rmominalio Dans le second : « In nominationibus a singulis quibusque or- « din'bus celebrandis, » s'applique à toutes les corporations de chaque cité, non au senat seulement. Cette signification du mot ordfries est connue ; par ex. : omnium ordinum consensus. Cic. ad Brutum ep. 3, et Cenotaph. Pisan. Tab. 2. — Noris Cenotaph. Pisan. diss. 1, C. Il, p. 46, prétend à tort que le premier de ces passages donne, il est vrai, l’election au peuple, mais que les autres l’attribuent aux seuls decurions.

(a) Sueton. August. C. 46. D’après la leçon des manuscrits, et non d’après une correction inutile et arbitraire. Noris cenotaph. Pisan. diss. 1, C. 3, p. 33, a mal entendu le passage; il applique à l’élection des duumvirs ce qui se rapporte cvidemment aux /»agistratus populi Romant.

stances (b). Je reviendrai sur cette remarque en exposant l’état des cités dans les temps postérieurs.

Ainsi la condition des cités de l'Italie en général, et celle des décurions en particulier, loin d'offrir rien d'avilissant ou de servile, ne réveillait au contraire que des idées d'honneur, de dignité et de considération. S'il s'élevait le moindre doute à cet égard, la T'able d'Héraclée le dissiperait aisément.

Mais quand le despotisme eut anéanti toute vie publique, le sort des décurions fut déplorable, et le principe destructeur qui minait Rome. sous les empereurs chrétiens ne se revèle - nulle part plus clairement que dans les nombreuses constitutions du code Théodosien statuant sur les décurions. Les plébéiens

refusaient d'entrer dans cet ordre, et les décurions tentaient

‘tous les moyens de se soustraire à leur dignité. En vain plusieurs cherchaient un refuge dans le service militaire et même dans l’esclavagé ; on les en arrachait pour les rendre à la curie (c). On condamnait les criminels à entrer dans l’ordre des décurions, bien que les lois impériales l’eussent d’abord défendu (d). Les juifs et les hérétiques y étaient admis; ce ne fut que depuis Justinien qu’ils furent soumis aux obligations de cette charge sans en avoir les prérogatives (e).

Des priviléges de toute espèce étaient offerts à ceux qui entraient volontairement dans la curie : l'enfant naturel, par exemple, acquérait ainsi les droits de la légitimité On ne doit point accuser la législation d’un état de choses si misérable, quoiqu’elle fût souvent oppressive pour les cités. Les magis-

(b) J. Gothofred. parat. ad C. Th. XII. 1. Roth. 1. c. p. 139. Marini papiri diplomat. p. 338.

(c) Cod. Th. lib. XI, tit. 19, sur le service militaire ; voir les lois 10, 11, 43, 22. C. Fh. de decur. (XII, 1.) et unc foulc d’autres passages.

. (d) L. 66, 108. C. Th. de decur. (XI, 1.) D’autres lois infligent cette espèce de peine, par exemple : aux ecclésiastiques indignes, et aux soldats qui, par lâcheté, se dérobent au service militaire. Roth. 1. c. p. 42, 46, 52, 53.

(e) L. 99, 165, 157. C. Th. de decur. { XIE, 1.) Nov. 45.

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